COMITE SCOLAIRE SAINT-MARTIN-JAUCHE

Association sans but lucratif


Dénomination : COMITE SCOLAIRE SAINT-MARTIN-JAUCHE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 423.887.921

Publication

02/01/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 423.887.921

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Comité Scolaire Saint-Martin

(en abrégé) :

Forme juridique : a.s.b.l.

Siège : Rue de I'Hulpeau , 9 à 1350 Jauche

Oblet de l'acte : Nomination et démission d'administrateurs

Comité Scolaire Saint-Martin a.s.b.L

Rue de l'Hulpeau 9

1350 Orp-Jauche

Procès-verbal de la réunion du Pouvoir Organisateur (Assemblée Générale) du 11 décembre 2013

Présents ; Mmes Verhoeven Christiane, Pierre Claire, Leloux Marie-José, Rigot Claudine

Mrs 8rucato Afexi, Devos Roger, Ressert Fernand, Gilet Etienne , Ruen Henri.

Excusés : Mmes Arnauts Godelieve, Lafleur Danièle,

Mrs Kabongo Emery,

Décédé : Mr Antoine Meyers.

Un seul point à l'ordre du jour

Suite au décès d'un membre du CA et du PO Antoine Meyers, ainsi que du départ de deux autres membres

Danièle Morel et Claudine Rigot, nous apportons des modifications à la composition du PO (Assemblée

générale) et du Conseil d'administration du Comité scolaire Saint-Martin a.s.b.l. de Jauche.

Voici la nouvelle composition du Conseil d'Administration

Présidente : Mme Christiane Annegam-Verhoeven

Secrétaire ; Mr Afexi Brucato

Trésorier : Mr Henri Ruen

Administrateur: Mme Claire Leroy-Pierre

Administrateur :Mme Marie-José Marchal-Leloux

Administrateur : Mr Etienne Gilet.

Composition de l'Assemblée Générale (PO)

Tous les membres du Conseil d'Administration

Autre membres

Madame Godelieve Goris-Arnauts

Monsieur Devos Roger

Monsieur Fernand Ressert

Monsieur Kabongo Emery.

Approbation de la composition du CA et de l'AG par les neuf membres présents,

Les nominations prennent cours immédiatement.

Ci-joint fa liste des présences des membres  !'A.G.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé Volet B - Suite

au Fin.

Moniteur

beige

Certifié conforme ;

L'administrateur  Présidente Christiane Verhoeven épse Annegarn

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14/05/2012
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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0 2 MAI 2012

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Greffe

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Dénomination

(en entier) : Comité scolaire Saint-Martin-Jauche

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Poste 14 à 1350 - Jauche

N° d'entreprise : 423887921

Obiet de l'acte : Modification des statuts

Texte : Assemblée Générale du 27 mars 2012.

Lieu: au siège de l'association.

Présence : Mmes: C. Annegarn, C. Pierre , C. Rigot, M-J, Leloux, G. Goris, ainsi que Mrs: A. Meyers, E.

Gilot, R. Devos , F. Rassart.

Par procuration : Mme D. Morel, Mr. A. Brucato

Abscent : Abbé E. Kabongo,

Contenu de l'A.G. .

1 - Lecture du rapport de la réunion précédente du 11 octobre 2011. Ce document a été approuvé à l'unanimité.

2 - Divers sujets sont abordés , tel que la situation de l'évolution de !a population scolaire , les enseignants , le personnel ALE, les futurs travaux UREBA et SIEC Il , le rapport de Sécurité & salubrité et en fin le résultat du diner de l'An Neuf.

3 - Les Finances :

Le trésorier a présenté le rapport financier de 2011 ainsi que les divers commentaires sur le détail des

comptes en recettes I dépenses. Le résultat global de l'année 2011 est de 1530,68 ¬ .

Il est important de noter que les ressources propres sont très importantes pour la vie de notre école et

doivent absolument être maintenues à un pourcentage élevé.

Le budget 2012 , présenté en suivant les comptes, est bien équilibré et requiert toute notre attention pour

cette année qui s'annonce particulièrement difficile ,

Pour tous les membres présent du P.O., l'approbation totale des comptes est octroyée et le document de

décharge au Conseil d'Administration est ainsi contre-signé.

La Présidente remercie le trésorier pour la bonne gestion des finances .

4- Composition du P.O. et du C.A. de l'école :

Suite à une demande d'un des membres du conseil de l'école, !es menbres du P.O. et du Conseil

d'Administration sont renouvelés . Il en est ainsi pour un délais de 6 (six) ans, à partir de la date de cette

Assemblée Générale. Les membres suivants sont désignés :

La Présidente = Mme. Christiane Annegam- Verhoeven

La Secrétaire = Mme . Danièle More! - Lafleur

Le Trésorier _ Mr. Antoine Meyers

Administrateur des affaires extérieures = Mme. Claire Leroy-Pierre

Administrateur du personnel et des services = Mme Claudine Champagne - Rigot

Administrateur des affaires juridiques = Mr. Alex Brucato

Adminsitrateur du Comité des fêtes = Mr. Etienne Gilot

Sont désignés comme menbre effectif du P.O.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
COMITE SCOLAIRE SAINT-MARTIN-JAUCHE

Adresse
RUE DE L'HULPEAU 9 1350 JAUCHE

Code postal : 1350
Localité : Jauche
Commune : ORP-JAUCHE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne