BILLARD CLUB DE WAVRE

Association sans but lucratif


Dénomination : BILLARD CLUB DE WAVRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 459.110.007

Publication

05/01/2015
ÿþMr Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2,2

Réservé

au

Moniteur

belge

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N` d'entreprise : 459.110.007

TRIBUNAL DE COMMERCE

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2015 - Annexes du Moniteur belge Dénomination

(en entier) : BILLARD CLUB DE WAVRE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue Charles Jaumotte 156 -1300 WAVRE

Objet de l'acte : Modification des statuts

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 09 mars 2014

Adaptation et modification aux statuts

La proposition de modification qui a été affichée préalablement a été acceptée à l'unanimité par l'assemble qui décide de modifier les statuts comme suit:

Article 8 :

Suppression des termes : « qui était d'application dans l'ancienne association de fait B.C. Wavre ».

(Précision du CA : vu qu'il n'y a jamais eu de ROI dans l'ancienne association.)

Article 12:

Remplacer « cinq mille francs » par « 125 euros »

Article 13

In fine ajouter : Le mandat des administrateurs sortants non réélus cesse immédiatement au terme des 3

ans à l'issue de l'assemblée annuelle. Les fonctions d'administrateur ne sont pas rémunérées.

Article 17:

Suppression des termes : « par écrit ou par télégramme, télex» et les remplacer par : « par écrit, télécopie

ou copie de courrier annexé à un email »

Article 18 :

Suppression des termes : « par écrit ou par télégramme, télex» et les remplacer par : « par écrit, télécopie

ou copie de courrier annexé à un email »

Article 27 :

in fine ajouter : Ces membres peuvent être munis d'un maximum de 3 procurations.

Art. 31 :

L'article présenté comme suit dans les statuts :

Art. 31 Les procès-verbaux des assemblées générales sont signés par les membres et administrateurs;

présents. Les extraits et copies de ces procès-verbaux sont signés les administrateurs

Est à modifier comme suit :

Suppression des termes : « les membres et »

Remplacer la dernière phrase par : « Les extraits et copies de ces procès-verbaux à publier aux Annexes du

Moniteur Belge sont signés par un des administrateurs présents ».

Adoption d'un Règlement d'Ordre Intérieur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité çiu notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso - Nom et signature

MOD 2.2

Réservé Volet t3'-'- suite

Moniteur Le Président lit le règlement d'ordre intérieur approuvé par le Conseil d'administration et qui a été mis à disposition des membres pour information. Les remarques reçues ont été analysées et adaptées le cas échéant. Celui-ci sera dorénavant affiché dans les locaux. Les membres sont tenus de s'y conformer.

belge ll est approuvé à l'unanimité.

Pour extraits conformes



Dépôt in extenso des procès-verbaux des assemblées générales ordinaires

Albert Lancelot

Vice-Président et

Secrétaire

Mentionner sur la dernele page du Volet B . Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de representer l'association la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

05/01/2015
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N d'entreprise : 459.110.007 TRIbUNAL (;tOMEkCE "

2 2 -12- 2014

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : BILLARD CLUB DE WAVRE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue Charles Jaumotte 156 -1300 WAVRE

Oblat de l'acte Nominations administrateurs et commissaires aux comptes

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 17 février 2013

L'assemblée acte la démission de Monsieur Collet André (1431 Ceroux-Mousty, rue F. Defnet, 29) et nomme à sa place Monsieur Raisin Marcel (1340 Ottignies, Rue de Namur, 12).

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 15 février 2014

Monsieur le prénom de Locicero Giacomino domicilié à 1300 Wavre Rue Joseph Sneessens 16/000A (NN 55122027177) est désigné administrateur jusqu'à l'échéance de l'AG de 2015 et reprend fa fonction de directeur sportif.

Personne ne se présente comme trésorier, Le poste reste vacant.

Pour extraits conformes

Dépôt in extenso des procès-verbaux des assemblées générales ordinaires

LANCELOT ALBERT

SECRETAIRE

Mentionner sur la dernière page du Volet B: ,Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/04/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

hi' d'entreprise : 459.110.007

TRIBUNAL DE oONIlVfBRCE

0 2 AVR. 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : BILLARD CLUB DE WAVRE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue Charles Jaumotte 156 -1300 WAVRE

Objet de l'acte : Nominations administrateurs et commissaires aux comptes

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 05 février 2006

L'assemblée, à l'unanimité, nomme Messieurs BIVER Denis (1490 Court St Etienne, Avenue de Vouxjours. 2/2002), BURNY Pierre (1300 Wavre, Chaussée de Namur, 72 bte 4), DECASTIAU Alain (1330 Rixensart, Rue: Haute, 28 A), ROISIN Marcel (1340 Ottignies, Rue de Namur, 12) et TONGLET Emmanuel (1330 Rixensart, Rue du réservoir, 28 A), administrateurs pour une durée de 3 ans

Extrait du procès-verbal de rassemblée générale ordinaire du 04 février 2007

Monsieur Denis BIVER a remis sa démission le 04 février 2007 en tant qu'administrateur mais il poursuivra sa tâche d'animateur de la politique des jeunes,

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 3 février 2008

Les administrateurs ont achevé leur mandat de 3 ans. Le président expose que Emmanuel TONGLET' (1330 Rixensart, Rue du réservoir, 28 A) souhaite que sa charge de directeur sportif (suivi de toutes les compétitions des joueurs fédérés) soit reprise par quelqu'un et que, si personne ne se présente, TONGLET. Emmanuel terminera la saison 2007/2008, mais n'ira pas plus loin. 2 membres se portent candidats : André CAPRASSE (1300 Wavre, Rue des Saisons, 19) qui s'occupera de la fédération et Alain DECASTIAU (1330 Rixensart, Rue Haute, 28 A) qui sera en charge des relations publiques.

A l'unanimité, l'assemblée nomme administrateurs pour une durée de trois ans, Messieurs Pierre BURNY (1300 Wavre, Chaussée de Namur, 72 bte 4), André CAPRASSE, Alain DECASTIAU, Marcel ROISIN (1340 Ottignies, Rue de Namur, 12) et Emmanuel TONGLET,

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 06 février 2011

Le président insiste sur le fait que de nouveaux administrateurs devraient se présenter. Le mandat desi actuels se termine et ils sont automatiquement démissionnaires. Emmanuel TONGLET (1330 Rixensart, Rue' du réservoir, 28 A) et André CAPRASSE (1300 Wavre, Rue des Saisons, 19) ne se représentent plus, pour des raisons personnelles et Pierre BURNY (1300 Wavre, Chaussée de Namur, 72 bte 4) et Marcel ROISIN (1340 Ottignies, Rue de Namur, 12) souhaitent ne pas devoir le faire.

André COLLET (1341 Ceroux Mousty, Rue F. Defnet, 29) se présente et, après que Pierre BURNY et: Marcel ROISIN aient accepté de se représenter pour un an seulement, Daniel BERO (1300 Wavre, Rue Ch' Jaumotte, 48/8) pose également sa candidature.

A l'unanimité des voix, Pierre BURNY, Daniel BERO, André COLLET et Marcel ROISIN sont élus, administrateurs pour l'exercice 2011. Leurs mandats prendront, donc, fin en février 2012.

Mentionner sur la derniere page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 5 février 2012 Nomination d'administrateurs.

A l'unanimité, sont nommés administrateurs

-IURNY Pierre, domicilié à 1300 Wavre, chaussée de Namur, 72 bpïte 4, NN 37040222931

-COLLET André, domicilié à 1341 Ceroux Mousty, rue F. Defnet, 29, NN 48021011525 -DE ANDRES lgnacïo, domicilié à '1300 Limai, avenue des Avoines, 18, NN 32080127733 -LANCELOT Albert, domicilié à 1300 Wavre, laie de la Chasse 3, NN 57120240540

-VANDENPLAS Christian domicilié à 1301 Bierges, rue Provinciale, 90, NN 51091035393

Leur mandat est de 3 ans et se terminera donc à la fin de l'exercice 2014.

Désignation des fonctions

-Vandenplas Christian Président

-Lancelot Albert : Vice-Président et Secrétaire

-Collet André : Trésorier

Pour extraits conformes

Dépôt in extenso des procès-verbaux des assemblées générales ordinaires

VANDENPLAS Christian

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

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Mentionner sur le dernière page du Volet B . Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BILLARD CLUB DE WAVRE

Adresse
RUE CHARLES JAUMOTTE 156 1300 WAVRE

Code postal : 1300
Localité : WAVRE
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne