ENTREPRISE DE TRAVAIL ADAPTE - A.P.N, EN ABREGE : A.P.N(ETA)

Association sans but lucratif


Dénomination : ENTREPRISE DE TRAVAIL ADAPTE - A.P.N, EN ABREGE : A.P.N(ETA)
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 411.929.207

Publication

02/07/2014
ÿþMOD 2,2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreoriSe :

Dénomination

(.ers entier) :

ren abrég6) " Forme Juridique:

Siège

Objet de l'acte :

0411.929.207

Entreprise de Travail adapté - - P, V.

ASBL

Rue du Commerce, 15 - 1400 Nivelles

Démission

Rapport du Conseil d'Administration et AG du 03 juin 2014.

Présents :

Marc Louis - Président

Michel Belleflamme - Administrateur délégué

Jean-Paul Rapetti - Administrateur comptable

Jean-Paul Delfosse -Administrateur

José Noël Administrateur

Yves Cuisenaire -Administrateur

Thierry Van Pee - Administrateur

Xavier Danvoye  Réviseur d'Entreprises

Ariane Vivone  Directrice-Invitée

Michel Bourlée  Membre

Hector Motte  Membre

Daniel Biernaux  Membre

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Lecture et approbation du rapport du CA du 08-10-2013

La démission de Monsieur Gillet est actée et acceptée par le CA

LAG acte la démission de Monsieur Gillet qui sera introduire au moniteur belge.

Décharge est donnée aux Administrateurs.

Fin de réunion à 19h00.

Uierniormer sur la ciermere page du Volet Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

06/06/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

27 MAI 2013

NIVELLES

130 71

: 0411.929.207

.an 'Mer= : Entreprise de travail adapté A..P.N

sri ebr .~ 6i . A.P.N(ETA)

,.&f .a . asbl

Rue du Commerce, 15 -1400 Nivelles

....9.2. "wf '. ; : Rouvellement des mandats

Rapport de l'Assemblée générale du 15 mai 2013

Présents : Louis Marc - Président

Belleflamme Michel  Administrateur délégué

Rapett's Jean-Paul  Administrateur

Delfosse Jean-Paul - Administrateur

Van Pee Thierry  Administrateur

Noel José -- Administrateur

Gillet Michel  Administrateur

Cuisenaire Yves  Administrateur

Danvoye Xavier  Réviseur d'Entreprises

Membres :Bourlée Michel

Motte Hector

Biernaux Daniel

Invité : Vivone Ariane  Directrice

Les comptes sont approuvés suite aux explications du réviseur d'entreprises et décharge est donnée aux.

Administrateurs. `

Le renouvellement des mandats des Administrateurs pour une période de 4 ans a été approuvé par l'AG. Le mandat des membres sont tous renouvelés pour une période de 4 ans.

Aucun commentaire n'est formulé sauf Monsieur Motte qui approuve la décision d'un prêt bancaire en cas de nécessité de renforcement de la trésorerie.

Monsieur Bourlée souhaite la prévision d'un budget pour l'année 2013.

Fin de réunion à 18Ha0.

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Michel i3elleflamme

Administrateur délégué

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

24/06/2011
ÿþ Moo 2.2

0 e' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



; rubUNAL DE COMMERCE

j Q -06- 2011

NIVELLES

Greffe

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111

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Rés a Mon be

N" d'entreprise : 0411.929.207

Dénomination

(en entier) : Entreprise de travail adapté A.P.N

(en abrégé) : A.P.META)

Forme juridique : asbl

Siège : Rue du Commerce, 15 -1400 Nivelles

Objet de l'acte : Nomination - démission

TRl8i1NAL- DE COMMERCE

1 0 -06- 2011

NIVELLES

Rapport de l'Assemblée générale du 26/05/2011

Présents :

Monsieur Louis Marc : Président

Monsieur Belleflamme Michel : Administrateur délégué

Monsieur Gillet Michel : Administrateur

Monsieur Noël José : Administrateur

Monsieur Rapetti Jean-Paul : Administrateur comptable

Monsieur Danvoye Xavier : réviseur d'entreprises

Monsieur Bourtee Michel : Membre

Monsieur Motte Hector : Membre

Invité : Madame Vivone Ariane : Directrice

Excusés Monsieur Cuisenaire Yves : Administrateur Monsieur Van Pee Thierry : Administrateur Monsieur Biemaux Daniel : Membre

Les comptes de l'exercice 2010 sont approuvés et Décharge est donnée aux Administrateurs.

Lecture de la lettre de démission de Maître Ibbarondo Xavier.

Acceptation de la démission de Maître ibarrondo Xavier.

Acceptation de la candidature de Monsieur Delfosse Jean-Paul comme Administrateur

Fin de réunion à 191-130.

Michel Belleflamme

Administrateur délégué

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association: la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ETA

Adresse
RUE DU COMMERCE 15 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne