DANCE FUSION

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. DANCE FUSION
Dénomination : DANCE FUSION
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.322.390

Publication

05/12/2011
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MÇ d'entreprise : 0839.322.390

Dénornination

(en enter) : Dance Fusion ASBL

(en at:age) :

mea: ASBL

Site : rue Gaston Vervueren 14 à 1460 Virginal Samme

: Modification du Conseil d'Administration

En date du 28 octobre 2011, les membres du conseil d'administration ont reçu par courrier la démission du membre/administrateur suivant:

- Madame Messina Catena, domiciliée avenue Saint-Hubert 37 à 7090 Hennuyères en qualité de « Trésorière-administrateur »

L'assemblée générale réunie le 10 novembre 2011, a accepté la démission de Madame Messina Catena, domiciliée avenue Saint-Hubert 37 à 7090 Hennuyères en qualité de « Trésorière-administrateur »

L'assemblée générale réunie le 10 novembre 2011, a nommé en qualité de Trésorière, Madame Naou Areti, domiciliée Cité Jean-Rolland 31/3 à 7330 Saint-Ghislain.

Le conseil d'administration se compose donc comme suit:

Présidente: Sllvestri Marie Secrétaire: Fourneau Florence Trésorière: Naou Areti

Présidente et administrateur

dern:ère page d:: Vc:et ® : Au recto : Moro et qua:4é d>i 2atai:e ~r.sl-u.^e.tan4 ou de éa ,personne ou des personnes

ayant pouvo'.r de représenter Passcda::on. :a'çndat:on s> 7 oroar.:sn:2 á" égard des tes

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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27/09/2011
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TRIBUNAL. DE COMMERCE

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d'entreprise : o %' 3. 3 Z t 3

Dénomination

(en entier) : DANCE FUSION

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Gaston Vervueren 14 à 1460 Virginal Samme

Objet de l'acte : Statuts de ('ASBL

Entre les soussignés :

" Mme SILVESTRI Marie, domiciliée rue Maigret, 50 à 7330 Saint-Ghislain en qualité de « Présidente »

" Mme FOURNEAU Florence, domiciliée rue Gaston Vervueren 14 à 1460 Virginal-Samme en qualité de « Secrétaire »

" Mme MESSINA Catena, domiciliée avenue Saint-Hubert 37 à 7090 Hennuyères en qualité de « Trésorière

" Mr CROES Jean-Bernard, domicilié avenue Saint-Hubert 37 à 7090 Hennuyères

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921,

tel que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003.

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL- DUREE

Art. 1 : L'association est dénommée : DANCE FUSION. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2 : Son siège social est établi à 1460 Virginal-Samme, rue Gaston Vervueren 14 dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II : OBJET  BUT

Art. 4 : L'association a pour but la promotion et le développement de l'harmonie corporelle et intellectuelle de ses membres à travers diverses activités de détente, sportives, artistiques, linguistiques et culturelles.

Art. 5 : L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement et indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Art. 6 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Art. 7 : Sont membres effectifs :

" Les comparants au présent acte ;

" tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis par le conseil d'administration. La décision est prise à la majorité des 2/3 des membres présents à l'Assemblée Générale. Le Conseil d'Administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat en qualité de membre effectif.

Mentionner sur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Art. B : Sont membres adhérents :

" tous ceux qui participent aux activités de l'association

" toute personne physique ou morale, ou organisation qui désire aider l'association ou participer à ses

activités et qui s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Dans ce cas, une demande écrite sera introduite auprès de l'ASBL.

Le Conseil d'Administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un

candidat en qualité de membre adhérent.

Art. 9 : Démission

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission à l'association.

Art. 10 : Exclusion

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'Administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Général à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le Conseil d'Administration à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Art. 11 : Suspension

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale les membres qui

se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 12 : Le membre démissionnaire, suspendu, exclu ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant droit d'un membre démissionnaire, suspendu, exclu, décédé n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 13 : Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de l'ASBL en vertu de sa seule qualité de membre. Cette exclusion de droits sur les actifs s'applique de tout temps : pendant la période où l'intéressé est membre, au moment où cette qualité cesse d'exister pour quelque raison que ce soit, au moment de la dissolution de !'ASBL, etc. Tous les membres n'encourent, du chef des engagements sociaux, aucune obligation personnelle.

Art. 14 : Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE 1V : COTISATIONS

Art. 15 : Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITREV : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 16 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale.

Art. 17 : Compétences

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence les droits

1.de modifier les statuts de l'ASBL ;

2.de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3.1e cas échéant de nommer et de révoquer le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes,

ainsi que le ou les liquidateurs ;

4.d'exclure un membre ;

5.d'approuver annuellement les budgets et comptes ;

6.de donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et en cas de dissolution volontaire, aux

liquidateurs ;

7.de transformer l'association en société à finalité sociale ;

Art. 18 : Réunion

L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an, généralement dans le courant du premier

trimestre qui suit la fin de l'exercice social.

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MOD 2.2

Une Assemblée Générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du Conseil

d'Administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième au moins des membres

effectifs de l'ASBL.

L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration.

Les convocations sont adressées par courriel avec accusé de réception au moins huit jours avant

l'Assemblée Générale par le président ou le secrétaire au nom du Conseil d'Administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres

effectifs doit être portée à l'ordre du jour ;

L'Assemblée Générale ne peut délibérer que sur les points de l'ordre du jour sauf si tous les membres

présents ou valablement représentés acceptent de délibérer sur les autres points proposés.

Les points suivants doivent cependant toujours figurer de manière explicite à l'ordre du jour :

" la modification des statuts ;

" l'exclusion d'un membre ;

" la démission d'un administrateur ;

" la dissolution de l'association.

Pour les assemblées générales modificatives de statuts, la loi dispose que lorsque les deux tiers des présences ou représentations ne sont pas atteints, une deuxième Assemblée Générale peut être convoquée qui pourra statuer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Toutefois, cette deuxième assemblée devra être tenue au moins quinze jours après la première assemblée.

Art. 19

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

L'Assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'Administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

L'Assemblée Générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art. 20 : L'ASBL tient un registre des décisions prises par l'Assemblée Générale, qui peut être consulté par tous les membres effectifs.

TITRE VI : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 21 : L'ASBL est gérée par un Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration est composé de trois personnes, nommées par l'Assemblée Générale parmi les membres effectifs pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de I'ASBL. Les administrateurs sont rééligibles.

Art. 22 : Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23 : Le Conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Le Conseil d'Administration ne peut délibérer et statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d'une voix. II peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans le registre spécial.

Art. 24 : Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de ('ASBL.

Art. 25 : Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de I'ASBL à un ou plusieurs administrateur(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. Ii spécifiera également si ces personnes peuvent agir individuellement ou conjointement ou en collège. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 26 : Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Art. 27 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 28 : Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 29 : L'exercice débute le lef septembre et se termine le 31 août de l'année qui suit. Exceptionnellement, Ie lef exercice commence ce jour.

Art. 30 : L'association prend toutes ses dispositions pour que soient couvertes par une assurance appropriée, la responsabilité civile et la réparation de dommages corporels de ses membres effectifs et adhérents.

Art. 31 : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur Belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art. 32 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Noms des personnes ayant pouvoir de représenter l'ASBL :

SILVESTRI Marie

FOURNEAU Florence

MESSINA Catena

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DANCE FUSION

Adresse
RUE GASTON VERVUEREN 14 1460 VIRGINAL-SAMME

Code postal : 1460
Localité : Virginal-Samme
Commune : ITTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne