EQUINESSENCE

Association sans but lucratif


Dénomination : EQUINESSENCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 501.866.122

Publication

20/12/2012
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-: Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N" d'entreprise : t! 54-4 $ b C 2, z

Dénomination

(en entier) : Equinessence

(en abrege):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Henri Lecocq, 1E à 1315 Incourt

Oblet de l'acte : Constitution

L'an deux mil douze, le ler octobre

Entre les soussignés, tous membres fondateurs.

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1, BERTRAND Caroline

Domiciliée à 1315 Encourt, rue Henri Lecocq, lE Etat Civil : Mariée à Mr ENNYA Brahim Nationalité :Belge

: Profession : Hippothérapeute - Psychomotricienne . Numéro national : 7608I0-358.24

Date et lieu de naissance : 10/08/1976 à Etterbeek

; 2. ENNYA Brahim

Domiciliée à 1315 Incourt, rue Henri Lecocq, lE

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Etat Civil : Marié à Mme BERTRAND Caroline

Nationalité :Belge

Profession ; Indépendant

Numéro national : 700711-517.90

Date et lieu de naissance ; 11/07/1970 SAFI (Maroc)

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

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3, ENNYA Soukaina

Domiciliée à 1380 Lasne, Clos René Van Achter, 6

Etat Civil : Célibataire

Nationalité : Belge

Profession : Etudiante

Numéro national : 901015-340.06

Date et lieu de naissance : 15/10/1990 Uccle

Déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre 1 : Dénomination, siège social, objet et durée

Article 1 :

L'association est dénommée « EQUINESSENCE »

Article 2 :

Son siège social est établi à 1315 Incourt, rue Henri Lecocq, 1E, se trouvant dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles

Il pourra être transféré par décision de I'Assemblée Générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Article 3 :

L'association a pour objet:

L'association a pour objet l'accompagnement de la personne vers l'harmonisation de sa relation avec elle-même.

Celle-ci entend par harmonisation de la relation de permettre à la personne d'intégrer de manière harmonieuse ses dimensions corporelles, émotionnelles, cognitives et symboliques.

Pour cela, l'association se spécialisera dans l'accompagnement des personnes avec I'aide du cheval comme médiateur corporel. Celle-ci ouvrira au public un espace de rencontre avec l'animal et lui offrira un lieu de ressourcement. Cet espace déclinera diverses propositions visant à améliorer le bien être de la personne, sa relation avec l'autre et avec son environnement.

En vue d'optimiser la relation avec l'Homme, elle pourra favoriser et développer le bien-être du cheval, sa confiance (en lui) et son équilibre (psychique et physique) assumer du travail d'éducation du cheval, débourrage, ré-éducation : du travail au sol, monté, en liberté. Pour cela, elle pourra utiliser toute technique, méthodologie ou toute autre démarche visant à la réalisation de son objet.

L'association se spécialisera également dans l'accompagnement de toute personne dans son développement psychomoteur à toute étape de la vie, et ce au travers d'interventions en psychomotricité relationnelle.

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MOD 2.2

L'association par l'intermédiaire de ses membres prendra en charge des personnes présentant des difficultés d'apprentissages, porteuses de handicaps, de troubles psychosociaux ou de pathologies psychiques et psychiatriques.

Elle assurera des prises en charge Individuelles ettou collectives, dans l'optique d'une collaboration interdisciplinaire.

Elle développera une intervention thérapeutique se fondant sur les expériences corporelles vécues par les partenaires de la relation psychomotrice.

Elle contribuera à l'élaboration et à la diffusion d'outils méthodologiques et théoriques spécifiques favorisant ainsi le professionnalisme du secteur.

Pour cela, l'association se basera sur la définition du profil professionnel du psychomotricien tel qu'approuvé le 2 juillet 2009 par l'Union Professionnelle Belge des Psychomotriciens Francophones et le Conseil Supérieur de l'Enseignement de Promotion sociale de la Communauté Française de Belgique, secteur Enseignement supérieur paramédical de type court, dans le cadre du Bachelor paramédical en psychomotricité.

L'association se veut être une plateforme d'information et de communication pour une meilleure relation entre l'Homme et le cheval. Elle souhaite améliorer les connaissances du public sur les besoins des animaux (principalement les chevaux) et de leur environnement.

Celle-ci proposera aux personnes l'amélioration des connaissances en éthologie, l'amélioration de ia relation avec l'animal (interactions dans le travail à pied, à cheval, manipulations du partenaire  cheval etc.),

Pour cela, elle pourra organiser en Belgique ou à l'étranger, des cours, des séminaires, des stages, des groupes de suivi, de soutien de formation, d'évaluation, de supervision, des journées de sensibilisation et de rencontre, des colloques, des ateliers d'observation ou toutes autres techniques d'apprentissages et d'approches diverses  et ce pour tout public.

Elle pourra participer à des émissions de radio et de télévision. Elle pourra produire, éditer, diffuser tout document, publication, note, articles, livres, photographies, documents audio, et vidéo, site Internet visant à la réalisation de son objet social.

L'association pourra accomplir, seule ou avec d'autres, tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet social. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Article 4 :

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Titre 2 : Associés

Article 5 :

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et fes présents statuts.

Sont membres effectifs :

-les comparants au présent acte,

-les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

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MOD 2.2

Toute personne désirent être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant, participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Article 6 :

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 7

Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 500,00 euros pour les membres effectifs et 300,00 euros pour les membres adhérents.

Titre 3 : AssembIée Générale

Article 8 :

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Article 9 :

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont nommément réservés à sa compétence :

-Les modifications des statuts,

-La dissolution de l'association

-L'approbation des comptes et budgets,

-La nomination et la révocation des administrateurs

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MOD 2.2

-La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas prévus par la loi,

-La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

-Les exclusions de membres effectifs.

Article 10 :

11 doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année dans le courant du mois de juin

L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins,

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du Jour.

Article I l :

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée, Il peut se faire remplacer par un autre membre

effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus de une procuration

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une Voix.

Article 12 :

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre des procès- verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt par simple lettre signée par le président.

Titre 4 : Conseil d'administration

Article 13 :

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'Assemblée Générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

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MOD 2.2

Article 14 :

La durée du mandat est de six ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'Assemblée Générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Article 15 :

Le conseil peut désigner parmi ses membres un président éventuellement un vice- président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président ses fonctions sont assumées par Ie vice-président ou, à défaut par le plus ancien des administrateurs présents.

Article 16

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association I'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Article 17 :

Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à I'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 18 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article I9 :

Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement

Article 20

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, représenté par le président ou par l'administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

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MOD 2.2

Article 21 :

Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 22 :

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre 5 : Règlement d'ordre intérieur

Article 23 :

Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'Assemblée Générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

Titre 6 : Comptes et budgets

Article 24 :

L'exercice social de l'association commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation (1/10/2012) pour se terminer le 31 décembre 2013.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale annuelle, chaque année, au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social.

Titre 7 : Dissolution et liquidation

Article 25 :

Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assemblée Générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 02 mai 2002. Dans ce cas, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateur détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Article 26 :

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

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MoD 2.2

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Titre 8 : Dispositions diverses

Article 27

L'Assemblée confère tous pouvoirs à Monsieur Thierry Fastré (Expert-Comptable), domicilié à Vieux-Genappe (1472), chaussée de Nivelles 124, afin de déposer et signer toute déclaration d'immatriculation d'inscription ou de modifications quelconques à la Banque Carrefour des Entreprise, au service compétent du Guichet d'Entreprise et à l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, pour autant que de besoin, de même en ce qui concerne les demandes des autorisations nécessaires à l'exercice de l'activité de la société auprès des administrations compétentes.

Article 28 :

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif

Dispositions transitoires :

L'Assemblée Générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateur :

1. BERTRAND Caroline

Domiciliée à 1315 Incourt, rue Henri Lecocq, lE

Etat Civil : Mariée à Mr ENNYA Brahim

Nationalité :Belge

Profession : Hippothérapeute - Psychomotricienne

Numéro national :760810-358.24

Date et lieu de naissance : 10/08/1976 à Bruxelles

2. ENNYA Brahim

Domiciliée à 1315 lncourt, rue Henri Lecocq, 1E

Etat Civil : Marié à Mme BERTAND Caroline

Nationalité :Belge

Profession : Indépendant

Numéro national : 700711-517.90

Date et lieu de naissance : 11/07/1970 SAFI (Maroc)

Plus amplement qualifiées ci-dessus, qui acceptent ce mandat. Le mandat des administrateurs est gratuit.

~ , v MOD 2.2

Volet B - Suite

Il est décidé d'ouvrir un compte bancaire au nom de ('Asbl auprès de Ia banque ING  Place Ernest Dubois, 7 à 1390 Grez-Doiceau

Le numéro de compte bancaire est le 363-1132637-08

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Réservé

au

Moniteur belge

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Présidente : CaroIine Bertrand

Trésorière : Caroline Bertrand

Vice-Président : Brahim Ennya

Les engagements effectués par les fondateurs seront repris par l'Asbl à partir du 1/10/2012

La gestion journalière est confiée à Caroline Bertrand

Déposé en même temps acte en entier.

. Fait à Incourt, en 4 exemplaires originaux

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EQUINESSENCE

Adresse
RUE HENRI LECOCQ 1E 1315 INCOURT

Code postal : 1315
Localité : INCOURT
Commune : INCOURT
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne