CERCLE DES ETUDIANTS CONGOLAIS DE LOUVAIN-LA-NEUVE, EN ABREGE : C.E.C - L.L.N

Association sans but lucratif

Dénomination : CERCLE DES ETUDIANTS CONGOLAIS DE LOUVAIN-LA-NEUVE, EN ABREGE : C.E.C - L.L.N

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 840.929.028

Publication

22/11/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

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Moniteur

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D�nomination

(en entier) : Cercle des �tudiants congolais de Louvain-la-Neuve

(en abr�g�) : C.E.0 - Li N

Forme juridique : ASBL

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Si�ge : C~ 4i st _~5 5A (~ S 5~a l-~3~3 2

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CERCLE DES ETUDIANTS CONGOLAIS DE LOUVAIN-LA-NEUVE

� CEC-LLN �

Association sans but lucratif

Entre les soussign�s:

NSHIMBA CIALA M�dine n�e le 8 mars 1989, � Kinshasa (R�publique D�mocratique du Congo), r�sidant; Nijverheidsstraat n� 88, 1800 Vilvoorde

LONGANGA BUIYEMA Grace n�e le 11 avril 1991, � Kinshasa (R�publique D�mocratique du Congo), r�sidant Chauss�e de Mons n� 737, 1600 Sint-Pieters-Leeuw

MPOTO Steve n� le 10 juin 1992, � Ottignies Louvain-la-Neuve, r�sidant Avenue des combattants n� 182d, 1490 Court-Saint-�tienne

SABITI Jacques n� le 09 avril 1990, � Ottignies Louvain-la-Neuve, r�sidant Parc pres saint pierre n� 67, 1495 Villers-la-Ville

Et tous ceux qui deviendront membres par la suite, r�unis en assembl�e le 24/10/2011, ont convenu de constituer une association sans but lucratif et d'en accepter unanimement � cet effet le statut suivant :

I. D�nomination, si�ge social, dur�e

Art. 1er. L'association porte la d�nomination de � Cercle des �tudiants Congolais de Louvain-la-Neuve ci-abr�g�e � C.E.0 - Lin �.

Art. 2. L'association a son si�ge social � Louvain-la-Neuve. 1l est actuellement �tabli � Chemin des sages n 9, boite 09.327, 1348 Louvain-la-Neuve.

Il peut �tre transf�r� � n'importe quel endroit au sein de Louvain-la-Neuve, par simple d�Cision du conseil d'administration.

Toute modification du si�ge social sera publi�e dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur.

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Art. 3. La dur�e de l'association est ind�termin�e.

ll. OBJET

Art. 4. L'association a pour Objet :

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom e qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personr ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des

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Objet de l'acte : Constitution d'une asbl

" "

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1� De Rapprocher et rassembler les �tudiants africains, et particuli�rement ceux d'origine congolaise, de Louvain-la-Neuve.

2� De contribuer � la repr�sentation, � la visibilit� et � l'int�gration des �tudiants congolais sur le site de Louvain-la-Neuve.

3� De promouvoir l'int�gration acad�mique des �tudiants congolais � Louvain-la-Neuve sur les plans de l'accueil, de l'accompagnement administratif et de l'aide didactique par le truchement d'un dispositif d'encadrement effectif

4� De mettre en valeur les cultures congolaises et occidentales gr�ce � l'organisation de d�bats, d'expositions, d'activit�s scientifiques, sportives et socioculturelles, etc., la finalit� �tant le partage intercommunautaire.

5� De soutenir la scolarit� des enfants n�cessiteux de la RDC dont les parents se r�v�lent incapables de prendre en charge les co�ts des �tudes; et tout cela par un processus m�ticuleux de choix d'enfant.

6� L'association peut poser tout acte se rapportant directement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

III. EXERCICE SOCIAL

Art. 5. L'exercice social co�ncide, avec l'ann�e acad�mique.

IV. Membres

Art. 6. L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents ainsi que de membres affili�s. Le membre effectif jouit des droits et des obligations les plus larges au sein du Collectif, il jouit du droit de vote, il participe � la prise des d�cisions au sein de l'Assembl�e g�n�rale, il a l'obligation de participer de mani�re r�guli�re aux assembl�es g�n�rales et de prendre part de mani�re active aux activit�s du Collectif.

