CHOR & AME

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. CHOR & AME
Dénomination : CHOR & AME
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 503.947.761

Publication

20/02/2013
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E Copie ~~blier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Dénomination

(en entier) : Chor&Ame

(en abrégé)'

Forme juridique : ASBL

Giège: Avenue du Centenaire 11 à 1400 Nivelles

Objet de l'acte : Constitution

Ce jour, entre les soussignés:

Mme Anciaux Anne, ergothérapeute, domiciliée chemin du Bois d'Horrues, 2 à 7181 Feluy.

Numéro dm registre national :84U825'34217

Mme Godichal Nadine, lagopède, domiciliée avenue du Centenaire, 79 D bte 501 à 1400 Nivelles.

Numéro de registre national : 690622-10630

Mme Matthews Anne, massothérapeute domiciliée av de Grand Peine, 2 à 7181 Arquennes

Numéro de registre national :U8051O'0?245

Toutes de nationalité belge, ont convenu la constitution de l'association selon tes statuts suivants :

Titre 1er: Dénomination, siège social et objet

DENOMINAT1ON

Art, 1er L'association porte la dénomination deoChor&Arnox.Elle est régie par la loi du 27 juin 1921

telle que modifiée

par la loi du 2 mai 2002 sur les ASBL.

SIEGE SOCIAL

ArQLe siège social est établi en Belgique, avenue du Centenaire, 11 à 1400 Nivelles. Il dépend

de l'arrondissement de

Nivelles.

OBJET SOCIA

Art.3L'association s'est donné pour bu majeur de réunir des personnes enseignan pratiquant

des méthodes somatiques, des méthodes concernant la santé ou d'évolution personnelle (yoga, Continuum

Movement, méditation, relaxation..) et désirant les partager dans un esprit d'amitié dans le but

de développer le potentiel de chaque être humain et de mettre ces pratiques au service de leur bien-être

et de leur santé.

L'association peut organiser des cours, séminaires, stages ou voyages poursuivant ce but.

Elle peut diffuser ses connaissances par tout moyen qu'elle juge approprié et notamment par la création

et la diffusion de livres, revues, supports audio-visuels

L'association peut également favoriser toute étude, mémoire, recherche, expérience ou publication

ayant trait à ses activités.

L'association peut s'intéresser à tout projet d'autres associations, groupements ou même sociétés

qui seraient susceptible de concourir, d'aider ou de faciliter ses objectifs.

L'association peut soutenir financièrement d'autres associations ou projets orientés vers les

mêmes objectifs si elle le souhaite.

L'association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut être dissoute en tout temps.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayamp*uvonmempréuanter/'aauuo/atmn.mmnomnonouro/gan/omoo/aVamooetmm

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

TRIBUNAL DE COMMERCE

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Titre 2 : Membres  Cotisations

MEMBRES

Art, 4 Sont membres effectifs les fondateurs de l'association ainsi que les membres adhérents qui

sont acceptés aux 213 des présents par l'Assemblée Générale suite à une demande écrite de

leur part, L'Assemblée Générale statue sans être tenue de motiver sa décision.

Seuls les membres effectifs sont associés et ont droit de vote.

Le nombre minimum des membres effectifs est fixé à trois.

Les membres sont libres de se retirer en tout temps de l'association et doivent en donner avis par

lettre recommandée au Conseil d'Administration.

L'exclusion (ou la suspension) d'un membre peut être prononcée par l'Assemblée Générale à la

majorité simple.

Sont membres adhérents toutes les personnes en règle de cotisation participant à une activité

organisée par l'association.

Sont membres sympathisants ou protecteurs les personnes qui désirent soutenir l'action de l'association.

La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de manière déterminée par l'article 12

de la loi du 27 juin 1921.

COTISATION

Art.5 Les membres effectifs paient en cas de besoin de l'association une cotisation d'un montant maximum de 50 euros.

Ils paient également, si besoin est, les frais de participation aux activités lorsqu'ils y participent sauf s'ils les organisent ou les encadrent.

Titre 3 : Administration, conseil et surveillance

ASSEMBLEE GENERALE

Art.6 L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs, elle est présidée parle président du Conseil d'Administration.

L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration par simple courrier postal au moins 8 jours avant la tenue du conseil. L'ordre du jour est mentionné sur la convocation ; il peut être étendu à la demande de tout administrateur qui en informe ses collègues par courrier au moins quatre jours avant la tenue du conseil.

Art. 7 L'Assemblée Générale est souveraine pour les modifications statuaires, l'approbation des comptes et du budget, la dissolution et la révocation des administrateurs.

Art.8 L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale.

Le Conseil d'Administration peut suspendre un membre jusqu'à décision de l'Assemblée Générale.

Art.9 Les membres peuvent se faire représenter aux Assemblées Générales par d'autres membres. Aucun représentant ne peut disposer de plus d'une procuration.

Art.10 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre signé parle Président et le Secrétaire du conseil d'administration.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art.11 L'association est gérée par un Conseil d'Administration de trois membres au moins. Les administrateurs sont tenus au respect des statuts et du règlement d'ordre intérieur. L'association est représentée soit par le président du CA, soit par deux administrateurs, soit par un fondé de pouvoirs dans les limites de son mandat

Art.12 Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale.

Art.13La voix du président du conseil est prioritaire en cas de partage de voix.

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,

Moa 2.2

Volet B - Suite

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art.14 Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré par l'assemblée constituante. Il ne peut être modifié que selon les règles de la modification statutaire.

Titre 4 : Comptes et budgets

Art.15 Chaque année au 31 décembre est établi le relevé des comptes de l'année écoulée et le budget pour l'année suivante, les deux étant soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale convoquée chaque année le premier vendredi du mois de juin.

Titre 5 : Modification aux statuts, dissolution et liquidation, licéité

Art.16 Les conditions de modification des statuts et de dissolution de l'association sont celles prévues par la loi.

Art.17 En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations ayant des buts analogues à désigner par l'assemblée générale,

Art.18 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi régissant fes asbl.

Titre 6 : Dispositions transitoires

Art.19 Et à l'instant, les comparants déclarent se réunir en assemblée générale qui décide à l'unanimité ce qui suit :

1 °A titre exceptionnel, le premier exercice social commence ce jour et se termine le 31 décembre 2013. 2° L'assemblée nomme en qualité d'administrateur

Mme Matthews Anne, précitée avec fonction de secrétaire et trésorière du conseil Mme Godichal Nadine, précitée avec fonction d'administratrice

Mme Anciaux Anne, précitée en tant que présidente du conseil d'administration.

Fait à Nivelles, le 1 février 2013

Réservé

au

Moniteur

beige

Anne Anciaux,

Présidente

Matthews Anne Godichal Nadine

Secrétaire, trésorière Administratrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
CHOR & AME

Adresse
AVENUE DU CENTENAIRE 11 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne