CHRISTOPHE DENOEL - CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE, EN ABREGE : CD-CPRE

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : CHRISTOPHE DENOEL - CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE, EN ABREGE : CD-CPRE
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 879.607.678

Publication

04/06/2014
ÿþMo cl PDF 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 0879.607.678

Dénomination (en entier): CHRISTOPHE DENOEL-CHIRURGIE PLASTIQUE

RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE

(en abrégé): CD-CPRE

Forme juridique : société civile ayant pris la forme d'une société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue de la Malaise 16 à 1340 OTTIGN1ES/Louvain-la-Neuve

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte : REDUCTION DE CAPITAL-SUPPRESSION DE PARTS SOCIALES-COORDINATION DES STATUTS-POUVOIRS

D'un acte reçu le 17 décembre2013 par Maître Bruno Mottard, Notaire associé de la société civile ayant pris la forme d'une société privée à responsabilité limitée « Mottard & Hugé - Notaires associés », à Liège, enregistré à Liège I le 18 décembre suivant volume 200 folio 60 case 13, il apparait que l'assemblée générale extraordinaire a pris les résolutions suivantes :

PREMIERE RESOLUTION : Réduction de capital

Il décide de réduire le capital à concurrence de deux cent vingt-cinq mille (225.000,00) euros, pour le porter de deux cent soixante-huit mille six cents euros (268.600,00 EUR) à quarante-trois mille six cents euros (43.600,00 EUR), par remboursement de deux mille deux cent cinquante parts sociales.

Il est précisé, pour autant que de besoin, que les parts remboursées sont constituées de fonds ou apports libérés par l'associé unique sur son patrimoine privé, lors de la souscription de ces parts.

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DEUXIEME RESOLUTION: Constatation de la réduction effective du capital

L'associé unique constate qu'en suite de ce qui précède :

- la réduction de capital de deux cent vingt-cinq mille (225.000,00) euros est effectivement réalisée,

- le capital social est actuellement de quarante-trois mille six cents (43.600,00) euros, représenté par quatre cent trente-six parts sans mention de valeur nominale, propriété de Monsieur DENOËL.

TROISIEME RESOLUTION: Coordination des statuts

Les statuts seront modifiés pour tenir compte des changements intervenus suite aux

résolutions prises lors de la présente assemblée.

OUATRIEME RESOLUTION : Pouvoirs

L'assemblée décide, à l'unanimité, de conférer tous pouvoirs au gérant pour l'exécution des résolutions qui viennent d'être prises par l'assemblée, pour procéder à toutes démarches auprès de la Banque Carrefour, notamment en vue de la modification de la ; société, le tout avec pouvoirs de substitution.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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Pour extrait analytique conforme

Documents déposés au greffe en même temps que la présente : l'expédition de l'acte du 17 décembre 2013,

les documents requis par la loi : les statuts coordonnés.

Suit la signature du Notaire Aline Hugé

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04/06/2014
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Ne` d'entreprise : M379.607.678

Dénomination (en entier): CHRISTOPHE DENOEL-CHIRURGIE PLASTIQUE

RECONSTRUCTR10E ET ESTHET1QUE

(en abrégé): CD-CPRE

Forme juridique : société civile ayant pris la forme d'une société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue de la Malaise,16 à 1340 011-IGNIES/Louvain-la-Neuve

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

D'un acte reçu le 19 décembre 2013 par Maître Bruno Mottard, Notaire associé de la société civile ayant pris la forme d'une société privée à responsabilité limitée « Mottard & Hugé - ; Notaires associés », à Liège, enregistré à Liège I le 23 décembre suivant volume 200 folio 62 case 15, il apparait que l'assemblée générale extraordinaire a pris les résolutions

" suivantes :

PREMIERE RESOLUTION - Augmentation du capital social.

a) Augmentation du capital social

Comme indiqué ci-dessus, le Président expose que cette augmentation de capital est la conséquence de la distribution de dividendes qui, par application de l'article 537 du code des impôts sur les revenus de 1992, tel que modifié par la loi programme du 28 juin 2013, ont pu bénéficier du taux réduit de précompte mobilier de 10 pour cent.

L'assemblée, déclare avoir une parfaite connaissance des deux dispositions anti-abus clavant reproduites et décide d'augmenter le capital social à concurrence de trois cent dix mille cinq cents (310.500,00) euros pour le porter de quarante-trois mille six cents (43.600,00) euros à trois cent cinquante-quatre mille cent (354,100,00) euros par apport en espèces -à concurrence d'un même montant- par le seul associé de la société, avec création de trois mille cent cinq parts sociales d'une valeur de cent (100,00) euros.

b) Intervention-Réalisation de l'apport:

A l'instant intervient aux présentes le seul associé de la société, Monsieur DENOËL

prénommé.

Lequel, après avoir pris connaissance de ce qui précède, déclare :

- bien connaître les statuts de la présente société, les modifications aux dits statuts qui sont proposées à l'ordre du jour de la présente assemblée, ainsi que la situation financière de ladite société,

- vouloir souscrire à ladite augmentation de capital et libérer immédiatement sa souscription pour totalité par un apport en numéraire total de trois cent dix mille cinq cents (310.500,00) euros.

Mentionner sur la dernière page du Voiet B: _

<Au recto: NoM-e-t-gaiitiÏu-notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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En sorte qu'une somme totale de 310.500,00 euros se trouve dès à présent à la disposition de la société.

Cette somme est déposée en un compte spécial ouvert au nom de la société sous la rubrique "augmentation de capital" à la Banque BNP PARIBAS FORTIS sous le numéro BE17 0017 1481 6621.

L'attestation justifiant le dépôt est présentée et remise au Notaire soussigné. - accepter que cet apport soit rémunéré par 3.105 parts sociales nouvelles.

c) Constatation de la réalisation effective de l'augmentation de capital :

A l'unanimité l'intervenant constate et requiert le Notaire soussigné d'acter que l'augmentation de capital est effectivement réalisée et que le capital social est en conséquence porté à 354.100,00 euros représenté par 3.541 parts sociales sans désignation de valeur nominale.

DEUXIEME RESOLUTION  Modification des statuts pour la mise en concordance de l'article 5 insertion d'un article 5 bis relatif pl'histori ue de la formation du capital,

a) Article 5:

Le texte du premier paragraphe de cet article est supprimé et remplacé par le texte

suivant:

« Le capital social est fixé à la somme de 354.100, 00 euros, Il est représenté par 3.541

parts sociales nominatives, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune

un/trois mille cinq cent quarante et unième de l'avoir social

Le capital social étant libéré à concurrence de la totalité, »

b) Un article 5bis :

Un article 5bis intitulé "Historique du capital" est inséré et est libellé comme suit: « Article 5bis: Historique du capital:

Lors de la constitution de la société en date du 13 février, le capital social souscrit a été fixé à 18.600, 00 euros représenté par 186 parts sociales nominatives, sans désignation de valeur nominale.

Aux termes d'une décision de l'assemblée générale extraordinaire des associés tenue le 30 mai 2012, le capital social a été augmenté et porté à 268.600, 00 euros par la création de 2.500 parts nouvelles,

Aux termes d'une décision d'assemblée générale extraordinaire des associés du 17 décembre 2013, le capital social a été réduit à 43.600, 00 euros par remboursement et suppression de 2.250 parts sociales.

Aux termes d'une décision de l'assemblée générale extraordinaire du 19 décembre 2013, le capital a été augmenté à concurrence de 310.500, 00 euros et porté à 354.100, 00 euros avec création de 3.105 parts sociales nouvelles, par apport en espèces -à concurrence d'un même montant- par le seul associé de la société. ».

TROISIEME RESOLUTION -- Pouvoirs

L'assemblée confère tous pouvoirs au gérant pour exécuter les résolutions qui précèdent

et pour procéder à la mise à jour des statuts.

Pour extrait analytique conforme

Documents déposés au greffe en même temps que la présente : l'expédition de l'acte du 19 décembre 2013,

les documents requis par la loi à savoir : les statuts coordonnés.

Suit la signature du Notaire Aline Hugé

10/12/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2013, APP 29.11.2013, DPT 04.12.2013 13678-0211-012
13/12/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2012, APP 30.11.2012, DPT 05.12.2012 12660-0242-012
06/07/2012
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie qui sera publiée aux ânnexes du Moniteur belge aprèsIépót de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0879.607.678

Dénomination

(en entier) : CHRISTOPHE DENOËL - CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE en abrégé CD-CPRE

Forme juridique : SOCIETE CIVILE A FORME DE SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : 1340 OTTIGNIES, RUE DE LA MALAISE, 16

Objet de l'acte : AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION DES STATUTS

Il résulte d'un acte reçu le 30 mai 2012 par Maître Bruno MOTrARD, Notaire associé de résidence à Liège, . en cours d'enregistrement, que l'associé unique Monsieur DENOËL Christophe, Marie, Jacques, Alex, Docteur en médecine, né à Verviers, le trente mai mil neuf cent soixante-sept, époux de Madame Véronique SCHWARTZ, domicilié à 4000 Liège, Rue Sainte-Marie, 8, (NN : 670530-061-93) agissant en lieu et place de l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société civile à forme de société privée à responsabilité limitée «CHRISTOPHE DENOËL  CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE» en abrégé «CD-CPRE» dont le siège social est situé à 1340 OTTIGNIES, Rue de la Malaise, 16, a pris les décisions suivantes

I Augmentation de capital par apport en nature

1°Rapports préalables

a)Rapport dressé par Monsieur Marc GILSON, Réviseur d'entreprise, représentant la société civile à forme de société privée à responsabilité limitée DE WOLF, GILSON & C°, à 1170 Bruxelles, Avenue E Van Becelaere, 27a, désigné par les gérants, sur l'apport en nature ci-après prévu, les modes d'évaluation adoptés et sur la rémunération attribuée en contrepartie, lequel conclut de la manière suivante

"CONCLUSIONS

En conclusion, nous attestons qu'il résulte des contrôles que nous avons effectués conformément aux normes de révision de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises que ;

a.L'opération a été contrôlée conformément aux normes de révision de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises en matière d'apports en nature, lesquelles rappellent que l'organe de gestion de la société est responsable de l'évaluation du bien apporté ainsi que la détermination du nombre de parts à émettre en contrepartie de l'apport;,

b.La description de rapport en nature d'un montant de deux cent cinquante mille euros (250.000,00 ¬ ) à effectuer par Monsieur Christophe DENOEL à la société privée à responsabilité limitée "CHRISTOPHE DENOEL  CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE", à savoir un bien immeuble répond à des conditions normales de précision et de clarté.

c.Le mode d'évaluation de rapport en nature, arrêté par les parties, est justifié par les principes de

l'économie d'entreprise et conduit à une valeur d'apport qui correspond au moins au nombre et au pair comptable des parts sociales à émettre en contrepartie, de sorte que l'apport n'est pas surévalué.

dia rémunération de l'apport en nature telle que proposée par l'organe de gestion sous sa responsabilité consiste en deux mille cinq cent (2.500) parts sociales nouvelles sans désignation de valeur nominale de la SPRL "CHRISTOPHE DENOEL  CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE"

Nous croyons utile de rappeler que notre mission ne consiste pas à nous prononcer sur le caractère légitime et équitable de l'opération.

Pour la SCIvPRL "De Wolf, Gilson & Co". Marc GILSON, Réviseur d'entreprises"

b)Rapport des gérants de la présente société sur l'apport en nature ci-après prévu en application des

articles 313 et suivants du Code des Sociétés ne s'écartant pas des conclusions du réviseur, exposant l'intérêt de l'apport et de l'augmentation de capital.

2°Augmentation de capital

a)Augmentation du capital à concurrence de DEUX CENT CINQUANTE MILLE EUROS (250.000,00 E) pour le porter de DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00¬ ) à DEUX CENT SOIXANTE HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (268.600,00 ¬ ) par voie d'apport par l'associé unique de deux ensembles de locaux pour bureaux situés au premier étage ainsi que de deux emplacements pour voiture, le tout dans un complexe immobilier dénommé "Résidence Le Parthénon" sis à Liège, Sème division : Liège, Boulevard Piercot, 33, érigé sur un terrain cadastré, section B numéro 476/Z/16 d'une contenance totale de 462 mètres carrés :

Volet B - Suite

" Cet apport étant rémunéré par la création corrélative de deux mille cinq cents (2.500) parts sociales; sans désignation de valeur nominale, identiques aux parts sociales existantes, qui sont attribuées entièrement libérées à l'apporteur.

b) Réalisation de l'apport et attribution des parts sociales nouvelles à l'associé unique.

c)Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital.

3°Modification de l'article 5 des statuts pour le mettre en concordance avec les résolutions qui précèdent, lequel sera désormais libellé comme suit :

« Article cinq :

Le capital social est fixé DEUX CENT SOIXANTE HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (268.600,00 ¬ ), Il est représenté DEUX MILLE SIX CENT QUATRE VINGT-SIX (2.686) PARTS SOCIALES sans mention de valeur nominale représentant un deux mille six cent quatre-vingt-sixième (1f2.686ème) du capital social.

En cas d'augmentation de capital, celle-ci ne pourra être décidée qu'à la condition que les parts nouvelles à souscrire soient exclusivement offertes aux associés existants ou éventuellement à des tiers remplissant les conditions d'admission prévues à l'article 7 et dans la mesure où cette participation recueille l'accord unanime des associés.

Dans les deux cas, le droit de préférence des associés s'exercera selon la procédure organisée par la loi.»

4°Modification de l'article 8 des statuts relatif à la gérance, dont le ler alinéa sera désormais libellé comme suit : « La société est administrée par un ou plusieurs gérants choisis ou non parmi les associés. Le gérant non médecin ne pourra faire aucun acte à caractère médical et devra s'engager à respecter la déontologie médicale, en particulier ie secret professionnel. »

5° Pouvoirs conférés aux gérants en vue d'exécuter des décisions prises.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Bruno MOTTARD

Notaire associé

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom e osignature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

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14/12/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2011, APP 25.11.2011, DPT 01.12.2011 11631-0106-011
29/12/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2010, APP 26.11.2010, DPT 22.12.2010 10642-0405-015
01/12/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2009, APP 25.11.2009, DPT 25.11.2009 09861-0310-014
05/12/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2008, APP 28.11.2008, DPT 03.12.2008 08838-0119-012
07/12/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2007, APP 30.11.2007, DPT 30.11.2007 07814-0320-012
05/12/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.05.2016, APP 25.11.2016, DPT 29.11.2016 16688-0216-015

Coordonnées
CHRISTOPHE DENOEL - CHIRURGIE PLASTIQUE RECO…

Adresse
RUE DE LA MALAISE 16 1340 OTTIGNIES

Code postal : 1340
Localité : Ottignies
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne