ECONOMICS SYSTEMS & TECHNOLOGIES MANAGEMENT, EN ABREGE : ECOSYSTM

Société Coopérative à Responsabilité Limitée

Dénomination : ECONOMICS SYSTEMS & TECHNOLOGIES MANAGEMENT, EN ABREGE : ECOSYSTM

Forme juridique : Société Coopérative à Responsabilité Limitée

N° entreprise : 544.944.416

Publication

11/02/2014

�� MOD WORD 11.1

rem Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

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1 MU, 2014

Greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : D�nomination S 44" ,44.4(6

(en entier) : Economics Systems & Technologies Management

(en abr�g�) : ECOSYSTM

Forme juridique : soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e

Si�ge : � (1435) Mont-Saint-Guibert, 2/2.2, rue Fond Cattelain

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

D'un acte re�u par Ma�tre Olivier JAMAR, notaire � Chaumont-Gistoux, soussign�, le trente janvier deux mil

quatorze, transmis au greffe du tribunal de commerce avant enregistrement en vue du d�p�t,

Il r�sulte que :

1. Monsieur CAPRASSE Charles Max Marie Ghislain (NN 650807 305 33), n� � Waremme le 7 ao�t 1965, c�libataire, domicili� et demeurant � (1435) Mont-Saint-Guibert, 55/5, rue des Trois Burettes;

2. Monsieur MANNEH-I Choukri (NN 620321 471 28), n� � J�rusalem le 21 mars 1962, �poux de Madame Annick Catherine Th�r�se MANFRON, domicili� et demeurant � (1495) Sart-Dames-Avelines, 13, rue Saint Jean;

3 Monsieur SEGERS Pascal Camille Fran�ois Ghislain (NN 640331 245 93), ing�nieur industriel, n� � Namur le 31 mars 1964, �poux de Madame Nathalie Jacqueline Denis, domicili� et demeurant � (1435) Mont-Saint-Guibert, 491b, rue d'Alvau;

Ont constitu� une soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e d�nomm�e � Economics Systems 8. Technologies Management � en abr�g� � ECOSYSTM �, dont le si�ge social sera �tabli � (1435) Mont-Saint-Guibert, 2/2.2, rue Fond Cattelain.

La soci�t� a pour objet, tant pour compte propre que pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, tant en Belgique qu'� l'�tranger:

OLe conseil,

Dia consultance,

O1e d�veloppement,

Q'l'achat,

Dia vente,

Dia repr�sentation,

DIa fabrication,

Q' l'installation,

Dia maintenance

Dia gestion de projets

Q'l'organisation

Ole service

Dans les secteurs de

Q'L'�!ectricit�,

�l'�lectronique,

ol'informatique,

ales t�l�communications,

Q'l'audio-visuel,

Dia communication,

ijle marketing,

Dia publicit�,

Dia vente,

Q'l'�v�nementiel,

D l'assurance,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Ul'interm�diaire en mati�re de cr�dit,

Qle management,

!l'automobile,

[]l'�nergie,

�ie sport.

Aux entreprises commerciales et industrielles

Acheter, g�rer, louer et investir dans tous biens immeubles et mobiliers et tous droits immobiliers et mobiliers.

La prise de participation dans toute soci�t� commerciale ainsi que sa gestion,

La gestion pour compte propre d'un patrimoine de valeurs mobili�res et immobili�res incluant notamment, mais non exclusivement des actions et parts belges ou �trang�res, cot�es ou non, � titre provisoire ou permanent; des obligations, bons de caisses, warrants, options et titres analogues en g�n�ral, toute valeur mobili�re et immobili�re,

La soci�t� peut accepter des mandats d'administrateur ou de g�rant, dans les limites autoris�es par la loi,

La soci�t� peut �galement fournir au nom et pour compte de ses administrateurs ou associ�s, toutes garanties g�n�ralement quelconques dans le respect des lois,

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res et immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation,

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Le d�but des activit�s de la soci�t� est fix� � la date du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Nivelles.

Le capital social est illimit�.

La part fixe du capital s'�l�ve � dix-huit mille six cents (18.600,00 � ) euros et est lib�r�e � raison d'un/ tiers soit � concurrence de six mille deux cents euros (6.200,00� ).

Le capital est variable pour ce qui d�passe ce montant fixe. Les parts de cat�gorie B et C repr�sentent la part variable selon les modalit�s de sa cat�gorie.

La partie variable du capital social peut �tre augment�e ou diminu�e, sans qu'il puisse �tre r�duit � moins de sa part fixe, par d�cision du conseil d'administration.

La part sociale reste � appartenir � la cat�gorie � laquelle elle appartient lors de sa cr�ation m�me en cas de cession.

La part fixe est repr�sent�e exclusivement par des parts sociales de cat�gorie � A �, d'une valeur nominale de cent (100) euros chacune, portant les num�ros un (1) � cent quatre-vingt-six (186).

En dehors des parts repr�sentants les apports, il ne peut �tre cr�� aucune esp�ce de titres, sous quelque d�nomination que ce soit, repr�sentatifs de droits sociaux donnant droit � une part des b�n�fices.

Un nombre de parts sociales correspondant au capital fixe devra �tre � tout moment souscrit et lib�r� conform�ment au code des soci�t�s.

Outre les parts sociales de cat�gorie � A �, d'autres parts sociales pourront, en cours d'existence de la soci�t�, �tre �mises, notamment dans le cadre d'admission d'associ�s ou de majoration de souscriptions.

L'organe qui g�re la soci�t� fixe, dans le respect des cat�gories pr�cis�es ci-apr�s, leur taux d'�mission, le montant � lib�rer lors de la souscription ainsi que, le cas �ch�ant, les �poques d'existence des montants restant � lib�rer et le taux des int�r�ts dus sur ces montants.

Le capital de la soci�t� se structure en trois cat�gories :

-le capital � A �, repr�sent� par des parts de type � A � correspond aux parts repr�sentatives de la part fixe, d'une valeur nominale de cent (100,00 � ) chacune ;

-le capital � B � repr�sent� par des parts de type � B � correspond aux parts souscrites sur la part variable par les nouveaux associ�s de la soci�t�, avec droit de vote � l'assembl�e g�n�rale et dont le nombre �mis ne pourra pas d�passer trente (30%) pour cent du nombre de parts � A � existantes; la valeur nominale des parts de type � B � s'�l�ve � la somme de deux cents (200,00 � ) euros chacune ;

-le capital � C � repr�sent� par des parts de type � C � correspond aux participations financi�res prises dans la soci�t� souscrites sur la part variable et qui ne donnent pas lieu � l'octroi d'un droit de vote � l'assembl�e g�n�rale ; la valeur nominale des parts de type � C � s'�l�ve � la somme de deux mille (2.000,00 � ) euros chacune.

Les associ�s qui restent en d�faut d'effectuer leurs versements dans les d�lais fix�s sont tenus, de plein droit et sans mise en demeure, de bonifier un int�r�t de sept (7) pour cent l'an, � partir de la date d'exigibilit�, sans pr�judice du droit pour la soci�t� de poursuivre par voie judiciaire le recouvrement de tout le solde restant d�, ou la r�solution de la souscription, ou d'exclure l'associ� d�faillant.

Le droit de vote attach� aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas �t� op�r�s sera suspendu aussi longtemps que ces versements, r�guli�rement appel�s et exigibles n'auront pas �t� effectu�s.

La soci�t� peut �mettre des obligations hypoth�caires ou non, par d�cision prise � la simple majorit� des voix par l'assembl�e g�n�rale des associ�s, qui fixera le taux, les conditions et les modalit�s de l'�mission, et organisera le fonctionnement de l'assembl�e des obligataires.

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En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�rera par les soins de liquidateur(s) nomm�(s) par l'Assembl�e g�n�rale.

A d�faut de pareille nomination, la liquidation s'op�rera par les soins du ou des administrateurs en fonction, formant un coll�ge,

Les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus �tendus conf�r�s par la loi, Les liquidateurs n'entrent en fonction qu'apr�s confirmation, par le tribunal de commerce, de leur nomination.

L'assembl�e d�terminera, le cas �ch�ant, fes �moluments des liquidateurs.

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net servira d'abord � rembourser le montant du capital lib�r�,

Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situations et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes fes parts sociales sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts sociales lib�r�es dans une proportion sup�rieure,

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales.

Les associ�s ne sont tenus que jusqu'� concurrence de leur souscription. Il n'existe entre eux ni solidarit�, ni

indivisibilit�,

Sont associ�s :

1) les signataires de l'acte de constitution ;

2) les personnes physiques ou morales vis�es � l'article 8, alin�a 2 des pr�sents statuts et agr��es par l'organe de gestion statuant � la majorit� des trois quarts des voix.

La soci�t� est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins et de six membres au plus d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple ou dans les pr�sents statuts. Les trois quarts des administrateurs doivent �tre d�sign�s parmi les fondateurs ou associ�s d�tenant en tout ou en partie des parts sociales de cat�gorie � A �.

Le conseil d'administration peut associer � ses travaux des experts qui si�gent avec voix consultative.

La dur�e du mandat des administrateurs peut �tre Illimit�e ou limit�e par l'assembl�e g�n�rale ou les statuts lors de leur nomination.

Si une personne morale est nomm�e administrateur, elle devra d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs, membres du conseil de direction ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale, Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur, La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles de publicit� que s'il exer�ait cette mission en son nom et pour son compte propre.

Seuls les associ�s ayant des parts sociales de cat�gorie � A � pourront �tre d�sign�s en qualit� d'administrateur statutaire,

Sont d�sign�s en qualit� d'administrateurs statutaire pour une dur�e illimit�e les fondateurs, savoir:

*Monsieur CAPRASSE Charles (NN 650807 305 33), domicili� et demeurant � (1435) Mont-Saint-Guibert, 5515, rue des Trois Burettes;

* Monsieur MANNEH-I Choukri (NN 620321 471 28), domicili� et demeurant � (1495) Sart-Dames-Avelines, 13, rue Saint Jean ;

* Monsieur SEGERS Pascal Camille Fran�ois Ghislain (NN 640331 245 93), domicili� et demeurant � (1435) Mont-Saint-Guibert, 491b, rue d'Alvau.

Messieurs Charles CAPRASSE, Choukri MANNEH-I et Pascal Segers, ont accept� leurs fonctions d'administrateurs statutaires pour une dur�e illimit�e, Ils exerceront leurs mandats � titre gratuit.

Le conseil d'administration poss�de, outre les pouvoirs qui lui sont conf�r�s par les pr�sents statuts, les pouvoirs d'administration et de disposition les plus �tendus, rentrant dans le cadre de l'objet social.

Il peut notamment prendre et donner en location, acqu�rir et ali�ner tous biens, tant mobiliers qu'immobiliers; contracter tous emprunts, sauf par �mission d'obligations ; affecter en gage ou en hypoth�que tous biens sociaux, donner mainlev�e avec renonciation � tous droits d'hypoth�que, de privil�ge et actions r�solutoires, m�me sans justification de paiement, de toutes inscriptions hypoth�caires et autres transcriptions, saisies et autres emp�chements quelconques, repr�senter fa soci�t� en justice en demandant et en d�fendant ; transiger et compromettre en tout �tat de cause sur tous int�r�ts sociaux.

Le conseil d'administration peut conf�rer fa gestion journali�re de la soci�t� ainsi que la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion � un ou plusieurs de ses membres qui portent le titre d'administrateur d�l�gu�, L'administrateur d�l�gu� doit �tre d�sign� parmi fes fondateurs ou les repr�sentants permanents de ceux-ci.

Le conseil d'administration peut r�voquer en tout temps les personnes mentionn�es aux alin�as qui pr�c�dent.

La soci�t� est repr�sent�e, y compris dans tes actes et en justice :

y ,S

12�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

- soit par deux administrateurs agissant conjointement ;

- soit dans les limites de la gestion journali�re et des pouvoirs qui leur ont �t� conf�r�s, par le ou les

d�l�gu�s � cette gestion agissant ensemble ou s�par�ment. Ces repr�sentants n'ont pas � justifier vis-�-vis des

tiers d'une d�cision pr�alable du conseil d'administration.

En outre, la soci�t� est valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leur mandat.

L'exercice sociale commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Le premier exercice social prendra cours � la date du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du

tribunal de commerce de Nivelles et finira le 31 d�cembre 2014.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire est tenue chaque ann�e, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation, le second jeudi du mois de juin � dix-huit heures, conform�ment � ce qui est dit � l'article 24 des statuts, et pour la premi�re fois le second jeudi du mois de juin 2015 � 18 heures, sauf si ce jour est un jour f�ri�.

Seuls les d�tenteurs de parts � A � et � B � disposent d'un droit de vote au sein de l'assembl�e g�n�rale. Chaque part �A � et chaque part � B � donne droit � une voix.

Le droit de vote aff�rent aux parts dont les versements exigibles ne sont pas effectu�s, est suspendu, de m�me que le droit au dividende.

Tout associ� peut donner � toute autre personne, pourvu qu'elle soit elle-m�me associ�e, par tout moyen de transmission, une procuration �crite pour le repr�senter � une assembl�e et y voter en ses lieu et place.

11 n'est pas nomm� de commissaire-r�viseur.

D�lib�ration du conseil d'administration

Le conseil d'administration de la soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e � Economics Systems &

Technologies Management � et en abr�g� � ECOSYSTM � s'est r�uni, sous la condition "suspensive" du

d�p�t de l'extrait au greffe du tribunal de commerce de Nivelles, et � l'unanimit� a d�sign� :

.en qualit� de pr�sident dudit conseil d'administration Monsieur Charles CAPRASSE, pr�nomm� ;

" en qualit� d'administrateurs d�l�gu� de ladite soci�t� : Messieurs Charles CARRASSE et Pascal SEGERS,

tous deux pr�nomm�s.

Ils devront agir conjointement pour toute d�pense qui prise isol�ment d�passe une somme de cinq mille

(5.000,00 E) euros.

Ils exerceront lesdits mandats � titre gratuit.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

D�pos�e en m�me temps: une exp�dition de l'acte constitutif.

Olivier JAMAR, notaire � Chaumont-Gistoux

Volet B - Suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

05/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 12.06.2015, DPT 30.09.2015 15622-0489-009
10/10/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 30.06.2016, DPT 04.10.2016 16643-0584-013

Coordonnées
ECONOMICS SYSTEMS & TECHNOLOGIES MANAGEMEN…

Adresse
RUE FOND CATTELAIN 2/2.2. 1435 MONT-SAINT-GUIBERT

Code postal : 1435
Localité : MONT-SAINT-GUIBERT
Commune : MONT-SAINT-GUIBERT
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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