CYCLO CLUB PERWEZ, EN ABREGE : CC PERWEZ

Association sans but lucratif


Dénomination : CYCLO CLUB PERWEZ, EN ABREGE : CC PERWEZ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.048.396

Publication

21/11/2013
ÿþ'Y i ! Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

1111

MOD 2,2

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 7 -tt- 2013

N° d'entreprise : 0841.048.396

Dénomination

(en entier) : Cyclo Club Perwez

(en abrégé) : CC Perwez

Forme juridique : asbl

Siège : rue du Mont 1 1360 Perwez

Objet de l'acte : Démission, nomination , Modifications du Règlement d'ordre intérieur

suite à rassemblée générale du 26 octobre 2013, nous actons la démission de monsieur Philippe Van lancker du poste de trésorier et la nomination de monsieur André Mohimont à sa place au sein du comité avec les mêmes fonctions.Le règlement d'ordre intérieur a été modifié et a été accepté tel que ce qui suit :

Règlement d'ordre intérieur

en application de l'article 5a de ses statuts, l'association sans but lucratif CYCLO CLUB PERWEZ a instauré le présent règlement d'ordre intérieur

Art. 1. L'activité cyclotouriste fait partie intégrante de l' a.s.b.1 CYCLO CLUB PERWEZ

Elle en adopte les statuts et respecte les décisions du Conseil d'Administration élu par l'Assemblée

Générale.

Art. 2. Elle dispose toutefois d'une autonomie quant à l'organisation de manifestations entrant dans le cadre de ses activités cyclotouristes et ce, en concertation avec le Conseil d'Administration Elle est placée sous la compétence d'une équipe de responsables, appelée Commission « Cyclos » dont les membres respectent les décisions du Conseil d'Administration de I'a.s.b.l. en matière de gestion financière.

Art. 3. La mission de l'équipe de responsables consiste à :

" o présenter les différents itinéraires

" o désigner les capitaines de route ;

" o proposer des modifications au présent Règlement d'Ordre Intérieur :

" a assurer une liaison entre l'activité et le Conseil d'Administration.

Art, 4. Tout membre affilié et en règle de cotisation est membre adhérent de !'asbl et à ce titre peut proposer sa candidature au sein de l'équipe de responsables; celle-ci devra être acceptée par le Conseil d'Administration.

Art. 5. La cotisation pour la saison suivante est fixée lors de l'assemblée générale clôturant l'exercice en cours, Celle-ci comprend une assurance dont la police peut être consultée au local du club

. Art. 6. L'âge minimum pour être en mesure de s'affilier est déterminé par l'aptitude à rouler sans entraver l'allure habituelle du groupe. Les mineurs (- de 18 ans) devront fournir une autorisation de leurs parents ou tuteur les plaçant sous la responsabilité d'un membre adhérent du club.L'affiliation à la FFBC est obligatoire et se fait par l'intermédiaire du secrétaire du club.

Art. 7. Une visite médicale préalable est vivement conseillée. Tout membre assume pleinement la

responsabilité d'un accident médical lui survenant au cours d'une sortie avec le club,

Art. 8. L'équipe des responsables se réserve le droit :

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Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B -Suite

r de refuser l'inscription

r et / ou d'exclure temporairement ou de manière définitive tout membre qui, par son comportement,

pourrait nuire au bon fonctionnement du club.

Art. 9. Le membre se présentera, à l'heure, au départ de chaque sortie, il devra présenter une "machine" en ordre, du type cyclotouriste, sport ou de course. Le guidon "type triathlon" est interdit. Le port du casque est obligatoire pour toutes les catégories.

Art. 10. Le port du maillot, de la veste et du cuissard du club est obligatoire ; à défaut, la sortie ne sera pas comptabilisée. Dès la quatrième sortie sans équipement réglementaire, le cyclo pourra être exclu du groupe. Cette règle n'est applicable qu'aux membres auxquels la commission aura fourni un équipement complet.

Art.1 Obis. Cet équipement est reboursé à tout membre ayant effectué 15 sorties la saison en cours.

Ce quota n'ayant pas été atteint, l'équipement devra être acquis au prix coûtant ; le remboursement des sommes versées sera effectué sur le compte bancaire du membre après l'assemblée générale de clôture du club-

Art. 11, La première sortie officielle est programmée le premier samedi du mois de mars de l'année et la dernière le dernier samedi du mois d'octobre. L'assemblée générale cyclos sera prévue après la dernière sortie officielle de l'année. Les lieux et heures de départs, éventuellement les parcours, seront affichés au local du club au moins le week-end précédent. L'itinéraire pourra être modifié, par le capitaine de route, en fonction du temps ou du nombre de participants, Des sorties peuvent être prévues les jours fériés tombant en semaine mais elles ne comptent pas pour le nombre de sorties officielles (Art,17).

Art. 12, Un nouveau membre a droit à 3 sorties avant de se voir imposer l'affiliation au club. les nouveaux affiliés seront renseignés à la fédération après leur troisième sortie avec le club.

Art. 13. Le respect du code de la route est obligatoire. Les capitaines de route veilleront à faire respecter le code de la route et seront éventuellement munis de l'itinéraire et d'un sifflet.

Art. 14. Le respect absolu de l'allure dictée par les capitaines de route est obligatoire. Celle-ci se fera en fonction du tracé du circuit, de la météo, et des participants. Lors de l'escalade d'une côte (à ne pas confondre avec parcours vallonné), le capitaine de route pourra donner autorisation de monter à allure libre. A un point déterminé, par lui seul, le regroupement s'effectuera de façon à laisser aux derniers arrivés la faculté de récupérer des efforts fournis. En cas de crevaison ou d'incident, TOUT le groupe attendra et, chacun selon ses possibilités, collaborera à la remise en selle de l'infortuné.

Art. 15, Conformément à l'esprit et à la discipline du club, le maintien de l'homogénéité du groupe est impératif. Tout membre est tenu d'obtempérer aux injonctions des capitaines de route. Tout refus ou désordre dans le peloton sera passible d'un avertissement éventuellement commué en exclusion en cas de récidive.

Art. 16. Au départ de chaque randonnée, le participant est invité à se présenter avant l'heure de départ, les horaires renseignés étant les horaires de départ du groupe.Les retardataires avertiront le capitaine de route du kour en cas d'imprévu sur la route menant au lieu de rassemblement,

A l'issue de chaque sortie, le capitaine de route se chargera de renseigner le nombre de participants et les kilomètres parcourus par son groupe. 11 appréciera au mieux et d'une façon équitable les données qu'il renseignera au secrétariat.

Art. 17. Chaque participation d'un membre, en équipement, à une sortie officielle (le samedi ou, par

dérogation, le dimanche) sera comptabilisée pour autant que la randonnée ait été accomplie à au moins 75%.

A la fin de la saison, les membres se réuniront pour faire le bilan de l'année écoulée. Pour les membres les plus assidus (ceux qui en fin de saison totaliseront plus de 15 sorties) diverses récompenses seront prévues.

Art. 18. Par respect pour les autres clubs organisateurs, il est obligatoire de s'inscrire aux randonnées effectuées par le CC Perwez à l'extérieur. Tout manquement à cet article verra l'exclusion du participant, Art. 19. Tout cas non prévu au présent règlement sera tranché par la commission "cyclos" ou, au besoin, par le Conseil d'Administration

Art. 20. Toute adhésion soumet le membre à la connaissance et au respect du présent règlement,

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28/11/2011
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Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

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CYCLO CLUB PERWEZ

CC PERWEZ

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rue CLu_ nazon± t A36o FER W E Z

constitution du CYCLO CLUB PERWEZ

Bijlagen bij Tiet BeTgisé StaatsbIad 28Iü]iOII - Annexes du Moniteur belge

En ce jour, le 01 novembre 2011, les soussignés

Nom, prénom, date de naissance, domicile (rue,n°, code postal et commune) :

1. Meinguet Alain, 01-02-1967 , rue du Mont 1 à 1360 Perwez

2. Cambron Carl, 02-07-1967 , rue Antoine Pahaux 76 à 1360 Perwez

3. Marchai Fernand, 22-09-1948 , rue de la 1ère division marocaine 3 à 1360 Perwez

4. Van Lancker Philippe,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif en conformité avec la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et dont les statuts sont établis comme suit :

Article 1er. Les comparants déclarent former sous la dénomination " ASBL CYCLO CLUB PERWEZ" une association sans but lucratif ayant pour objet l'organisation, la gestion et la supervision des randonnées et manifestations cyclotouristiques organisées par le CYCLO CLUB PERWEZ dont le règlement d'ordre intérieur est remis à tous les membres lors de l'inscription et du paiement de la première cotisation.

Art. 2. Le siège de l'association est fixé au secrétariat de l'association : rue du Mont 1 à 1360 Perwez, arrondissement judiciaire de Nivelles; il peut être déplacé par décision de l'assemblée générale.

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

Art. 3. Le nombre des membres de l'association n'est pas limité, toutefois il ne sera pas inférieur à trois.

Art. 4. L'association fixe chaque année, au cours d'une assemblée générale, le montant de la cotisation annuelle d'adhésion au CYCLO CLUB PERWEZ , à la majorité simple des membres présents. Cette cotisation couvre les frais de gestion des activités du club et les frais d'assurance en responsabilité civile et en accidents corporels, dans les limites prévues expressément par le contrat d'assurance.

Art. 5. Pour faire partie de l'association, il faut :

a) adhérer aux présents statuts.

b) avoir payé sa cotisation annuelle au CYCLO CLUB PERWEZ.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Mais est réputé démissionnaire automatiquement l'associé qui ne paie pas la cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale.

Art. 6. La démission et l'exclusion des membres de l'association sont soumises aux prescriptions de l'article 12 de la loi du 27 juin 1921, accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif.

Art. 7. Les attributions de l'assemblée générale sont celles fixées par les articles 4 et 12 de la même loi. Sont réservés à sa compétence :

1. les modifications aux statuts sociaux.

2. la nomination et la révocation des administrateurs.

3. l'approbation des budgets et des comptes.

4. la dissolution volontaire de l'association.

5. les exclusions d'associés.

6. la décision concernant l'achat de bâtiments ou de terrains et les nouvelles constructions.

7. Tous les actes et dispositions autres que celles qui sont de la compétence du conseil d'administration en vertu des articles 14 et 15 des présents statuts.

8. L'assemblée générale peut déléguer à son président ou à un administrateur désigné par lui, tout ou partie des pouvoirs qui sont les siens.

Art. 8. L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an et à cette occasion elle convoquera tous tes membres du CYCLO CLUB PERWEZ en règle de cotisation; elle se réunit aussi chaque fois que le conseil d'administration le juge nécessaire ou qu'un cinquième des membres en font la demande. Les convocations à ces assemblées sont adressées par écrit ou par courrier électronique à chacun des membres en règle de cotisation annuelle, conjointement par le président ou son mandataire et le secrétaire, au moins huit jours à l'avance; elles mentionnent l'ordre du jour.

Toute proposition adressée par écrit ou par courriel au président ou au secrétaire au moins quinze jours avant la réunion de l'assemblée générale par un membre de l'association sera portée à l'ordre du jour de cette assemblée. Des résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour. Les décisions et résolutions seront notifiées aux membres et tiers intéressés par lettres adressées et signées par le président (ou son mandataire) ou le secrétaire.

Art. 9. Tous les associés et les membres non associés faisant partie du CYCLO CLUB PERWEZ ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. En cas de parité, la voix du président ou à son défaut, de son mandataire est prépondérante.

Art. 10. Aux assemblées générales et, au besoin, aux réunions du conseil d'administration, pourront être invités des experts en cyclotourisme ainsi que toute personne pouvant apporter de l'aide à l'a.s.b.l.

Art. 11. Les résolutions prises par l'assemblée générale sont consignées dans un registre qui sera à la disposition des membres lors de chaque réunion.

Art. 12. L'association est gérée par un conseil d'administration. Les fonctions ne sont pas rémunérées. Les membres sont nommés parmi les membres effectifs, par l'assemblée générale pour un terme de quatre ans, en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles pour la première fois, et après deux ans, par moitié, sur proposition du conseil d'administration.

Art. 13. En cas de vacance d'une place d'administrateur par décès, démission ou autrement (opposition ou exclusion), il y est pourvu provisoirement par les administrateurs restants. Dans ce cas, l'assemblée générale, lors de sa première réunion, procède à l'élection définitive; l'administrateur nommé dans ces conditions achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 14. Le conseil d'administration choisit dans son sein un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier. Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut déléguer ses pouvoirs à son président ou à son défaut, à tout membre de l'a.s.b.l. désigné par ce dernier.

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Le conseil d'administration se réunit périodiquement aux dates qu'il fixe lui-même et au moins une fois par semestre, sur convocation du président ou de son mandataire et du secrétaire. Sauf les cas où les statuts en disposent autrement, les résolutions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas de partage, la voix du président ou à son défaut de son mandataire est prépondérante.

Art. 15. Les délibérations du conseil d'administration sont constatées dans des procès verbaux dressés par le secrétaire, transcrits dans un registre spécial tenu au siège social, et signés par le président ou à son défaut par le vice-président et le secrétaire.

Art. 16. L'association a notamment dans ses attributions l'organisation, la mise sur pied de randonnées et de manifestations cyclotouristiques tant en Belgique qu'à l'étranger.

Art. 17. Le trésorier veille à la coordination des comptes et budgets de l'a.s.b.l. et fait rapport au conseil d'administration et à l'assemblée générale. Il veille à ce que les comptes soient clôturés au 31 décembre de chaque année et dresse l'état des recettes et des dépenses, de l'actif et du passif de l'association et soumet ses comptes à l'approbation de celle-ci à l'assemblée statutaire la plus proche. Il dresse le budget et les comptes destinés aux ministères intéressés et aux autorités de tutelle.

Art. 18. Aucune modification ne peut être apportée aux statuts que par l'assemblée générale dans les conditions fixées par la loi.

Art. 19. En cas de dissolution, le patrimoine de l'association, après apurement des dettes, sera redistribué en parts égales aux membres de l'a.s.b.l. en règle de cotisation l'année de la dissolution, les héritiers des membres étant totalement exclus.

Art. 20. L'association adopte le régime de la loi du 27 juin 1921, accordant la personnalité civile aux

associations sans but lucratif et se soumet à ses dispositions et pour ce qui n'est pas prévu, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 sont d'applications.

Art. 21. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Carl Cambron, président

Fernand Marchal, vice-président

Philippe Van Lancker, trésorier

Alain Meinguet, secrétaire

Règlement d'ordre intérieur :

en application de l'article 5a de ses statuts, l'association sans but lucratif CYCLO CLUB PERWEZ a instauré le présent règlement d'ordre intérieur :

Art. 1. L'activité cyclotouriste fait partie intégrante de l' a.s.b.l CYCLO CLUB PERWEZ :

Elle en adopte tes statuts et respecte les décisions du Conseil d'Administration élu par l'Assemblée Générale.

Art. 2. Elle dispose toutefois d'une autonomie quant à l'organisation de manifestations entrant dans le cadre de ses activités cyclotouristes et ce, en concertation avec le Conseil d'Administration

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MOD 2.2

Elle est placée sous la compétence d'une équipe de responsables, appelée Commission « Cyclos » dont les membres respectent les décisions du Conseil d'Administration de l'a.s.b.l. en matière de gestion financière.

Art. 3. La mission de l'équipe de responsables consiste à :

" o présenter les différents itinéraires :

" o désigner les capitaines de route :

" o établir les classements :

" o proposer des modifications au présent Règlement d'Ordre Intérieur :

" o assurer une liaison entre l'activité et le Conseil d'Administration.

Art. 4. Tout membre affilié et en règle de cotisation est membre adhérent de !'asbl et à ce titre peut proposer sa candidature au sein de l'équipe de responsables; celle-ci devra être acceptée par le Conseil d'Administration.

Art. 5. La cotisation pour la saison 2012 est fixée 30 ¬ . Celle-ci comprend une assurance dont la police peut être consultée au local du club. Un supplément d'assurance peut être contracté auprès de la fédération, aux frais de l'adhérent.

Art. 6. L'âge minimum pour être en mesure de s'affilier est déterminé par l'aptitude à rouler sans entraver l'allure habituelle du groupe. Les mineurs (- de 18 ans) devront fournir une autorisation de leurs parents ou tuteur les plaçant sous la responsabilité d'un membre adhérent du

club.L'affiliation à la FFBC est obligatoire et se fait par l'intermédiaire du secrétaire du club.

Art. 7. Une visite médicale préalable est vivement conseillée. Tout membre assume pleinement la responsabilité d'un accident médical lui survenant au cours d'une sortie avec le club.

Art. 8. L'équipe des responsables se réserve le droit :

"

- de refuser l'inscription

- et fou d'exclure temporairement ou de manière définitive tout membre qui, par son comportement, pourrait nuire au bon fonctionnement du club.

Art. 9. Le membre se présentera, à l'heure, au départ de chaque sortie, il devra présenter une "machine" en ordre, du type cyclotouriste, sport ou de course. Le guidon "type triathlon" est interdit. Le port du casque est obligatoire pour toutes les catégories.

Art. 9bis. Une dérogation à l'Art.9, quant au matériel utilisé, est exclusivement accordée aux groupes des Dames; néanmoins le port du casque reste vivement conseillé.

Art. 10. Le port du maillot, de la veste et du cuissard du club est obligatoire ; à défaut, la sortie ne sera pas comptabilisée. Dès la quatrième sortie sans équipement réglementaire, le cyclo pourra être exclu du groupe. Cette règle n'est applicable qu'aux membres auxquels la commission aura fourni un équipement complet.

Art.10bis. Cet équipement est gratuit pour tout membre ayant effectué 15 sorties la saison précédente. Ce quota

n'ayant pas été atteint, l'équipement devra être acquis au prix coûtant ; le remboursement des sommes versées sera effectué dès que le membre aura accompli sa quinzième sortie dans l'année en cours.

Art. 11. La première sortie officielle est programmée le premier samedi du mois de mars de l'année et la dernière le dernier samedi du mois d'octobre. L'assemblée générale cyclos sera prévue après la dernière sortie officielle de l'année. Les lieux et heures de départs, éventuellement les parcours, seront affichés au local du club au moins le week-end précédent. L'itinéraire pourra être modifié, par le capitaine de route, en fonction du temps ou du nombre de participants. Des sorties peuvent être prévues les jours fériés tombant en semaine mais elles ne comptent pas pour le nombre de sorties officielles (Art.17).

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 12. Un nouveau membre a droit à 3 sorties avant de se voir imposer l'affiliation au club.

Art. 13. Le respect du code de la route est obligatoire. Les capitaines de route veilleront à faire respecter le code de la route et seront éventuellement munis de l'itinéraire et d'un sifflet.

Art. 14. Le respect absolu de l'allure dictée par les capitaines de route est obligatoire. Celle-ci se fera en fonction du tracé du circuit, de la météo, et des participants. Lors de l'escalade d'une côte à ne pas confondre avec parcours vallonné), le capitaine de route pourra donner autorisation de monter à allure libre. A un point déterminé, par lui seul, le regroupement s'effectuera de façon à laisser aux derniers arrivés la faculté de récupérer des efforts fournis. En cas de crevaison ou d'incident, TOUT le groupe attendra et, chacun selon ses possibilités, collaborera à la remise en selle de l'infortuné.

Art. 15. Conformément à l'esprit et à la discipline du club, le maintien de l'homogénéité du groupe est impératif. Tout membre est tenu d'obtempérer aux injonctions des capitaines de route. Tout refus ou désordre dans le peloton sera passible d'un avertissement éventuellement commué en exclusion en cas de récidive.

Art. 16. Au départ de chaque randonnée, le participant est invité à venir pointer ta liste de départ. Un "non-pointage" induira des conséquences sur le classement de fin de saison.

A l'issue de chaque sortie, le capitaine de route se chargera de renseigner le nombre de participants et les kilomètres parcourus par son groupe. Il appréciera au mieux et d'une façon équitable les données qu'il renseignera.

Art. 17. Chaque participation d'un membre, en équipement, à une sortie officielle (le samedi ou, par dérogation, le dimanche) sera comptabilisée pour autant que la randonnée ait été accomplie à au moins 75%.

A la fin de la saison, les membres se réuniront pour faire le bilan de l'année écoulée. Pour les membres les plus assidus (ceux qui en fin de saison totaliseront plus de 15 sorties) diverses récompenses seront prévues.

Art. 18. En guise de reconnaissance à l'égard du club, tout participant est invité à repasser par le local au retour de chaque sortie.

Art. 19. Tout cas non prévu au présent règlement sera tranché par la commission "cyclos" ou, au besoin, par le Conseil d'Administration

Art. 20. Toute adhésion soumet le membre à la connaissance et au respect du présent règlement.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CYCLO CLUB PERWEZ, EN ABREGE : CC PERWEZ

Adresse
RUE DU MONT 1 1360 PERWEZ

Code postal : 1360
Localité : PERWEZ
Commune : PERWEZ
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne