ECURIE ROYALE TOISON D'OR

Association sans but lucratif


Dénomination : ECURIE ROYALE TOISON D'OR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.464.912

Publication

17/12/2013
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0409464912

Dénomination ECURIE ROYALE TOISON D'OR

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue E.Castaigne 40 -1310 LA HULPE

Objet de l'acte : Assemblée Générale Extraordinaire du 3 avril 2013

démission du C.A. actuel et nomination du nouveau C.A. au 3 avril 2013

P.V. de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 3/4/2013 au Davis Tennis

Club à Wezembeek.

Présents : Conseil d'Administration :

Th. Mayer, Président, R.Bijnens, E.Bouché, J.Schattens, J.M.Boucherie,

Excusés : E.C,Trojan (procuration)

Présents : Membres en ordre de cotisation : W.Braillard, E.Stalpaert

Excusés : G.Hacquin, LBeckers, E,Lambrechts (procurations).

La séance est ouverte par le Président Th.Mayer.

Le secrétaire informe l'assemblée que les convocations et l'ordre du jour ont été envoyé dans les délais prévus par les statuts.

Il recueille les procurations,

-Mot du Président : Le Président Mayer rappelle la situation actuelle : les licences sont retirées par les pilotes directement au

RACE, nos services aEcurie» sont devenus, de ce fait, obsolètes. C'est désolant dans ta mesure où nous avions parmi nos

membres l'élite du sport automobile. Hélés, cette évolution est à qualifier de malheureuse,

-Mot du Trésorier ; En caisse, un solde de 581,25 E. Nous avons liquidé le compte chez ING vu le coût exhorbitant des frais

réclamés par cette banque. La caisse est à disposition pour contrôle.

-Mot du secrétaire : Ce dernier devra mettre à jour le moniteur afin d'établir la concordance des membres au C.A. Quant au

dépôt de la déclaration fiscale et du bilan annuel, tout est à jour.

-Divers : RAS

-Démission du C.A.: l'ensemble du C.A. démissionne à l'instant

-Appel à candidature : quelques discussions laissent apparaître la volonté d'oeuvrer et de poursuivre au sein du nouveau CA

Vote, Tous les bulletins sont complétés, contrôlés et dépouillés par Théo Mayer. Il nous donne lecture des résultats. Il y a 11

membres élus au nouveau CA.

D'après nos statuts, le maximum de membres au C.A. s'élève à 8. A l'unanimité des présents, par vote à main levée, nous

acceptons de passer à 11 membres au sein du nouveau C.A.

-Composition du nouveau CA.: A l'unanimité, les membres suivants sont nommés :

Président : Willy Braillard ; Vice-Président administratif : Théo Mayer ; Vice-Président sportif : Etienne Stalpaert ;

Secrétaire-général : Lucien Beckers ; Adjoint : Jean-Michel Boucherie ; Trésorier : Willy Braillard.

Administrateurs : Emmanuel-Chartes Trojan, Eddy Lambrechts, Georges Hacquin, Edgar Bouché, Raoul Bijnens et Jean

Schattens.

Divers : R.Bijnens demande d'examiner la fixation d'une cotisation (minime) pour ceux qui assistent aux réunions-diners et

qui ne sont pas T.O.

Comme le signale le Président W.Braillard, nos réunions sont ouvertes à ceux du «monde automobile», d'où qu'ils viennent.

Clôture de r A.G.E. : Le Président Braillard remercie les amis présents et se dit très satisfait de la parfaite harmonie entre les membres.

Willy Braillard

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

31/12/2014
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt'de l'acte







N° d'entreprise : 0409464912

Dénomination ECURIE ROYALE TOISON D'OR

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue E.Castaigne 40 -1310 LA HULPE

Ob et de l'acte : Assemblée Générale du 21 novembre 2013. Dissolution et clôture de ('ASBL,

P.V. de l'Assemblée Générale du 21/11/2013 à AUTOWORLD à Bruxelles.

Présents_ W. Braillard, président et trésorier, Th. Mayer, vice-président administratif; E,Stalpaert, vice-président sportif; L.Beckers, secrétaire-général; J.M.Boucherie, adjoint; G.ldacquin, E.C.Trojan, E.Lambrechts, E.Bouché, R.Bijnens, J.Schattens, administrateurs.

La séance est ouverte parle Président W. Braillard.

Le secrétaire informe l'assemblée que les convocations et l'ordre du jour ont été envoyé dans les défais prévus par les statuts. Il constate la présence de tous les membres.

Ordre du four :

1)Mot du Président : Le président W. Braillard nous informe avoir étudié fe dossier de maintien ou non de l'Ecurie, Le constat est qu'il n'y a plus d'activités, plus de licences à délivrer, plus de membres. il fait référence à nos précédentes assemblées où le sujet faisait déjà le titre principal de nos réunions. Il nous propose de mettre fin â l'ASBL Ecurie Royale Toison d'Or. 2)Rapport du trésorier : il sera établi un bilan 2013 après dernier paiement au Greffe pour parution au Moniteur Belge. Une première estimation des avoirs s'élève à un solde positif de 283 E, La déclaration à l'impôt des personnes morales 2012 a été déposée dans les délais. La déclaration 2013 (revenu 2012) le sera en début 2014, il restera celle de 2014 (revenus 2013) à rentrer dans un peu plus d'un an,

3)Rapport du secrétaire : les documents officiels sont déposés au Greffe, Une dernière publication se fera après notre A.G. 4)Le président propose aux membres de voter la liquidation de l'ASBL Ecurie Royale Toison d'OR. A l'unanimité, nous marquons notre accord sur la liquidation.

5)Pour ce faire, il faut un liquidateur. A l'unanimité, W.Brailfard est nommé et le conseil d'administration lui donne les pouvoirs nécessaitres à cette tàche.

6)Ces points étant entérinés, le conseil d'administration et les administrateurs démissionnent.

7)Divers : le liquidateur W, Braillard remercie les amis présents pour leur collaboration efficace pendant de longues années. Il fera le nécessaire pour acter ceci au Moniteur Belge et, après paiement des frais liés à la publication, procédera au versement du solde des avoirs, conformément à l'article 36 de nos statuts, à l'ASBL Amicale du Sport Automobile Belge,

(RPM 0472,867,080), sous le patronage de !'ASBL Royal Automobile Club de Belgique.

Dont acte.

Willy Braillard, Président.

P.V. su te à l'Assemblée Générale du 21/11/2013

salle à I' Assemblée Générale du 21/12/2013, i1 a été décidé de dissoudre !'ASBL Ecurie Royale Toison d'Or, dont le Siège

Social est situé à 1310 La Nuipe, Rue E. Castaigne 40, inscrite au R.P.M. de Nivelles sous le numéro 0409.464.912.

La raison est la suivante : !'ASBL ne fonctionne plus.

Elle n'a ni passif ni actif. Il n'y a donc pas lieu de nommer un liquidateur.

Nous procédons donc à la clôture, dissolution de !'ASBL.

Les livres sont conservés au siège de l'ASBL pendant une période de cinq ans.

Le solde de caisse, savoir 332,46 euro a été versé, comme il est prévu à l'article 6 des statuts, à 1'ASBL Amicale du Sport

Automobile Belge (RPM 0472.867.080) sous le patronage de ('ASBL Royal Automobile Club de Belgique.

Jean-Michel Boucherie, Administrateur, secrétaire-général.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ECURIE ROYALE TOISON D'OR

Adresse
RUE EUGENE CASTAIGNE 40 1310 LA HULPE

Code postal : 1310
Localité : LA HULPE
Commune : LA HULPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne