BRAINE L'ALLEUD AQUA COLLEGE, EN ABREGE : B.L.A.C.

Dénomination : BRAINE L'ALLEUD AQUA COLLEGE, EN ABREGE : B.L.A.C.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 461.791.165

Publication

21/08/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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N� d'entreprise : 0461.791.165

D�nomination

(en entier) : Braine l'Alleud Aqua Coll�ge

(en abr�g�) : B.L.A.C.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

si�ge : Chauss�e de Mont-Saint-Jean 83 � 1420 Braine l'Alleud

Objet de Pacte : Modifications du conseil d'administration.

Les membres de l'association sans but lucratif c< Braine l'Alleud Aqua Coll�ge �, r�unis en Assembl�e G�n�rale ordinaire, � Braine-l'Alleud le 28 mai 2013 ont pris connaissance de la d�mission de Monsieur Benoit Debackere comme admistrateur et membre de l'asbl ainsi que de l'�ch�ance du mandat d'administrateur de Monsieur Marc Muylle qui ne se repr�sente pas.

A l'issue de cette Assembl�e G�n�rale, le Conseil d'administration est compos� de:

1.Defosse Maeiwine, domicili�e Avenue Grand'Peine, 89 � 1428 Lillois, n�e le 10 avril 1971 � Etterbeek,

2.Van Steen Patrick, domicili� rue du Paradis, 29 � 1420 Braine-l'Alleud, n� le 28 d�cembre 1964 �

Bruxelles,

�lus � la fonction d'administrateur par l'Assembl�e g�n�rale du 15 f�vrier 2011.

3.Masschelein Jacques, domicili� Avenue du Manoir, 26 � 1410 Waterloo, n� le 10 mars 1944 � Liccie,

�lu � la fonction d'administrateur par l'Assembl�e g�n�rale du 7 f�vrier 2012.

L'assembl�e G�n�rale du 28 mai 2013 a �lu en qualit� de pr�sident :

Van Steen Patrick, plus amplement qualifi� ci-dessus.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de secr�taire-tr�sorier: Masschelein Jacques, plus amplement qualifi� ci-dessus.

Fait � Braine-l'Alleud, le 31 juillet 2013.

MASSCHELEIN Jacques

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B,: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 8 -08- 2013

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13 -08- 2013 ISCH STAATS

BELG

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21/03/2012

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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TRIBUNAL DE COMMERCE

0 8 -03- 2012

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N� d'entreprise : 0461.791.165

D�nomination (en entier) :

Braine l'Alleud Aqua Coll�ge

B.i_.A.C.

Association Sans But Lucratif

Chauss�e de Mont-Saint-Jean 83 � 1420 Braine l'Alleud

Modifications statutaires, modification exercice social.

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge Obiet de l'acte :

Les membres de l'association sans but lucratif � Braine l'Alleud Aqua Coll�ge �, r�unis en Assembl�e; G�n�rale ordinaire, � Braine-l'Alleud le 7 f�vrier 2012, ont proc�d� au remplacement de chaque mot "ligue". par le mot "F�d�ration" et l'abr�g� "L.F.B.N." par "F.F.B.N." . Ils ont �galement proc�d� � la modifications des;

articles 11, 12, 15, 16, 17, 24, 28, 29, 31 et du titre IX,

"

Suite � ces modifications, la version des statuts, compl�te et actualis�e, est reprise ci-dessous:

STATUTS

Les soussign�es:

Maerwine DEFOSSE, enseignante, Mechelsesteeweg 253, 1800 Vilvoorde,

Genevi�ve LOOTS, �tudiante, boulevard de l'Europe 91, 1420 Braine l'Alieud

Myriam TILMONT, gardienne d'enfants, avenue Fr. Fleischman 3, 1410 Waterloo

toutes de nationalit� belge, ont convenu de constituer l'Association sans but lucratif � Braine L'Alleud Aqua

Coll�ge � conform�ment � la loi du 27 juin 1921 et dont ils ont arr�t�s les statuts le 18 avril 1997,

Les diff�rents articles modifi�s par la loi sur les associations sans but lucratif sign�e le 2 mai 2002 et parues' au Moniteur Belge du 10 octobre 2002 ont �t� vot�s fors de l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 8 novembre; 2003.

TITRE ler D�nomination, si�ge social

D�nomination

Art. 1. L'association est d�nomm�e � Braine l'Alleud Aqua Coll�ge �, en abr�g� : � B.L.A.C. �,

Si�ge social

Art, 2, Son si�ge social est situ� au 83 Chauss�e de Mont-Saint-Jean � 1420 Braine-l'Alleud, situ� dans!

l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

TITRE Il.- But

Art. 3, L'association a pour but d'encourager et de perfectionner, par tous fes moyens � sa port�e, la;

pratique de la natation. Elle entra�ne des nageurs de tous �ges en vue de leur participation aux f�tes,:

comp�titions et championnats, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Dans la poursuite de son but, l'association a vocation de promouvoir en son sein le d�veloppement des;

disciplines agr��es par la F�d�ration Belge de Natation (F.F.B.N.).

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but et peut notamment

pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but.

L'association s'interdit toute discussion d'ordre politique, religieux, philosophique ou linguistique. Elle est

ouverte � tous dans le respect des opinions de chacun.

L'association, � dater de son affiliation � la F.F.B.N., s'engage � en respecter statuts et r�glements.

TiTRE lit- Associ�s

Art 4. L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres

effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts. Tout

membre est cependant r�put� adh�rer aux statuts de l'association et � son r�glement d'ordre int�rieur parle fait;

de son admission.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � t'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOo 2.2

a) Sont membres effectifs :

1� les soussign�s;

2� toute personne licenci�e au nom du � B.L.A.C. � aupr�s de la F.F.B.N. ayant 18 ans au moins admise

ult�rieurement en qualit� de membre effectif par d�cision du CA conform�ment � l'article 5.

3� tout membre adh�rent ayant 18 ans au moins ou tout parent de membre adh�rent mineur ayant au moins

deux ans d'anciennet� admis ult�rieurement en qualit� de membre effectif par d�cision du CA conform�ment �

l'article 5

Le nombre de membres effectifs n'est pas limit� mais doit �tre au minimum de trois.

b) Sont membres adh�rents :

tous ceux qui b�n�ficient des activit�s de l'association en tant que nageur et qui ne sont pas membres

effectifs.

Admission d'un membre effectif

Art. 5. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par le conseil

d'administration. Toute personne qui d�sire �tre membre effectif de l'association doit en faire la demande au

conseil d'administration par lettre contresign�e par deux membres effectifs. Le conseil d'administration examine

la candidature et d�cide de l'admission ou non par vote secret, Sa d�cision est prise � la majorit� simple, les

abstentions n'entrant pas en ligne de compte; elle est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du

conseil d administration.

Le candidat admis doit en outre s'acquitter du montant de la cotisation.

D�mission et r�vocations

Art. 6. a) D�mission d'un membre effectif ou adh�rent :

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant, avec accus� de

r�ception, leur d�mission au pr�sident du conseil d'administration,

Est r�put� d�missionnaire :

1� le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans ie mois du rappel qui lui est adress� par

lettre ordinaire,

2� Le licenci� au nom du BLAC aupr�s de ia F.F.B.N. qui donne sa d�mission ou demande son transfert �

la F.F.B.N.

3� Le membre adh�rent qui n'a pas effectu� sa r�inscription annuelle.

b) Exclusion d'un membre effectif ou adh�rent :

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers

des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion du membre lui est notifi�e par lettre recommand�e.

L'assembl�e doit motiver sa d�cision.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

c) R�vocation d'un administrateur :

La r�vocation d'un administrateur ne peut �tre prononc�e que par ['assembl�e g�n�rale, � la majorit� des

deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Elle doit �tre mentionn�e express�ment � l'ordre du jour de la

convocation des membres � rassembl�e g�n�rale. L'exclusion de l'association lui est notifi�e par lettre

recommand�e,

L'assembl�e doit motiver sa d�cision.

Associ�s d�missionnaires

Art. 7. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ�

d�c�d�, n'ont aucun droit social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev� ni reddition de compte ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni

remboursement des cotisations pay�es.

Adh�sion

Art. 8. L'adh�sion � l'association entra�ne de plein droit l'adh�sion aux pr�sents statuts.

TITRE IV. - Cotisations administratives

Art. 9. Les membres paient une cotisation annuellement.

Le montant de cette cotisation, qui ne pourra exc�der 500 � , et son �ch�ance sont fix�s annuellement par le

conseil d'administration.

TITRE V. - Assembl�e g�n�rale

Composition

Art. 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs en ordre de cotisation. Elle est

pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou s'il est absent ou emp�ch�, par le plus �g� des

administrateurs pr�sents � moins que le pr�sident absent n'ait lui-m�me d�sign� son rempla�ant parmi les

administrateurs.

Attributions

Art, 11. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain, de l'association, Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont express�ment reconnus par la loi et/ou les pr�sents statuts.

a) Pouvoirs.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence les droits :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2012 - Annexes du Moniteur belge M00 2.2

1� d'�lire � la majorit� simple pour un mandat reconductible d'un an le pr�sident du conseil d'administration

parmi les membres du Conseil d'Administration ;

2� de modifier les statuts � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es;

3� de prononcer la dissolution de l'association � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou

repr�sent�es;

4� de nommer des administrateurs � la majorit� simple;

5� de r�voquer des administrateurs � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es;

6� d'approuver annuellement les comptes et budgets;

7� d'exclure des associ�s.

b) Proc�s-verbaux.

Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont consign�es dans un registre sp�cial et sign�es par le

pr�sident et le secr�taire administratif. Les copies ou extraits de proc�s-verbaux sont valablement sign�s par le

pr�sident et le secr�taire agissant ensemble ou deux � deux avec un membre du conseil d'administration.

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � connaissance de tiers int�ress�s par courrier ordinaire.

Les registres des proc�s-verbaux sont conserv�s au domicile du secr�taire administratif de l'association et

peuvent �tre consult�s � tout moment par les associ�s.

Assembl�e g�n�rale ordinaire et extraordinaire

Art. 12, L'ann�e sociale d�butant le 1 janvier et se terminant le 31 d�cembre, l'assembl�e g�n�rale

statutaire se r�unit obligatoirement dans un d�lai de 6 mois apr�s la fin de l'exercice.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration et/ou � la demande d'un cinqui�me des associ�s au moins.

Convocations

Art. 13, Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil

d'administration.

Les convocations sont faites par lettre ordinaire adress�e � chaque membre effectif quinze jours au moins

avant la r�union de l'assembl�e et sont sign�es par un administrateur. L'ordre du jour y est mentionn�,

Toute proposition sign�e par un cinqui�me des associ�s doit �tre port�e � l'ordre du jour, pour autant qu'elle

soit communiqu�e au pr�sident avant l'ouverture de l'assembl�e g�n�rale concern�e.

Repr�sentation

Art, 14. Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e II peut se faire repr�senter par un

mandataire. Le mandataire doit �tre membre effectif de l'association.

Un m�me mandataire ne peut avoir plus d'un mandat autre que le sien.

Vote

Art. 15. Seuls les membres effectifs, ainsi reconnus trente jours avant la date de l'assembl�e, ont le droit de

voter les d�cisions prises aux assembl�es,

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Les votes ont lieu � main lev�e. Ils se font au scrutin secret si la demande en est faite par un membre.

TITRE VI. - Administration

Conseil d'administration

Art. 16. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins,

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

Fonctions

Art. 17. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un secr�taire administratif et un tr�sorier.

Ces fonctions sont cumulables entre elles.

Seule la fonction de pr�sident n'est pas cumulable avec une des responsabilit�s d�crites ci-avant.

Dur�e des mandats

Art, 18. La dur�e des mandats des administrateurs est fix�e � trois ans.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles, sauf ceux qui auraient �t� r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale.

Candidatures

Art. 19. Les candidatures aux fonctions d'administrateur doivent �tre pr�sent�es au pr�sident, par lettre, au

moins huit jours avant la date du scrutin.

Tout candidat doit �tre membre effectif, avoir un an d'anciennet� accompli, et �tre �g� de 19 ans au moins.

Pour le poste de pr�sident, le candidat doit �tre membre effectif, avoir trois ans d'anciennet� accomplis et

�tre �g� de 25 ans au moins.

Elections

Art, 20. Les membres du conseil d'administration sont �lus par vote secret, � la majorit� simple des

suffrages.

En cas de parit� des voix, sera consid�r� comme �lu :

1" pour deux membres sortants, le plus ancien membre en fonction;

2� le membre sortant si la parit� porte sur ce membre en un nouveau candidat;

3� le plus �g� des deux si la parit� porte sur deux nouveaux candidats.

Vacance d'un mandat

Art. 21. L'administrateur d�missionnaire reste en fonction jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

En cas de vacance d'un mandat, d�c�s, interdiction, incapacit� d'un administrateur d�missionnaire, la

vacance reste ouverte jusqu'� l'assembl�e g�n�rale suivante.

Le candidat alors �lu, continuera jusqu'� son ternie le mandat de celui qu'il remplace.

Convocation du conseil

Art. 22. Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois tous les trois mois, ou � la demande du

pr�sident ou de deux administrateurs.

Un repr�sentant des entra�neurs ou des moniteurs pourra assister, avec voix consultative, aux r�unions du

conseil d'administration.

Votes

Art. 23. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les

administrateurs pr�sents.

Le conseil ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Pouvoirs

Art. 24. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association, Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence les droits

1� de conclure n'importe quelle convention;

2� d'accepter tous legs, donations, subsides et transferts;

3� de conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non;

4� de repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant pour autant que le pr�sident

le veuille;

5� d'effectuer toute op�ration bancaire.

Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de

l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil nomme �ventuellement tous les agents, les employ�s et les membres du personnel de

l'association et les destitue. Il d�termine leur occupation et leur d�fraiement,

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre sp�cial. Les proc�s-verbaux sont

valablement sign�s par deux membres du conseil d'administration pr�sents � la r�union concern�e.

Gestion

Art, 25. A moins de d�l�gation sp�ciale � un administrateur par d�cision du conseil d'administration, tous les

actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs

sans lien de parent�, lesquels n'auront pas � justifier de leur pouvoir vis-�-vis de tiers.

Responsabilit�

Art, 26, Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VII. - R�glement d'ordre int�rieur

Art.27. Un r�glement d'ordre int�rieur sera �labor� par le conseil d'administration. Des modifications

pourront �tre apport�es � ce r�glement par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des associ�s

pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII. Disposition diverses

Exercice social

Art. 28, L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Par exception, l'exercice ayant d�but� le ler septembre 2011 se terminera le 31 d�cembre 2012.

V�rification des comptes

Art. 29. L'assembl�e g�n�rale d�signe au moins un commissaire, associ� ou non, charg� de v�rifier les

comptes de l'association et de lui pr�senter leur rapport annuel. Leur mandat est annuel et reconductible.

Dissolution

Art. 30. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le commissaire comme

liquidateur et d�terminera ses pouvoirs. Ses d�cisions, ainsi que ses noms, profession et adresse, seront

publi�s conform�ment � la loi.

L'actif net de l'avoir social sera de plein droit vers� � une autre association.

Cas non pr�vus

Art. 31. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin

1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE IX. - Dispositions transitoires

L'Assembl�e G�n�rale du 7 f�vrier 2012 a r��lu en qualit� d'administrateur

1.Masschelein Jacques, domicili� Avenue du Manoir, 26 � 1410 Waterloo, n� le 10 mars 1944 � Uccle.

A l'issue de cette Assembl�e G�n�rale, le Conseil d'administration comptait le membre susnomm� ainsi

que :

2.Debackere Beno�t, domicili� Rue Ernest Laurent, 82 � 1420 Braine-l'Alleud, n� le 2 septembre 1974 �

Ixelles.

3.Defosse Maerwine, domicili�e Avenue Grand'Peine, 89 � 1428 Lillois, n�e le 10 avril 1971 � Etterbeek.

4.Muylle Marc, domicili� Nijsberglaan, 29 � 1652 Alsemberg, n� le 18 novembre 1957 � Jadotville.

5.Van Steen Patrick, domicili� rue du Paradis, 29 � 1420 Braine-l'Alleud, n� le 26 d�cembre 1964 �

Bruxelles

MOD 2.2

Volet B - Suite

�lus � la fonction d'administrateur par l'Assembl�e g�n�rale du 13 f�vrier 2010 et celle du 15 f�vrier 2011.

L'assembl�e G�n�rale du 7 f�vrier 2012 a �lu en qualit� de pr�sident

Van Staen Patrick, plus amplement qualifi� ci-dessus.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de secr�taire-tr�sorier:

Masschelein Jacques, plus amplement qualifi� ci-dessus.

Fait � Braine-l'Alleud, en en deux exemplaires,

le 7 f�vrier 2012,

VAN STAEN Patrick MASSCHELEIN Jacques

Pr�sident Secr�taire

R�serv�

au

Moniteur

belge

Certifi� exact, Masschelein Jacques

Van Staen Patrick, Secr�taire

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant Pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

12/04/2011

��N� d'entreprise : 0461.791.165

D�nomination

(en entier) : Braine l'Alleud Aqua Coll�ge

(en abr�g�) : B.L.A.C.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Chauss�e de Mont-Saint-Jean 83 � 1420 Braine l'Alleud

Objet de l'acte ; Modifications statutaires, modification du si�ge social et modifications du conseil d'administration.

Modifications statutaires

Les membres de l'association sans but lucratif dc Braine l'Alleud Aqua Coll�ge �, r�unis en Assembl�e G�n�rale extraordinaire, � Braine-l'Alleud le 8 novembre 2003, ont proc�d� au remplacement de chaque mot "objet" par le mot "but" dans le titre Il (art. 3.) et au remplacement des articles 4, 6, 9, 12, 14, 15, 28 et 30 dont les articles repris ci-dessous:

Art 4. L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts. Tout membre est cependant r�put� adh�rer aux statuts de l'association et � son r�glement d'ordre int�rieur par le fait de son admission.

a) Sont membres effectifs :

1� les soussign�s;

2� toute personne licenci�e au nom du � B.L.A.C. � aupr�s de la L.F.B.N ayant 18 ans au moins admise

ult�rieurement en qualit� de membre effectif par d�cision du CA conform�ment � l'article 5 .

3� tout membre adh�rent ayant 18 ans au moins ou tout parent de membre adh�rent mineur ayant au moins

deux ans d'anciennet� admis ult�rieurement en qualit� de membre effectif par d�cision du CA conform�ment �

l'article 5 .

Le nombre de membres effectifs n'est pas limit� mais doit �tre au minimum de trois.

b) Sont membres adh�rents :

tous ceux qui b�n�ficient des activit�s de l'association en tant que nageur et qui ne sont pas membres

effectifs.

Art. 6. a) D�mission d'un membre effectif ou adh�rent :

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant, avec accus� de

r�ception, leur d�mission au pr�sident du conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire :

1� le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par

lettre ordinaire,

2� Le licenci� au nom du BLAC aupr�s de la LFBN qui donne sa d�mission ou demande son transfert � la

LFBN.

3� Le membre adh�rent qui n'a pas effectu� sa r�inscription annuelle.

b) Exclusion d'un membre effectif ou adh�rent :

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers

des voix pr�sentes ou repr�sent�es. L'exclusion du membre lui est notifi�e par lettre recommand�e.

L'assembl�e doit motiver sa d�cision.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv

au

Monitel.

belge

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' MOD 2.2

c) R�vocation d'un administrateur :

La r�vocation d'un administrateur ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Elle doit �tre mentionn�e express�ment � l'ordre du jour de la convocation des membres � rassembl�e g�n�rale. L'exclusion de l'association lui est notifi�e par lettre recommand�e.

L'assembl�e doit motiver sa d�cision.

Art. 9. Les membres paient une cotisation annuellement.

Le montant de cette cotisation, qui ne pourra exc�der 500 � , et son �ch�ance sont fix�s annuellement par le

conseil d'administration.

Art. 12. L'ann�e sociale d�butant le 1 septembre et se terminant le 31 ao�t, rassembl�e g�n�rale statutaire se r�unit obligatoirement dans un d�lai de 6 mois apr�s la fin de l'exercice.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration et/ou � la demande d'un cinqui�me des associ�s au moins.

Art. 14. Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e II peut se faire repr�senter par un

mandataire. Le mandataire doit �tre membre effectif de l'association.

Un m�me mandataire ne peut avoir plus d'un mandat autre que le sien.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/04/2011 - Annexes du Moniteur belge Art. 15. Seuls les membres effectifs, ainsi reconnus trente jours avant la date de l'assembl�e, ont le droit de voter les d�cisions prises aux assembl�es. Les membres adh�rents n'ont pas le droit de vote ; les membres adh�rents de plus de 18 ans et les parents des membres adh�rents de moins de 18 ans peuvent assister aux assembl�es avec voix consultative.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� if en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Les votes ont lieu � main lev�e. Ils se font au scrutin secret si la demande en est faite par un membre.

Art. 28. L'exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 ao�t.

Par exception, le premier exercice ayant d�but� le 1er janvier 2003 se terminera le 31 ao�t 2003.

Art. 30. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera la commissaire comme liquidateur et d�terminera ses pouvoirs. Ses d�cisions, ainsi que ses nom, profession et adresse, seront publi�s conform�ment � la loi.

L'actif net de l'avoir social sera de plein droit vers� � une autre association.

Modifications du si�ge social

Les membres de l'association sans but lucratif � Braine l'Alleud Aqua Coll�ge �, r�unis en Assembl�e G�n�rale, � Braine-l'Alleud 1e15 f�vrier 2011, ont proc�d� au remplacement de l'article 2 des statuts qui devient:

Art. 2. Son si�ge social est situ� au 83 Chauss�e de Mont-Saint-Jean � 1420 Braine l'Alleud, situ� dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Modifications du conseil d'administration

Monsieur Cornet Michel a pr�sent� sa d�mission aux membres de l'association sans but lucratif � Braine l'Alleud Aqua Coll�ge �, r�unis en Assembl�e G�n�rale ordinaire, � Braine-l'Alleud le 20 janvier 2005. Suite � cette d�mission, Monsieur Masschelein Jacques a repris la fonction de secr�taire.

Les membres de l'association sans but lucratif � Braine l'Alleud Aqua Coll�ge �, r�unis en Assembl�e G�n�rale ordinaire, � Braine-l'Alleud le 19 janvier 2008, ont proc�d� � la nomination de Monsieur Van Staen Patrick comme membre du conseil d'administration en remplacement de Madame Devillers Marie-Anne qui ne se repr�sentait pas..

Les membres de l'association sans but lucratif � Braine l'Alleud Aqua Coll�ge �, r�unis en Assembl�e G�n�rale ordinaire, � Braine-l'Alleud le 13 f�vrier 2010, ont proc�d� � la nomination de Monsieur Guiot Patrick et de Madame Tilmont Myriam comme membres du conseil d'administration suite � la d�mission de Monsieur Van Emelen. Monsieur Guiot Patrick a repris la fonction de tr�sorier.

Bijlagen bij tB�lgiscli St atsblad -121i1412rd11- Annexes du-Moniteur -h�le

MOO 2.2

R�serv�

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belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

Volet B - Suite

Les membres de l'association sans but lucratif � Braine l'alleud Aqua Coll�ge �, r�unis en Assembl�e G�n�rale ordinaire, � Braine-l'Alleud le 15 f�vrier 2011, ont proc�d� � la nomination de Madame Defosse Maerwine et de Monsieur Debackere Beno�t comme membres du conseil d'administration en remplacement de de Madame Scoupe Catherine qui ne se repr�sentait pas, de Monsieur Guiot Patrick, d�missionnaire et de Madame Tilmont Myriam, d�missionnaire. Monsieur Van Staen Patrick a �t� �lu pr�sident.

Suite � ces modifications, le conseil d'administration est compos� de :

Pr�sident:

Van Staen Patrick, rue du Paradis 29, 1420 Braine l'Alleud, N� le 26 d�cembre 1964 � Bruxelles

Secr�taire - Tr�sorier:

Masschelein Jacques, avenue du Manoir 26, 1410 Waterloo, N� le 10 mars 1944 � Uccle

Membres "

Muyile Marc, Nijsberglaan 29 1652 Alsemberg, N� le 18 novembre 1957 � Jadotville

Defosse Maerwine, Avenue Grand'Peine 89 1428 Lillois, N�e le 10 avril 1971 � Etterbeek

Debackere Beno�t, Rue Ernest Laurent 82 1420 Braine-l'Alleud, N� le 2 septembre 1972 � Ixelles

Certifi� exact,

Van Staen Patrick, Masschelein Jacques

Pr�sident Secr�taire

Coordonnées
BRAINE L'ALLEUD AQUA COLLEGE, EN ABREGE : B.…

Adresse
CHAUSSEE DE MONT-SAINT-JEAN 83 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

BRAINE L'ALLEUD AQUA COLLEGE, EN ABREGE : B.L.A.C.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BRAINE L'ALLEUD AQUA COLLEGE, EN ABREGE : B.…

Coordonnées
BRAINE L'ALLEUD AQUA COLLEGE, EN ABREGE : B.…