EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASSOCIATION, EN ABREGE : ERSA

Dénomination : EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASSOCIATION, EN ABREGE : ERSA

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 479.442.591

Publication

14/08/2014

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~D.e. B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte

0479.442.591

EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASSOCIATION

ERSA

Association Internationale Sans But Lucratif Voie du Roman Pays 34 -1348 Louvain-la-Neuve D�mission - Nominations

Traduction libre du point 3b du proc�s-verbal de la r�union du 30 ao�t 2013 :

Charlie KARLSSON infome l'assembl�e que Monsieur Andr�s RODRIGUEZ-POSE a envoy� sa lettre de d�mission de son poste de Vice-Pr�sident de ERSA, mais qu'il marque son accord pour terminer son mandat en tant que membre du EOC.

Traduction libre du point 3c du proc�s-verbal de la r�union du 30 ao�t 2013 :

Charlie KARLSSON propose d'�lire Jouke VAN DIJK, domicili� Saaksumborg 11, NL-9722 WL Groningen, Pays-Bas, en tant que Pr�sident de ERSA pour la p�riode 2014-2018, Cette motion est approuv�e � l'unanimit�.

Charlie KARLSSON propose d'�lire Andr� TORRE, domicili� Rue Saint Fargeau 172, 75020 Paris, France, en tant que Vice-Pr�sident de ERSA pour la p�riode 2014-2018. Cette motion est approuv�e � l'unanimit�.

Jouke VAN DIJK

Pr�sident

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/01/2015

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TRIBUNAL DE DOMMERCi`C

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N� d'entreprise : 0479.442.591

D�nomination

(en entier) : EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASSOCIATION

(en abr�g�) : ERSA

Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif

Si�ge : Voie du Roman Pays 34 -1348 Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Mise � jour des statuts

L'assembl�e g�n�rale du 30 ao�t 2013 a adopt� les modifications aux statuts comme suit :

i, D�nomination, si�ge, objet

Article ler. Entre les soussign�s, il est constitu� une association internationale � but scientifique et p�dagogique d�nomm�e "European Regional Science Association", en fran�ais "Association europ�enne de science r�gionale", en abr�g� " ERSA ", ci-apr�s d�nomm�e "l'association ".

Cette association est r�gie par la loi belge du 27 juin 1921, Titre III, Des Associations internationales sans but lucratif.

Art. 2. Le si�ge de l'association est �tabli en Belgique. Il est actuellement fix� au Center for Operations Research and Econometrics (CORE),de l'Universit� Catholique de Louvain, voie du Roman Pays 34, L1.03.01, B-1348 Louvain-la-Neuve. Le si�ge peut �tre transf�r� dans tout autre lieu en Belgique par simple d�cision du conseil d'administration publi�e aux annexes du Moniteur belge.

Art. 3, L'association est d�nu�e de tout esprit de lucre.

L'association est l'une des organisations supranationales qui composent la R�gional Science Association International, en abr�g� RSAI.

La RSAI a pour but de promouvoir dans le monde le d�veloppement de la science r�gionale et les �tudes scientifiques qui rel�vent de son domaine.

Au sein de la RSAI, l'association fonctionne comme une organisation strictement scientifique, d�pourvu d�s lors de tout parti pris, qu'il soit politique, religieux, social, financier au national.

Les objectifs principaux de l'association sont de favoriser les �changes d'id�es au sein de l'Europe et d'y promouvoir les �tudes consacr�es � l'espace r�gional, par le biais de nouveaux outils, m�thodes et structures th�oriques sp�cialement con�us pour l'analyse r�gionale, et par l'utilisation aussi de concepts, proc�dures et techniques analytiques issus de diff�rentes disciplines scientifiques, qu'elles soient sociales ou non.

L'association poursuit ces objectifs par l'encouragement de rencontres et de discussions tant entre les membres de la RSAI qu'avec des sp�cialistes des domaines concern�s, par la stimulation de la recherche, par l'encouragement de la publication d'�tudes sp�cialis�es, par la tenue d'un congr�s annuel, et par d'autres actions en vue de contribuer � l'essor de la RSAI et de la science r�gionale.

IL Membres

Art. 4. L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents.

Seuls les membres effectifs disposent des droits et obligations r�sultant des pr�sents statuts. Les membres effectifs composent l'assembl�e g�n�rale ERSA.

Quant aux membres adh�rents, outre les avantages qui pourront leur �tre octroy�s par d�cision de l'assembl�e g�n�rale ou du conseil d'administration (tels que l'acc�s � diverses informations et autres), ils ont seulement voix consultative � l'assembl�e g�n�rale.

L'association se compose, comme membres effectifs, des associations nationales ou linguistiques, l�galement constitu�es en personnes juridiques selon les lois et usages de leur pays, qui poursuivent � leur niveau le m�me objet que l'association et qui sont accept�es comme membres. Ces associations peuvent �tre d�sign�es sous le vocable de " sections ".

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

En outre, l'association peut accepter comme membres adh�rents avec un repr�sentant sans droit de vote au conseil d'administration (European Organizing Commitee), d'autres personnes physiques ou morales. De telles d�cisions doivent �tre approuv�es par l'assembl�e g�n�rale.

Sont, de droit, membres adh�rents, tous les membres des associations ayant elles-m�mes la qualit� de membres effectifs de l'association.

Les candidatures pour devenir membre effectif seront adress�es � l'association dans le respect des formes �ventuelles prescrites par l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e g�n�rale statuera sur les candidatures et restera libre de sa d�cision sans avoir � ia motiver.

Art. 5. Les membres effectifs peuvent donner leur d�mission par l'envoi d'une lettre recommand�e adress�e au si�ge de l'association � l'attention du conseil d'administration. Copie de la d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale de la section concern�e doit �tre jointe � ladite lettre recommand�e. La d�mission prend effet � la plus prochaine assembl�e g�n�rale de l'association.

En cas d'infraction aux objectifs principaux de l'association, le conseil d'administration peut d�cider aux 2/3 de ses membres de suspendre ou d'exclure un membre effectif de l'association. Le membre concern� doit avoir . �t� en mesure de faire valoir ses arguments au pr�alable. Il dispose en outre d'un recours devant l'assembl�e g�n�rale.

Le membre qui cesse, par dissolution ou autrement, de faire partie de l'association est sans droit sur le fonds social.

Art. 6. Les membres effectifs paient une cotisation fix�e annuellement par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration.

III. Organe g�n�ral de direction : l'assembl�e g�n�rale

Art. 7. L'assembl�e g�n�rale, qui pourra �tre d�nomm�e European Regional Science Association Council est compos� des membres effectifs de l'association.

L'assembl�e g�n�rale poss�de la pl�nitude des pouvoirs permettant la r�alisation de l'objet de l'association. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence les points suivants

a) approbation des budgets et comptes;

b) �lection et r�vocation des administrateurs;

c) modification des statuts;

d) dissolution de l'association.

Art. 8. L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an.

En accord avec le pr�sident, le secr�taire g�n�ral doit informer les membres effectifs de la date et du lieu de la r�union, ainsi que de l'ordre du jour de celle-ci. Les convocations sont envoy�es par lettre, fax, courrier �lectronique ou tout autre moyen de communication disponible. Les membres adh�rents en sont inform�s par la section � laquelle ils appartiennent.

Les r�unions de l'assembl�e g�n�rale sont pr�sid�es par le pr�sident de l'association. Si le pr�sident est emp�ch�, la r�union de l'assembl�e g�n�rale est conduite par le vice-pr�sident. Si le vice-pr�sident est �galement emp�ch�, la r�union de l'assembl�e g�n�rale est conduite par la personne �lue � cet effet par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 9. Tous les membres effectifs sont cens�s assister � toutes les r�unions de l'assembl�e g�n�rale. Toutefois, un membre effectif de l'association qui est dans l'impossibilit� d'assister � l'assembl�e peut donner une procuration �crite � un autre membre de l'assembl�e. Notification doit en �tre faite au pr�alable et par �crit au secr�taire g�n�rai et au pr�sident.

Nul participant � l'assembl�e g�n�rale ne peut �tre porteur de plus de 2 procurations.

L'assembl�e g�n�rale ne d�lib�rera valablement que si 113 des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�s. Le pr�sident doit v�rifier le quorum de pr�sence au d�but de la r�union.

Art. 10. Sauf dans les cas exceptionnels pr�vus par les pr�sents statuts, les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s et elles sont port�es � la connaissance de tous les membres.

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont inscrites dans un registre sign� par le pr�sident et conserv� par le secr�taire g�n�ral qui le tiendra � la disposition des membres par lettre, par fax, courrier �lectronique ou tout autre moyen de communication disponible. Le secr�taire g�n�ral peut �tre assist� du directeur ex�cutif du bureau pour ex�cuter cette t�che.

Art, 11. Toute proposition ayant pour objet une modification aux statuts, la dissolution ou la liquidation de l'association et l'emploi de son patrimoine en cas de dissolution doit �maner du conseil d'administration ou d'au moins deux tiers des membres effectifs de l'association.

Le conseil d'administration doit porter � la connaissance des membres effectifs au moins trois mois � l'avance la date de l'assembl�e g�n�rale qui statuera sur ladite proposition.

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MOD22

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur ces questions que si elfe r�unit les deux tiers des membres effectifs pr�sents (ou repr�sent�s) de l'association.

Aucune d�cision ne sera acquise que si elle est vot�e � la majorit� des deux tiers des voix.

Toutefois, si cette assembl�e g�n�rale ne r�unit pas les deux tiers des membres effectifs de l'association, une nouvelle assembl�e g�n�rale sera convoqu�e dans les m�mes conditions que ci-dessus, qui statuera d�finitivement et valablement sur la proposition en cause, � ia m�me majorit� des deux tiers des voix, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les modifications aux statuts doivent �tre faites conform�ment � la loi alors en vigueur.

L'assembl�e g�n�rale fixera le mode de dissolution et de liquidation de l'association.

En cas de dissolution, le patrimoine de l'association sera affect� � des objectifs qui sont similaires � ceux de

l'association.

IV. Administration

Art. 12. L'association est administr�e par un conseil d'administration qui pourra �tre d�nomm� European Organizing Commitee, qui assiste le pr�sident et l'assembl�e g�n�rale dans la gestion des affaires de l'association.

Le nombre de membres du conseil d'administration est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il est de quatre membres minimum. Les membres du conseil d'administration, en ce compris le pr�sident, le vice-pr�sident, le secr�taire g�n�ral et le tr�sorier peuvent �tre propos�s par tout membre effectif de l'association parmi les membres adh�rents et sont �lus par l'assembl�e g�n�rale.

Ils sont �lus pour une p�riode de 5 ans, renouvelable une seule fois.

Le pr�sident du conseil d'administration est le pr�sident de l'association. Le vice-pr�sident du conseil

d'administration est le vice-pr�sident de l'association.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e

g�n�rale, Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Dans les cas graves d'infraction aux objectifs principaux de l'association, les membres du conseil

d'administration peuvent �tre r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale apr�s avoir �t� pr�alablement entendus.

Art. 13. Le pr�sident repr�sente l'association et est responsable de son activit�,

Le vice-pr�sident remplace le pr�sident en cas de besoin.

Le secr�taire g�n�ral assiste le pr�sident en vue de maintenir les contacts entre les sections, l'assembl�e

g�n�rale et le conseil d'administration, ainsi qu'entre l'association et les autres associations internationales de

science r�gionale.

Le tr�sorier est responsable des finances de l'association.

Art. 14. Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois par an.

En accord avec le pr�sident, le secr�taire g�n�ral doit informer les membres du conseil d'administration de la date et du lieu de la r�union, ainsi que de l'ordre du jour de celle-ci. Les convocations sont envoy�es par lettre, fax, courrier �lectronique ou tout autre moyen de communication disponible.

Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur qui ne peut cependant �tre porteur de plus d'une procuration.

Le conseil d'administration ne peut valablement d�lib�rer que si au moins 501 de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 15. Le conseil d'administration a tous les pouvoirs de gestion et d'administration sous r�serve des attributions de l'assembl�e g�n�rale. Il peut d�l�guer la gestion journali�re � son pr�sident ou � un administrateur ou � un pr�pos�. Il peut en outre conf�rer des pouvoirs sp�ciaux et d�termin�s � une ou plusieurs personnes.

Le conseil d'administration assiste le pr�sident et l'assembl�e g�n�rale dans la gestion des affaires de l'association.

Le conseil d'administration est libre d'allouer d'autres t�ches sp�cifiques � ses membres.

Art. 16. Les r�solutions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Les r�solutions sont inscrites dans un registre sign� par le pr�sident et conserv� par le secr�taire g�n�rai qui tiendra les r�solutions qui pr�sentent un int�r�t pour les membres de l'association � la disposition de ces derniers par lettre, fax, courrier �lectronique ou tout autre moyen de communication disponible. Le secr�taire g�n�ral peut �tre assist� du directeur ex�cutif du bureau pour ex�cuter cette t�che.

Art. 16.bis. Le directeur ex�cutif est aussi responsable pour les op�rations quotidiennes du bureau ERSA, et en particulier du (1) maintien des registres, (2) maintien de la documentation comptable, (3) maintien de tous autres documents l�gaux de l'association. Le secr�taire g�n�ral ou un autre membre du conseil d'administration d�sign� par le pr�sident se doit d'assurer que les t�ches du directeur ex�cutif soient diligemment r�alis�es � temps.

A+1DD 22

Volet B - Suite

Art. 17. Tous les actes qui engagent l'association sont, sauf procurations sp�ciales, sign�s parle pr�sident et le secr�taire g�n�ral qui n'auront pas � justifier envers les tiers des pouvoirs conf�r�s � cette fin.

Art. 18. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont suivies par le conseil d'administration repr�sent� par son pr�sident ou un administrateur d�sign� � cet effet par celui-ci.

V. Budgets et comptes

Art. 19. L'exercice social est cl�tur� le 31 d�cembre.

Le conseil d'administration est tenu de soumettre � rapprobation de l'assembl�e g�n�rale le compte de ,

l'exercice �cout� et le budget de l'exercice suivant.

VI. Dispositions g�n�rales

Art. 20. Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts et notamment tes publications � faire aux annexes du Moniteur belge, sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi du 25 octobre 1919, modifi�e par les lois des 6 d�cembre 1954 et 30 juin 2000.

Jouke VAN DIJK

Pr�sident

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

28/01/2013

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Yi Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE

15 JAN, 2013

N IvE21,LieS

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N� d'entreprise : 0479.442.591

D�nomination

(en entier) : EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASSOCIATION

(en abr�g�) : ERSA

Forme juridique : Association Internationale sans But Lucratif

Si�ge : Voie du Roman Pays 34 -1348 Louvain-la-Neuve

Obiet de l'acte : Renouvellement et modification des administrateurs

Les membres de l'association international sans but lucratif EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASSOCIATION, r�unis en assembl�e g�n�rale � J�nk�ping, le 22 ao�t 2010, ont nomm� pour un terme de cinq

ans au mandat :

- de Tr�sorier, Madame Laura RESMINI, professeur � l'universit� de Valle d'Aosta, domicili�e Soffredini Alfredo n0 10 � 20126 Milan, Italie ;

- de Secr�taire, Monsieur Maciej TURALA, domicili�e Matejki Str. 22/26 � 90-237 Lodz, Pologne. (Traduction libre du point 4 du PV de la r�union du 22 ao�t 2010)

Charlie KARLSSON

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

28/01/2013

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N� d'entreprise : 0479.442.591

D�nomination

(en entier) : EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASSOCIATION

(en abr�g�) : BRSA

Forme juridique : Association Internationale sans But Lucratif

si�ge : Voie du Roman Pays 34 -1348 Louvain-la-Neuve

Ob-et de l'acte : Renouvellement et modification des administrateurs

Les membres de l'association international sans but lucratif EUROPEAN REGIONAL SCIENCE

ASSOCIATION, r�unis en assembl�e g�n�rale � Barcelone, le 19 f�vrier 2011, ont nomm� pour un terme de cinq ans au mandat de Directeur Exc�cutif

Monsieur Richard KELLY, domicili� Rue du Patch 11 � 1330 Rixensart, Belgique. (Traduction libre du point 2 du PV de la r�union du 19 f�vrier 2011)

Charlie KARLSSON

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

28/01/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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TRi"V,Q! DE COMMERCE

1 5 JAN, 2013

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Greffe

N� d'entreprise : 0479.442.591

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/01/2013 - Annexes du Moniteur belge D�nomination

(en entier) : EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASSOCIATION

(en abr�g�) : ERSA

Forme juridique : Association internationale sans But Lucratif

Si�ge : Voie du Roman Pays 34 -1348 Louvain-la-Neuve

Objet de l'acte : Renouvellement et modification des administrateurs

Les membres de l'association international sans but lucratif EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASSOCIATION, r�unis en assembl�e g�n�rale � Barcelone, le 30 ao�t 2011, ont nomm� pour un terme de cinq ans au mandat de Vice-Pr�sident

Monsieur Andr�s RODRIGUEZ-POSE, professeur de g�ographie �conomique, domicili� Costa Brava 22 � 28034 Madrid, Espagne.

(Traduction libre du point 7 du PV de la r�union du 30 ao�t 2011)

Charlie KARLSSON

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASS., EN ABREGE : …

Adresse
VOIE DU ROMAN PAYS 34 1348 LOUVAIN-LA-NEUVE

Code postal : 1348
Localité : Louvain-La-Neuve
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Divers

Publication

Coordonnées EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASS., EN ABREGE : …

Coordonnées
EUROPEAN REGIONAL SCIENCE ASS., EN ABREGE : …