ESPERLUETTE

Dénomination : ESPERLUETTE

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 834.017.777

Publication

02/05/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 0834.017177

D�nomination

(en entier) : ESPERLUETTE

Forme juridique : SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Si�ge : chauss�e de Lasne 40 b � 1330 Rixensart

Objet de l'acte : modification de la date de la premi�re assembl�e g�n�rale

Proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des Associ�s

tenue au si�ge social en date du 1erf�vrier 2012 � 19 heures.

La r�union est ouverte sous la pr�sidence de Monsieur Cyril BURTIN-VIVIEN, associ� commandit�,

Le pr�sident d�clare et l'assembl�e constate que tous les associ�s repr�sentant la majorit� du capital social sont pr�sents ou repr�sent�s et qu'il n'est donc pas n�cessaire de justifier des convocations � la r�union de ce jour, l'assembl�e �tant en nombre pour d�lib�rer et voter valablement sur les divers points de l'ordre du jour.

La s�ance est ouverte � 19 heures.

Le pr�sident donne lecture de l'ordre du jour.

Ordre du jour

-Modification de la date de la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire

D�lib�rations-r�solutions

Apr�s discussion, l'assembl�e � l'unanimit� des voix:

Il appara�t qu'une erreur s'est gliss�e lors de l'�tablissement de la constitution de la SCS ESPERLUETTE au niveau de la date de la premi�re assembl�e g�n�rale,

En effet tant � l'article 9 � Assembl�e G�n�rale -- point 2 �, qu'� l'article concernant les � D�cisions des Comparants point 4 � il y a lieu de remplacer ce qui est erron�ment indiqu� par les termes suivants:

ARTICLE 9 : ASSEMBLEE GENERALE

-L'assembl�e g�n�rale annuelle ordinaire se r�unit � l'initiative de la g�rance au si�ge social la premi�re fois le 4�me jeudi du mois de juin � 19 heures.

DECISIONS DES COMPARANTS

-Ils d�cident que la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra pour la premi�re fois le 4�me jeudi du mois de juin 2012 � 19 heures au si�ge social de la soci�t�,

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e 20H30

Cyril BURTIN-VIVIENT Anne-Fr�d�rique AUGE

Associ� commandit� Associ� commanditaire

08/03/2011

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : Q O 3 q

D�nomination : ESPERLUETTE

(en entier)

Forme juridique : Soci�t� en commandite simple

Si�ge : Chauss�e de Lasne, 40 B � Rixensart-Bourgeois (1330)

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Monsieur Cyril BURTIN-VIVIEN Cyril, Patrick, Xavier,

demeurant Chauss�e de Lasne, 40 B � Rixensart-Bourgeois (1330),

titulaire du num�ro de registre national 66.10.10-471.06,

ci-apr�s d�nomm� le commandit� ;

Madame Anne-Fr�d�rique AUGE, Marie, Mich�le,

demeurant chauss�e de Lasne, 40 B � Rixensart-Bourgeois (1330)

titulaire du num�ro de registre national 69.06.13-522.94,

ci-apr�s d�nomm� le commanditaire.

Les comparants d�cident d'arr�ter les statuts sociaux comme suit :

ARTICLE I : NATURE DENOMINATION

-La soci�t� a adopt� la forme juridique d'une soci�t� en commandite simple.

-Elle est d�nomm�e � ESPERLUETTE �

ARTICLE 2 : SI�GE

-Le si�ge social est �tabli � Rixensart-Bourgeois (1330), Chauss�e de Lasne, 40B.

-Le si�ge social pourra �tre transf�r� partout ailleurs en Belgique, dans le respect de la l�gislation sur l'emploi des langues, par simple d�cision de la g�rance, transfert qui sera publi� aux annexes du Moniteur belge.

-La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision du g�rant, des si�ges administratifs ou d'exploitation, des succursales, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des.tiers.

Au verso : Nom et signature

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ARTICLE 3 : DUREE

-La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2011- Annexes du Moniteur belge

ARTICLE 4 : OBJET

-Exploitation d'un ou plusieurs cabinets dentaires.

-Activit� de conseils et d'expertises.

-La soci�t� peut accomplir toutes op�rations, g�n�ralement quelconque,

se rapportant directement ou indirectement � son objet.

-La soci�t� peut s'int�resser par toutes voies, dans toutes affaires,

entreprise ou soci�t� ayant un objet identique, analogue ou connexe ou

qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise ou �

augmenter le nombre ou la qualit� de ses prestations.

ARTICLE 5 : CAPITAL SOCIAL

-Le capital social est fix� � la somme de mil euros (1.000, 00 � ), repr�sent� par mil parts sociales (1000) sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/milli�me (1/1000�me) du capital social.

-Le capital social peut �tre augment� ou r�duit, en une ou plusieurs fois, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

-L'associ� commandit� souscrit 990 parts sociales repr�sentant neuf cent nonante milli�mes (99011000�me) du capital social.

-L'associ� commanditaire souscrit � 10 parts sociales repr�sentant dix milli�mes (10/1000�me) du capital social.

-Le capital social est int�gralement souscrit et totalement lib�r� en esp�ce.

ARTICLE 6 : CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS

-Sans pr�judice de l'article 38 du Code des Soci�t�s, la cession des

parts ne peut �tre faite que d'apr�s les formes du droit civil.

ARTICLE 7 : ADMINISTRATION

-La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, commandit� ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

-L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat, leur r�mun�ration et, s'ils sont plusieurs, leurs pouvoirs respectifs.

-Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de chaque g�rant est exerc� � titre on�reux.

-Si une personne morale est nomm�e g�rante, elle est tenue de d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Elle ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur. Les tiers ne peuvent exiger la justification des pouvoirs, la simple indication de la

Mentionner sur la derni�re page du Valet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

' R�serv�

au Moniteur belge

Vellet - suite MOD 2.1

qualit� de repr�sentant ou de d�l�gu� de la personne morale �tant suffisante.

ARTICLE 8 POUVOIRS DES G�RANTS R�UNIONS ET D�LIB�RATIONS DU CONSEIL DE GERANCE

-S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs attribu�s � la g�rance lui sont d�volus.

-S'il y a plusieurs g�rants, ils forment ensemble le conseil de g�rance. Dans ce cas, chaque g�rant a tous pouvoirs pour agir seul au nom de la soci�t� et repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, il peut accomplir en son nom tous actes d'administration et de disposition ; tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.

-Chaque g�rant peut constituer sous sa responsabilit� des mandataires sp�ciaux pour des actes d�termin�s.

-Toutes restrictions aux pouvoirs des g�rants ne sont pas opposables aux tiers, m�me si elles sont publi�es.

-Le conseil de g�rance se r�unit sur la convocation d'un g�rant, chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige. Il ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� au moins de ses membres sont pr�sents ou

" repr�sent�s. Tout g�rant peut donner � un de ses coll�gues, par �crit ou tout autre moyen de communication ayant un support mat�riel, mandat pour le repr�senter � une r�union d�termin�e du conseil de g�rance et y voter en ses lieu et place. Les d�cisions du conseil de g�rance sont prises � la majorit� des voix. Les d�lib�rations du conseil de g�rance sont constat�es dans des proc�s-verbaux sign�s par la majorit� des membres pr�sents. Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE 9 : ASSEMBL�E GENERALE

-L'assembl�e g�n�rale repr�sente l'universalit� des associ�s, ses d�cisions sont obligatoires pour tous, m�me pour les associ�s absents ou dissidents.

-L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit � l'initiative de la g�rance au si�ge social � l'endroit indiqu� dans la convocation, le premier jour ouvr� du mois de d�cembre � 18 heures.

-L'assembl�e g�n�rale extraordinaire se r�unit, sur convocation d'un g�rant, chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

-Les convocations contenant l'ordre du jour sont envoy�es aux associ�s, titulaires de certificats �mis en collaboration avec la soci�t� et g�rants, par lettres recommand�es, quinze jours francs avant l'assembl�e. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e

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Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 . Au recto : Nom et dualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers. " Au verso : Nom et signature

MOD 2.1

suite

chaque associ� peut se faire repr�senter par un tiers, associ� ou non, porteuse d'une procuration sp�ciale ; il peut m�me �mettre son vote par �crit, par t�l�copie, par courriel ou par tout autre moyen de communication ayant un support mat�riel.

-L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou � d�faut par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

-Sauf dans les cas o� la loi en d�cide autrement, chaque part sociale donne droit � une voix, l'assembl�e d�lib�re valablement quelle que soit la portion du capital repr�sent� et les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

-Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale sont constat�es dans des proc�s-verbaux sign�s par les associ�s qui en feront la demande ; les extraits et copies de ces proc�s-verbaux sont sign�s par un g�rant. -Toute assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. La prorogation n'annule pas toutes les d�cisions prises sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale. Les formalit�s accomplies pour assister � la premi�re assembl�e g�n�rale ainsi que les procurations restent valables pour la seconde assembl�e. Cette derni�re d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

ARTICLE 10 : EXERCICE SOCIAL INVENTAIRE -- COMPTES ANNUELS BILAN

-L'exercice social commence le premier janvier et prend fin le trente et un d�cembre de chaque ann�e civile.

-Chaque ann�e, la g�rance dresse l'inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re ; elle soumet ces documents aux d�lib�rations des associ�s � l'assembl�e ordinaire.

-L'assembl�e annuelle discute les comptes annuels et statue sur leur adoption.

-Apr�s adoption des comptes annuels, l'assembl�e se prononce par un vote sp�cial sur la d�charge � donner aux g�rants.

ARTICLE 11 : R�PARTITION BENEFICIAIRE

-Sur le b�n�fice net, apr�s imp�ts et transfert aux r�serves immunis�es, le solde sera r�parti entre toutes les parts, sauf le droit de l'assembl�e g�n�rale de l'affecter � un fonds de r�serve sp�ciale, de le reporter � nouveau ou de lui donner toute autre affectation.

ARTICLE 12 : DISSOLUTION

-La r�union de toutes les parts entre les mains d'un seul associ�,

entraine la dissolution de la soci�t� de plein droit.

-Dans les autres cas, le mode de liquidation est d�termin� par

l'assembl�e g�n�rale et les d�cisions ne sont valablement prises que par

" Resene au' Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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" l'assentiment de la moiti� des associ�s poss�dant les trois quarts de l'avoir social.

-En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation de la soci�t� sera faite par le g�rant en exercice ou � d�faut par un ou plusieurs liquidateurs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale qui d�terminera leur nombre, leurs

" pouvoirs et leurs �moluments. S'ils sont plusieurs, ils forment ensemble un coll�ge.

" -Apr�s r�alisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde �ventuel sera r�parti entre les associ�s dans la proportion des parts sociales par eux poss�d�es -Si les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, le (s) liquidateur (s) r�tablit ( ssent) pr�alablement l'�quilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels

R�serti�

au

Moniteur

belge

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ARTICLE 13 : DROIT COMMUN

-Pour tout ce qui n'a pas �t� pr�vu aux pr�sents statuts, les parties

d�clarent s'en r�f�rer aux lois sur les soci�t�s.

ELECTION DE DOMICILE

-Pour l'ex�cution des pr�sents statuts, tout associ�, g�rant et liquidateur domicili� � l'�tranger �lit, par les pr�sentes, domicile au si�ge social, o� toutes les communications, sommations, assignations ou notifications peuvent lui �tre valablement faites, relativement aux affaires de la soci�t� et � la responsabilit� de leur gestion et de leur Contr�le, sans autre obligation pour la soci�t� que de tenir ces documents � la disposition du destinataire

DECISIONS DES COMPARANTS

-L'acte de soci�t� �tant cl�tur� et les statuts sociaux �tant arr�t�s, les comparants ont pris, � terme, les d�cisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique, conform�ment � l'article 2 4 du Code des Soci�t�s.

1) G�rants

-Ils d�cident de nommer deux g�rants

a) Madame Anne-Fr�d�rique Aug�, Marie, Mich�le, demeurant Chauss�e de Lasne, 40 B � Rixensart-Bourgeois (1330) qui accepte. -Elle est d�sign�e en qualit� de g�rante, pour un terme d�termin�. Son

" mandat prendra automatiquement fin au terme du premier exercice comptable et d�butera au jour de la publication de l'acte aux annexes du Moniteur Belge.

-Son mandat est exerc� � titre gracieux.

b) Monsieur Cyrii BURTIN-VIVIEN Cyril, Patrick, Xavier, demeurant

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto . Nom et ouatit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � t'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

st sLir: MOD 2.1

Chauss�e de Lasne, 40 B � Rixensart-Bourgeois (1330), qui accepte. -Il est d�sign� en qualit� de g�rant pour un terme ind�termin�.

-Son mandat est r�mun�r�.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2011- Annexes du Moniteur belge

3) Date de la cl�ture du premier exercice social

-Ils d�cident que le premier exercice social commence ce jour et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille onze.

4) Date de la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire

-Ils d�cident que la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra le Jeudi premier d�cembre 2011 � dix-huit heures au si�ge de la soci�t�.

5) D�l�gation de pouvoirs

-Ils d�clarent constituer pour mandataire sp�cial de la soci�t�, avec facult� de substitution, Monsieur Cyril BURTIN-VIVIEN, susnomm�, aux fins de proc�der � l'immatriculation de la pr�sente soci�t� � la Banque Carrefour des Entreprises.

-A ces fins, le mandataire pourra au nom de la soci�t�, faire tous d�clarations, signer tous dument et pi�ces et, en g�n�ral, faire le n�cessaire aupr�s d'outre administration et/ou soci�t� g�n�ralement quelconque.

DONT ACTE.

-Fait et pass� � Rixensart-Bourgeois le 22 f�vrier 2011.

-Les comparants ont d�clar� avoir pris connaissance d'un projet d'acte dans un d�lai suffisant et, de leur accord, nous avons proc�d� � un commentaire et � une lecture compl�te de l'acte.

-Certifi� sinc�re, conforme et exact.

-Certifi� sinc�re, conforme et sign� par le Conseil de g�rance.

Mme Anne-Fr�d�rique Aug� M. Cyril BURTIN-VIVIEN

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et puaiit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers.

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ESPERLUETTE

Adresse
CHAUSSEE DE LASNE 40B 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Société en commandite simple

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Coordonnées ESPERLUETTE

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ESPERLUETTE