BOIS DES CARMES

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BOIS DES CARMES
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 826.029.036

Publication

13/08/2013
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Réservé

au

Moniteur

belge

*13304537*

Déposé

09-08-2013



Greffe

N° d entreprise : 0826.029.036

Dénomination (en entier): BOIS DES CARMES

(en abrégé):

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 1300 Wavre, Rue de Grandsart 15

(adresse complète)

Objet(s) de l acte : Modification

Il résulte d un acte reçu par le notaire Jacques WATHELET, résidant à Wavre, en date du huit aout deux

mille treize, en cours d enregistrement, textuellement ce qui suit:

(...)

S'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société privée à responsabilité limitée

« BOIS DES CARMES », ayant son siège social à 1300 Wavre, rue de Grandsart, numéro 15.

(...)

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR.

1) Réduction de capital, à concurrence de cent nonante-cinq mille euros (195.000,00 ¬ ), pour le ramener de un million deux cent septante-neuf mille quatre cent trente-huit euros (1.279.438,00 ¬ ) à un million quatre-vingt-quatre mille quatre cent trente-huit euros (1.084.438 EUR), sans annulation de titres, par le remboursement à chaque part sociale d une somme en espèces de deux virgule huit cent trente-quatre mille huit cent trente-sept euros (2,834837 ¬ ).

Ce remboursement s'opérera par prélèvement sur le capital libéré.

2) Modification des articles suivants des statuts:

* Article cinq : pour le mettre en concordance avec le nouveau montant du capital ;

*Article cinq bis : pour remplacer l historique du capital.

3) Pouvoirs à conférer au conseil d'administration pour l'exécution des résolutions à prendre sur les objets

qui précèdent.

DELIBERATION

(...)

Ensuite, l'ordre du jour est abordé par l'assemblée qui, après délibération, prend les résolutions suivantes :

PREMIERE RESOLUTION  REDUCTION DE CAPITAL

L'assemblée générale décide de réduire le capital, à concurrence de cent nonante-cinq mille euros

(195.000,00 ¬ ), pour le ramener de un million deux cent septante-neuf mille quatre cent trente-huit euros

(1.279.438,00 ¬ ) à un million quatre-vingt-quatre mille quatre cent trente-huit euros (1.084.438 EUR), sans

annulation de titres, par le remboursement à chaque part sociale d'une somme en espèces de deux virgule huit

cent trente-quatre mille huit cent trente-sept euros (2,834837 ¬ ).

Conformément à l'article 613 du Code des Sociétés, ce remboursement ne pourra être effectué que deux

mois après la publication de la présente décision de réduction du capital aux annexes du Moniteur belge et

moyennant le respect des conditions prescrites par ledit article.

Ce remboursement s'opérera par prélèvement sur le capital libéré.

Vote : cette résolution est adoptée à l'unanimité.

DEUXIEME RESOLUTION  MODIFICATION DES STATUTS

Suite à la décision de réduction du capital qui précède, l'assemblée décide d'apporter aux statuts les

modifications suivantes :

* ARTICLE CINQ : cet article est remplacé par le texte suivant :

« ARTICLE CINQUIEME - CAPITAL

Le capital social est fixé à la somme de un million quatre-vingt-quatre mille quatre cent trente-huit euros

(1.084.438 EUR), divisé en soixante-huit mille sept cent quatre-vingt-sept parts sociales sans mention de valeur

nominale, représentant chacune un/ soixante-huit mille sept cent quatre-vingt-septième du capital social. ».

* ARTICLE CINQUIEME BIS : cet article est remplacé par le texte suivant :

« ARTICLE CINQUIEME BIS  HISTORIQUE DU CAPITAL

Lors de la constitution de la société, le capital avait été fixé à dix-huit mille six cents euros représentés par

mille parts sociales sans mention de valeur nominale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Aux termes d un procès-verbal d assemblée générale extraordinaire dressé par le notaire Jacques WATHELET, de résidence à Wavre, en date du quatre juin deux mille dix, il a été décidé d augmenter le capital à concurrence de un million deux cent soixante mille huit cent trente-huit euros (1.260.838,00¬ ) pour le porter de dix-huit mille six cents euros (18.600,00¬ ) à un million deux cent septante-neuf mille quatre cent trente-huit euros (1.279.438,00¬ ) par la création de soixante-sept mille sept cent quatre-vingt-sept parts sociales nouvelles sans mention de valeur nominale, du même type et jouissant des mêmes droits et avantages que les parts sociales existantes et participant aux bénéfices à compter de l augmentation jouissant des mêmes droits et avantages que les parts existantes. Ces parts ont été créées en rémunération d apports en nature.

Aux termes d un procès-verbal d assemblée générale extraordinaire dressé par le Notaire Jacques WATHELET, de résidence à Wavre, en date du huit août deux mille treize, il a été décidé de réduire le capital à concurrence de cent nonante-cinq mille euros (195.000,00 ¬ ), pour le ramener de un million deux cent septante-neuf mille quatre cent trente-huit euros (1.279.438,00 ¬ ) à un million quatre-vingt-quatre mille quatre cent trente-huit euros (1.084.438 EUR), sans annulation de titres, par le remboursement à chaque part sociale d une somme en espèces de deux virgule huit cent trente-quatre mille huit cent trente-sept euros (2,834837 ¬ ).

Vote : cette résolution, votée article par article, est adoptée à l'unanimité.

(...)

Pour extrait conforme,

Le notaire Jacques WATHELET

Déposés en même temps, une expédition de l acte et les statuts coordonnés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

20/06/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 02.05.2013, DPT 17.06.2013 13183-0063-011
18/05/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 03.05.2012, DPT 14.05.2012 12116-0027-010
17/06/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 05.05.2011, DPT 09.06.2011 11161-0030-010
10/04/2015
ÿþ Mao WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

T

d i '1505 513* II

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 7 MARS 2015

NIVE 3

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0826029036

Dénomination

(en entier) : BOIS DES CARMES

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 1300 Wavre (Limai), Rue de Grandsart, 15

(adresse complète)

Objets) de ['acte ;REDUCTION DE CAPITAL -- MODIFICATION DES STATUTS

II résulte d'un acte reçu par le notaire Jacques WATHELET, résidant à Wavre, en date du 23 mars 2015, en

cours d'enregistrement, ce qui suit, textuellement reproduit:

(... )

S'est réunie Vasseinblée générale extraordinaire des associés de ia société privée à responsabilité tirntée cc

BOIS DES CARMES », ayant son siège social à 1300 Wavre (section de Limai), Rue de Grandsart, 15.

O

ORDRE DU JOUR.

1) Réduction de capital, à concurrence d'un million d'euros (1.000.000,00 ¬ ), pour le ramener d'un million quatre-vingt-quatre mille quatre cent trente-huit euros (1.084.438,00 ¬ ) à quatre-vingt-quatre mille quatre cent trente-huit euros (84.438,00 ¬ ), sans annulation de titres, par le remboursement à chaque part sociale d'une somme en espèces de quatorze virgule cinq millions trois cent septante-six mille trois cent sept euros (14,5376307 ¬ ).

2) Modification des articles suivants des statuts

* Article cinquième : pour le mettre en concordance avec le nouveau montant du capital

*Article cinquième bis : pour remplacer l'historique du capital.

* suppression de l'article sixième et renumérotation de l'article cinquième bis en article sixième,

3) Pouvoirs à conférer au gérant pour l'exécution des résolutions à prendre sur les objets qui précèdent.

Ç.. )

PREMIERE RESOLUTION  REDUCTION DE CAPITAL

L'assemblée générale décide de réduire le capital, à concurrence d'un million d'euros (1.000.000,00 ¬ ), pour

le ramener d'un million quatre-vingt-quatre mille quatre cent trente-huit euros (1.084.438,00 ¬ ) à quatre-vingt-

quatre mille quatre cent trente-huif euros (84.438,00 ¬ ), sans annulation de titres, par le remboursement à

chaque part sociale d'une somme en espèces de quatorze virgule cinq millions trois cent septante-six mille trois

cent sept euros (14,5376307 ¬ ).

Conformément à l'article 317 du Code des Sociétés, ce remboursement ne pourra être effectué que deux

mois après la publication de la présente décision de réduction du capital aux annexes du Moniteur belge et

moyennant le respect des conditions prescrites par ledit article.

Vote ; cette résolution est adoptée à l'unanimité.

DEUXIEME RESOLUTION  MODIFICATION DES STATUTS

Suite à la décision de réduction du capital qui précède, l'assemblée décide d'apporter aux statuts les

modifications suivantes :

* Article cinquième : cet article est remplacé par le texte suivant

« ARTICLE CINQUIEME - CAPITAL

Le capital social est fixé à la somme de quatre-vingt-quatre mille quatre cent trente-huit euros (84.438,00 ¬ ),

divisé en soixante-huit mille sept cent quatre-vingt-sept parts sociales sans mention de valeur nominale,

représentant chacune un/soixante-huit mille sept cent quatre-vingt-septième du capital social ».

* Article cinquième bis : cet article est remplacé par le texte suivant :

« ARTICLE CINQUIEME BIS  HISTORIQUE DU CAPITAL

Lors de la constitution de la société, le capital avait été fixé à dix-huit mille six cents euros représentés par

mille parts sociales sans mention de valeur nominale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

V Il

Volet B - Suite

Aux termes d'un procès verbal d'assemblée générale extraordinaire dressé par le notaire Jacques WATHELET, de résidence à Wavre, en date du quatre juin deux mille dix, il a été décidé d'augmenter le capital à concurrence de un million deux cent soixante mille huit cent trente-huit euros (1.260.838,00E) pour le porter de dix-huit mille six cents euros (18.600,00¬ ) à un million deux cent septante-neuf mille quatre cent trente-huit euros (1.279.438,00¬ ) par la création de soixante-sept mille sept cent quatre-vingt-sept parts sociales nouvelles sans mention de valeur nominale, du même type et jouissant des mêmes droits et avantages que les parts sociales existantes et participant aux bénéfices à compter de l'augmentation jouissant des mêmes droits et avantages que les parts existantes. Ces parts ont été créées en rémunération d'apports en nature.

Aux termes d'un procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire dressé par le Notaire Jacques WATHELET, de résidence à Wavre, en date du huit août deux mille treize, il a été décidé de réduire le capital à concurrence de cent nonante-cinq mille euros (195.000,00 ¬ ), pour le ramener de un million deux cent septante-neuf mille quatre cent trente-huit euros (1.279.438,00 ¬ ) à un million quatre-vingt-quatre mille quatre cent trente-huit euros (1.084.438,00¬ ), sans annulation de titres, par le remboursement à chaque part sociale d'une somme en espèces de deux virgule huit cent trente-quatre mille huit cent trente-sept euros (2,834837 ¬ ).

At:ix.termes d'un procès-verbal dressé par le notaire Jacques WATHELET, prénommé, le vingt-trois mars deux mille quinze, l'assemblée générale extraordinaire a décidé de réduire le capital social, à concurrence d'un million d'euros (1.000.000,00 ¬ ), pour le ramener d'un million quatre-vingt-quatre mille quatre cent trente-huit euros (1.084.438,00 ¬ ) à quatre-vingt-quatre mille quatre cent trente-huit euros (84.438,00 ¬ ), sans annulation de titres, par le remboursement à chaque part sociale d'une somme en espèces de quatorze virgule cinq millions trois cent septante-six mille trois cent sept euros (14,5376307 ¬ ). ».

* article sixième : cet article est supprimé.

* l'article cinquième bis est renuméroté en article sixième.

Vote : cette résolution, votée article par article, est adoptée à l'unanimité.

TROISIEME RESOLUTION POUVOIRS

L'assemblée confère tous pouvoirs au gérant pour l'exécution des résolutions prises sur les objets qui précèdent et notamment pour effectuer le remboursement à l'expiration du délai légal.

Vote : cette résolution est adoptée à l'unanimité.

Ç..)

Pour extrait conforme,

Le notaire Jacques WATHELET,

Déposés en même temps, une expédition de l'acte et les statuts coordonnés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/07/2015
ÿþ MOD WORD 11,1

4 41 » ] Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

lRiNie 11. DE CCw:1wRCE

0 8 -07- 2015

~º%º%~~

- - r,.,.,...... Greffe

*15109 51

nl

N° d'entreprise : 0826029036

Dénomination

(en entier) : BOIS DES CARMES

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 1300 Wavre (Limai), Rue de Grandsart, 15

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :ASSEMBLEE GENERALE : MODIFICATION DE L'EXERCICE SOCIAL  MODIFICATION DE LA DATE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE  MODIFICATION DES STATUTS

Il résulte d'un acte reçu par le notaire Jacques WATHELET, résidant à Wavre, en date du 24 juin 2015, en cours d'enregistrement, ce qui suit, textuellement reproduit:

S'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société privée à responsabilité limitée « BOIS DES CARMES », ayant son siège social à 1300 Wavre (section de Limai), Rue de Grandsart, 15,

ORDRE DU JOUR.

1) Proposition de modification de l'exercice social et de la date d'assemblée générale et en conséquence prolongation de l'exercice social en cours,

2) Modification des articles suivants des statuts

* Article quatrième : pour ie mettre en concordance avec fa date de constitution de la société ;

* Suppression de l'article septième et renumérotation de l'article septième bis en article septième.

*Article vingt-troisième : pour le mettre en concordance avec le nouvel exercice social et la nouvelle date

d'assemblée générale ordinaire.

G)

PREMIERE RESOLUTION  MODIFICATION DE L'EXERCICE SOCIAL ET DE LA DATE DE

L'ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE

L'assemblée générale décide de modifier l'exercice social pour le faire débuter le vingt-huit février de

chaque année et se terminer le vingt-sept février de l'année qui suit et de fixer la date de l'assemblée générale

annuelle le trente et un mars à seize heures,

En conséquence, l'assemblée décide de clôturer l'exercice social en cours au vingt-sept février deux mille

seize.

La prochaine assemblée générale ordinaire se tiendra en deux mille seize,

Vote : cette résolution est adoptée à l'unanimité.

DEUXIEME RESOLUTION -- MODIFICATION DES STATUTS.

Suite aux décisions qui précèdent, l'assemblée décide d'apporter aux statuts les modifications suivantes :

* Article quatrième : cet article est remplacé par le texte suivant :

« ARTICLE QUATRIEME - DUREE.

La société a été constituée le vingt mai deux mille dix pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification

des statuts. »

* article septième : cet article est supprimé.

* l'article septième bis est renuméroté en article sixième,

*Article vingt-troisième : cet article est remplacé par le texte suivant :

« ARTICLE VINGT-TROISIEME - ANNEE SOCIALE - ASSEMBLEE GENERALE - REUNION.

L'année sociale commence le vingt-huit février de chaque année et se termine le vingt-sept février de

l'année qui suit.

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année, le trente et un mars à seize heures,

Si ce jour est férié, l'assemblée sera remise au prochain jour ouvrable suivant,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Ni

1 Réservé Volet B - suite

au Moniteur L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la

belge demande d'associés représentant le cinquième du capital. »

____\F Vote : cette résolution, votée article par article, est adoptée à l'unanimité.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2015 - Annexes du Moniteur belge (... )

Pour extrait conforme,

Le notaire Jacques WATHELET,

Déposés en même temps, une expédition de l'acte et les statuts coordonnés.













Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BOIS DES CARMES

Adresse
RUE DE GRANDSART 15 1300 WAVRE

Code postal : 1300
Localité : WAVRE
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne