EPIDAURE

Association sans but lucratif


Dénomination : EPIDAURE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.874.363

Publication

20/06/2014
ÿþ e e MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

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ELGISCH STAATs'31_

N° d'entreerise : 843.874.363

TRIBUNAL DE COMMERCE

1 7 AVR. Mit

Greffe

N NEUSS

Dénomination

(en entier) : EPIDAURE

(en abrégé) W5

Forme juridique : ASBL A - Aco PAna.1 .

Siège:' dtA

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge Objet

Objet de l'acte : modification des statuts - changement de siège social - nomination -

démissions

Extrait de l'assemblée générale extraordinaire du lundi 13 janvier 2014

Modification des articles 2 et 3 des statuts:

Article 2 - modification du siège social

Le siège social est fixé rue de la Station, 17 à 1300 Limai

Article 3 - modification de l'objet social de L'asbl Epidaure. L'article 3 est remplacé par:

l'ASBL Epiclaure a pour objet de mettre à disposition des infrastructures médicales et para médicales pour

des professionnels de la santé selon l'AR n°78( à l'exclusion des non professionnels de la santé)

Nomination:

Administrateur: Michel Lefrancq

Démissions:

Olivier BERNARD, Caroline STINGLI-IAMBER et Christine DUPUIS



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

08/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

MONITEUR BELGE

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N° d'entreprise : .243 . t( 363

Dénomination

(en entier) : EPIDAURE

(en abrégé)

Forme juridique: ASBL

Siège: RUE DES COQUELICOTS 1 à 1300 LIMAL

Objet de l'acte : création

EPIDAURE ASBL

STATUTS

TITRE I - DENOMI NATION - SIEGE SOCIAL ET DUREE

Article 1

L'association prend pour dénomination Epidaure.

Article 2

Le siège social est fixé rue des Coquelicots, 1 à 1300 Limai.

L'association a son siège social dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Il peut être transféré dans un autre lieu de l'arrondissement judiciaire de Nivelles par simple décision du'

conseil d'administration

Article 3

L'association a pour but la promotion de la santé dans le cadre d'une médecine intégrative et l'organisation de l'activité d'un centre de santé dans le Brabant Wallon

Elle porte sur l'organisation des différents types d'activités en lien avec la santé, notamment la mise à. disposition de manière directe ou indirecte d'infrastructure pour des consultations médicales, paramédicales, ou, autres pratiques thérapeutiques ou autres prestations en lien avec la santé

L'association vise également à l'organisation de réunions de discussions à propos des problèmes' rencontrés et vise aussi à stimuler la recherche, développer des protocoles, organiser les séances de formation et collaborer avec toute association ou organisation poursuivant des buts similaires.

La présente liste est non exhaustive et non limitative.

Article 4

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut en tout temps être dissoute.

TITRE Il -ASSOCIES, ADMISSION, SORTIE, ENGAGEMENT

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

dis uaren " Nnm af einnafiira

Article 5

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

L'association comprend au minimum quatre membres effectifs et des membres adhérents.

Les membres effectifs participent à tous les droits de l'association, sont éligibles au conseil d'administration et ont voix délibérative à l'assemblée générale. Ils peuvent également être nommés au Conseil d'Administration de toutes associations ayant un lien direct ou indirect avec Epidaure a.s.b.l.

Les droits et obligations des membres adhérents se définissent de la manière suivante :

Ils peuvent participer à certaines activités de l'association,

311s peuvent être invités aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires, mais n'y ont qu'une voix

consultative,

:Ils versent une cotisation annuelle,

:Ils ne sont pas éligibles au conseil d'administration.

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations fixés exclusivement par les statuts. Article 6

Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil d'administration par lettre recommandée moyennant un préavis de 3 mois.

L'exclusion de tout membre pourra être décidée par l'assemblée générale sur proposition de l'organe décisionnel.

L'exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des membres effectifs présents ou représentés après que l'intéressé aura été invité à y présenter sa défense.

Article 7

Les membres démissionnaires ou exclus et les héritiers des membres décédés n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent requérir apposition des scellés.

Article 8

La cotisation annuelle des membres est fixée par l'assemblée générale et ne pourra excéder la somme de 500 euros.

TITRE Ill  ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Artiole 9

L'Assemblée Générale, dénommée également Cercle Général, est constituée par l'ensemble des membres

effectifs.

Ses décisions sont souveraines.

Sont réservés à sa compétence exclusive:

11a modification des statuts

Ela nomination et la révocation des administrateurs

lla nomination et la révocation des membres effectifs

lla nomination et la révocation des membres adhérents

:fa décharge à octroyer aux administrateurs

Jl'approbation des budgets et comptes

7Ia dissolution volontaire de l'association

:l'approbation des règlements d'ordre intérieur

:toute décision dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

d'administration

Article 10

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts qu'en observant les

dispositions des articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 telles que modifiées par la loi du 2 mai 2002

Article 11

Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire chaque année civile.

x

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige.

Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande par écrit en précisant les points qu'ils entendent soumettre à l'assemblée générale. Dans ce cas, l'assemblée doit être convoquée endéans les 15 jours de la réception de la demande.

Toute assemblée se tient au jour, heure et lieu indiqués dans la convocation.Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Les convocations sont faites par le conseil d'administration par lettre missive par message télécopie ou par courrier électronique ou tout autre moyen généralement accepté adressé à chaque membre effectif, huit jours au moins avant la réunion. Elles contiennent l'ordre du jour.

Article 12

Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix pourvu qu'il soit lui-même membre effectif et porteur d'une procuration écrite. Nul ne peut disposer de plus d'une procuration.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer et voter que sur les points portés à l'ordre du jour et si au moins la moitié de ses membres est présente.

Toutefois, si ce quorum n'est pas atteint, on convoquera une seconde réunion ayant le même ordre du jour et qui devra obligatoirement se tenir dans les 30 jours qui suivront la première réunion à laquelle le quorum n'aura pas été atteint et ce jusqu'à ce que ce quorum soit atteint.

Les décisions de l'assemblée générale sont prises par consentement de la totalité de ses membres effectifs présents ou représentés.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par deux membres

affectifs. Ces procès verbaux sont délivrés à tout membre effectifs qui en fait la demande.

TITRE IV - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 13

Le Conseil d'Administration, dénommée également Cercle de Décision, est constitué par de personnes physiques élues par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans. Le nombre d'administrateur ne peut être inférieur à 3 ni supérieur à 8.

Article 14

Le conseil d'administration se réunit au minimum 2 fois par an. II devra également se réunir si le quart de ses membres le demande.

Le conseil d'administration ne peut valablement délibérer et voter que sur les points portés à l'ordre du jour et si au moins la moitié de ses membres est présente ou représentée. L'administrateur qui est dans l'impossibilité de se présenter personnellement aux votes peut mandater par écrit un autre administrateur pour voter en son nom. Chaque administrateur ne peut disposer que d'une seule procuration.

Toutefois, si ce quorum n'est pas atteint, on convoquera une seconde réunion ayant le même ordre du jour et qui devra obligatoirement se tenir dans les 30 jours qui suivront la première réunion à laquelle le quorum n'aura pas été atteint. A cette seconde réunion, le conseil d'administration pourra valablement délibérer et voter sur les points à l'ordre du jour quel que soit le nombre d'administrateurs présents ou représentés.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Le Conseil d'Administration est chargé de toutes les écritures de l'association. En particulier, le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres, Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les 8 jours de la connaissance que le conseil a eu de la décision

Il rédige les procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale.

Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par deux administrateurs. Les extraits à fournir en justice ou ailleurs sont signés par deux administrateurs.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Dans des cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'intérêt de l'association le justifient, les décisions du Conseil d'administration peuvent être prises avec l'accord écrit unanime des administrateurs. Cet accord écrit peut être communiqué par lettre, télécopie, courrier électronique ou tout autre moyen généralement accepté.

Le conseil d'administration peut désigner un mandataire pour une durée déterminée et des pouvoirs définis. Article 15

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de ['association par le conseil d'administration.

En cas d'urgence, notamment en raison de l'expiration prochaine d'un délai de procédure, le Conseil d'Administration ou le mandataire désigné aura le pouvoir d'introduire toute action qu'il jugera nécessaire.

Dans ce cas, cette décision devra être ratifiée par le conseil d'administration lors de sa plus prochaine réunion.

Pour tous les autres actes l'association est valablement représentée vis-à-vis des tiers par les signatures

conjointes de deux administrateurs.

TITRE V COMPTES

Article 16.

Chaque année à la date du 31 décembre est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice.

L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire de l'année suivante au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social écoulé.

Les comptes annuels peuvent soumis à l'analyse soit d'un réviseur, soit d'un scrutateur désigné par l'assemblée générale.

L'avoir de l'association comprend tous les biens meubles et immeubles acquis par elle à titre onéreux ou à titre gratuit et que la loi lui permet de posséder.

Le fonds social est alimenté par les cotisations des membres, les dons et legs, les subsides des pouvoirs publics et par tous autres revenus ou rentrées dont l'association peut jouir légalement.

L'assemblée générale décide de l'emploi de l'avoir et des ressources de l'association, laquelle s'interdit de prendre des actions ou des parts dans des sociétés commerciales.

Les fonds de l'association non employés doivent être placés au nom de celle-ci dans une banque sise en Belgique.

TITRE VI- DISSOLUTION OU LIQUIDATION DE L'ASSOCIATION

Article 16

En cas de dissolution, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Article 17

Dans les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges sera répartie par l'assemblée générale.

TITRE VII - DISPOSITION TRANSITOIRE

Article 18

Le premier exercice social de l'association débutera ce jour à la signature des présents statuts pour se clôturer le 31 décembre 2012.

Annexes

MOD 2.2

Volet B - Suite

Pour satisfaire aux dispositions de la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, l'association publie les lieux et dates de naissance de ses fondateurs.

La première assemblée générale tenue le 28 août 2011 a par ailleurs procédé à l'élection de son premier conseil d'administration qui se présente comme suit :

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au

Moniteur

belge











Sophie Scheffer présidente

Olivier Bernard

Marc Brodsky

Christine Dupuis

Marie Harmant

Dominique Orban de Xivry

Caroline Stinglhamber

Claire Zuyten

reMBRES FONDATEURS

Olivier Bernard

Fablo Bolognese

Marc Brodsky

Christine Dupuis

Merie Harmant

Dominique Orban de Xivry

Sophie Scheffer

Caroline Stinglhamber

Claire Zuyten

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers  o"

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
EPIDAURE

Adresse
RUE DES COQUELICOTS 1 1300 LIMAL

Code postal : 1300
Localité : Limal
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne