CHILL2CHILL ASBL, EN ABREGE : C2C , ASBL

Association sans but lucratif


Dénomination : CHILL2CHILL ASBL, EN ABREGE : C2C , ASBL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.765.975

Publication

04/05/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte MDD 2,2

N° d'entreprise

TRIBUNAL DE COMMERCE 2 1 AVR, 2015 NIVEdrkaS

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Chill2Chill" ASBL

(en abrégé) : "C2C", ASBL

" Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chaussée de Tubize, 134 à 1420 - Braine-L'Alleud

Objet de l'ante : CONSTITUTION

Entre les soussignés:

" NICOLAS Sébastien né le 09/0311987 à Braine l'Alleud, résident chaussée de Tubize, 134 1420 Braine l'Alleud

" MANINANDA Mushagalusa né le 05/05/1985 à Kinshasa , résident chaussée Reine Astrid,... 1420 Braine I Alleud

" CAMBIEFZ Timothy né le 28/0311988 à Braine l'Alleud , résident rue Saint Sebastien, 18 1420 Braine l' Alleud

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif conformément à la loi du 27/06/1921

II a été convenu ce qui suit

DE LA DENOMINATION DU SIEGE SOCIAL.

Article 1 : L'association prend pour dénomination : "Chill2Chill" ASBL.

En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de: "C2C", ASBL.

Article 2 : Son siège social est établi : " Chaussée de Tubize 134 à Braine l'Alleud - 1420 dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

BUT SOCIAL POURSUIVI.

Article 3: L'association a pour but le divertissement de la jeunesse belge .

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

Article 4 : L'association a pour objet : activitee diverses pour servir son but ...

DES MEMBRES

"Section 1"

Admission :

Article 5 : Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois,. Les.

membres sont :

- NICOLAS Sébastien

" MAHINANDA Mushagalusa

" CAMBIEFZ Timothy

Article 6 : Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil.

d'administrations selon la procédure suivante:

- reunion du conseil d aministration

- vote à la majorité des voix simples

SECTION 2 :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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M6D 2.2

Démissions, exclusions, suspensions :

' Article 7 : La démission, la suspension et l'exclusion des membres ce font de la manière déterminée par l'article 12 de la toi du 27 juin 1921.

Article 8 : Le membre démissionnaire suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant droit du membre décédé ou failli (pour une personne une personne moral), n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés ni reddition de comptes ni remboursement des cotisations ni oppositions de scellés ni inventaires.

Article 9 : le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10: Les membres ne contractent aucunes obligations personnelles relativement aux engagements de l'association.

DES COTISATIONS:

Article 11: Les membres ne sont astreint a aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils

apportent à l'association te concours actif de leurs capacités et leur dévouement.

ASSEMBLEE GENERALE:

Articlel2 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association,

Article 13: L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont réservé à sa compétence:

'Les modifications aux statuts sociaux.

'La nomination et la révocation des administrateurs.

'Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leurs rémunérations dans

le cas où une rémunération est attribuée,

'La décharge a octroyé au commissaire le cas échéant.

'L'approbation du budget et des comptes.

'La dissolution volontaire de l'association.

'Les exclusions de membres.

'La transformation de l'association en société a finalité social.

'Toutes les hypothèses ou les statuts l'exigent.

Article 14 : ti doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans te courant du mais de Septembre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décisions du conseil d'administration, notamment à la demande d'au moins 1/4 de membre effectif. Une telle demande devra être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée au moins 2 semaine à l'avance.

Article 15: Tous les membres doivent être convoqués à l'assemblée générale par le conseil d'administration par lettre ordinaire, couriel ou fax adressé au moins 8 jours avant l'assemblé. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le président au nom du conseil d'administration. Le couriel sera transmis avec accusé de réception par le secrétaire ou président.

La convocation mentionne les jours, heures et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation.

Article 16: Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblé, II peut se représenté par un mandataire. Si il s'agit d'un tiers à l'association, celui-ci doit être munit d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire d'une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne à l'assemblée générale en qualité d'observateur ou consultant.

Article 17 : L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut, le vice-président ou l'administrateur présent le plus âgé.

Article 18: L'assemblée générale peut valablement délibérer si 1/4 des membres sont présents ou représenté sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.

Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans le cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Lorsque le quorum de présence n'est pas atteint e la première assemblée générale duemment convoqué, une seconde réunion de l'assemblée générale ne peut être tenu moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation.

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MOU 2.2

S i

Article 19 : L' A.G ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association , sur la modification des Statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société a finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorités requise par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif

Article 20: Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le président et un administrateur. Ce registre est conserve au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans le déplacement du registre.

L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

article 21: L'association est administrée par un conseil composé de trois personnes au moins, nommes par l'A.G. pour un terme de un an et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit être en tout cas inférieur au nombre de personnes membre de l'association.

Toutefois, si seul 3 personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de 2 personnes.

Articles 22: Le conseil désigne parmi ces membres un président, un vice-président, un trésorier et" un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Les fonctions de président et secrétaire peut faire l'objet d'un vote spécial de l'assemblée générale parmi les membres du conseil d'administration.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présent.

Article 23 : Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et lorsqu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le président, le secrétaire ou à défaut par un administrateur, par simple lettre, e-mail ou verbalement au moins 8 jours calendrier avant la date de la réunion.

Le conseil délibère valablement lorsque 114 de ces membres sont présents ou représentés.

Ces décisions sont prisent a la majorité simple des voix.

Ces décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux contres-signés par le président et le secrétaire et inscris dans un registre. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 24 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 25 : Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois en déléguer la gestion journalière à plusieurs administrateurs délégués.

Des délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs de l'association. Ils sont désignés pour 1 an et rééligibles. Ils sont en tout temps révoquables par le conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes délégués à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de commerce sans délais et publiés aux soins du greffier par extrait aux annexes du moniteur Belge comme requis à l'article 26 NOVIES de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Article 26 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

DISPOSITIONS DIVERSES:

Article 27 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration a l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 28: Exercice social commence le 31 janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 29 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis à l'approbation de l'assemblé générale.

Article 30 : Les documents comptables sont conservés au siège social ou tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans le déplacement du registre.

Article 31: En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indiquent l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

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9

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AdOD 2.2

"

Volet B - suite

Article 32: Tout ce qui n'est pas prévu explicitement au présent statut est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES:

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'a daté du greffe des statuts.

Exercices social:

Par exception à l'article 28, le premier exercice débutera le () pour se clôturer le 31 décembre 2015.

ADMINISTRATEURS : Ils désignent en qualité d'administrateur :

" NICOLAS Sébastien. numero national : 87030912102

" MAHINANDA Mushagalusa. numero national ; 850505 259-53

" CAMBIER Timothy numero national : 880328 175 78

qui acceptent ce mandat.

Commissaires:

Contenu des critères légaux, tes fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire reviseur,

DELEGATION DE POUVOIR:

Ils désignent en qualité de :

Président: NICOLAS Sébastien

Vice- président : MAHINANDA Mushagalusa

Trésorier: NICOLAS Sebastien

Secrétaire: MAHINANDA Mushagalusa

Délégué à la gestion journalière :

- NICOLAS Sebastien

- MAHINANDA Mushagalusa

- CAMBIER Timothy

Fait à Braine- l'Alleud, le 23 février 2015 en deux exemplaires.

NICOLAS Sébastien MAHINANDA Mushagalusa CAMBIER Timothy

Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
CHILL2CHILL ASBL, EN ABREGE : C2C , ASBL

Adresse
CHAUSSEE DE TUBIZE 134 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne