DIOBASS, ECOLOGIE ET SOCIETE

Dénomination : DIOBASS, ECOLOGIE ET SOCIETE

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 459.827.312

Publication

13/09/2013

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�sorV�

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N" d'entreprise : 459.827.312

D�nomination

(en entier) : Diobass, Ecologie et Soci�t�

(en abr�g�) ; DES

Fo;nne juridique : Association Internationale Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Laurent Delvaux, 13 B-1400 Nivelles BELGIQUE

Obiet de l'acte: Modifications statutaires et modification du Conseil d'Administration

Extrait du compte rendu d'Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 18 f�vrier 2013

2. Adoption des nouveaux statuts

Attendu la participation intense et les d�bats anim�s observ� au cours de la r�vision des statuts de Diobass, Ecologie et Soci�t�, le texte modifi� est soumis au vote. Les nouveaux statuts dont le texte coordonn� suit, est adopt� � l'unanimit�.

Diobass, Ecologie et Soci�t�,

association internationale sans but lucratif

Num�ro d'identification : 1473197

1400 Nivelles

TITRE i D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article 1 er, L'association est d�nomm�e: "Diobass, Ecologie et Soci�t�".

L'association Diobass, Ecologie et Soci�t� fonctionne dans le cadre d'un r�seau d'organisations et de'

personnes se r�f�rant � la charte pr�vue au titre V des pr�sents statuts.

Article 2. Le si�ge de l'association Diobass, Ecologie et Soci�t� est �tabli rue Laurent Delvaux 13, 1400

Nivelles, Belgique. 11 peut �tre transf�r� � une autre adresse en Belgique, sur simple d�cision du conseil

d'administration.

Article 3. L'association internationale a pour objet de promouvoir dans les pays du Sud, et plus

sp�cifiquement en Afrique, des dynamiques sociales, �conomiques, culturelles et environnementales, en milieu

populaire, en particulier par les pratiques de la recherche-action.

Dans ce but, ses missions se d�clinent selon trois axes

1. la promotion de la d�marche de recherche-action � travers diverses th�matiques et projets,

2. l'appui technique et m�thodologique aux associations et praticiens de la recherche-action,

3. l'enrichissement m�thodologique de la d�marche de recherche-action.

Ces missions se d�roulent notamment � travers l'animation du r�seau u Diobass re d�crit au titre li.

Le d�veloppement des activit�s se r�alise au sein de partenariats formels dans lesquels l'identit� et l'autonomie de chaque partenaire sont respect�es, Dans ce but, les responsabilit�s et niveaux de d�cision sont d�crits aussi clairement que possible au sein d'accord de coop�ration.

L'association internationale peut organiser des s�minaires et des conf�rences de formation ou d'information, ainsi que des ateliers d'�change, Elle peut mener des activit�s de recherche et d'�tudes scientifiques,. techniques, sociologiques, p�dagogiques dans le domaine de l'agriculture, de l'�conomie et du d�veloppement de la vie sociale dans diverses r�gions du monde.

L'association peut mettre en place des ressources documentaires, �diter des broohures, livres, mat�riels audiovisuels et autres, en rapport avec son objet. Elle peut diffuser tout mat�riel en rapport avec ses objectifs, en particulier dans le cadre du r�seau qu'elle anime.

Elle peut effectuer des op�rations d'�change et de coop�ration avec d'autres organisations, ainsi que des voyages d'�tude.

Elle peut rechercher toutes les contributions utiles et n�cessaires � la r�alisation de son objet et prendre les, dispositions administratives et juridiques permettant de n�gocier ces contributions.

Article 4. L'ann�e sociale de l'association internationale prend cours le 1er janvier et se termine le 31, d�cembre.

s5-;�.-rldonncr sur la derni�re page du Volet B Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tes

Au verso . Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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4. R�serv� Volet B - Suite

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Article 5. La dur�e de l'association est illimit�e, Elle peut �tre dissoute en tout temps. La dissolution ne peut ,�tre prononc�e que moyennant la majorit� des deux tiers des membres effectifs, les membres votant devant tous �tre pr�sents physiquement.

TITRE Il R�seau Diobass

Article 6. Le r�seau Diobass comprend quatre niveaux autonomes:

-l'associaticn internationale Diobass, Ecologie et Soci�t� reconnue officiellement comme alsbi en Belgique et compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres sympathisants tels que d�crit au titre III;

-des associations nationales reconnues juridiquement dans leur pays et charg�es par les plates-formes focales d'assurer le d�veloppement et la coordination de leur r�seau et leurs activit�s de recherche-action ;

-des espaces formels ou non formels, appel�s "plates-formes", qui se sont constitu�s en fonction de perspectives strat�giques et du d�veloppement de recherches-actions. Les plates-formes sont les lieux o� se nouent les programmes du r�seau local et les activit�s li�es aux buts et aux principes inscrits dans la charte. Les plates-formes sont souveraines pour concevoir leurs programmes, Elles sont constitu�es d'organisations et de personnes ressources coopt�es entre-elles. Ces organisations sont reconnues juridiquement dans leur pays et disposent de leurs noms et statuts propres. Les activit�s de recherche-action ne sont pas leur seul objet ou m�thode d'animation.

-des structures et des personnes ressources engag�s dans les pays du Sud et appliquant la m�me d�marche de travail ou une d�marche similaire visant fe changement social,

La r�f�rence au nom de l'association internationale par les plaies-formes locales ou des associations charg�es de leur coordination est soumise � une d�cision explicite de l'Assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers. Cette d�cision est prise en r�f�rence au respect des principes et valeurs d�crits dans la charte de Diobass, Ecologie ei Soci�t�.

TITRE III Membres

Article 7, L'assembl�e g�n�rale de l'association Diobass, Ecologie et Soci�t� comporte un minimum de six ei un maximum de onze membres effectifs. Les membres effectifs sont des personnes physiques ou morales �lues par cooptation. Ils participent avec voix d�lib�rative aux activit�s de l'assembl�e g�n�rale, � titre. individuel.

Il revient � ces membres de prendre toutes les d�cisions concernant l'association. Seule l'assembl�e des membres effectifs ou son conseil d'administration (C.A.), dans les limites pr�vues aux titres III et IV, peut engager l'association.

La qualit� de membre effectif est li�e au versement d'une cotisation annuelle dont le montant est fix� annuellement par le conseil d'administration.

En cas de vacance ou de d�mission de l'un des membres effectifs, le remplacement se fait par cooptation � la majorit� simple des membres restants. Le membre coopt� devant se recruter parmi les membres adh�rents.

L'exclusion d'un membre effectif se fait � la majorit� simple de l'assembl�e g�n�rale, apr�s que l'int�ress� ait fourni ses moyens de d�fense � cette assembl�e.

Article 8. Les membres adh�rents sont des personnes physiques ou morales agr��es par l'assembl�e g�n�rale de l'association internationale, sur proposition du Conseil d'Administration, Sont toutefois exclues les firmes industrielles, commerciales ou publicitaires.

Les membres adh�rents sont coopt�s par l'assembl�e g�n�rale sur base de leur requ�te �crite et du payement de la cotisation annuelle fix�e par le conseil d'administration. Seuls les membres participant activement aux objectifs, aux strat�gies et aux m�thodes de travail de l'association, et � sa charte, peuvent �tre agr��s.

La cooptation des membres adh�rents par les membres effectifs de l'association est li�e aux activit�s, men�es par eux dans leur r�gion ou leur localit�, en particulier dans le cadre des plates-formes nationales ou r�gionales (voir titre I1).

Article 9. Les membres sympathisants sont ceux qui souhaitent encourager la d�marche "Diobass" par des' appuis techniques, financiers ou simplement amicaux. Les membres sympathisants sont coopt�s par' l'assembl�e g�n�rale, lis ont voix consultative mass non d�lib�rative, sous r�serve du paiement de leur cotisation annuelle.

Article 10. Qu'ils soient effectifs, adh�rents ou sympathisants, les membres peuvent perdre leur qualit� pour les raisons suivantes:

-retrait volontaire;

-non-paiement de la cotisation.

Les membres effectifs et adh�rents perdent �galement leur qualit� de membre en cas

-d'absence de participation aux activit�s de l'association ou du r�seau;

-de non respect de l'esprit ou des r�gles de la charte;

-d'exclusion sur base motiv�e par l'assembl�e g�n�rale de l'association.

Article 11. En dernier ressort, c'est � l'assembl�e g�n�rale de l'association internationale qu'il revient de ratifier la cooptation ou l'exclusion des membres de l'association internationale.

TITRE 1V. Assembl�e g�n�rale ei Conseil d'administration

Article 12, L'assembl�e g�n�rale compos�e de ses membres effectifs (A.G.) est l'organe souverain de l'association internationale. Elle sera convoqu�e au moins une fois par an au cours du premier semestre de" l'ann�e civile, sur convocation du conseil d'administration, envoy�e au moins trente jours � l'avance. Elle se tiendra soit au si�ge de l'association, soit dans l'un des autres pays o� l'association m�ne ses activit�s.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOID 2.2 MOD 2.2

Volet B - suite

L'assembl�e g�n�rale se r�unira �galement si la moiti� au moins des membres effectifs en font la requ�te

motiv�e et �crite au pr�sident.

Toute convocation mentionne l'ordre du jour de l'assembl�e. Toutefois, des points non pr�vus � la

convocation peuvent �tre discut�s en assembl�e � la demande des membres, si une majorit� de ceux-ci en

exprime la volont�.

Le quorum permettant � l'assembl�e de d�lib�rer est atteint lorsque la moiti� des membres est

physiquement pr�sente ou repr�sent�e. Le r�glement d'ordre int�rieur pr�voit la proc�dure de procuration.

Les d�cisions ordinaires de l'assembl�e g�n�rale sont valablement prises � la majorit� simple des voix des

personnes pr�sentes et repr�sent�es, En cas d'ex aequo, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Les d�cisions extraordinaires de l'assembl�e, telles que des modifications statutaires, doivent �tre prises

aux deux tiers des membres,

Les d�cisions de l'assembl�e seront consign�es dans le registre de l'association.

Article 13. Les comp�tences sp�cifiques suivantes sont r�serv�es � l'assembl�e g�n�rale ordinaire:

-nomination et r�vocation des administrateurs;

-approbation des budgets et des comptes;

-d�charge aux administrateurs;

-acceptation et exclusion de membres effectifs, adh�rents ou sympathisants;

-toute d�cision d�passant les pouvoirs l�galement ou statutairement r�serv�s aux administrateurs.

Les d�cisions sp�cifiques suivantes sont r�serv�es � l'assembl�e g�n�rale extraordinaire;

-modification des statuts sociaux;

-dissolution volontaire de l'association,

Article 14, Des membres adh�rents ou sympathisants du r�seau peuvent �tre invit�s � assister aux

d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale avec voix consultative mais non d�lib�rative.

Article 15. Le conseil d'administration de l'association internationale est constitu� d'un minimum de trois

membres �lus au sein de l'assembl�e g�n�rale des membres effectifs. L'un d'eux au moins doit �tre de

nationalit� belge, Les membres du conseil d'administration sont �lus pour une p�riode de trois ann�es

renouvelable. L'un des membres du conseil d'administration est le pr�sident de l'association. Il est propos� par

le Conseil d'Administration et agr�� par l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration se r�unit � fa demande du pr�sident ou de l'un de ses membres. Il peut d�lib�rer

lorsque la majorit� simple des membres est pr�sente. Le r�glement d'ordre int�rieur pr�cise les conditions de

convocation et les modalit�s de procuration.

Il revient � l'assembl�e g�n�rale d'�lire et �ventuellement de r�voquer le pr�sident et ses administrateurs.

L'�lection et la r�vocation se font � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e

g�n�rale r�guli�rement constitu�e, deux tiers des membres effectifs au moins devant �tre repr�sent�s.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple. Sous r�serve des comp�tences

r�serv�es � la seule assembl�e g�n�rale, le conseil d'administration est investi des pouvoirs n�cessaires pour ,

agir au nom de l'association, accomplir tous les actes et op�rations relatifs � son objet et repr�senter

valablement l'association vis-�-vis de tiers ou des pouvoirs publics et notamment ester en justice, rendre

compte des activit�s et pr�senter les comptes consolid�s de l'association,

Tous las actes journaliers qui engagent l'association sont sign�s par le g�rant d�ment mandat� par le

conseil d'administration. Le g�rant peut �tre soit un administrateur d�l�gu�, soit une personne accr�dit�e par le

conseil d'administration pour les p�riodes de trois ann�es renouvelables. Le r�glement d'ordre int�rieur pr�cise

le mandat du g�rant,

TITRE V. Charte

Article 16. L'association internationale, les plates-formes Diobass, les associations nationales charg�es de

leur coordination, les organisations membres des plates-formes, les personnes physiques et morales membres

du r�seau Diobass s'engagent � respecter commun�ment l'esprit et les principes de la charte de l'association,

d�s fors que son nom est pris comme r�f�rence.

La charte du r�seau Diobass d�crit les valeurs et principes de la d�marche Diobass. Elle est �tablie par

l'assembl�e g�n�rale de l'association, apr�s consultation des membres adh�rents et sympathisants du r�seau

Diobass,

La charte peut �tre modifi�e sur proposition de membres du r�seau et valid�e aux deux tiers de membres

de l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire de l'association,

TiTRE VI. Ressources financi�res

Article 17. Pour accomplir sa t�che, l'association internationale r�unira les ressources suivantes

-les cotisations et souscriptions de ses membres;

-les subventions, legs et donations obtenus de personnes morales ou physiques, ainsi que des pouvoirs

publics;

-le produit des ventes de services ou de mat�riels;

-les droits d'auteurs;

-toutes autres ressources qui pourraient se pr�senter en accord avec les principes de la charte.

Article 18. Les rapports moraux et financiers sont �tablis annuellement par les administrateurs et transmis

aux membres de l'assembl�e g�n�rale, en m�me temps que les pr�visions budg�taires.

Les rapports portent sur l'ensemble des activit�s d�velopp�es par l'association, dans le cadre du r�seau

Diobass. Chacune des organisations membres �tablit par ailleurs ses propres rapports.

Ces rapports seront transmis aux bailleurs de fonds, pour la part qui les concerne.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE VII.-Resion des statuts, dissolution

Article 19. Sans pr�judice de l'article 5 de la loi du 25 octobre 1919, toute proposition ayant pour objet la modification des statuts ou la dissolution de J'association doit �maner du conseil d'administration ou des deux tiers au moins des membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale, la voix du pr�sident �tant pr�pond�rante en cas d'ex aequo.

Les propositions de modification statutaires ou de dissolution doivent �tre envoy�es aux membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale, deux mois au moins avant la date de l'assembl�e.

Les d�cisions de modification statutaire ou de dissolution ne peuvent �tre prises qu'� la majorit� des deux tiers des votants, en pr�sence de deux tiers au moins des membres effectifs.

Au cas o� le quorum des membres effectifs ne serait pas atteint au cours d'une premi�re s�ance, les d�cisions pourront �tre prises � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents au cours d'une seconde r�union de l'assembl�e g�n�rale r�unie selon les lois en vigueur, trente jours apr�s la premi�re r�union.

L'assembl�e g�n�rale fixera les modes de dissolution de l'association conform�ment aux lois et r�glements en Belgique.

En cas de dissolution, les biens sociaux de l'association seront remis � une autre institution poursuivant des objectifs comparables � ceux de l'association internationale.

TITRE VIII. Dispositicns g�n�rales

Article 20. Les dispositions pratiques compl�mentaires aux pr�sents statuts seront fix�es dans le cadre du r�glement int�rieur de l'association.

Article 21, Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions l�gales ayant cours en Belgique.

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Extraits du compte rendu d'Assembl�e G�n�rale du 25 juin 2013

Pts 2 Election du Conseil d'Administration:

La d�mission pour fin de mandat des administrateurs suivants est act�e:

Hugues Dupriez

Mamadou Go�te

Thierry Carton de Tournay

Un nouveau Conseil d'Administration est �lu et est compos� de:

Hugues De Boister

Sylvain Mapatano

Djibrillou Koura

Eric Wynants

Jean Kabuta

Hugues De Bolster et Michelle Favart sont reconduit dans leurmandat de gestion journali�re de l'aisbl.

Nivelles, le 25 juin 2013

Hugues De Bolster Administrateur

Mentionner sur la derniere page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
DIOBASS, ECOLOGIE ET SOCIETE

Adresse
RUE LAURENT DELVAUX 13B 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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