ENTREE LIBRE

Dénomination : ENTREE LIBRE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 884.799.851

Publication

09/11/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 8847.99.851

D�nomination

(en entier) : ENTREE LIBRE ASBL

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE SCARRON 2911050 BRUXELLES

Objet de l'acte : MODIFICATION ADRESSE + MODIFICATION MEMBRES AG ET CA

RAPPORT DE REUNION

ASSEMBLEE GENERALE EXCEPTIONNELLE

JEUDI 25 OCTOBRE 2012

Pr�sence

Catherine Corn�l, Christelle Cornil, Ga�lle Marras, Vincent Massin, Marie Tellier

Ordre du jour :

- Changement du si�ge social de l'ASBL.

- Modification au sein de l'AG : Cessation de fonction de Vincent Massin

- Modification au sein du CA : Cessation de fonction de Marie Tellier

CHANGEMENT DU SIEGE SOCIAL DE L'ASBL

Sur d�cision unanime de l'AG, le si�ge social de !'ASBL Entr�e Libre est transf�r� � partir de ce jeudi 25 Octobre � l'adresse suivante :

Entr�e Libre ASBL Chauss�e de la Croix 22 1340 Ottlgnles

MODIFICATIONS AU SEIN DE L'A.G. ET DU C.A.

A la date du 26 Octobre 2012,

L'AG a vot� � l'unanimit� fes changements suivants :

- Vincent Massin quitte d�finitivement sa fonction de membre effectif au sein de l'AG. Il n'est pas remplac� et l'AG compte d�sormais quatre membres effectifs : Christelle Cornu!, Catherine Cornil, Marie Tellier & Ga�lle Marras.

- Marie Tellier quitte sa fonction d'administratrice au sein du CA. Elle n'est pas remplac�e et le CA compte d�sormais trois membres et administratrices : Christelle Comjl, Catherine Cornil & Ga�lle Marras.

Lu et approuv� par les membres de l'AG, Ie 25 Octobre 2012.

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Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou t'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Greffe

28/04/2015

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TRIBUNAL DE COMMERCE

16 AVR. 2015

NIVELLES

Greffe

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*isosisie

N� d'entreprise : 884799851

D�nomination Entr�e Libre (en entier) :

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Chauss�e de la Croix, 22

1340 Ottignies

Objet de l'acte : D�missions/Nominations d'administrateurs, modification de d�nomination, modification de si�ge social et modification des statuts

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire tenue le 02/03/2015 prend acte de la d�mission de :

" Christelle Cornil de son mandat d'administrateur.

" Catherine Cornil de son mandat d'administrateur.

" Ga�lle Marras de son mandat d'administrateur.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire tenue le 02/03/2015 adopte � l'unanimit� la modification du si�ge social :

La nouvelle adresse est :

Avenue Colonel Picquart, 33

1030 Schaerbeek

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire tenue le 02/03/2015 adopte � l'unanimit� la nouvelle d�nomination :

Traces Collectif

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire tenue le 02/03/2015 nomme � l'unanimit� les personnes suivantes en qualit�

d'administrateurs :

Mario Aparido n� le 07/08/1971

Domicili� rue Edouard Dekoster, 159 � 1140 Bruxelles

Anne Dispersyn n�e le 16/05/1962 � Wilrijk

Domicili�e Square du Lion, 6 � 1470 Baisy-Thy

Mathilde Baucy n�e le 18/03/1983 � Charleroi (D4)

Domicili�e Rue du Moulin, 7 � 5140 Tongrinne {Sombreffe)

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire tenue le 02/03/2015 approuve � l'unanimit� les nouveaux statuts suivants :

TITRE f : D�nomination, si�ge social

Art. ler.

L'association est d�nomm�e "Traces Collectif"

Art. 2

. Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles au 33 avenue Colonel Picquart � 1030 Bruxelles. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Mentionner sur la derni�re page du Volg� _B : Atj recto ; Nom et qualit� du Maire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la loncletion ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et sgnature

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Moniteur

belge Art.3

L'association a pour but d'encourager l'expression artistique souk toutes ses formes et d'offrir un acc�s d�mocratique �

e ' l'Art.

Elle poursuit la r�alisation de son objet par tous moyens et notamment la cr�ation, la formation, la production, la promotion et la diffusion artistiques, toutes disciplines et arts confondus.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Art.4

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE 2 : Membres

Art. 5

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la lof et les pr�sents statuts.

Art.6

Sont membres effectifs les comparants au pr�sent acte et tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art.7

Sont membres adh�rents tous ceux qui manifestent une motivation envers les activit�s de l'association et qui s'engagent �

en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Art 8

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil

d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es, Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois,

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni remboursement des cotisations vers�es,

Art.9

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

TITRE 3 : Cotisations

Art. 10

Les membres effectifs apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Les membres adh�rents pourraient �tre tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant sera fix� par le conseil

d'administration et ne pourra d�passer 100 euros.

Mentionner sur le derni�re page du Voet 8 : Au recto . Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'esso;:iation, ia fondation ou l'organisme �� '�gard des tiers. Ru verso: Nom et signature

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TITRE 4 : Assembl�e g�n�rale

Art.11

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par l'administrateur d�sign� en d�but de

s�ance. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s mais ils n'ont pas le droit de vote.

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Moniteur

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Art.12

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle est notamment comp�tente pour

" La modification des statuts ;

" La nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant, leur r�mun�ration) ;

" La d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes;

" L'approbation des budgets et des comptes;

" La dissolution ;

" L'exclusion de membres ;

" La transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale;

" Tous les cas exig�s dans les statuts,

Art.13

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an durant le premier semestre de l'ann�e civile, mais � tout le moins dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration, par courriel ou lettre ordinaire au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art.14

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art 15

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une seule procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident de s�ance est d�terminante.

Art.16

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e parla loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur Belge �.

Art.17

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par un administrateur, Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuventy�tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison par �crit et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

TITRE 5 : Conseil d'administration

Art.18

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Art.19

La dur�e du mandat est fix�e � 2 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B. Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso_ : Nom et signature

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Art 20

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. lI est convoqu� � la demande d'un administrateur

au moins. Il est pr�sid� par l'administrateur d�sign� en d�but de s�ance. _

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art 21

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de

partage des voix, le point est report� � une prochaine r�union du Conseil d'administration.

Art.22

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter ' l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant, il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es parle conseil d'administration,

Art 23

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un ou plusieurs de

ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement,

Art.24

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s parle conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurpouvoir� l'�gard de tiers.

Art.25

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Art.26

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s, au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur Belge �.

TITRE 6: Dispositions diverses

Art 27

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art.28

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce

jour pour se terminer le 31 d�cembre 2006.

Art.29

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de

l'assembl�e g�n�rale.

Art.30

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes pour 1 an et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de

l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Art 31

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou deux liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un objet similaire.

Mentionner sur la derni�re page du Volet A mesto . Nom et qualit� du notaire instrumentant eu de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � � '�gard des tiers. !iu versa : Nom et signature

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au

Moniteur

belge Art.32

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e

" par fa loi du 2 mai 2002.

Fait � Bruxelles, le 02 mars 2015

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 02/03/2015 d�signe � l'unanimit� comme administrateurs :

Pr�sident: Mario Aparicio n� le 07/08/1971 domicili� rue Edouard Dekaster; 159 � 1140 Bruxelles

Tr�sori�re : Anne Dispersyn n�e le 16/05/1962 � Wilrijk, domicili�e Square du Lion, 6 � 1470 Baisy-Thy

Secr�taire : Mathilde Baucy n�e le 18/03/1983 � Charleroi (04), domicili�e Rue du Moulin, 7 � 5140 Tongrinne

Signatures :

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Coordonnées
ENTREE LIBRE

Adresse
CHAUSSEE DE LA CROIX 22 1340 OTTIGNIES

Code postal : 1340
Localité : Ottignies
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ENTREE LIBRE

Coordonnées
ENTREE LIBRE