BOUNTY DANCE CLUB, EN ABREGE : BDC

Association sans but lucratif


Dénomination : BOUNTY DANCE CLUB, EN ABREGE : BDC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 445.005.019

Publication

20/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 445.005.019

Dénomination

(en entier) : BOUNTY DANCE CLUB

(en abrégé) : BDC

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Avenue du forgeron 25 1428 Lilois

Obit de l'acte : modification des statuts

Erratum : reelection des administrateurs lors de l'assemblée générale de 2011 modification du conseil d'administration, de la durée du mandat des administrateurs et modification de l'article 26 gestion journalière,

lors de l'assemblée générale extraordinaire de 201.e

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 17 septembre 2011

L'assemblée générale régulièrement convoquée et, conforméménet au prescrit de l'article 8 de la loir du 27

juin 1921, a approuvé à l'unanimité des membres présents ou représentés, la reconduction des mandats des administrateurs

SIMIONI CHRISTIAN N° Reg. DELALIEUX JEAN-POL HERPAIN MARIE-ANDREE Nat 57 07 30 233 16 PRESIDENT

GEERTS CARINE N° Reg. N° Reg. Nat 59 11 11 199 11 VICE-PRESIDENT

WILLIAM PIERRE N° Reg Nat ROUSSEAU GENEVIEVE ROBERT LINDA N° Reg Nat N° Reg. Nat 49 09 07 080 26 TRESORIERE

Nat 61 06 27 302 17 SECRETAIRE

: 56 08 15 105 95 RESPONSABLE TECHNIQUE

N° Reg Nat : 64 01 23 032 47 ADMINISTRATRICE

: 53 06 04 012 53 ADMINISTRATRICE

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 21 septembre 2013

L'assemblée générale régulièrement convoquée et, conforméménet au prescrit de l'article 8 de la loir du 27 juin 1921, a approuvé à l'unanimité des membres présents ou représentés, la reconduction des mandats des. administrateurs :

SIMIONI CHRISTIAN Ne Reg. Nat 57 07 30 233 16 PRESIDENT

DELALIEUX JEAN-POL N° Reg. Nat 59 11 11 199 11 VICE-PRESIDENT

HERPAIN MARIE-ANDREE N° Reg. Nat 49 09 07 080 26 TRESORIERE

GEERTS CARINE N° Reg. Nat 61 06 27 302 17 SECRETAIRE

et a accepté la démission de

ROBERT LINDA N° Reg. Nat. 64 01 23 032 47 ADMINISTRATRICE

ROUSSEAU GENEVIEVE N° Reg. Nat53 06 04 012 53 ADMINISTRATRICE

WILLAME PIERRE N° Reg, Nat 56 08 25 205 95 RESPONSABLE TECHNIQUE

Modification de l'Art. 22 des statuts

L'AG marque son accord pour la suppression de la durée de 3 ans pour les mandats d'administrateur. Les

administrateurs sont élus pour une durée indéterminée.

Modification de l'Art. 26 des statuts

L'AG marque son accord pour augmenter la limite de 5.000 E à 15.000 E pour les personnes chargées de la,

gestion journalière avant de devoir obtenir l'autorisation de l'Assemblée Générale pour prendre des décisions`

et/ou établir des actes juridiques liés à la représentation de l'ASBL dans le cadre de la gestion journalière

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MdD 2.2

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au les articles 22 et 26 deviennent donc

Moniteur

belge



Art. 22  Composition du Conseil d'Administration



L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés et révoqués par l'Assemblée générale. Le nombre maximum d'administrateurs correspond à celui du nombre de membres effectifs moins un.

L'Assemblée générale statuant à la majorité des membres effectifs présents ou valablement représentés nomme les administrateurs pour un mandat d'une durée indéterminée parmi les membres effectifs. Les administrateurs sortant sont rééligibles. L'Assemblée Générale peut révoquer en tout temps les administrateurs. '





En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée Générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres, un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier, ...

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le Vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Tout administrateur qui veut démissionner, doit notifier sa décision par écrit, au Conseil d'Administration.

A défaut de renouvellement des mandats à l'expiration du délai prévu, les administrateurs en exercice , continuent leur mandat jusqu'au moment où il sera pourvu à leur remplacement,



Art. 26  Gestion journalière

Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférant à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi en son sein et dont il fixera les pouvoirs. II spécifiera également si ces personnes peuvent agir individuellement ou conjointement ou en collège,

Par dérogation à l'article 93bis de la loi sur les ASBL et les fondations, les personnes chargées de la gestion journalière doivent obtenir l'autorisation de l'Assemblée Générale pour prendre des décisions et/ou établir des actes juridiques liés à la représentation de I'ASBL dans le cadre de la gestion journalière en ce qui concerne des transactions supérieures à 15.000 E. Ces restrictions apportées à leurs pouvoirs ne sont pas opposables aux tiers, même si elles ont été publiées. Néanmoins, si elles ne sont pas respectées, la responsabilité interne des représentants est engagée.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

En principe les administrateurs exercent leur mandat bénévolement. Les frais qu'ils font dans le cadre de leur mandat administrateur seront indemnisés.



























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Coordonnées
BOUNTY DANCE CLUB, EN ABREGE : BDC

Adresse
AVENUE DU FORGERON 25 1428 LILLOIS-WITTERZEE

Code postal : 1428
Localité : Lillois-Witterzée
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne