DO IT URSELF, EN ABREGE : U

Dénomination : DO IT URSELF, EN ABREGE : U

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 840.807.579

Publication

16/11/2011

�� 6r-'ei1~<( r Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

I TRIBUNAL DE COMMERCE

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N� d'entreprise : p � 1c' " �C -

D�nomination

(en entier) : Do it �rself A.S.B.L.

(en abr�g�) : U

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Place Ernest Dubois 8, 1390 Grez-Doiceau, Belgique

Objet de l'acte : Constitution de I'A.S.B.L.

Les soussign�s :

-Renaud FLEMAL, rue de la barre 26 ; 1390 Grez-Doiceau

-Kevin ANTOINE, avenue des chevaliers d'Escalada 20 ; 1325 Dion Valmont

-Alexia COOPER, 8 rue des droits de l'homme ; 7000 Mons

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils

ont arr�t� les statuts comme suit :

STATUTS DE L'ASSOCIATION

Titre 1 FORME JURIDIQUE

Article 1

L'association est �rig�e en tant qu'entit� et jouit de la personnalit� juridique, plus particuli�rement comme association sans but lucratif (ci-apr�s d�sign�e � ASBL �) sur base de la loi du 27 juin 1921 concernant les associations sans but lucratif et les fondations, publi�e par le Moniteur Belge du 1er juillet 1921 telle que modifi�e par ta loi du 2 mai 2002 et la loi du 16 janvier 2003.

Titre 2 - DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL

Article 2

L'association est d�nomm�e: � Do it �rself A.S.B.L �

En abr�g�, l'association peut prendre l'appellation de : � � �.

Article 3

Le si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Il est fix� � 1390 Grez-Doiceau ; Place Emest Dubois 8.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans les annexes au Moniteur belge. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ' Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Titre 3 - BUT ET OBJET SOCIAL

Article 4

La finalit� sociale de l'ASBL Do it �rself � est la cr�ation graphique et/ou artistique, la promotion et la

production de projets, de personnes, de soci�t�s, d'�v�nements par tout moyen d'action et sur tout m�dia tels que la presse, le cin�ma, internet ainsi que par tout autre mode de communications existant et � venir.

L'ASBL est impliqu�e et se sp�cialise dans tous les p�les de la communication graphique et visuelle. De l'animation traditionnelle � la r�alisation de vid�o-clip, de l'identit� visuelle � la conception de campagnes publicitaires (voir article 4).

L'ASBL oeuvre �galement pour promouvoir et organiser des �v�nements culturels et ainsi soutenir et promouvoir tous types d'artistes en devenir ou d�j� confirm�s (voir article 4). Le professionnalisme et le dynamisme de la structure r�side dans le but de cr�er des � images � qui ont du sens, une logique, et ce, en fonction de la demande de tout un chacun.

Article 5

L'association a pour objet(s) :

-L'animation 2D

-L'illustration num�rique

-Le webdesign

-La r�alisation multim�dia (visuelle & audiovisuelle)

-La pr� & post production

-La cr�ation d'identit� visuelle (via support presse)

-Organisation d'�v�nements culturels et artistiques

L'association peut accomplir tous actes g�n�ralement quelconques se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut notamment s'int�resser � toute activit� similaires � son objet, de m�me que accorder son aide, sa collaboration ou sa participation � tout organisme ou association poursuivant les m�mes buts ou dont l'activit� contribuerait ou pourrait � la r�alisation de ceux-ci.

Titre 4 - LES MEMBRES

Section I

Admission

Article 6

L'association poursuit son objet � travers des membres qui, par leur comp�tence et leur activit�, concourent directement � sa r�alisation. Le processus complet de s�lection des membres et d'�volution au sein de l'A.S.B.L. sont transcrits dans le r�glement d'ordre int�rieur de l'association. L'association est compos�e de membres effectifs et d'adh�rents qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Leur nombre ne peut �tre sup�rieur � 4.

Article 7

� 1. Sont membres effectifs :

1)!es comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ; Pour devenir

2)toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le Conseil d'administration.

membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :

- Etre majeur

-Etre sp�cialis� dans un des domaines qui se rapportent � l'objet de l'A.S.B.L.

-Avoir contribu� au bon d�roulement des activit�s de l'A.S.B.L.

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M00 2.2

Les membres effectifs disposent du droit de vote lors des Assembl�es G�n�rales, ils doivent respecter les conditions �tablies dans le � ROI � quant � leurs droits et obligations.

� 2. Sont membres adh�rents :

Est consid�r� comme membre adh�rent, toute personne ayant marqu� son int�r�t pour � Do it �rself �, ayant particip� aux diff�rentes �tapes du processus de s�lection et ayant �t� s�lectionn� et vot� lors de l'Assembl�e G�n�rale.

Aucun droit de vote lors des Assembl�es G�n�rales n'est octroy� aux membres adh�rents.

De plus, ils doivent respecter les conditions �tablies dans le � ROI � quant � leurs droits & obligations.

Section Il

D�mission, exclusion, suspension

Article 8

Les nouveaux membres sont les personnes qui adressent leur demande, par �crit, au conseil d'administration et qui sont admises par l'assembl�e g�n�rale. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courriel �lectronique. La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s.

Article 9

L'exclusion d'un membre adh�rant ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es

Article 10

Tout membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social de l'association. Il ne peut r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire.

Le conseil d'administration peut interdire, jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale, la participation d'un membre aux activit�s et r�unions de l'association quand ce membre a port� atteinte aux int�r�ts de l'association ou des membres qui la composent.

La prochaine assembl�e g�n�rale prononcera, conform�ment � l'article 9, l'exclusion du membre ou r�tablira celui-ci dans ses droits.

Article 11

Les membres peuvent d�missionner � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Article 11 bis

Le conseil d'administration tient, au si�ge social de l'association, un registre des membres.

Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration.

Section III Cotisation Article 12

Les membres pourront �tre tenus de verser une cotisation annuelle dont le conseil d'administration fixe le montant ainsi que la date et le mode de versement. La cotisation ne pourra pas d�passer 250 euros pour les personnes physiques et 25 000 euros pour les personnes morales.

Titre 5 - LE FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE GENERALE

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MOD 2.2

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par un autre membre du conseil d'administration.

Article 14

L'assembl�e se r�unit au moins une fois par an. Les membres seront convoqu�s au plus tard 8 jours avant l'assembl�e g�n�rale par courrier postal ou �lectronique.

Article 15

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me des membres. Les membres seront convoqu�s au plus tard 8 jours avant l'assembl�e g�n�rale par le pr�sident de l'asbl.

Article 16

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un autre membre porteur d'une procuration �crite d�ment sign�e. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adh�rents, sympathisants ou affili�s d'honneur ou �m�rites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas d�lib�rative.

Article 17

Toute modification aux statuts sont d�pos�es au greffe du tribunal comp�tent et publi� aux Annexes du Moniteur Belge conform�ment � la loi du 27 juin 1921. II en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re.

Article 18

Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Titre 6 - LES POUVOIRS DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 19

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la loi ou par les

pr�sents statuts.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1. De modifier les statuts.

2. D'admettre les nouveaux membres.

3. D'exclure un membre.

4. De nommer et r�voquer les administrateurs.

5. D'approuver annuellement les comptes et budget.

6. D'approuver le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications.

7. De donner la d�charge aux administrateurs et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

8. De d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire, toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale ;

9. De prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� en finalit� sociale ;

10. De d�cider de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.

Titre 7 - LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 20

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de minimum trois administrateurs, membres de l'association. Le mandat d'administrateur est gratuit.

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M0D 2.2

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association. Toutefois, si seulement 3 personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de 2 personnes.

Les membres du conseil d'administration, apr�s un appel de candidatures, sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue des voix des personnes pr�sentes ou repr�sent�es.

Le mandat d'administrateur, en tout temps r�vocable par l'assembl�e g�n�rale, est de cinq ans. Ce mandat est renouvelable.

Article 21

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 22

Le mandat d'administrateur est toujours r�vocable sans que l'assembl�e g�n�rale doive motiver ou justifier sa d�cision.

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration et c'est l'Assembl�e G�n�rale qui acte la d�cision.

Titre 8 - FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 23

Le conseil d�signe en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, et un secr�taire g�n�ral.

Article 24

Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois tous les six mois sur convocation �crite adress�e � l'ensemble de ses membres par le pr�sident.

Article 25

Le conseil d�lib�re valablement si la moiti� des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. Tout administrateur emp�ch� ou absent peut donner � un de ses coll�gues du conseil mandat pour le repr�senter � une r�union d�termin�e du conseil et y voter en ses lieu et place. Le mandataire sera, dans ce cas, au point de vue du vote, r�put� pr�sent. Toutefois, aucun mandataire ne peut repr�senter plus d'un administrateur.

Article 26

Le conseil d'administration peut accomplir tout acte d'administration ou de disposition et notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous les biens meubles et accepter et recevoir tous subsides et conclure tous les contrats d'entreprises et de ventes, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements; renoncer � tous les droits contractuels et r�els.

Titre 9 - L'ACTION EN JUSTICE

Article 27

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont d�cid�es par le conseil d'administration et intent�es ou soutenues au nom de l'association par les personnes habilit�es, en vertu du statut, � repr�senter l'association � cet effet par le conseil d'administration.

Titre 10 - LA GESTION JOURNALIERE

Article 28

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � une personne. L'association peut d�signer comme personne charg�e de la gestion journali�re un administrateur, un membre.

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M00 2.2

Article 29

La dur�e du mandat des d�l�gu�s � la gestion journali�re, �ventuellement renouvelable, est de cinq ans. Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re.

Titre 11 - LA REPRESENTATION Article 30

L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par le pr�sident de l'association agissant seul ou par deux administrateurs agissant conjointement.

Article 31

L'association est aussi valablement repr�sent�e pour les actes de gestion journali�re par le d�l�gu� � cette gestion.

Titre 12 - GESTION FINANCIERE Article 32

Les ressources de l'association sont constitu�es par les cotisations des membres, telles que pr�vus � l'article 11 ci-dessus, les dons et legs �ventuels, les subsides, subventions et le produit de toutes les rentr�es li�es � l'activit� normale de l'association.

Article 33

L'association tient une comptabilit� conforme aux r�gles impos�es par la loi du 27 juin 1921 et ses arr�t�s d'application.

Article 34

L'exercice social commence le 1 novembre pour se terminer le 31 octobre

Article 35

Les comptes de l'exercice �coul�, le budget pour l'exercice suivant seront soumis annuellement pour approbation � l'assembl�e g�n�rale.

Titre 13 - LE REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 36

Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre instaur�. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y �tre apport� n�cessitent une d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant au moins la moiti� des membres et statuant � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Ce ROI fait office de compl�ment aux statuts et doit �tre respect� par l'ensemble des membres (des proc�dures d'exclusion y sont pr�vues si ce r�glement n'est pas respect� et ce conform�ment aux statuts).

Titre 14 - LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

Article 37

R,eeerv�,

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�raled�signera le ou

les

liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social de l'association.

Article 38

Toute d�cision relative � la dissolution est d�pos�e et publi�e conform�ment � la foi du 27 juin 1921.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

-Renaud FLEMAL, rue de la barre 26 ; 1390 Grez-Doiceau

-Kevin ANTOINE, avenue des chevaliers d'Escalada 20 ; 1325 Dion Valmont

-Alexia Cooper, 8 rue des droits de l'homme ; 7000 Mons

Tous pr�cit�s et qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

- Pr�sident: Renaud FLEMAL

- Tr�sorier : Kevin ANTOINE

- Secr�taire G�n�ral : Alexia COOPER

Fait � Grez-Doiceau en double exemplaire le 24 octobre 2011.

Signature : FLEMAL Renaud, Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la toridation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
DO IT URSELF, EN ABREGE : U

Adresse
PLACE ERNEST DUBOIS 8 1390 GREZ-DOICEAU

Code postal : 1390
Localité : GREZ-DOICEAU
Commune : GREZ-DOICEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

DO IT URSELF, EN ABREGE : U

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées DO IT URSELF, EN ABREGE : U

Coordonnées
DO IT URSELF, EN ABREGE : U