Le membre adh�rent peut-�tre toute personne physique ou morale int�ress�e par les buts poursuivis par le Collectif et qui, de mani�re ponctuelle, rend des services utiles au bon fonctionnement du Collectif.

Le membre adh�rent peut participer aux assembl�es g�n�rales, faire part de son opinion mais il ne jouit pas du droit de vote. Tout membre adh�rent peut � tout moment changer son statut en membre effectif et vice-versa.

Les membres affili�s sont des membres d'honneur ou �m�rites auxquels l'association r�serve une place dans le cadre de son fonctionnement, sans pour autant leur conf�rer la qualit� d'adh�rent afin d'�viter d'exiger de leur part toute obligation de quelque nature qu'il soit.

Art. 7. Sont membres effectifs:

- Les fondateurs susmentionn�s sont les premiers membres effectifs

- Tout �tudiant de nationalit� congolaise , d'origine congolaise ou autre qui manifeste le d�sir d'int�grer le Collectif afin de poursuivre au sein de celui-ci les objectifs vis�s � l'article 4.

Art. 8. Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Art. 9. Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier �lectronique et par t�l�phone.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de biens�ance.

Tout membre peut-�tre exclu de l'association en cas d'infraction grave aux pr�sents statuts ; Un recours d�ment motiv� devant l'Assembl�e G�n�rale est possible.

L'Assembl�e G�n�rale d�cide souverainement en derni�re instance, � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents.

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Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque pr�tention sur les actifs de l'ASBL en vertu de sa seule qualit� de membre.

Cette exclusion de droits sur les actifs s'applique de tout temps : pendant la p�riode o� l'int�ress� est membre, au moment o� cette qualit� cesse d'exister pour quelque raison que ce soit, au moment de la dissolution de l'ASBL, etc.

V. ADMINISTRATION

Art. 10. L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos�e de trois membres au moins et de seize membres au plus, les membres du conseil d'administration sont, apr�s un appel de candidatures, �lus par l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que les deux tiers de ses membres sont pr�sents.

La dur�e de leur mandat est de 1 an. Ils sont r��ligibles et peuvent assurer une m�me fonction durant deux ann�es maximum.

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Les administrateurs d�signent � leurs tours des responsables de commission qui vont exercer d'autres fonctions que celles cit�es ci-dessus.

Ils d�signent �galement un contr�leur qui veillera au respect du pr�sent statut et � son application.

Tout administrateur qui veut d�missionner, doit notifier sa d�cision, par �crit, au conseil d'administration. L'administrateur d�missionnaire doit toutefois demeurer en fonction jusqu'� ce qu'il puisse �tre pourvu � son remplacement.

Art. 11. Les actes de gestion journali�re qui engagent l'association sont sign�s par le pr�sident, le vice-pr�sident et le secr�taire.

Les actes autres que ceux de gestion journali�re qui engagent l'association sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, conjointement par deux administrateurs.

Art. 12. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 13. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident, ou en son absence du vice-pr�sident, if est �galement pr�sid� par le premier ou le cas �ch�ant par le second. Sauf en p�riode de blocus et des examens o� toute activit� est proscrite. En outre, il se r�unit chaque fois que les int�r�ts de l'association l'exigent. De m�me, le conseil d'administration peut �galement se r�unir � la demande de deux tiers de ses membres.

Les membres du conseil d'administration sont convoqu�s par simple lettre ou par tout moyen appropri�.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes, en cas d'�galit� des voix, le pr�sident tranche.

VI. Cotisations

Art. 14. Les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est de minimum 5 euros et peut �tre modifi� p�riodiquement par l'Assembl�e G�n�rale qui prend la responsabilit� de la fixer.

Cette contribution ne sera pas restitu�e en cas de d�sistement d'un membre.

VII. Comptabilit� et financement

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

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Art. 15. Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs, d'honneur ou �m�rites ainsi que les observateurs �ventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Le conseil d'administration �tablit le compte des recettes et des d�penses de l'exercice social et le soumet pour approbation � l'Assembl�e G�n�rale annuelle.

Art. 16. D�s que l'ASBL d�passera les montants limites vis�s � l'article 17 alin�a 5 de la loi sur les ASBL et les fondations, l'ASBL d�signera un commissaire par l'entremise de l'assembl�e g�n�rale qui sera charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Sa r�mun�ration est fix�e par l'assembl�e g�n�rale.

L'association sera financ�e entre autres par des subventions, subsides, cotisations, allocations, donations, legs et d'autres dispositions testamentaires et de derni�res volont�s, obtenus tant pour soutenir les buts g�n�raux de l'association que pour soutenir un projet sp�cifique.

L'association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre mani�re l�gale.

VIII. Assembl�e G�n�rale

Art. 17. L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs

Art. 18. Les attributions de l'Assembl�e G�n�rale comportent le droit :

1� De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re;

2� D'�lire et de r�voquer les administrateurs;

3� D'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4� D'exercer tout autre pouvoir d�rivant de la loi ou des statuts.

Art. 19. Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration,

Art. 20. L'Assembl�e G�n�rale se r�unit au moins quatre fois par an sur convocation du pr�sident du conseil d'administration par courrier �lectronique ou autre moyen appropri�. Les convocations sont adress�es quatre jours au moins avant la r�union de l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour.

L'Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des

membres (effectifs ou adh�rents) en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 21. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale,

Les d�cisions sont prises � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas

o� il en serait d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Les membres peuvent se faire repr�senter par un autre membre � l'aide d'une procuration �crite.

Art. 22. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre � la poste.

IX. Modifications des statuts

Art. 23. L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

MOE) 2.2

Volet B - Suite

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications � apporter aux statuts que si celles-ci sont express�ment indiqu�es dans l'avis de convocation et si l'Assembl�e G�n�rale r�unit au moins deux tiers des membres.

Les modifications des statuts ainsi que leur publication s'op�rent conform�ment aux dispositions aff�rentes de la loi du 21 avril 1928, telle que modifi�e.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de m�me de toute �lection, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

X. R�glement d'ordre int�rieur

Art. 24. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'Assembl�e G�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

XI. Dissolution et liquidation

Art. 25. La dissolution et la liquidation de l'association s'op�rent conform�ment aux dispositions aff�rentes de la loi du 21 avril 1928, telle que modifi�e.

, En cas de dissolution de l'association, son patrimoine sera affect� � une association � d�signer par

l'Assembl�e G�n�rale.

"

XII. Dispositions finales

Art. 26. Pour tous les points non r�gl�s par les pr�sents statuts, les comparants d�clarent express�ment se soumettre aux dispositions de la loi du 21 avril 1928, telle que modifi�e.

Disposition transitoire

Art. 27. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Plus amplement qualifi�s ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs sont d�sign�s en qualit� de :

Pr�sidente : NSHIMBA CIALA M�dine, Kinshasa (R�publique D�mocratique du Congo), 8 mars 1989, Nijverheidsstraat n� 88, 1800 Vilvoorde

Vice-Pr�sidente : LONGANGA BUIYEMA Grace, Kinshasa (R�publique D�mocratique du Congo), 11 avril 1991, Chauss�e de Mons n� 737, 1600 Sint-Pieters-Leeuw

Secr�taire : BUNDU MALELA Tamara, Etterbeek (Belgique), 30 septembre 1991, Avenue Roovere n� 16/8/3, 1080 Bruxelles

Tr�sorier(s) : MPOTO Steve, Ottignies Louvain-la-Neuve (Belgique), 10 juin 1992, Avenue des combattants n� 182d, 1490 Court-Saint-�tienne

SABITI Jacques, Ottignies Louvain-la-Neuve (Belgique), 9 avril 1990, Parc pres saint pierre n� 67, 1495 Villers-la-Ville

Signature(s) :

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

" Riteerv� au Moniteur belge

Fait � Louvain-la-Neuve, en deux exemplaires, le 25/10/2011

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ia persortne ou des personnes a.'allt pouvoir de repr�senter l'association, Ia fondation ou l'org:'.-:isrne a l'�g.a'd des tleis

if.r�o:l''IIm et signature

Coordonnées
CERCLE DES ETUDIANTS CONGOLAIS DE LOUVAIN-LA…

Adresse
CHEMIN DES SAGES 9, BTE 09.327 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

CERCLE DES ETUDIANTS CONGOLAIS DE LOUVAIN-LA-NEUVE, EN ABREGE : C.E.C - L.L.N

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CERCLE DES ETUDIANTS CONGOLAIS DE LOUVAIN-LA…

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