CENTRE D'ENSEIGNEMENT DES SPORTS D'AVENTURE, DE MONTAGNE ET DE NATURE, 0883420669 EN ABREGE : CESAM NATURE

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE D'ENSEIGNEMENT DES SPORTS D'AVENTURE, DE MONTAGNE ET DE NATURE, 0883420669 EN ABREGE : CESAM NATURE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 851.174.307

Publication

23/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé c~7.;.;".C7.:

au

Moniteur

belge

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Greffe



N° d'entreprise : 0851.174.307

Dénomination

(en entier) : Centre d'Enseignement des Sports d'Aventure, de Montagne et

de Nature

(en abrégé) : CESAM Nature

Forme juridique : Association sans bute lucratif

Siège : Rue Jules Hans, 19 -1420 Braine L'alleud

Objet de l'acte : P.V. de I'A.G.E du 22 mai 2013 ; Modification des statuts

Lors de l'A.G.E, du 22 mai 2013, il a été acté

10 Refonte des status de l'asbl:

Les soussignés :

Didier Leser, régent en éducation physique, rue E. Henricot 43, 1490 Court-Saint-Etienne. Pascale

Mathonet, étudiante, rue Lamblemont 13, 6230 Rosseignies.

Laure Leser, étudiante, clos de Belvoir 10, 1420 Braine-l'Alleud,

tous de nationalité belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les

statuts comme suit :

TITRE ler.  Dénomination, siège social

Article ler. L'association sans but lucratif est dénommée : CESAM Nature.

Art. 2. L'association sans but lucratif est constituée pour une durée indéterminée et peut en tout temps

être dissoute moyennant le respect des procédures prévues aux présents statuts, son

siège social est établi rue Jules Hans 19 à 1420 Braine-l'Alleud , dans l'arrondissement judiciaire de

Nivelles.

Ce dernier peut être transféré dans un autre lieu par simple décision du conseil

d'administration.

TITRE 11.  Objet

Art. 3. L'association sans but lucratif a pour objet :

La promotion, l'enseignement et la pratique de tous sports et à tous âges ainsi qu'à toute activité favorisant, le développement intellectuel, culturel et artistique de ses membres en Belgique et à l'étranger.

La découverte de la nature sous toutes ses formes,

De favoriser le perfectionnement professionnel et humain ainsi que l'épanouissement intellectuel de ses, membres, en collaboration avec les organisations et personnes compétentes en matière de sports d'aventure, montagne, nature, nautique, évasion, sensation et de la découverte de la nature.

L'association pourra poser tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

L'association s'engage à respecter les statuts et règlements des fédérations et ligues sportives auxquelles; elle est affiliée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2,2

TITRE III. -- Associés, admissions, sorties, engagements

Art. 4. Le nombre de membres effectifs n'est pas limité maïs ne peut être inférieur à trois. L'association sans but lucratif est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Art. 5. Est membres effectifs

Toute personne physique ou morale agréée par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix. Ces membres effectifs sont ceux qui jouissent des droits et obligations les plus larges au sein de l'ASBL, ce compris le droit de vote.

Art. 5a. Est membre adhérent

Toute personne en ordre de cotisation. Les membres adhérents jouissent des activités organisées par

I'ASBL mais ne dispose d'aucun droits vis-à-vis des décisions la concernant.

Art. 6. Toute personne qui désire être membre effectif doit adresser sa demande par

écrit à l'assemblée générale qui statue en la matière. L'assemblée générale statue au scrutin secret sur

cette demande dans le délai qu'elle juge opportun et sans devoir, en aucun cas motiver sa décision.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compte de la date

de la décision de l'assemblée générale.

Art. 7. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de

l'association en adressant leur démission écrite au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui n'est pas en ordre de cotisation.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale statuant à la majorité

des deux tiers présents.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Art. 8. Le membre démissionnaire, exclu ou sortant pour cause d'interdiction et les

héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir de l'association. Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par leur auteur. ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE 1V.  Cotisations

Art. 9. Les membres adhérents payent une cotisation annuelle, dont le montant est fixé annuellement par l'assemblée générale, pour un montant maximal de 10¬ indexé à partir de 2012, Le conseil d'administration règle les modalités pratiques de liquidation des cotisations.

