BELGIAN FINE ACCESSORIES, EN ABREGE : BFA

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BELGIAN FINE ACCESSORIES, EN ABREGE : BFA
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 838.766.621

Publication

17/02/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.07.2013, APP 09.01.2014, DPT 14.02.2014 14034-0389-012
26/02/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.07.2012, APP 10.01.2013, DPT 22.02.2013 13043-0595-014
14/09/2011
ÿþMod 2.1

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe





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Mor.

be 811138817*

TRIBUNAL DE COMMERCE

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N° d'entreprise : 0838.766.621

Dénomination : Belgian Fine Accessories

(en entier)

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue du Try Martin 21

1348 Ottignies-Louvain-La-neuve



Objet de l'acte : AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS

D'un acte reçu par Maitre Bertrand Nerincx, Notaire associé à Bruxelles, le 26 août 2011, il résulte que s'est; ;; réunie l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société à responsabilité limitée « Belgian Fine Accessories », dont le siège social est établi à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, rue du Try Martin 21.

Laquelle valablement constituée et apte à délibérer sur les objets figurants à l'ordre du jour, a pris les; résolutions suivantes :

Première résolution ; siège social

L'assemblée décide que le siège social ne pourra être transféré, par simple décision du ou des gérant(s), ;; qu'en Région Wallonne ou Région de Bruxelles-Capitale (Fédération Wallonie-Bruxelles).

Deuxième RESOLUTION : CREATION DE DEUX TYPES DE PARTS SOCIALES DISTINCTES

L'assemblée décide de créer deux types de parts sociales distinctes, à savoir des parts sociales de type A et des parts sociales de type B.

Les parts sociales de type B bénéficieront, outre les même droits et avantages que les parts de type d'une option de vente, obligeant, selon des modalités à convenir, les détenteurs de parts sociales de type A à; acheter personnellement et/ou à faire acheter par une ou plusieurs personnes spécialement et préalablement; agréées par le(s) détenteurs de parts sociales de type B, l'ensemble des parts sociales souscrites par le(s); détenteur(s) de parts sociales de type B.

L'assemblée décide que les deux cent cinq (205) parts sociales existantes, seront des parts de type A.

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TROISIEME RESOLUTION : AUGMENTATION DU CAPITAL EN ESPECES

L'assemblée décide ensuite d'augmenter le capital à concurrence de neuf mille cinq cents euros (¬ ; 9.500,00) pour le porter de vingt mille cinq cents euros (¬ 20.500,00) à trente mille euros (¬ 30.000,00), par voie; ;; de souscription en espèces.

En rémunération de cet apport en espèces, l'assemblée décide d'émettre nonante-cinq (95) parts nouvelles; de type B, numérotées de 206 à 300, avec droit de vote, sans désignation de valeur nominale, du même type et; jouissant des mêmes droits et avantages que les parts existantes.

Ces nonante-cinq (95) parts seront souscrites au pair, au prix de cent euros (¬ 100,00) l'une et seront; :; libérées à concurrence d'un cinquième au moins. Elles participeront aux bénéfices prorata temporis à compter; de ce jour et jouiront du droit de vote après la clôture de la présente assemblée.

QUATRIEME RESOLUTION : DROIT DE SOUSCRIPTION PREFERENTIELLE

CINQUIEME RESOLUTION : CONSTATATION DE LA REALISATION EFFECTIVE DE; L'AUGMENTATION DE CAPITAL SIXIEME RESOLUTION : Modifications aux statuts

I: L'assemblée décide de modifier les statuts afin de les mettre en concordance avec les décisions prises SEPTIEME RESOLUTION : Exécution des décisions

à. 11

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Maître Bertrand Nerincx, Notaire associé à Bruxelles,

Déposés en même temps :

- 1 expédition de l'acte

- 1 extrait analytique

- 3 procurations

- 1 coordination des statuts

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto :

Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/08/2011
ÿþ Mod 2.0

Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

*11305094*

Déposé

25-08-2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

N° d entreprise : Dénomination

(en entier) : Belgian Fine Accessories

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Rue du Try Martin 21

Objet de l acte : CONSTITUTION

D'un acte reçu par Maître Bertrand Nerincx, Notaire associé à Bruxelles, le 25 août 2011, il résulte qu ont comparu :

Madame RAHMAN Monika, de nationalité française, née à Chittagong (Bengladesh), le sept juillet mille neuf cent quatre-vingt-un

domiciliée à 1180 Bruxelles, rue de Linkebeek 15

Monsieur VAN BASSELAERE Laurent Dominique Vincent, de nationalité belge, né à Woluwé-Saint-Lambert, le vingt février mille neuf cent quatre-vingt-trois

domiciliée à 1200 Bruxelles, avenue Paul Hymans 121, boîte 25

Madame PETERS Chantal Nicole Thérèse Marie, de nationalité belge, née à Ixelles le douze mai mille neuf cent cinquante-six

domiciliée à 1150 Bruxelles, rue Charles Thielemans 77

Monsieur HAOUZI Laurent Joseph, de nationalité française, né à Paris (France), le vingt septembre mille neuf cent septante-cinq

domicilié à 75011 Paris, Boulevard Voltaire 134

Lesquels ont requis le Notaire soussigné d'acter en la forme authentique qu'ils constituent une société et d'arrêter les statuts d'une Société privée à responsabilité limitée sous la dénomination "Belgian Fine Accessories", en abrégé « BFA », ayant son siège social à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Rue du Try Martin 21, dont le capital s'élève à vingt mille cinq cents euros (20.500 EUR), représenté par deux cent cinq (205) parts sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un deux cent cinquième (1/205ième) de l'avoir social.

Rapports

« L apport en nature qui est proposé en libération du capital social de la Société Privée à Responsabilité Limitée BELGIAN FINE ACCESSOIRES, consiste en un fonds de commerce d une entreprise de fabrication et de commercialisation. Ce fonds de commerce est composé de l activité de conception et commercialisation de petite maroquinerie sous la marque « THE COOKIE THERAPY ».

Le fonds de commerce est apporté pour une valeur nette à 13.000,00 EUR.

Corrélativement à cet apport en nature, Monsieur Laurent VAN BASSELAERE fera apport d une créance de 1.600 EUR qu il détient envers l entreprise de Madame Monika RAHMAN. Monsieur Laurent HAOUZI fera apport d une créance de 2.500 EUR qu il détient également envers l entreprise de Madame Monika RAHMAN; madame Chantal PETERS fera apport de 2.500 EUR qu elle détient en vers l entreprise de Madame Monika RAHMAN.

APPORT EN NATURE

0838766621

Un apport en numéraire d un montant de 900 EUR sera également déposé sur un compte bancaire ouvert à cet effet au nom de la société BELGIAN FINE ACCESSOIRES.

La société est constituée au capital de 20.500,00 EUR représentée par 205 parts sociales sans désignation de valeur nominale, entièrement libérées, identiques les unes aux autres et jouissant des mêmes droits.

La rémunération attribuée en contrepartie des apports en nature consiste en l attribution de parts sociales comme suit:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

1. Madame Monika RAHMAN recevra donc 130 actions nouvelles sans désignation de valeur nominale pour son apport de fonds de commerce dont la valeur nette est de 13.000,00 ¬ .

2. Monsieur Laurent HAOUZI recevra 25 actions sans désignation de valeur nominale pour son apport d une créance de 2.500 EUR.

3. Monsieur Laurent VAN BASSELAERE recevra 16 actions sans désignation de valeur nominale pour son apport d une créance de 1.600 EUR.

4. Madame Chantal PETERS recevra également 25 actions sans désignation de valeur nominale pour son apport d une créance de 2.500 EUR.

Au terme de nos travaux de contrôle de l opération envisagée, telle que décrite dans ce rapport, nous sommes d avis que :

- L opération a été contrôlée conformément aux normes édictées par l Institut des Reviseurs d Entreprises en matière d apports en nature et que les fondateurs sont responsables de l évaluation des biens apportés, ainsi que de la détermination du nombre de parts sociales à émettre en contrepartie des apports.

- La description quant à la forme et au contenu des apports répond aux conditions normales de précision et de clarté.

- Dans le cadre spécifique de cette opération, les modes d évaluation adoptés par les parties sont justifiés par les principes d économie d entreprises et conduisent à une valeur d apport qui correspond au moins au nombre et au pair comptable des parts sociales à émettre en contrepartie, de sorte que l apport en nature n est pas surévalué.

Nous n avons pas eu connaissance d évènements particuliers postérieurs à nos contrôles et devant modifier les conclusions du présent rapport.

Nous croyons également utile de rappeler que notre mission ne consiste pas à nous prononcer sur le caractère légitime et équitable de l opération.

Fait à Anderlues, le 20 juillet 2011 Evelyne ANDRE Réviseur d entreprises Représentant la S.P.R.L. Evelyne ANDRE & Cie. »

Objet.

La société a pour objet, tant en Belgique qu à l étranger, pour son compte propre ou pour le compte de tiers ou en participation avec des tiers, toute activité ayant trait à :

1. La création, la conception, la réalisation, la commercialisation, pour compte propre ou pour compte de tiers de services et biens, modèles, dessins, maquettes et prototypes se rapportant aux domaines de la création artistique, de la mode, du design et de l habillement en général et ses accessoires en particulier, confectionnés en cuir, en matières textiles et autres matières ;

2. la fabrication, la transformation, la réparation, l achat, la vente, la représentation, l importation, l exportation de tous les objets liés aux domaines de la création artistique, de la mode, du design, de l habillement et de ses accessoires, confectionnés en cuir, matières textiles et autres matières et notamment les sacs , sacoches, articles de voyage et tous articles de maroquinerie généralement quelconque et sellerie, accessoires et bijouterie et articles de fantaisie, articles de bureau et articles de sports ;

3. Le négoce, l importation, l exportation de toutes matières premières relatives à la réalisation des activités précitées ;

3. L exploitation de magasins et boutiques et, en général, de toute surface commerciale vendant les marchandises pré décrites.

4. L acquisition, la gestion et l'exploitation de tous droits intellectuels, brevets et licences.

5. La constitution et la valorisation d un patrimoine immobilier, tant en immeubles qu en droits réels immobiliers, notamment l achat, la vente, l échange, la négociation, la transaction, la gestion, le leasing, la location meublée ou non tant en qualité de bailleur que de locataire, le lotissement, l expertise, la revente, le courtage, la promotion, de tout biens immobiliers et en général de quelque nature, situés en Belgique ou à l'étranger.

6. L acquisition, la vente ou l échange de tout droit mobilier et de toute valeur mobilière, en ce compris notamment la constitution et la gestion d un portefeuille de valeurs mobilières pour son compte propre uniquement;

7. La prise de participations, directe ou indirecte, dans le capital de toute personne morale belge ou étrangère, existante ou à créer, de quelque manière que ce soit, notamment par voie d'apport, de fusion, de souscription et de commandite.

La société pourra également,

- consentir tous prêts, crédits et avances sous quelques formes que ce soit et pour quelques durées que ce soit, à toutes entreprises affiliées ou dans laquelle la société possède une participation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

- se voir octroyer, sous quelques formes que ce soit et pour quelques durées que ce soit, tous prêts, crédits et avances par toute personne physique ou morale dans le cadre de ses activités.

- donner caution, aval ou toutes garanties généralement quelconques, tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son fonds de commerce;

- exercer la fonction de gérant, d administrateur, de délégué à la gestion journalière, de liquidateur ainsi

que toute autre fonction autorisée dans toute personne morale belge ou étrangère.

La société peut, d une manière générale, faire en Belgique ou à l étranger, toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant, directement ou indirectement, à son objet social ou qui serait de nature à favoriser ou développer la réalisation.

Gestion.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée générale qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Chaque gérant peut démissionner à tout moment.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

Pouvoirs du gérant.

Conformément à l'article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Chaque gérant peut, pour une durée fixée par lui, déléguer telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine à des mandataires spéciaux, associés ou non.

Réunion.

Il est tenu une assemblée générale le deuxième jeudi du mois de janvier de chaque année, à 18 heures. Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée aura lieu le jour ouvrable suivant.

L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la demande d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées générales se tiennent au siège ou à l'endroit indiqué dans les convocations. Présidence - délibération

Toute assemblée générale est présidée par un gérant, ou, à défaut de gérant, par l'associé présent qui détient le plus de parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Exercice social.

L'exercice social commence le premier août de chaque année et se termine le trente et un juillet de l année suivante.

Affectation des bénéfices.

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé chaque année cinq pour cent (5%) pour la formation de la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ce fonds de réserve atteint dix pour cent (10%) du capital.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui, sur proposition de la gérance, en détermine l'affectation, dans le respect des dispositions légales.

Assemblée générale extraordinaire des associés

AUTORISATION(S) PRÉALABLE(S)

Le notaire a attiré l'attention des comparants sur le fait que la société, dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir des autorisations ou licences préalables.

Les comparants, ici présents, déclarent ensuite se réunir en assemblée générale et prennent à l'unanimité les résolutions suivantes :

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

1. Clôture du premier exercice - première assemblée annuelle

Le premier exercice sera clôturé le trente et un juillet deux mille douze. Par conséquent, la première assemblée annuelle se tiendra en deux mille treize.

2. Nomination d'un gérant non-statutaire

Est nommé en qualité de gérant, pour une durée illimitée, Monsieur VAN BASSELAERE Laurent, prénommé.

Le gérant est ici représenté et a accepté le mandat qui lui est conféré.

Son mandat sera exercé à titre gratuit.

3. Ratification des engagements pris au nom de la société en formation

Les comparants déclarent reprendre tous les engagements pris au nom de la société en constitution à dater du premier juillet deux mille onze.

Cette reprise d'engagement n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la réalisation desdits engagements et du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.

Déposé en même temps:

- 1 expédition de l'acte;

- 1extrait analytique conforme.

- 1 rapport spécial des fondateurs

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Maître Bertrand Nerincx, Notaire associé à Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/07/2016 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
11/12/2017 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
BELGIAN FINE ACCESSORIES, EN ABREGE : BFA

Adresse
RUE DU TRY MARTIN 21 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne