EPAULE-ART

Dénomination : EPAULE-ART

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 501.998.457

Publication

28/12/2012

�� MOD 2,2

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TRIBUNAL DB COMMERCE.

1 # DEC. 2012

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N� d'entreprise : te� ei g B , (-1&')

D�nomination

(en entier) : Epaule-Art

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Dr�ve Emmanuelle, 33 -1470 Bousval

Objet de l'acte :

Les soussign�s,

- Palmaerts Nadine, n�e � Bruxelles le 19 avril 1968, domicili�e 28 Val Villers � 1325 Corroy-le-Grand ;

- Lommel Virginie, n�e � Uccle le 21 septembre 1970, domicili�e 30 Grand'Rue � 1341 C�roux-Mousty

- Grognard Baudouin, n� � Ixelles le 18 juin 1970, domicili� 33 dr�ve Emmanuelle � 1470 Bousval ;

ont convenu de constituer une association sans but lucratif (ASBL), conform�ment � la loi du 27 juin 1921

telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, et dont ils on

arr�t� les statuts comme suit

Article 1 - D�nomination

L'association est d�nomm�e : Epaule-Art,

Le Conseil d'administration pourra nommer certains projets ou actions au sein de l'ASBL, et mettre ces

noms davantage en �vidence � des fins de promotion.

Article 2 - Si�ge social

Le si�ge social est �tabli 33, dr�ve Emmanuelle � 1470 Bousval, situ� dans l'arrondissement judiciaire de

Nivelles.

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la

modification des statuts,

Article 3 - Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Article 4 - Buts et activit�s

L'ASBL a pour but de favoriser l'expression par les arts ou la combinaison d'un art avec une autre

discipline. L'ASBL a �galement pour but le d�veloppement personnel, une meilleure connaissance de soi,

Elle dispense des cours et des pratiques, soutient et accompagne les personnes dans ces d�marches. Elle propose des pistes pour g�rer ou d�passer les difficult�s, des outils, m�thodes, et pratiques.

Ses cours, activit�s et pratiques couvrent plusieurs plans : corporel, �motionnel, psychique, mental, spirituel (principe d'un esprit sain dans un corps sain), afin de d�velopper une meilleure condition physique, une plus grande conscience (compr�hension du sens des �v�nements et situations) et une plus grande ouverture (accueil de nouvelles id�es, approches, concepts...).

Elle r�alise ses buts en organisant, entre autres, des formations, cours, ateliers, s�minaires, retraites, concerts, spectacles, soir�es, expositions, conf�rences, voyages d'�tudes, congr�s, stages, activit�s culturelles, activit�s artistiques, activit�s de bien-�tre en Belgique et � l'�tranger.

Afin de diffuser et de concr�tiser ses objectifs, l'ASBL peut utiliser tout moyen de communication comme des livres, brochures, prospectus, CD, sites internet, programmes informatiques, etc.

L'ASBL agit aupr�s de personnes, de groupes de personnes, �coles ou groupements et ce, tant en Belgique

_qu'� l'�tranger

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes, du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'ASBL peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � la sienne ou connexe � ses buts.

Elle peut s'adjoindre le concours de personnes ayant une exp�rience dans les domaines couvrant l'objet social ou des activit�s connexes. Elle peut aider � la formation de professeurs ou animateurs d'activit�s entrant dans son objet social.

L'ASBL pourra acqu�rir, vendre ou donner � bail, hypoth�quer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, situ�e tant en Belgique qu'� l'�tranger, qui pourraient �tre utiles � la r�alisation de son objet social. De m�me, elfe pourra prendre en location ou en gestion tout immeuble ou lieu pour y d�velopper ses objectifs statutaires.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adh�rents. Le nombre de membres est

illimit� et est fix� � un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs actuels les soussign�s. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s, par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres adh�rents les personnes qui d�sirent apporter leur soutien ou participer aux activit�s de l'association. ils n'ont pas le droit de vote � l'Assembl�e g�n�rale. Ils s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises en conformit� avec ceux-ci.

Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es par L'Assembl�e g�n�rale � la majorit� simple. Les candidats doivent r�pondre aux conditions des pr�sents statuts et du r�glement d'ordre int�rieur. Aucun refus ne devra �tre justifi�.

L'admission de nouveaux membres adh�rents se fait sur simple demande verbale ou �crite.

Les personnes morales peuvent �tre admises uniquement comme membres adh�rents.

Le conseil d'administration peut d�cider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un

candidat en qualit� de membre adh�rent.

Tout membre effectif est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant, par �crit, sa d�mission au conseil d'administration qui en informera l'assembl�e g�n�rale.

L'exclusion d'un membre effectif ne pourra �tre prononc�e que par le conseil d'administration qui aura mis ce point � son ordre du jour. Est r�put� d�missionnaire tout membre qui ne justifie pas ses absences r�p�t�es.

Article 6Cotisation et tr�sorerie

Les membres effectifs et les membres adh�rents payent chaque ann�e sociale une cotisation fix�e par le

conseil d'administration. Les membres apportent � l'association le concours actifs de leurs capacit�s et de leur

d�vouement.

La cotisation sociale annuelle est fix�e � un maximum de cinq cents euros,

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranch�s par l'assembl�e g�n�rale.

L'association sera financ�e, entre autres, par des subsides et subventions priv�es ou officielles, des dons, des allocations, des cotisations, des participations aux frais, des abonnements, des droits d'inscriptions, des legs ou donations ou autres dispositions testamentaires et de derni�res volont�s ainsi que toute forme de sponsoring et m�c�nat, obtenus pour soutenir les buts g�n�raux de l'association et/ou son fonctionnement.

L'association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre mani�re l�gale.

Les fonds de l'association sont exclusivement destin�s � servir les buts propos�s � l'article 4, ainsi qu'� couvrir les frais administratifs et de fonctionnement, en ce compris les r�mun�rations et formations �ventuelles de certains membres effectifs.

Article 7L'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle d�l�gue ses pouvoirs au conseil d'administration sauf pour les points mentionn�s ci-dessous. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Elle est pr�sid�e par les administrateurs.

Sont nomm�ment r�serv�s � sa comp�tence :

- les modifications de statuts

__ la dissolution de l'association

la nomination et la r�vocation des administrateurs

la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une

r�mun�ration est attribu�e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOII 2.2

la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires

l'approbation des budgets et des comptes

la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

- l'exclusion d'un membre

l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications

- la d�cision d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire, toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale

tous les cas o� les statuts l'exigent

Elle se r�unit une fois par an, en juin, au si�ge de l'association ou � tout autre endroit d�sign� par le conseil d'administration dans la convocation.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins,

Les convocations contiennent l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union. Elles sont sign�es par un administrateur et adress�es au moins huit jours calendrier � l'avance. Elles peuvent �tre confi�es par courrier simple � la poste ou envoy�es par courrier �lectronique ou t�l�copie.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es et les proc�s verbaux transcrits ou coll�s dans un registre sp�cial et sign�s par un administrateur.

Toute proposition contresign�e par deux membres effectifs de l'association sera port�e obligatoirement � l'ordre du jour. Sauf dans les cas r�serv�s � sa comp�tence, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus de une procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

L'assembl�e d�lib�re valablement si elle atteint un quorum de deux-tiers des membres effectifs qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Si ce quorum n'est pas atteint lors de la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union, qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. Cette seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Article 8Le conseil d'administration

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour g�rer et administrer l'association. Il �dicte, modifie ou abroge tout r�glement d'ordre int�rieur. L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� des trois membres au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps r�vocables par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres effectifs de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'association.

La dur�e de mandat est de 3 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles et peuvent �tre r�voqu�s.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs exercent leur mandat � titre gratuit. Les frais qu'ils font dans le cadre de l'exercice de leur mandat d'administrateur peuvent �tre indemnis�s.

Le conseil d�termine quelles sont les personnes qui ont le droit de signer en son nom les documents postaux, bancaires et d'une fa�on g�n�rale tout titre de paiement ou papier financier.

Le conseil se r�unit sur convocation d'un administrateur chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration,

Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s verbaux sign�s par un administrateur. Tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues par l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, repr�sent� par l'administrateur d�sign� � cet effet.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Les actes qui engagent l'association, autres que la gestion journali�re, sont sign�s conjointement.

Article 9R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e

g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

Article 10 Gestion journali�re

Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Article 11 Comptes et budget

L'exercice social de l'association commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre. Par exception, le

premier exercice d�butera le jour de sa fondation et se terminera le 31/12/2013.

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues � l'article 7 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle, chaque ann�e, au plus tard 6 mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social.

Article 12Dissolution et liquidation

La dissolution de l'association se fera en vertu de l'article 20 de la loi du 25 juin 1921 relative aux ASBL.

Nominations

Les statuts �tant arr�t�s, l'assembl�e g�n�rale �lit en qualit� de membres du premier conseil

d'administration les personnes d�nomm�es ci-apr�s et qui acceptent.

Palmaerts Nadine, n�e � Bruxelles le 19 avril 1968, domicili�e 28 Val Villers � 1325 Corroy-le-Grand, qui

accepte par ailleurs la fonction de Pr�sidente et de Secr�taire.

Grognard Baudouin, n� � Ixelles le 18 juin 1970, domicili� 33 dr�ve Emmanuelle � 1470 Bousval, qui

accepte par ailleurs la fonction de Tr�sorier.

Fait � Bousval, le 29 mai 2012, en 4 exemplaires originaux.

Nadine Palmaerts Virginie Lommel Baudouin Grognard

Personne ayant pouvoir de repr�senter l'association � l'�gard des tiers : Grognard, Baudouin

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

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23/06/2015

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N� d'entreprise : 501998457

D�nomination Epaule-Art

(en entier) :

(en abr�g�) Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : Dr�ve Emmanuelle, 33 -1470 Bousval

Objet de l'acte : Dissolution et liquidation

Selon les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale de l'association :

e M. Boudouin Grognard est remplac� par Mme Nadine Palmaerts dans sa fonction de Tr�sorier � partir du ler janvier 2014.

e Le si�ge social de l'association est transf�r� Rue Joseph Wauters, 79 � 1300 Wavre � partir du 1er janvier 2014.

e L'association est dissoute le 14 d�cembre 2014.

e L'association n'a pas de passif et n'a pas d'actif. Il n'y a pas de liquidateur.

rz Tous les documents et livres de comptes relatif � l'association sont

conserv�s durant 5 ans chez Madame Nadine Palmaerts, demeurant � Wavre, Rue Joseph Wauters n�79.

Fait � Wavre, Ie 14 d�cembre 2014.

Palmaerts Nadine, administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EPAULE-ART

Adresse
DREVE EMMANUEL 33 1470 BOUSVAL

Code postal : 1470
Localité : Bousval
Commune : GENAPPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées EPAULE-ART

Coordonnées
EPAULE-ART