EGLISE ARCHE NOUVELLE

Dénomination : EGLISE ARCHE NOUVELLE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 883.984.160

Publication

04/12/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERC�

2 4 nov. 2314

Kefp,

N� d'entreprise : 883.984.160

D�nomination

(en entier) : EGLISE ARCHE NOUVELLE

(en abr�g�) : E.A.N.

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue des Poul�es, 5 � B-1400 Nivelles

Objet de l'acte : Changement du si�ge social, du lieu d'exploitation, abrogation de l'article 31, modification des articles: 2,3,9,10,11,18,20,21,28,33 et nomination des nouveaux administrateurs.

En sa s�ance d'Assembl�e g�n�rale annuelle du 27/092014

Avec un quorum des menbres pr�sents permettant de se tenir valablement et d�lib�rer, il a �t� d�cid� et,

vot� � la majorit� absolue ce qui suit:

1. Changement du nouveau Si�ge Social � l'adresse suivante: Rue de l'Ath�n�e, 1 � B-1400 Nivelles.

2. Changement du lieu d'exploitation � l'adresse suivante: Rue de l'Ath�n�e, 1 � B-1400 Nivelles

3. Abrogation de l'article 31,

4. Modification des articles suivants: 2,3, 9, 10, 11, 18, 20, 21, 28, 33.

5. Eiection des mandats d'Administrateurs sur base des d�pos�s des candidatures en bonne et due forme pour un mandat de 4 ans,

Sont �lus:

NKIKA WABIMA AYISA Th�cdore: Administrateur-Pr�sident,

NKIKA WABIMA AYISA Th�odore: Administrateur-D�l�gu�,

BIBOMBA BADIBANGA: Administrateur-Tr�sori�re,

MANGALA Mvuala: Administrateur-Conseiller,

NDALA NKWEMBE: Administrateur-Conseill�re

Les soussign�s ont convenu de modifier certains articles des statuts comme suite: TITRE lot - D�nomination, Si�ge social et Si�ge d'exploitation

Article 2

Le Si�ge social est �tabli � B-1400 Nivelles, rue de l'Ath�n�e, 1 et son Si�ge d'exploitation est �tabli �galement � B-1400 Nivelles, rue de l'Ath�n�e, 1, d�sormais les deux si�ges sont r�unis � la m�me adresse.

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale (AG) dans tout autre lieu en Belgique. Toute modification du Si�ge doit �tre publi�e au Moniteur: Belge.

TITRE 2 - Objet

Article 3

L'objet de l'association est de former une communaut� des chr�tiens pour l'�vang�lisation du monde, utilsant la bible comme source d'autorit� et de foi. Pour atteindre ce but, l'association se propose de c�l�brer le culte en conformit� aux principes bibliques indiqu�s dans la confession de foi chr�tienne telle que d�finie dans le r�glement d'ordre int�rieur, d'assurer l'�vang�lisation et l'�dification par des r�unions, d'organiser des cours: bibliques, des conf�rences, des s�minaires, des c�r�monies, d'ouvrir des �glises locales, d'utiliser les moyens: de communication disponible pour r�pandre la bonne nouvelle.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MoD 2.2

,

L'association se propose �galement de porter et de promouvoir des projets � caract�re social pour les n�cessiteux (selon Gables 2: 10), r�colter des aliments aupr�s de la Banque alimentaire, des v�tements aupr�s des bienfaiteurs,.. pour les distrib�er aux n�cessiteux. Elle peut accomplir toute action se rapportant � son objet.

Le Conseil d'Administration (CA) repr�sente l'association devant les autorit�s, les cours et tribunaux. Aucun membre n'y est engag� � titre personnel. Toutefois, le Conseil d'Administration, ne peut conclure un contrat d'acquisition ou la cession des valeurs mobili�res et immobili�res sans l'accord majoritaire de l'Assembl�e G�n�rale.

TITRE 5 - Ressources

Article 9

Les membres effectifs et les membres adh�rents apportent les d�mes, les offrandes, les dons, des collectes, etc; l'association pourra recevoir tous dons manuels, subsides, donations entre vifs et legs qui seraient accord�es par des personnes physiques ou des institutions quelconques (non terroristes) sous r�serve d'approbation par le Conseil d'Administration.

Elle pourra acqu�rir, vendre, exploiter, pr�ter, conc�der, louer ou donner en location tout bien meuble ou immeuble n�cessaire � la r�alisation de son objet.

TITTRE 5 - Assembl�e g�n�rale

Article 10

L'Assembl�e g�n�rale (AG) est compos�e des tous les membres (ou tous les membres effectifs s'il y a des

membres adh�rents).

Article 11

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

expressement reconnus par ces pr�sents statuts ou par la loi.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- La modification des statuts,

- La nomination et r�vocation d'Administrateurs � l'exception du Pasteur titulaire,

- L'approbation des budgets et des comptes,

- La r�mun�ration du Pasteur selon les moyens de l'�glise (1 Timoth�e 5: 18),

- La dissolution volontaire de l'association,

- Les fonctions � attribuer aux Administrateurs,

- L'extension de l'Association en d'autres associations � finalit� sociale,

- Les exclusions des membres

Compte tenu de la distance de localisation de certains membres, if est admis par le Conseil d'Administration que certaines r�unions puissent se tenir � distance (par t�l�phone, E-mail, internet, bref par de moyen de communication moderne) en cas d'urgence justifi�e et � titre exceptionnel.

Article 18

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et un Administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous tes membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal du lieu du si�ge de l'Association.

TITRE 6 - Administration

Article 20

En cas de vacance d'un mandat, un Administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'Assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'Administrateur qu'il remplace. Un Administrateur qui s'absente aux activit�s de l'Association pendant 6 mois cons�cutifs sans justificatif valable (maladie, prison, voyage, etc.) est exclus d'office du Coseil d'Administration, et tout Administrateur qui n'apporte pas volontairement ses d�mes pendant 6 mois cons�cutifs est suspendu du Conseil d'Administration et sera entendu par celui-ci qui �valuera la situation,

Article 21

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un Pr�sident et deux Administrateurs au moins. En

cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par !a personne qu'il aura d�sign�e.

Article 28

M00 22

1 r�serv� Volet B - Suite

au Les Administrateurs ne contractent au nom de l'Association, en raison de leur fonction, aucune obligation �

Moniteur titre personnel et ne sont responsable que de l'ex�cution de Leur mandat et ne sont pas pousuivie � titre

beige personnel

TITRE 8 - Disposition diverses

Article 31

Abrog�

Article 33

Dans le cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � 50% � une fin d�sint�ress�e (� une association poursuivant le m�me objet).

Dispositoins transitoires

L'Assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'Administrateurs: * Administrateur-Pr�sident NKIKA WABIMA AVISA Th�odore, * Adminstrateur-D�l�gu�: NKIKA WABIMA AVISA Th�odore,

* Administrateur-Tr�sori�re: BADIBANGA BIBOMBA,

* Administrateur-Conseilier. MANGALA Mvuala,

* Administrateur Conseill�re_ NDALA NKWEM

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Coordonnées
EGLISE ARCHE NOUVELLE

Adresse
RUE DE POULEES 5 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

EGLISE ARCHE NOUVELLE

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Coordonnées EGLISE ARCHE NOUVELLE

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