ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL, EN ABREGE : EBQGT

Association sans but lucratif


Dénomination : ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL, EN ABREGE : EBQGT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.049.260

Publication

19/02/2014
ÿþ 1, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2 MOD 22

Ré:

Moi 11111111, 109 11 1111111111

N d'entre.prise " 0844.049.260

DàtumninatIon

(en emer) ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL A.S.B.L.

(en abrégé) ebqgt

Forme juridique a.s.b.l.

Siège 1428 Lillois, rue Ramelot, 124

Objet de recto Modification des statuts de l'a.s.b.l.

ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL a.s.b.l.

Siège social Rue Ramelot, 124

1428 Lillois

Arrondissement judiciaire de Nivelles.

Numéro d'entreprise : N° 0844.049.260

Extrait du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 20 juillet 2013

L'assemblée décide de modifier l'article 29 des statuts et de remplacer le texte existant par le suivant: L'exercice social commence ie ler octobre pour se terrniner 30 septembre de l'année suivante.

Dispositions transitoires le prochain exercice social commence le 20 mai 2013 pour se clôturer le 30 septembre 2014.

Administrateur président Monsieur LEMOINE Jean-Claude t7'

Administrateur Secrétaire-trésorier : Administrateur: Madame RIRA Jacqueline.

Madame PIETTE Sara

C .1-eÀ,t4.4,Lite aeffle,t;.,e7.,,

Mentionner sur la dernière page du Volet B . recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pou'yoir de repràsenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

13/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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ïRIBüNALDECfl COMMERCE

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N' d'entreprise . o itt. 0L(5 Q 60

Dénorninakion

(en entier) : ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL A.S.B.L.

(6n abré e) . ebqgt

Forme juridique a.s.b.I.

Siège 1428 Lillois, rue Ramelot, 124

Objet do á'4cte : Création d'une nouvelle a.s.b.l_

ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL a.s.b.l.

Siège social : Rue Ramelot, 124

1428 Lillois

Arrondissement judiciaire de Nivelles,

Numéro d'entreprise :

NOUVEAUX STATUTS.

Les soussignés,

PIETTE Sara, née à Lobbes , le 23 mars 1980, domiciliée à 5020 Flawinne, Drève de Flovana, 4_

PIRA Jacqueline, née à Ixelles, le 20 août 1956, domiciliée à 1300 Wavre, avenue de Cheremont, 63.

LEMOINE Jean-Claude, né à Gilly, le 31 mai 1943, domicilié à 1428 Lillois, rue Ramelot, 124.

membres effectifs de l'association sans but lucratif ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL, réunis

valablement en assemblée générale extraordinaire le 09 février 2012, ont pris unanimement la décision, de

créer une nouvelle association sans but lucratif selon la nouvelle loi du 2 mai 2002 et de ses arrêtés

d'application,

TITRE 1, DÉNOMINATION ET SIÈGE SOCIAL.

Article 1

-L'association est dénommée a ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL».

Article 2.

Son siège social est établi à 1428 Lillois, rue Ramelot, 124, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

TITRE 2 : BUTS ET MOYENS D'ACTION,

Article 3.

L'association a pour but d'offrir à ses membres

- d'aborder la pratique de l'art de vivre selon la philosophie médicale chinoise,

- de rétablir l'équilibre énergétique des personnes par des méthodes traditionnelles chinoises,

- d'organiser des conférences, des séminaires et de diffuser des informations par la publication de

brochures, de revues et de livres traitant de ces pratiques,

- de prodiguer des cours organisés en cours spécifique de formation de professeurs de Qi Gong.

L'association vise, d'une manière générale, à favoriser l'harmonie entre l'homme et son environnement en

prodiguant ses conseils, en procédant au dépistage des troubles énergétiques et aux régulations nécessaires

au rétablissement d'un équilibre énergétique normal selon les règles de la philosophie ancienne chinoise.

Elle poursuit la réalisation de ses objectifs par tous les moyens précités et sans que cette liste soit

exhaustive, Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ses objectifs.

Pour atteindre son but social, l'association pourra recueillir, gérer, administrer, recevoir et attribuer toutes

sommes et valeurs quelconques. L'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété tous

meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son objet. Elle pourra accepter toute assistance offerte

par d'autres organismes ayant un but similaire et elle pourra faire appel à ces derniers. Elle pourra, elle-même,

prêter son concours ou s'intéresser de toutes manières à toute association sans but lucratif ou à tout or anisme

ayant un but similaire ou assimilé au sien.

Article 4.--e

M,?ntionner sur la dernière i oge B: Au recta Nom et qualité du noiaitc instrurnertant ou de la psrsonna ou de psreonnsû

o arii GOO'IOir de représenter I association is fondation ou l orgsniome û I so r" d des mea

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

- l'organisation de cours techniques et pratiques de régulation énergétique en vue d'une meilleure connaissance des liens unissant l'homme à son milieu naturel,

- l'encouragement et la participation, dans la mesure des moyens disponibles, à la création de centres divers de sinobiologie, bibliothèques, vidéothèques,

- la mise à disposition de conseillers techniques pour aider ses membres à résoudre les différents

problèmes inhérents à la régulation énergétique,

-la diffusion des principes d'une vie harmonieuse par tous moyens appropriés ;

- la collaboration avec des associations poursuivant les mêmes buts et visant les mêmes objectifs.

TITRE 3 : MEMBRES.

Article 5.

L'association est composée des membres effectifs soussignés et de membres adhérents. Le nombre

minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la

plénitude des droits leur accordés par la loi et les présents statuts.

Article 6.

La participation en tant que membre effectif est assujettie à l'accord du conseil d'administration. Toute

personne s'intéressant aux objectifs de l'association peut en devenir membre adhérent par le versement d'une

cotisation annuelle sans autre obligation ni formalité.

Article 7.

Les membres effectifs apportent à l'association le concours actif de leurs compétences et de leur

dévouement, Ils sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission

au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire te membre effectif qui n'est pas en règle de cotisation et

qui ne donne aucune suite dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier, II entre dans les

compétences de l'assemblée générale de prononcer une exclusion à la majorité des deux tiers des voix

présentes ou représentées.

Article. 8

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayant-droits n'ont aucun droit sur le

fonds social. Ils ne peuvent réclamer ni relevé, ni inventaire ni le remboursement des cotisations versées.

TITRE 4 : COTISATIONS.

Article 9

Les membres paient Une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale. Cette cotisation ne peut être

supérieure à cinquante euros pour les membres effectifs et à dix euros pour les membres adhérents. Toutefois,

le président d'honneur est dispensé de toute cotisation.

TITRE 5 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

Article 10.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du

conseil d'administration ou, en cas d'absence de celui-ci par l'administrateur délégué ou à défaut de ce dernier,

par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 11.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications des statuts, la nomination et la révocation

des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la décharge à accorder aux administrateurs, la

dissolution volontaire de l'association.

Article 12

Il est tenu une assemblée générale annuelle. L'association peut être réunie à tout moment en assemblée

générale extraordinaire par décision du conseil d'administration. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et

lieu mentionnés dans la convocation.

Article 13.

L'assemblée est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre effectif au

moins huit jours avant l'assemblée et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre

du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi

du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer sur des points qui ne figureraient pas à l'ordre du jour.

Article 14.

Tout membre effectif empêché d'assister à une assemblée peut se faire représenter par un mandataire

porteur d'un écrit qui atteste sa désignation.

Article 15.

Tous les membres effectifs possèdent un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Les résolutions

sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle du

président ou de son représentant est prépondérante.

Article 16.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Article 17.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et

un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en

prendre connaissance. ils peuvent en obtenir des extraits signés parle président et un administrateur.

Article 18. nJ~

Résxrv.é._

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MOD 2.2

ir oIe û - UiïB

Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement

judiciaire du lieu du siège de l'association. il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'un

administrateur.

TITRE 6: ADMINISTRATION.

Article 19.

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins nommés par l'assemblée

générale et, en tout temps, révocables par elle,

Article 20.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée

générale, Il achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 21.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un administrateur délégué ou éventuellement un vice-

président, un trésorier et un secrétaire, ces deux mandats étant cumulables. En cas d'empêchement du

président, ses fonctions sont assumées par l'administrateur délégué ou le cas échéant, par le vice-président ou

le plus âgé des administrateurs présents.

Article 22.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué. Il ne peut statuer que si la

majorité des membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou

représentés, la voix du président ou de son remplaçant éventuel étant prépondérante en cas de parité.

Article 23.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir un

dépôt, acquérir, échanger ou aliéner tout bien meuble ou immeuble ainsi que contracter ou céder un bail même

pour une période supérieure à neuf ans, accepter et recevoir tous subsides, dons et donations, consentir et

conclure des contrats d'entreprise et de vente, contracter et effectuer des emprunts, renoncer aux droits

contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles personnelles, plaider tant en demandant qu'en

défendant devant toute juridiction et exécuter tout jugement

Article 24.

Les membres de l'association exercent leurs fonctions à litre bénévole, Ils ont toutefois droit au

remboursement des frais engagés pour compte de celle-ci sur base de pièces justificatives probantes.

Article 25.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, y compris l'usage de la signature afférente à

cette gestion, à un administrateur délégué qui est choisi parmi ses membres.

Article 26.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées et soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration.

Article 27.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière sont signés soit par le

président, par l'administrateur délégué ou éventuellement par le vice-président.

Article 28.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur mission et ne sont

responsables que dans la limite de l'exécution de leur mandat,

TITRE 7 ; DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 29.

L'exercice social commence le 20 mai pour se terminer ie 19 mai de l'année suivante.

Article 30.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 31.

L'association est constituée pour une durée illimitée. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou

judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera

affecté à une association ayant les mêmes objectifs et poursuivant les mêmes buts.

Article 32.

S'ils sont opportuns, la formation complémentaire du ou des conseillers techniques responsables de

l'enseignement constituent, une obligation dans la mesure où ils sont compatibles avec leurs disponibilités.

Article 32.

Tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les

associations sans but lucratif telle qu'elle a été modifiée par fa loi du 2 mai 2002 et ses arrêtés d'application.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES,

Les soussignés, cités au premier paragraphe des présents statuts ont individuellement accepté soit un

mandat d'administrateur soit une fonction honorifique ou spécifique attachée à leur nom :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Sont désignés en qualité de : Administrateur président:

Administrateur Secrétaire-trésorier :

Administrateur :

Monsieur LEMOINE Jean-Claude Madame P1RA Jacqueline. Madame PIGE Sa

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Coordonnées
ECOLE BELGE DE QI GONG TRADITIONNEL, EN ABRE…

Adresse
RUE RAMELOT 124 1428 LILLOIS-WITTERZEE

Code postal : 1428
Localité : Lillois-Witterzée
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne