ECNERGIE

Dénomination : ECNERGIE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 541.723.521

Publication

12/11/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13306716*

D�pos�

07-11-2013

Greffe

N� d entreprise : 0541723521

D�nomination (en entier): eCnergie

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1320 Beauvechain, Rue Alfred Scheers,H.-M. 3

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D un acte re�u le 5 novembre 2013 par devant Ma�tre Louis Ravet, Notaire � la r�sidence de Jemeppe-sur-Sambre, en cours d enregistrement, il r�sulte que:

1. Madame VOET Alexandra Edith Aline, n�e � Uccle le vingt-quatre mars mille neuf cent septante-huit, domicili�e � 1320 Beauvechain, Rue Alfred Scheers,H.-M. 3, (780324422-32).

Et son �poux

2. Monsieur SP�GUEL C�dric Christian Eric, n� � Schaerbeek le vingt avril mille neuf cent septante-huit, �poux de Madame Alexandra Voet, domicili� � 1320 Beauvechain, Rue

Alfred Scheers,H.-M. 3, (780420-207-83). Mari�s sous le r�gime de la s�paration

des biens pure et simple en vertu d un contrat de mariage re�u par le Notaire Paul-Emile Broh�e � Woluwe-Saint-Pierre le 15 septembre 2006.

Ont constitu� une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination de �eCnergie � dont le si�ge social sera �tabli � 1320 Beauvechain, Rue Alfred Scheers,H.-M. 3 et au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR).

SOUSCRIPTION LIBERATION

Ce capital sera repr�sent� par cent quatre-vingt six (186) parts sociales sans valeur nominale repr�sentant chacune un/186�me du capital, int�gralement souscrites comme suit par :

1. Madame Alexandra Voet � concurrence de cent quatre-vingt cinq (185) parts.

2. Monsieur C�dric Sp�guel � concurrence d une (1) part.

Le Notaire soussign� atteste que chacune des parts ainsi souscrite est lib�r�e � concurrence d un tiers en num�raire, de sorte que la soci�t� a, de ce chef, d�s � pr�sent, � sa disposition, une somme de six mille deux cents (6.200) euros ainsi qu'il r�sulte d'ailleurs d'un CERTIFICAT d�livr� par Fintro le 23 octobre 2013 remis au notaire soussign� et attestant que cette somme a �t� d�pos�e en un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� portant le num�ro BE76 1430 8800 7595.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Les comparants ont d�clar� arr�ter comme suit les statuts de la soci�t� :

ARTICLE UN : DENOMINATION SOCIALE

Il est form� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, sous la d�nomination sociale

de � eCnergie �.

ARTICLE DEUX: SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1320 Beauvechain, Rue Alfred Scheers,H.-M. 3.

Il pourra �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de

Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance, qui a tous

pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sultent.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs,

d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

ARTICLE TROIS: OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, aussi bien pour compte

propre, que comme interm�diaire ou pour compte de tiers, seule ou en participation avec des

tiers, toutes op�rations g�n�ralement quelconques relevant des activit�s d �tudes, de

conseils, d expertise, d organisation, de planification, de pilotage, de surveillance, de

coordination technique, administrative ou financi�re, de contr�le, de gestion, de promotion

d investissement ou de r�alisation, d �laboration de projets, de conception, d optimalisation,

d ing�nierie, de la commercialisation, dans tous les domaines relevant de:

- la performance �nerg�tique des b�timents ;

- l urbanisation et l am�nagement du territoire;

- la construction;

- et notamment toute mission relevant des domaines suivants:

. La certification de la performance �nerg�tique des b�timents existants

. La r�alisation d audit �nerg�tique de b�timents existants

. Les missions de Conseiller PEB, de responsable PEB dans le cadre de travaux de types

� B�timent neuf et assimil� � et � R�novation Lourde � au sens de la r�glementation sur les

performances �nerg�tiques des B�timents (PEB),

. La consultance et l �tude en mati�re d �nergie tant au profit des entreprises que des

particuliers,

. Les �tudes, conseils en mati�re de construction de b�timents r�pondant aux crit�res Basse

Energie et Passif

. Les �tudes et conseils relatifs aux ponts thermiques

. Toute expertise de thermographie, d infiltrom�trie

. Les �tudes de faisabilit� technico-�conomique relatives � l utilisation des �nergies

renouvelables au sein des B�timents neufs ou en R�novation Lourde

. Toutes les missions en rapport de pr�s ou de loin aux performances �nerg�tiques du

b�timent

. L organisation de s�minaire et cours, congr�s, conf�rences, r�unions de travail, stages de

perfectionnement dans les domaines pr�cit�s.

. L �tablissement, le contr�le et le suivi de la faisabilit� d un projet ou d un investissement

quelconque, immobilier ou non;

. L �tablissement des concepts, esquisses, avant-projets et projets;

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. L �tablissement de plans, cahier des charges, m�tr�s, travaux d illustrations ou r�alisation de maquettes;

. L assistance au ma�tre de l ouvrage, la ma�trise d ouvrage d�l�gu�e, la coordination, la planification et l organisation des �tudes et r�alisations;

. La cr�ation, l extension, l am�lioration, la r�novation, l exploitation de tout b�timent;

. L animation, la direction ou la surveillance des r�alisations dans tout domaine de son ressort;

. Les �tudes, conseils, organisations et contr�les en mati�re d immobilier, de construction, d am�nagement int�rieur, de mobilier, d infrastructure, ainsi que l administration en g�n�ral de soci�t�s actives dans ces domaines;

. L analyse, la d�finition, la mise en Suvre et le contr�le des proc�dures et des moyens d exploitation et de gestion des immeubles;

. la conception, le dessin, le design de tout ensemble ou produits des domaines de l immobilier ou non;

. la recherche et le d�veloppement � caract�re scientifique, technique, �conomique ou industriel en g�n�ral, et en particulier en liaison avec les secteurs de la construction, de l am�nagement int�rieur, de la d�coration, de l environnement, de l am�nagement des espaces ext�rieurs et de l �quipement;

. La r�alisation de tout travail, prototype ou pi�ces d �preuve appliquant des concepts, designs ou �tudes dans ces domaines;

. La mise au point, l achat ou la vente de brevets;

. La mise au point de proc�dures et logiciels de gestion des activit�s li�es directement ou non � son objet;

. La gestion et la diffusion d informations et de connaissances, sous quelque forme que ce soit;

. Toute expertise immobili�re, fonctionnelle ou autre;

. L interm�diaire en cessions et reprises d affaires de toute nature, immobili�res ou autres op�rations telles qu emprunts, pr�ts, financements ou toutes autres op�rations similaires; . Toutes op�rations li�es � l urbanisme et l am�nagement du territoire, de l espace urbain ou rural y compris le d�veloppement et la gestion des villes et des r�gions (�num�ration �nonciative et non limitative);

. Toute activit� de services g�n�ralement quelconque;

. L �tude, le conseil, le contr�le ou la coordination en lien direct ou indirect avec l objet social d�fini ci-avant, tant dans le domaine technique que financier, juridique ou administratif.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques commerciales, industrielles, financi�res, et civiles, mobili�res ou immobili�res, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes associations, entreprises, soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

Elle peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur.

ARTICLE QUATRE: DUREE

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La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute aux conditions requises pour les modifications statutaires.

Elle peut prendre des engagements ou stipuler � son profit pour un terme qui

exc�derait la dur�e qui lui serait ult�rieurement assign�e.

ARTICLE CINQ: CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) repr�sent� par

186 parts sociales sans valeur nominale, int�gralement souscrites et lib�r�es � concurrence

d un tiers en num�raire, repr�sentant chacune un/186 de l'avoir social.

Dans le cas o� des parts sociales ne sont pas enti�rement lib�r�es, le g�rant

d�terminera, au fur et � mesure des besoins de la soci�t�, et aux �poques qu'il jugera utile, les versements ult�rieurs � effectuer sur les parts non enti�rement lib�r�es.

Tout associ� qui, apr�s un pr�avis d un mois signifi� par lettre recommand�e du g�rant, sera en retard de satisfaire � un appel de fonds, devra bonifier � la soci�t� des int�r�ts calcul�s au taux de douze pour cent (12 %) l'an, � dater du jour de l'exigibilit� du versement.

(...)

ARTICLE HUIT: GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou

morales, associ�s ou non, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale ou par les statuts.

(...)

ARTICLE NEUF

Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous actes

d'administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�, s�par�ment s'ils sont plusieurs,

sauf dispositions contraires prises par l'Assembl�e G�n�rale.

Il a dans ses pouvoirs tous les cas qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou par les

statuts de l'Assembl�e G�n�rale, et qui sont n�cessaires � la r�alisation de l'objet social. Il

peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, certains de ses pouvoirs pour la dur�e et dans les

conditions qu'il fixe.

ARTICLE DIX

Tous les actes engageant la soci�t�, m�me ceux auxquels un fonctionnaire public

pr�te son concours, sont valablement sign�s par le g�rant ou un des g�rants s'ils sont

plusieurs, qui n'a pas � justifier vis-�-vis des tiers d'une autorisation sp�ciale de l'Assembl�e.

(...)

ARTICLE DOUZE: EXERCICE SOCIAL

L'ann�e sociale commence le premier octobre et finit le trente septembre de chaque

ann�e.

ARTICLE TREIZE: ASSEMBLEE GENERALE

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unira chaque ann�e le 29 du mois de d�cembre

� 18 heures au si�ge social ou dans tout autre local d�sign� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri� l�gal, l'assembl�e sera remise au premier jour ouvrable suivant,

autre qu'un samedi.

(...)

ARTICLE QUATORZE

La tenue des assembl�es g�n�rales est r�gie par le Code des Soci�t�s.

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Chaque associ� peut voter par lui-m�me ou par mandataire. Le vote peut �tre �mis aussi par �crit.

Chaque part sociale ne conf�re qu'une seule voix. L'associ� qui poss�de plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix �gal � celui de ses parts.

La soci�t� ne reconna�t qu'un seul propri�taire par part.

S'il y a plusieurs propri�taires d'une part, l'exercice des droits y aff�rents est suspendu jusqu'� ce qu une seule personne ait �t� d�sign�e par les int�ress�s pour les repr�senter vis � vis de la soci�t�, sauf dans le cas pr�vu par le Code des Soci�t�s en cas d'associ� unique.

En cas d'existence d'un usufruit, le nu-propri�taire de la part sera repr�sent� vis-�-vis de la soci�t� par l'usufruitier, m�me s'il y a plusieurs associ�s.

ARTICLE QUINZE: BENEFICES

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite de toutes charges, frais g�n�raux et amortissements n�cessaires, constitue le b�n�fice net de la soci�t� et est r�parti comme suit :

- cinq pour cent minimum sont affect�s � la constitution du fonds de r�serve l�gal qui cessera d'�tre obligatoire, lorsqu'il aura atteint le dixi�me du capital social.

- le solde recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

Les associ�s pourront d�cider en assembl�e que tout ou partie de ce solde sera report� � nouveau ou affect� � un fonds de r�serve extraordinaire ou � l'attribution de tanti�mes au profit de la g�rance.

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte des comptes annuels est, ou devenait � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

ARTICLE SEIZE: DISSOLUTION

(...)

Le solde favorable de la liquidation, apr�s paiement des dettes et des charges de la soci�t�, sera partag� entre les associ�s suivant le nombre de leurs parts respectives.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

(...)

PREMIER EXERCICE SOCIAL

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t de l'extrait au Greffe du Tribunal comp�tent pour finir le 30 septembre 2014.

DATE DE LA PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE

La premi�re Assembl�e G�n�rale Ordinaire se r�unira en deux mille quatorze.

(...)

CONTROLE DE LA SOCIETE

L'Assembl�e G�n�rale constate que la soci�t� remplit les conditions l�gales

d�rogatoires lui permettant de ne pas nommer de commissaire r�viseur et d�cide que, jusqu'� constatation du contraire par l'Assembl�e, aucun r�viseur ne sera nomm�.

Volet B - Suite

GERANCE

Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire : Madame Alexandra Voet,

comparante, ici pr�sente et qui accepte avec les pouvoirs de d�cision et de repr�sentation

les plus �tendus.

Il est r�vocable en tout temps par l'Assembl�e G�n�rale.

Le mandat du g�rant sera r�mun�r�.

Madame Voet est nomm�e en qualit� de repr�sentant permanent de la soci�t�

conform�ment � l article 61 du Code des Soci�t�s, ce qu il accepte.

REPRISE D'ENGAGEMENTS

Le g�rant reprend tous engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent et

toutes les activit�s entreprises depuis le 1er septembre 2013 par Madame Alexandra Voet au

nom et pour compte de la soci�t� en formation.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la

personnalit� morale.

(...)

POUR EXTRAIT LITTERAL CONFORME

D�livr� uniquement pour �tre d�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce.

D�pos� en m�me temps qu une exp�dition de l acte.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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R�serv�

au

Moniteur

belge

27/07/2015

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

-TRIBUNAL DE COMMERCE

i 5 JUIL. 2015

N IVELlef

e

D�nomination : eCnergie

Forme juridique : SPRL

Si�ge : Rue Alfred Scheers, H.-M. 3 - 1320 BEAUVECHAIN

N� d'entreprise : 0541723521

Objet de l'acte : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 01/0712015.

"Le si�ge social de la soci�t� est transf�r� � l'adresse suivante � dater de ce jour

Rue de la Maison du Bois, 85

1370 - MEL1N:'

\baEy 11LExAr3IRi1

CERi1N � E

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

01/02/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2015, APP 29.12.2015, DPT 27.01.2016 16030-0469-010

Coordonnées
ECNERGIE

Adresse
RUE DE LA MAISON DU BOIS 65 1370 MELIN

Code postal : 1370
Localité : Mélin
Commune : JODOIGNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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