DAVID'S WINGS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. DAVID'S WINGS
Dénomination : DAVID'S WINGS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 806.634.083

Publication

26/01/2015
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l " ? ; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : p$06 434.083

Dénomination

(en entier) : DAVID'S WINGS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL t_''

Siège :"te cren 43 2.0 3eou. ue.G}mr"

Obiet de l'acte : ModificationYles statuts -edémission et nomination CA - transfert du siège social.

Lors de l'Assemblée Générale extraordinaire du 14 décembre 2014, il a été voté à l'unanimité

- Le transfert du siège social à Rue du vert Galant 45, 1350 ORP-JAUCHE (Jandrenouille); - La démission de Monsieur Bertrand DELMELLE, Président sortant au 14 décembre 2014; - La démission de Monsieur Jean-Luc SMEYERS, Secrétaire sortant au 14 décembre 2014;

- La démission de Monsieur Guy GORISSEN, Trésorier sortant au 14 décembre 2014;

- La nomination de Monsieur Eric FEUILLEN, domicilié rue du vert Galant, 45 -- 1350 ORP-JAUCHE

(Jandrenouille), nouveau Président au 14 décembre 2014;

- La nomination de Monsieur Eric DARGENT, rue de Linsmeau 12 - 4287 LINCENT (Racour),

nouveau Secrétaire au 14 décembre 2014;

- La nomination de Monsieur Vincent CRUPAUD, rue Armand Dewolf 311  1357 HELECINE,

nouveau Trésorier au 14 décembre 2014.

Lors de l'Assemblée Générale extraordinaire du 04 janvier 2015, il a été voté à l'unanimité - L'adoption des nouveaux statuts, dont nous publions l'intégralité ci-dessous.

TEXTE NOUVEAU STATUTS ASBL DAVID'S WINGS

Les soussignés :

1.Monsieur DELMELLE Bertrand, né à Houdeng-Goegnies le 17/04/1957, domicilié à Rue Longue 119, 1320 Beauvechain

2.Monsieur SMEYERS Jean-Luc, né à Fataki (Congo) le 13/02/1952 domicilié à Rue Delherse 26, 1320 Hamme-Mille

Monsieur GORISSEN Guy, né à Verviers le 15/07/1965 , domicilié Chaussée de Louvain 62B, 1320 Hamme-Mille

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1er

Dénomination, siège social

Article 1er

L'association est dénommée « DAVID'S WINGS ».

Article 2

Son siège social est établi à Rue du Vert Galant, 45  1350 ORP-JAUCHE (Jandrenouille) dans

l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

TITRE 2

But

Article 3

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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S,

L'association a pour but la création et la gestion d'un club favorisant la promotion, le développement et la

pratique du paramoteur.

L'association organisera toutes activités socioculturelles et sportives en général mais principalement les

sports aériens paramoteur, parapente, ULM etc, Cette liste n'est pas exhaustive.

La poursuite de ce but se réalisera notamment par les activités suivantes

l'organisation de portes ouvertes ;

l'organisation de vols guidés à l'étranger.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois. Celui des membres effectifs ne peut être

inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la

loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

1.Les membres fondateurs ;

2.t-es administrateurs ;

3,Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de

membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Article 6

Sent membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui

désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les

décisions prises conformément à ceux-ci

Article 7

Sans préjudice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement à la

majorité du conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission au conseil d'administration.

Est démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le

mois du rappel qui lui est adressé par écrit.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au

scrutin secret et à la majorité des 213 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut

suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables

d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni

apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

lis doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans

les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux dispositions de la loi du

27 juin 1921 et la loi du 02 mai 2002.

TiTRE 4

Cotisations

Article 12

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à 1.000,00 EUR,

TITRE 5

Assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres (effectifs et adhérents).

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par

le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de

l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

i MOD 2.2

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Sont notamment réservées à sa compétence :

- les modifications aux statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- le cas échéant la nomination et la révocation des (commissaire/vérificateurs aux comptes) et la fixation de

leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

- la décharge à octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. Elle se tiendra au mois de décembre de

chaque année. La première assemblée générale ordinaire aura lieu en 2010. L'association peut être réunie en

assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie

également lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Tous les membres effectifs et adhérents doivent y être convoqués.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration ou à défaut par un administrateur par

courrier adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée

par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour,

Sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002, l'assemblée peut

délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour si cette demande recueille

l'approbation de la moitié au moins des membres présents ou représentés.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il ne peut se faire représenter que par un

mandataire membre de l'association qui ne peut être titulaire que d'une procuration.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix

consultative.

Article 19

Sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts, l'assemblée générale ne peut

statuer que si la majorité de ses membres effectifs est présente ou représentée.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il

en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par

écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de

commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi

du 02 mai 2002 et selon les modalités prévues par son arrêté royal d'exécution.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et

un administrateur, Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent

en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des

extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur,

TITRE 6

Administration

Article 23

L'association est administrée par un conseil composé de deux membres au moins. Toutefois, le nombre

d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps

révocable par elle,

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de rassemblée

générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants

droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à

compter de la date de cessation de fonction.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un

accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27

juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002 et son arrêté royal d'exécution dans le mois.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un

secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le

plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres effectifs est présente ou représentée. Un administrateur

ne peut se faire représenter que par un mandataire membre de l'association qui ne peut être titulaire que d'une

procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou

celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée

générale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel

de t'association et les destitue. IL détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette

gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non

et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent en collège.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Articles 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion

journalière, est exercée, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux

administrateurs agissants conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à

justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

Article 32

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur

fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est

exercé en principe à titre gratuit.

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou à ta cessation des fonctions des administrateurs, des personnes

déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au

greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité

simple des membres effectifs présents ou représentés

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier

exercice débutera ce 20 septembre 2008 pour se clôturer le 31 décembre 2009.

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002, l'assemblée générale pourra

désigner un vérificateur au compte, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui

présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 36

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

MOD 2,2

Reserve

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

Volet B - Suite



Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

modifiée par la loi du 02 mal 2002 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires ,

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs

Monsieur Erie FEUILLEN, rue du Vert Galant, 45  1350 ORP-JAUCHE (Jandrenouille)

Monsieur Vincent CRUPAUX, rue Armand Dewolf 311 --1357 HELECINE

Monsieur Erie DARGENT, rue de Linsmeau 12 - 4287 LINCENT (Racour)

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

- Président : Monsieur Eric FEUILLEN

- Trésorier : Monsieur Vincent CRUPAUX

- Secrétaire : Monsieur Erie DARGENT

Le Conseil d'Administration ainsi formé à ce jour nomme Monsieur Eric FEUILLEN délégué à la gestion journalière agissant seul pour tout acte représentant la société tant vis-à-vis des membres et que de tous tiers,

Fait à ORP-JAUCHE,

en trois exemplaires, le 04 janvier 2015

(un au siège de l'ASSL, un pour le greffe du Tribunal, un pour le secrétaire)

Signatures :

Président

Trésorier

Secrétaire

Membre fondateur

Membre fondateur

Membre fondateur

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Coordonnées
DAVID'S WINGS

Adresse
RUE LONGUE 119 1320 BEAUVECHAIN

Code postal : 1320
Localité : BEAUVECHAIN
Commune : BEAUVECHAIN
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne