BRUCE DOUGLAS

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BRUCE DOUGLAS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 835.341.333

Publication

03/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 27.06.2014, DPT 01.07.2014 14237-0002-009
09/05/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 07.05.2012, DPT 08.05.2012 12106-0586-009
20/04/2011
ÿþ Mod 2,1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Réserv

au

Monitei

belge

111111111111111111f111.1.1111

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 8 -04- 2011

NIVELLES Gratte

83s. 3-14 333 .

N` d'entreprise : Dénomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2011- Annexes du Moniteur belge (en entier) : BRUCE DOUGLAS SPRL

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : ruedu Vieux Moulin, 11 à 1331 Rixensart

Objet de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte reçu par le notaire Nicolas LAMBERT à Braine-le-Château le vingt-cinq mars deux mil onze, portant à la suite la mention : enregistré à Tubize le vingt-neuf mars deux mil onze cinq rôles sans renvoi' volume 150 Folio 79 case 08. Reçu vingt-cinq euros (25,00¬ ), il résulte que Monsieur DOUGLAS Bruce,: Holden, né à Blackburn (Royaume-Uni) le sept janvier mil neuf cent septante et un, (numéro de carte d'identité: B 0831352 62, registre national des personnes physiques numéro 71.01.07-493.19), époux de Madame: DAVIES Rachel, Jane, (numéro carte d'identite B0488825 42, numéro de registre national 691208-522.92), née: à Birkenhead (Royaume-Uni), le huit décembre mil neuf cent soixante neuf, domicilié à Rixensart (1331), rue du Vieux Moulin, 11 a déclaré constituer une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination « BRUCE DOUGLAS SPRL ».

Le siège social est établi à 1331 Rixensart, rue du Vieux Moulin, 11.

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à l'étranger :

La fourniture de services de directeurs des ventes et marketing, soit l'activité 70210 P NACE 2008.

L'exercice de mandats d'administrateurs avec ou sans participation. NAGE 2008 781002 P.

L'assistance juridique. NACE 6910901 P

La consultance, l'aide et le conseil aux institutions, associations privées et publiques, avec ou sans but de lucre, de toute taille, de tout secteur et de toute nationalité, sur toute question relative à la conduite, au: développement, au redressement. NACE 2008 70220 P.

Les activités des agences de presse, c'est-à-dire la communication aux médias d'informations. NAGE 6391001 P ; et plus particulièrement en ce qui concerne les médecines douces et les matières voisines ou' déclinées.

La société a pour objet civil, tant en Belgique qu'à l'étranger, la gestion pour son compte propre, de tous ses biens ou droits, mobiliers et immobiliers. Cet objet vise notamment la location, le leasing, l'aménagement,' l'exploitation, la transformation, la viabilisation, le lotissement et/ou la valorisation de tous ces biens ou droits, immobiliers. Elle peut hypothéquer ses immeubles.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.

La société est constituée pour une durée illimitée.

Le capital est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00¬ ).

Il est divisé en cent (100) parts sociales sans mention de valeur nominale, représentant chacune

un/centième (1/100ème) de l'avoir social, libérées à concurrence de douze mille quatre cents euros (12.400¬ )

Les parts sont souscrites en espèces, au prix de CENT QUATRE-VINGT-SIX EUROS (186 ¬ ) chacune,

comme suit :

par Monsieur Bruce DOUGLAS, domicilié à Rixensart (1331), rue du vieux Moulin 11, prénommé,

à concurrence de DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS, soit cent parts sociales

Soit pour un capital total de dix huit mille six cents euros .

Mentionner sur la derni

................_.._........ _......__..-_.....

ire page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Le comparant déclarent que chacune des parts ainsi souscrites est libérée à concurrence de douze mille quatre cents euros

Les titres sont nominatifs. Ils portent un numéro d'ordre.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs.

Si une personne morale est nommée gérant, elle devra désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s'il exécutait cette mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente.

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance lui est attribuée.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant agissant

seul, peut accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent la société.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Chaque gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout manda-+taire, associé ou non.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est rémunéré.

Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de la société est assuré par un ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le dernier vendredi du mois de juin à 18 heures, au

siège social ou à tout autre endroit désigné dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt

social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par lettres

recommandées envoyées quinze jours avant l'assemblée aux associés, titulaires de certificats émis en

collaboration avec la société, porteurs d'obligation, commissaires et gérants.

Le seul destinataire des convocation, comparant aux présentes, accepte de recevoir la convocation par voie

électronique (courrier électronique ou sms).

Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été

régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement au moins cinq (5%) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale a atteint le dixième du capital social, mais doit être repris, si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être entamé..

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce de Nivelles, conformément à la loi.

1. Clôture du premier exercice social

Par dérogation à ce qui est dit ci dessus, et exceptionnellement, le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le trente et un décembre deux mille onze.

2. Première assemblée générale

La première assemblée générale annuelle se réunira en deux mil douze.

3. Gérants

Monsieur Bruce DOUGLAS, domicilié à Rixensart (1331), rue du vieux moulin 11, ici présent et qui accepte. Il est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes.

Volet B - Suite

4. Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas désigner de commissaire-réviseur.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME DEPOSE EN MEME TEMPS QU'UNE EXPEDITION DE

L'ACTE.

NOTAIRE NICOLAS LAMBERT.

r R4servé

au

Moniteur

belge







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 26.08.2016, DPT 31.08.2016 16517-0037-009

Coordonnées
BRUCE DOUGLAS

Adresse
RUE DU VIEUX MOULIN 11 1331 ROSIERES

Code postal : 1331
Localité : Rosières
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne