COMMISSION DES SPORTS DE RIXENSART, EN ABREGE : CSR

Dénomination : COMMISSION DES SPORTS DE RIXENSART, EN ABREGE : CSR

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 578.892.238

Publication

05/02/2015

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au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 0573. 832." 118

D�nomination

(en entier) COMMISSION DES SPORTS DE RIXENSART

(en abr�g�) : CSR

Forme juridique : asbl

Si�ge : avenue Clermont Tonnerre 26A -1330 RIXENSART

Objet de l'acte : Constitution

Entre

-Mr. Marc Chartier, Rue Barri�re Moyer, 26 BTE 001 � 1300 - Wavre

-Mr. Eric Bamps - Rue de la Grande Bruy�re, 26 � 1330 - Rixensart

-Mr, Fr�d�ric Vanderschueren, av prince d'Orange 64 � 1420 Braine l'Alleud

-Me. Anne Belfroid, rue de l'Augette, 97 � Rixensart

-Mr. Christophe Hanin - Avenue du Clos Royal, 4 � 1330 - Rixensart

-Mr. Benoit Xhrouet - Rue de Li�ge, 26 � 4287 - Lincent

Membres fondateurs,

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

TITRE I : DENOMINATION STEGE SOCIAL

Art. 1 L'association est d�nomm�e : Commission des Sports de Rixensart, en abr�g� : C.S.R,

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou en abr�g� �: ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association,

Art. 2 Son si�ge social est �tabli Avenue Clermont Tonnerre, 26A � 1330 Rixensart, dans:

l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

11 peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale selon la proc�dure de modification des statuts:

dans tout autre lieu situ� sur le territoire de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE Il : OBJET BUT

Art. 4 L'association a pour bugs) : la promotion du sport en g�n�ral et pour tous, et des associations et; clubs sportifs actifs ou ayant son si�ge sur le territoire de la Commune de Rixensart en particulier, ainsi que de: faciliter les synergies et le dialogue entre ces clubs et associations, de soutenir l'�chevinat des sports dans ses- d�marches de d�veloppement du sport dans la commune et d'�tre le relais entre les acteurs de terrain et les d�cideurs politiques afin de permettre � ces derniers d'avoir une vision approfondie des r�alit�s et des besoins.

Art. 5 L'association a pour objet: l'organisation de toute activit� qu'elle juge utile pour promouvoir 1a', pratique du sport et le d�veloppement des associations et clubs sportifs de la commune de Rixensart.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter: son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � sort objet.

TITRE III : MEMBRES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Mon 2.2

Section 1 : Admission

Art. 6 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � cinq.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.

Art. 7- Sont membres effectifs :

1.L'Echevin des Sports de la commune de Rixensart;

2.Le Directeur Sportif de la commune de Rixensart;

3.Tout club ou association sportif(ive),

- exer�ant une activit� permanente ou ayant son si�ge dans la commune de Rixensart, - ayant plus d'un an d'anciennet� au sein de la commission

- ayant un fonctionnement bas� sur le caract�re associatif ou orient� sur le d�veloppement du sport pour tous

- qui a pr�sent� une demande d'adh�sion � l'association, pour autant qu'il/elle soit accept�(e) par le Conseil d'Administration.

Art. 7bis- Chaque club ou association d�signe un repr�sentant titulaire et un repr�sentant suppl�ant.

Art, 8 Sont membres adh�rents: les clubs ou associations ne r�pondant pas aux conditions de l'article 7, �3 qui ont pr�sent� une demande d'adh�sion � l'association, pour autant qu'ilsfelles soient accept�(e)s par le Conseil d'Administration.

Section 3 : D�mission, exclusion, suspension

Art. 9 Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � la pr�sidence et au secr�tariat de l'association.

Un membre effectif peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'Administration lorsque ce membre effectif s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou au r�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

L'exclusion d'un membre effectif est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

En attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale concernant l'exclusion d'un membre effectif, le Conseil d'Administration peut suspendre temporairement ce membre.

Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'Administration, fes droits du membre effectif sont suspendus.

Le membre effectif propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'assembl�e g�n�rale avant que celle-ci ne statue. Ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre assist� d'un Conseil

La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre effectif lui est notifi�e par recommand�. La sanction est d�ment motiv�e.

Art. 10 -- Le membre d�missionnaire, sanctionn�, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit

du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art. 11 - Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE 1V : COTISATIONS

Art. 12 -- Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 13 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

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M0D 2.2

Art. 14 -- L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1.1es modifications aux statuts;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs;

3.1'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs;

4.1a dissolution volontaire de l'association;

5.les exclusions de membres;

6.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

7.l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur de l'association.

Art. 15 il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e, dans le courant du

premier trimestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire en tout temps par d�cision du Conseil

d'Administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Chaque assembl�e se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 16 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire ou par mail adress� au moins huit jours avant l'assembl�e, � l'initiative du secr�taire ou du pr�sident, au nom du Conseil d'Administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 17 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration et, � d�faut, par le vice-pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident et du vice-pr�sident, c'est l'administrateur pr�sent le plus �g� qui pr�sidera l'assembl�e g�n�rale,

Art. 18 Seuls les membres effectifs disposent d'un droit de vote et d'une seule voix. 11 peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 19 Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas

o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Le pr�sident ou celui qui ie remplace dispose de la facult� de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Art. 20 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 21 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Les tiers ont la possibilit� de consulter les proc�s-verbaux.

Toute modification aux statuts est d�pos�e au greffe sans d�lai et publi�e par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies, �2. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � ia cessation de fonction des administrateurs.

TITRE VI . ADMINISTRATION

Art. 22 L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration.

L'Echevin des Sports et le Directeur du Service des Sports de la Commune de Rixensart sont obligatoirement membres du Conseil d'Administration.

Le Conseil d'Administration est compos� de minimum quatre et maximum six personnes, en ce compris les deux personnes pr�cit�es. Les autres sont nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de 2 ans et sont en tout temps r�vocables par elle, Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer du Conseil d'Administration en adressant sa d�mission par �crit au pr�sident.

La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si un membre du Conseil d'Administration, qui est initialement le repr�sentant titulaire ou suppl�ant d'un club membre effectif de l'association, perd son statut de repr�sentant du club, cet administrateur est autoris� � achever son mandat. Le club concern� peut quant � lui d�signer un nouveau repr�sentant.

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Art. 23 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art. 24 Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 25 Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s,

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite, Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le pr�sident ou celui qui le remplace dispose de la facult� de doubler sa voix en cas de partage des votes. Les r�solutions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire, et inscrites dans un registre sp�cial,

Art. 26 Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration, la gestion et la repr�sentation de l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par fa loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d'Administration

Art, 27 -- Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs d�l�gu�(s) dont il fixera les pouvoirs.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies, �2 de la loi.

Art, 28 Les personnes habilit�es � repr�senter l'association agissent conjointement � deux. Elles sont choisies par le Conseil d'Administration en son sein ou m�me en dehors. Ces personnes n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers,

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du Conseil d'Administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies, �2 de la loi.

Art. 29 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit,

Art. 30 Le tr�sorier et, en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 31 En compl�ment des statuts, le Conseil d'Administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur, soumis pour approbation � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple.

Art. 32 L'exercice social commence le 01/01 pour se terminer le 31/12.

Art. 33 -- Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Art. 34 -- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale extraordinaire d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 35 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.

MQD 2.2

Volet B - suite

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'article 32, le premier exercice se cl�turera le 31 d�cembre 2015.

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

-M. Marc Charlier

-M. Eric Bamps

-M. Fr�d�ric Vanderschueren

-Mme. Anne Belfroid

-M. Christophe Hanin

-M. Benoit Xhrouet

Qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir:

Ils d�signent en qualit� de

- Pr�sident Mr. Marc Charlier

- Vice-pr�sident : Mr, Eric Bamps

- Tr�sorier : Mr. Fr�d�ric Vanderschueren

- Secr�taire : Me, Anne Belfroid

Fait � Rixensart le 01/11/2014 en deux exemplaires.

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Coordonnées
COMMISSION DES SPORTS DE RIXENSART, EN ABREG…

Adresse
AVENUE CLERMONT TONNERRE 26A 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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