Art. 10. L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs. Elle a le pouvoir d'approuver les budgets, les comptes annuels, la dissolution volontaire de l'association, les admissions et exclusions d'associés, la nomination et révocation des administrateurs et commissaires aux comptes.

L'assemblée générale a le pouvoir d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Art. 11. 11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mai et

pour la première fois en mai 1999,

L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social

l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en fait la

demande.

Toute assemblée se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art. 12. Les convocations sont faites par le conseil d'administration par courrier électronique adressée à chaque membre huit jours au moins avant la réunion et signée, au nom du conseil, par le président ou par l'administrateur délégué ou par un

administrateur. Elles contiennent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.

11 n'est pas nécessaire de justifier des convocations si tous les membres effectifs sont présents.

Art. 13. L'assemblée est composée des membres effectifs, au jour de la

réunion, elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut

par l'administrateur délégué, Le président désigne le secrétaire.

Art. 14. Tous les membres effectifs et seulement ceux-ci ont un droit de vote à

l'assemblée générale. Ils ont un droit de vote égal. lis ont le droit d'assister et de

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participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de leur choix, membre effectif lui-même. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où les statuts en décident autrement.

Art. 15, En règle générale, l'assemblée est valablement constituée pour autant que deux tiers des membres effectifs présents ou représentés. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant modification aux statuts, exclusion d'associé ou dissolution volontaire de l'association ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire régulièrement requises

Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés du président et du secrétaire ainsi que des membres qui le demandent, et inscrits dans un registre spécial.

Les extraits à en produire, en justice ou ailleurs, sont signés par le président du conseil d'administration ou par deux administrateurs. Ces extraits sont délivrés à tout associé ou à tout tiers qui en fait la demande, moyennant pour celui-ci, justification de son intérêt légitime. Ce registre peut être consulté au siège social.

TITRE V,  Conseil d'administration

Art. 17. L'association sans but lucratif est gérée par un conseil composé de trois administrateurs au moins,

tous membres effectifs, nommés et révocables par l'assemblée générale des membres effectifs.

La durée du mandat est fixée à cinq ans, les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, par démission, décès ou révocation d'un administrateur, le conseil

d'administration pourvoit au remplacement en attendant la nomination par l'assemblée générale.

Art. 18. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative

aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu. Celui-ci est

exercé à titre gratuit.

Art. 19. Le conseil d'administration élit parmi ses membres un administrateur délégué, un secrétaire et un trésorier.

Art. 20. Le conseil d'administration se réunit sur convocation de l'administrateur délégué ou de deux administrateurs. 11 ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins des membres sont présents ou représentés. Les décisions se prennent à la simple majorité des voix; celle de l'administrateur délégué est prépondérante. Les délibérations seront consignées dans un registre des procès-verbaux.

Art, 21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les

actes d'administration, de gestion ou de disposition qui intéressent l'association, Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale, Il a notamment le pouvoir de décider de sa seule autorité, toutes les opérations qui

rentrent, aux termes de l'article 3 ci-dessus dans l'objet social.

I! peut notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance;

faire et recevoir tous dépôts; acquérir, échanger ou aliéner; ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles; accepter tous transferts de biens meubles ou immeubles affectés au service de l'association; accepter et recevoir tous les legs et donations, consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises; contracter tous emprunts, avec ou sans garantie; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements; hypothéquer les immeubles sociaux; contracter et effectuer tous prêts et avances avec stipulation de voie parée; renoncer à tous droits obligatoires ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles; donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements; plaider tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tout jugement; transiger, compromettre,

C'est le conseil également qui, soit par lui-même, soit par délégation, nomme ou révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et leurs rémunérations.

Art. 22. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion

journalière de l'association à l'administrateur délégué ou à l'un de ses membres ou à un tiers associé ou

non,

Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix,

Art. 23, Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par !e conseil d'administration, poursuites et diligence de son président, son administrateur délégué ou de son secrétaire-trésorier.

Art. 24, Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agent, employés et salariés de l'association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale du conseil d'administration, sont signés par

Réservé

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Moniteur

belge

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Volet B - Suite

l'administrateur délégué ou par deux administrateurs lesquels n'auront pas à se justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable du conseil.

Art. 25. Chaque année, à la date du 31 décembre, les comptes de l'exercice écoulé est arrêté, Ils sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 26. L'assemblée générale désignera éventuellement un commissaire chargé de

vérifier les comptes et de lui présenter un rapport annuel. il est nommé pour quatre ans et rééligible.

Art. 27. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Art. 28. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une oeuvre de but et objet analogues à ceux de la présente association. A défaut d'application de

cette clause, l'actif sera dévolu comme suit : "

a)les biens apportés, donnés ou légués à l'association feront retour aux auteurs desdits apports, dons ou legs, ou à leurs héritiers et ayants droit, pourvu que revendication soit faite par les intéressés dans l'année de la dissolution;

b)le solde actif restant, après qu'auront été effectuées ces reprises ou qu'aura passé sans revendication le délai assigné à leur exercice, sera, de plein droit, attribué en propriété personnelle entière et exclusive aux membres effectifs au jour de la dissolution, chacun pour une part égale, les modes de liquidation, de réalisation et de partage de la copropriété indivise ainsi advenue entre eux étant déterminés par décision prise par eux à la simple majorité des parts indivises.

Art. 29. Un règlement d'ordre intérieur à été approuvé par l'assemblée générale et peut être consulté par les employés au siège social.

Christophe ROME

Administrateur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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N° d'entreprise : 0851.174.307

Dénomination

(en entier) : Centre d'Enseignement des Sports d'Aventure, de Montagne et

de Nature

(en abrégé) : CESAM Nature

Forme juridique : Association sans bute lucratif

Siège : Rue Jules Hans, 19 -1420 Braine L'alleud

Objet de l'acte : P.V. de I'A.G.E. du 23 mai 2012 ; Démission et élection du conseil d'administration

Lors de l'A.G.E du 23 mai 2012, il a été acté:

1° La reconduction du mandat des administreurs suivants:

Leser Didier, né à Uccle, Ie 2810611975, rue jules hans, 19 à 1420 Braine-l'Alleud, Employé, Belge.

Poncelet Thibault, Arnaud, Diane, Marie, Ghislain, né à Woluwe Saint Lambert, le 17/06/1989, Avenue des

Eglantines 13 à 1410 Waterloo, Employé, Belge.

2° la démission de

Schumacker Laurent, Pierre, Nicolas, Albert né à Etterbeek, le 30/11/1974, domicilié Avenue Pénélope, 21 -

1190 Forest, Employé, Belge.

3° La nomination au mandat d'administrateur de

Leser Paul, né à Ixelles, le 17/08/1948, Clos de Belvoir, 10 à 1420 Braine-l'Alleud, Retraité, Belge

Rome Christophe, Richart, Paul né à Nijvel, le 28/10/1974, Rue de Plancenoit 12 à 1401 Baulers, dirigeant

d'entreprise, Belge

Renoird Olivier, Jean-Marc, Albert, Désiré, né à ticcle, le 13/04/1975, Place Sainte-Anne,8 - 1420 Braine-

l'Alleud, Employé, Belge,

4° Le conseil d'administration se compose comme suit:

Leser Paul, Président

Leser Didier, Administrateur-Délégué

Renoird Olivier, Secrétaire

Poncelet Thibault, Responsable Informatique et Secrétaire adjoint

Rome Christophe, Trésorier

Christophe ROME

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
CENTRE D'ENSEIGNEMENT DES SPORTS D'AVENTURE,…

Adresse
RUE JULES HANS 19, BTE 1 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne