BT CONSEIL

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BT CONSEIL
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 627.738.864

Publication

02/04/2015
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé

au

*15305669*

Déposé

31-03-2015

Greffe

0627738864

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

BT Conseil

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

D'un acte reçu le 30/03/2015 par Maître Hervé LECLERCQ, Notaire résidant à Villers-la-Ville

(Marbais), en cours d'enregistrement, il résulte que:

1/ Monsieur TONNEAU Benoit, né à Tournai le vingt-trois juin mil neuf cent soixante,

(RN60062313787), époux de Madame De Neve Isabelle, domicilié à 1495 Villers-la-Ville, drève de la

Curette, 18.

2/ Madame TONNEAU Hélène, née à La Louvière le dix-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-neuf,

(RN89011814626), célibataire, domiciliée à 1400 Nivelles, boulevard des Archers, 69/1.

ont constitué une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination "BT Conseil"

SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 1495 Villers-la-Ville, drève de la Curette, 18.

OBJET SOCIAL

La Société a pour objet, tant en Belgique qu à l étranger, pour son compte propre ou pour le compte

de tiers :

« - le conseil en gestion, le soutien aux entreprises en ce domaine,

- la prestation de services de consultance en entreprise,

- le conseil, l élaboration de plan, la réalisation et le suivi de projet,

- l étude, le conseil, la consultation, l expertise, l ingénierie et toutes prestations de services dans le

cadre des activités prédécrites,

- le coaching,

- l organisation d évènements, de séminaires, de stages, de séminaires publics ou d entreprises, de

formations dans les domaines précités,

- l acquisition, la gestion et l exploitation de tous droits intellectuels, brevets et li-cences,

- l étude, l expertise, l ingénierie et toutes prestations de services dans le cadre des ac-tivités

prédécrites,

- toutes études ou opérations de recherche, de prospection, de conseil, d assistance, de gestion ou

de formation dans les domaines stratégiques, organisationnels, financiers, administratifs, humains et

managériaux pouvant se traduire par des missions généralistes ou spécialisées de courte ou de

longue durée pouvant s apparenter, le cas échéant, à de l interim management, pour toute

entreprise, administration, groupement, association, or-ganisme, institution publique ou non,

marchande ou non marchande et autre personne mo-rale ou physique, tant en groupe

qu individuellement,

- la création, le développement et la gestion de base de données et d archives en rela-tion directe ou

indirecte avec les matières précitées,

- l édition et la diffusion de toute publication en relation directe ou indirecte dans les domaines

d activités précités,

- l auditing, l évaluation de prestations, l assesment des compétences, la formation, la sélection, le

recrutement et le placement de personnel,

- la gestion de projets et d équipes, la resolution de problèmes et la gestion de conflit pour le compte

Siège :

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abrégé) :

Société privée à responsabilité limitée

Constitution

Drève de la Curette 18

1495 Villers-la-Ville

Moniteur belge

Réservé au

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

d autres sociétés,

- l organisation de séminaires de motivation et d incentives pour le personnel,

- la gestion de patrimoine.

Elle peut faire tout ce qui est utile ou nécessaire à l'accomplissement de son objet so-cial et d'une façon générale accomplir, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rattachant directe-ment ou indirectement à son objet social et notamment l achat, la vente, la location de tous biens meubles, immeubles ou fonds de commerce.

Elle peut s intéresser, par voie d apport, de cession, de fusion, de souscription, de participation, d intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou opérations ayant un objet similaire ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser sa réalisation ou son extension ou à lui procurer des matières premières, à faciliter l écoulement de son produit ou constituant pour elle une source ou un débouché.

La société pourra prendre la direction et le contrôle, en sa qualité d administrateur, liquidateur ou autrement, d autres sociétés et leur prodiguer des avis.

Elle peut se porter caution tant personnelle que réelle au profit de ses propres admi-nistrateurs et actionnaires.

Le tout, sous réserve des activités requérant un accès à la profession ou des spéciali-tés réglementées par la loi, lesquelles s exerceront à défaut d accès reconnu à la société par le biais de sous-traitants spécialisés. »

DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée

CAPITAL SOCIAL

Le capital est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 EUR), et est re-présenté par cent quatre-vingt-six (186 ) parts sociales sans valeur nominale, représentant chacune un cent quatre-vingt-sixième (1/186ème) de l avoir social, lesquelles parts sociales ont été souscrite comme suit: 1/ par Monsieur Benoit TONNEAU, à concurrence de cent quatre-vingt cinq parts sociales, soit dix-huit mille cinq cents euros

2/ par Mademoiselle Hélène TONNEAU, à concurrence d'une part sociale, soit cent euros. GERANCE

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, as-sociés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée.

Si une personne morale est nommée gérant, elle doit désigner un représentant per-manent, personne physique, à l intervention de laquelle elle exercera ses fonctions de gé-rant. La publication au Moniteur Belge de la désignation de ce représentant permanent se fera conformément aux dispositions légales applicables.

A cet égard, les tiers ne pourront exiger la justification des pouvoirs, la simple iden-tification de sa qualité de représentant permanent de la personne morale étant suffisante.

L assemblée qui nomme les gérants fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S il n y a qu un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gé-rance lui est attribuée. Est désigné en qualité de gérant statutaire sans limitation de durée, Monsieur TONNEAU Benoit, né à Tournai le vingt-trois juin mil neuf cent soixante, (RN60062313787), époux de Madame De Neve Isabelle, domicilié à 1495 Villers-la-Ville, drève de la Curette, 18, ici présent et qui accepte.

En cas de décès, démission ou incapacité prolongée du gérant statutaire, Madame De Neve Isabelle, née à Mouscron le vingt-huit décembre mil neuf cent soixante-deux (RN621228-102-56) est nommée dès ce jour gérante statutaire sans limitation de durée.

POUVOIRS DU GERANT

Conformément à l article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l assemblée d un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l accomplissement de l objet social, sauf ceux que la loi réserve à l assemblée générale.

Un gérant peut s'intéresser directement ou indirectement à une entreprise sus-ceptible de faire concurrence à la Société.

Les associés, pour autant qu ils interviennent tous en personne, peuvent repré-senter la société dans les actes authentiques reçus devant notaire.

Il est ici rappelé que, conformément à l article 62 du Code des Sociétés, le gé-rant doit, dans tous les actes engageant la responsabilité de la société, faire précéder ou suivre immédiatement sa signature de l indication de la qualité en vertu de laquelle il agit.

EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu le premier lundi du mois de juin à vingt heures une assemblée générale ordinaire au siège social

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Volet B - suite

AFFECTATION DU BENEFICE

L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, constitue le bénéfice net.

Sur ce bénéfice, il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale, ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint le dixième du capital social mais doit être repris, si pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve venait à être entamé.

Le solde est mis à la disposition de l'Assemblée générale qui en détermine l'affecta-tion, étant toutefois fait observer que chaque part confère un droit égal dans la répartition des bénéfices. DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

1. Le premier exercice social débute le premier avril deux mil quinze après dépôt des pré-sents statuts au greffe du Tribunal de Commerce de Nivelles et finira le trente et un dé-cembre deux mil quinze.

2. La première Assemblée générale aura donc lieu en deux mil seize.

Immédiatement après la constitution de la Société, les associés réunis en assemblée générale ont

décidé :

1) de nommer Monsieur TONNEAU Benoit, précité, numéro national 60062313787, au poste de gérant statutaire pour toute la durée de la société. Monsieur TONNEAU Benoit, présent, a accepté ce mandat. Le mandat de gérant est exercé à titre gratuit, sauf décision contraire prise par l assemblée générale avec inscription de la rémunération le cas échéant dans les comptes et bilan de la société faisant foi de cette décision. En cas de décès, démission ou incapacité prolongée du gérant statutaire ci-avant désigné, l assemblée générale décide de désigner Madame De Neve Isabelle, née à Mous-cron le vingt-huit décembre mil neuf cent soixante-deux (RN621228-102-56) en qualité de gérante statutaire sans limitation de durée.

2) de ne pas nommer de commissaire, la société présentement constituée répondant aux critères visés à l article 15 du Code des Société, ainsi qu il résulte d estimations faites de bonne foi par les fondateurs et notamment du plan financier remis au Notaire soussigné.

Les présentes décisions de l assemblée générale ne deviendront effectives qu à da-ter du dépôt au greffe du tribunal de commerce compétent d un extrait du présent acte aux fins de publication aux annexes du Moniteur belge.

Mod PDF 11.1

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ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

20/06/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 06.06.2016, DPT 13.06.2016 16175-0481-010

Coordonnées
BT CONSEIL

Adresse
DREVE DE LA CURETTE 18 1495 VILLERS-LA-VILLE

Code postal : 1495
Localité : VILLERS-LA-VILLE
Commune : VILLERS-LA-VILLE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne