BIRDS BAY, CENTRE AGREE DE REVALIDATION POUR LA FAUNE SAUVAGE, EN ABREGE : BIRDS BAY

Association sans but lucratif


Dénomination : BIRDS BAY, CENTRE AGREE DE REVALIDATION POUR LA FAUNE SAUVAGE, EN ABREGE : BIRDS BAY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 461.914.790

Publication

26/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte MO Ci 2.2

A

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Réservé

au

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belge



TRIBU !AL DE COMMERCE

1 d -10- 2011

NIVELLES

Ze PeVgs

N° d'entre_srise : 461.914.790

Dénomination

(en entier) : "Birds Bay" Centre agréé de Revalidation pour la Faune

sauvage

(en abrégé) : Birds Bay

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 70 C 4 f R ucis 01 6f à 1341 lj /In.d elez,

Objet de l'acte : Nomination et démission d'administrateurs - Modification du Bureau - Modification des statuts

Nomination d'un administrateur :

Monsieur Alexis Dall'Asta

Avenue Prekelinden n° 36 à 1200 Bruxelles

Né à Schaerbeek le 15 mai 1981

Démission d'un administrateur :

Monsieur Michel Dethier

Avenue Hulet n° 2 à 1332 Rixensart

Né à Angleur le 13 juillet 1939

Modification de la composition du Bureau :

Nomination :

Président :

M. Vincent Bulteau

Avenue Nieuwenhuis n° 27 à 1310 La Hulpe

Né à Uccle le 9 mars 1974

Vice-Président

Monsieur Didier Vangeluwe

Avenue Joseph Jongen n° 73 à 1180 Bruxelles

Né à Etterbeek le 20 août 1967

Trésorier:

Monsieur Alexis Dall'Asta

Démission de la Présidente Mme Jacqueline Castelein

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs collégialement conformément à la loi et aux statuts de I'a.s.b.l. Lorsque les conditions le nécessitent, le Président peut exercer seul les pouvoirs qui reviennent aux administrateurs.

Modification des statuts :

Les paragraphes 1 à 23 des statuts de Birds Bay a.s.b.l. sont abrogés et sont remplacés par ce qui suit : "Article 1er. § 1er. L'association prend comme dénomination « Birds Bay », Centre agréé de Revalidation pour la Faune sauvage, a.s.b.l.

Dans ses relations avec les tiers, l'association peut également utiliser la dénomination « Birds Bay ».

§ 2. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent sa dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl » ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD a2

Toute personne qui intervient pour l'association dans un document visé à l'alinéa premier où l'une des

mentions visées à ce même alinéa ne figure pas peut être déclarée personnellement responsable de tout ou

partie des engagements qui y sont pris par l'association.

Art. 2. Le siège de l'association est fixé à l'Allée du Bois des Rêves n° 1, 1340 Ottignies - Louvain-la-Neuve.

L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles 1400, rue Clarisse n° 115.

Art. 3. L'association a pour objet :

-de soigner les oiseaux, mammifères, amphibiens et reptiles vivant à l'état sauvage sur le territoire de

l'Union européenne trouvés abandonnés par leurs parents, malades ou blessés, afin de les relâcher dans la

nature dès que leur état le permet ;

-de partager les connaissances en matière d'animaux sauvages et de sensibilisation à la conservation de la

nature.

Art. 4. § 1er. L'association est financée par des dons, des recettes, des donations, des legs, la cotisation de

ses membres et des subventions.

§ 2. La cotisation annuelle à payer pour être membre adhérent de l'association s'élève à un maximum de

250 ¬ .

Le conseil d'administration détermine le montant exact de la cotisation.

Art. 5. L'association est constituée pour une durée indéterminée et peut être dissoute à tout moment.

Art. 6. Le nombre des membres adhérents est illimité.

Art. 7 § 1er. Le nombre des membres effectifs est limité à vingt, sans pouvoir être inférieur à trois.

§ 2. Les nouveaux membres effectifs sont acceptés par le conseil d'administration, sur proposition de trois membres effectifs de l'association.

Pour être éligible, un candidat membre effectif doit pouvoir faire valoir d'un travail en qualité de bénévole au profit de l'association.

§ 3. Un membre effectif peut quitter l'association à tout moment.

La démission doit être portée par écrit à la connaissance du conseil d'administration.

La qualité de membre effectif se perd également par le décès et l'exclusion par l'assemblée générale.

L'exclusion requiert deux tiers des voix des membres présents ou représentés à l'assemblée générale ainsi que

deux tiers des voix des membres du conseil d'administration présents ou représentés.

Perd automatiquement sa qualité de membre effectif le membre qui n'a pas assisté à deux assemblées

générales ordinaires consécutives, même s'il s'est excusé.

§ 4. Les membres effectifs démissionnaires et exclus ainsi que les héritiers d'un membre décédé n'ont aucun droit sur ie fonds social.

Art. 8. § 1er. L'association est administrée par un conseil d'administration constitué de trois membres effectifs au moins et de sept membres effectifs au plus, nommés par l'assemblée générale pour un mandat de deux ans renouvelable.

Pour être élu membre du conseil d'administration, il faut être membre effectif de l'association et ne pas être travailleur salarié de celle-ci.

Les membres du conseil d'administration exercent leur mandat à titre gratuit.

§ 2. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire qui constituent le bureau auquel est déléguée la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion.

Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes d'administration et de dispositions relevant de l'activité sociale dans le sens le plus large.

§ 3. Le conseil d'administration se réunit sur convocation écrite du président ou de son délégué, ou à la

demande de deux membres du conseil d'administration.

Il doit être tenu au moins deux réunions du conseil d'administration par an, et au moins une par semestre.

§ 4. Le conseil d'administration ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des votes exprimés, la voix du

président étant prépondérante en cas de parité.

Un membre du conseil d'administration peut se faire représenter pour un vote par un autre membre du

conseil d'administration en lui remettant procuration, qui doit être remise au président ou à son délégué au

début de la réunion.

Art. 9. Madame Jacqueline Castelein, veuve Vandervelden, est présidente d'honneur de l'association.

La présidente d'honneur de l'association est membre effectif de droit de l'association.

Art. 10. § 1er. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont réservés à sa compétence les modifications aux statuts, la nomination des membres du conseil

d'administration, l'approbation des budgets et des comptes, l'exclusion des membres effectifs, la dissolution

volontaire de l'association et toute décision dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement

dévolus au conseil d'administration.

§ 2. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou son délégué.

§ 3. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de janvier ou de février.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à la demande d'au moins un cinquième des membres effectifs ou de la moitié des membres du conseil d'administration adressée à un membre du bureau.

§ 4. La convocation pour l'assemblée générale est envoyée par le secrétaire à chaque membre effectif, par lettre missive ordinaire ou par courrier électronique, au moins quinze jours avant la réunion. Elle contient l'ordre du jour, défini par le bureau.

M00 2.2

i9a39e4 iS - Suite

§ 5. L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les points mis à l'ordre du jour.

Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs et introduite auprès d'un membre du bureau dans les sept jours suivant l'envoi de la convocation pour l'assemblée générale doit être portée à l'ordre du jour.

Le cas échéant, l'ordre du jour ainsi modifié est envoyé aux membres effectifs, sans qu'il puisse à nouveau être modifié.

§ 6. Le délai minimum qui doit être respecté entre deux assemblées générales devant procéder à des modifications statutaires est de quinze jours.

§ 7. Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée générale.

Un membre effectif peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif en lui

remettant procuration, qui doit être remise au président de l'assemblée ou à son délégué au début de la

réunion.

Un membre effectif ne peut représenter qu'un seul autre membre effectif.

§ 8. L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix émises. En cas de parité des voix, celle du président de l'assemblée ou de son délégué est prépondérante.

Par dérogation à l'alinéa premier, les décisions de l'assemblée générale portant sur des modifications aux statuts, l'exclusion d'un membre effectif ou la dissolution volontaire de l'association ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire requises par les articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

§ 9. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, présents ou représentés.

Les modifications des statuts sont adoptées à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Par dérogation à l'alinéa 2, la modification des statuts qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée doit être adoptée à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Art. 11. Chaque année, les comptes de l'exercice écoulé sont arrêtés à la date du 31 décembre.

Les comptes sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 12. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale, ou à un défaut le tribunal compétent, désignera un ou plusieurs liquidateurs.

L'assemblée générale déterminera aussi leurs pouvoirs et les modalités de liquidation.

En cas de dissolution, après apurement des dettes, l'actif net sera transféré à l'a.s.b.l. « Ligue royale belge pour la Protection des Oiseaux », rue de Veeweyde 43, à 1070 Bruxelles ou toute autre association poursuivant un objet similaire.

Art. 13. Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts reste soumis à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations."

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/03/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

*15033827*

N° d'entreprise 461.914.790

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(f.n aníiLr" ) "Birds Bay" Centre agréé de Revalidation pour la Faune

sauvage

(eir abrégé) Birds Bay

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège " Allée du Bois des Rêves, 1 à 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve

Obiet do l'ecto : Nomination et démission d'administrateurs - Modification du bureau - Modification des statuts

Démission d'un administrateur :

Madame Véronique Colsaert

Langeweg, 83

3090 Overijse

Née à Ixelles, le 16 novembre 1950

Nomination d'un administrateur

Madame Noémie Masuy

Avenue Nieuwenhuis, 27

1310 La Hulpe

Née à Ecaussinnes, le 09 janvier 1947

Sont réélus comme administrateurs

Vincent Bulteau

Avenue Nieuwenhuis, 27

1310 La Hulpe

Né à Uccle, le 09 mars 1974

Jacqueline Castelein

Rue Saint-Pierre, 5A

5590 Ciney

Née à Etterbeek, le 15 septembre 1942

Alexis Dall'Asta

Avenue Victor Gilsoul, 13

1200 Bruxelles

Né à Schaerbeek, le 15 mai 1981

Yvette De Bruyne

Avenue de la Bride, 13

1300 Wavre

Née à Ixelles, le 01 septembre 1947

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 03103/2015 - Anfle es dü Môniteur belge

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MOD 2.2

Volet B - suite

Didier Vangeluwe

Avenue Joseph Jongen, 73

1180 Bruxelles

Né à Etterbeek, le 20 août 1967

Modification de la composition du bureau :

Président Vincent Bulteau

Vice-Président: Didier Vangeluwe

Trésorier: Alexis Dail'Asta

Secrétaire: Noémie Masuy

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs collégiallement conformément à la loi et aux statuts de l'a.s.b.l. lorsque les conditions le nécessitent, le Président peut exercer seul les pouvoirs qui reviennent aux administrateurs.

Modification des statuts

L'article 10, § 3, des statuts de Birds Bay a.s.b.l. est abrogé et remplacé par ce qui suit:

"11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, avant fin Juin."

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Coordonnées
BIRDS BAY, CENTRE AGREE DE REVALIDATION POUR…

Adresse
RUE DU CHARNOIS 26A 1342 LIMELETTE

Code postal : 1342
Localité : Limelette
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne