FIGHT OFF

Association sans but lucratif


Dénomination : FIGHT OFF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.602.558

Publication

08/03/2013
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[Volet B

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Mod 2.2

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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2 6 FEV, 2013

NIVEL.L.Egreffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

r! Dénomination : Fight Off

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue des Fabriques 1

1370 Jodoigne

N° d'entreprise : 0833.602.558

Objet de l'acte : Changement siège social

il résulte d'une décision des administrateurs de l'ASBL F1GHT OFF en date du 27/12/2012, qu'ils ont décidé;

de déplacer le siège social à l'adresse suivante : 1315 Piétrebais, Chaussée de Namur 16

Le président

Mathieu GODEFROID

Déposé en même temps  notule de la décision

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/02/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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TRIBUNAL DE COMMERCE

0 -02- 2011

Greffe

NIVELLES

Dénomination

(en entier)

Forme juridique :

Siège

N° d'entreprise :

Objet de l'acte :

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Fight Off

association sans but lucratif

Rue des Fabriques 1 1370 Jodoigne

CONSTITUTION

D'après un acte sous seing privé en date du premier févier deux mille onze, résulte, en extrait, Entre les soussignés,

1. Monsieur GODEFROID Mathieu Marie Emmanuel Jacques, domicilié rue des Fabriques, 1 à 1370 Jodoigne

2. Monsieur STOCKREITER Nicolas Jean-Pierre, domicilié chaussée de Namur, 16 à 1315 Piétrebais

3. Monsieur HONOREZ Cédric, domicilié à 3300 Tienen, Leuvenselaan 32

Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts

comme suit :

Dénomination :

L'association prend la dénomination de « Fight Off »

Siège social  Arrondissement judiciaire :

Le siège social est établi à 1370 Jodoigne, Rue des Fabriques 1, arrondissement judiciaire de Nivelles But social :

L'Association a pour objectif de promouvoir le sport, la discipline du Krav Mage, ainsi que la self-défense: y compris contre les armes blanches et à feu, ou tout autres sports de combat, arts martiaux, fitness, la plongée sous-marine ou tout autre sport par tout moyen d'action tels que l'organisation de réunions,: d'activités, voyages, stages, formations, entrainements, cours, événements en tous lieux, etc.. Toute;: activité d' assistance, de méthodologie, de service, de technique et de mise au point, d'organisation; dans ces domaines.

L'Association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

L'Association pourra posséder en jouissance ou en propriété tous les immeubles et meubles; ; nécessaires à la réalisation de son objet.

Durée :

L'Association est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification du ou des buts en vue desquels l'Association est constituée.

TITRE Il. MEMBRES

Plusieurs catégories de membres :

L'Association est composée de personnes physiques ou morales ayant la qualité de membres effectifs. et de membres d'honneur.

1. Le nombre de membres effectifs est illimité mais s'élève au minimum à TROIS. Les fondateurs

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MOD 2.0

soussignés sont les premiers membres effectifs. Les droits et obligations des membres effectifs sont fixés par la loi et les présents statuts.

2. Le nombre de membres d'honneur est illimité. Les droits et obligations des membres d'honneur

sont fixés par les présents statuts.

Admission des membres effectifs - Conditions :

Un nouveau membre effectif peut être admis par décision du conseil d'administration. La décision sera souveraine et ne devra pas être motivée. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : faire la demande par écrit au conseil d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but social. Le conseil d'administration prendra en considération la demande, et peut accepter cette demande, ou la refuser, souverainement et sans devoir être motivée. Le conseil d'Administration peut tenir compte du fait si le postulant est en mesure de contribuer utilement à la gestion.

Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l'association.

Admission des membres d'honneur- Conditions :

Le Conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur à toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours à l'association sans participer à sa gestion. Les membres d'honneur jouissent des mêmes droits que les membres effectifs, excepté le droit de vote à l'Assemblée générale.

Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l'association.

Membres effectifs - Cotisations et versements - montant maximum :

Les membres effectifs paient à l'association une cotisation annuelle de membre. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne peut dépasser 50 E (euros). Toutefois, tout membre effectif, membre d'honneur, ou toute personne physique ou morale peut, après acceptation par le conseil d'administration, verser au profit de l'association tous legs, subventions ou toutes donations de soutien aux buts ou aux programmes d'actions de l'association.

Membres - Démission - Démission d'office - Exclusion :

Tout membre effectif ou membre d'honneur de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil d'administration. Sans préjudice des conditions d'admission et de sortie des membres fixées par les présents statuts, l'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et n'a aucun droit au remboursement des cotisations versées.

Conseil d'administration :

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres effectifs de l'Association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association. Pour être élu administrateur, il faut être membre effectif de l'Association.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être démis par elle.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Pouvoirs du conseil d'administration :

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MOO2.4

Le conseil d'administration gère les affaires de l'Association et est investi des pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui intéressent l'Association, pour autant que ces actes ne soient pas réservés par la loi à l'assemblée générale.

Il a notamment le pouvoir de décider, de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, aux termes de l'Article III ci-dessus, dans l'objet social.

C'est le conseil également qui, soit par lui-même, soit par délégation, nomme ou révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et rémunérations.

Représentation de l'Association - Gestion journalière - Délégation de pouvoirs :

La gestion journalière de ('ASBL, sur le plan interne, ainsi que la représentation externe en ce qui concerne cette gestion journalière peuvent être délégués par le Conseil d'administration à une ou plusieurs personnes.

S'il est fait usage de cette possibilité, il y a lieu de spécifier si ces personnes peuvent agir individuellement ou conjointement ou en collège et ce, tant en ce qui concerne la gestion journalière interne qu'en ce qui concerne le pouvoir de représentation externe dans le cadre de cette gestion journalière.

Par dérogation à l'article 13bis de la loi sur les ASBL, les personnes chargées de la gestion journalière doivent obtenir l'autorisation de deux administrateurs pour prendre des décisions et/ou établir des actes juridiques liés à la représentation de l'ASBL dans le cadre de la gestion journalière en ce qui concerne les transactions d'un montant supérieur à 2.500 ¬ . Ces restrictions apportées à leurs pouvoirs ne sont pas opposables aux tiers, même si elles ont été publiées. Néanmoins si elles ne sont pas respectées, la responsabilité interne des représentants concernés est engagée.

A défaut de définition légale de la notion de « gestion journalière », sont considérés comme des actes de gestion journalière, toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de ('ASBL et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de prendre une décision prompte, ne requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du Conseil d'administration.

Composition et pouvoirs :

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par son représentant. Les membres d'honneur peuvent assister à l'assemblée générale sans y avoir voix délibérative.

L'assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier les actes qui intéressent l'Association.

Elle a seule, le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer et révoquer les administrateurs, de nommer, révoquer et fixer la rémunération éventuelle des commissaires, d'accepter leur démission et de donner décharge aux administrateurs et aux commissaires, d'approuver les comptes annuels, de décider de dissoudre l'Association, d'exclure un membre et de décider de transformer l'Association en société à finalité sociale.

Date - Convocation :

L'assemblée générale ordinaire est tenue chaque année soit au siège social, soit en tout autre local désigné dans la convocation, le 15 Mai.

Si ce jour est férié ou un dimanche, l'assemblée est remise au prochain jour ouvrable à la même heure.

Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par le conseil d'administration, chaque fois que l'intérêt de l'Association l'exige ou sur la requête d'un cinquième au moins des membres.

Les convocations pour toute assemblée générale sont faites par simple lettre, fax ou e-mail, contenant l'ordre du jour et les documents devant être examinés par l'assemblée, adressées à chaque membre effectif au moins huit jours avant l'assemblée. Les membres d'honneur qui souhaitent participer aux assemblées générales en informent le secrétaire qui veille à les convoquer de la même manière.

Toute proposition signée d'un nombre de membres effectifs au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

Toutefois, l'assemblée générale pourra valablement être convoquée suivant tous modes et dans tous

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délais qui paraîtront opportuns au conseil d'administration, et même oralement, lorsque le conseil d'administration aura recueilli l'assentiment préalable et unanime des membres effectifs.

De même, si tous les membres effectifs ont consenti à se réunir et s'ils sont tous présents ou représentés ou ont émis leur vote par écrit, l'assemblée est régulièrement constituée sans qu'on ait du observer de délai ni faire de convocations.

Délibération :

L'Assemblée ne peut délibérer que sur les questions figurant à l'ordre du jour, sous peine de nullité des décisions adoptées sauf si tous les membres effectifs sont présents ou représentés, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.

Cela ne concerne pas les questions mineures, les incidents de séance et les questions qui découlent directement des délibérations inscrites à l'ordre du jour.

L'assemblée doit délibérer sur tous les points figurant à l'ordre du jour. Le Président ne peut donc pas, ni écarter certains points des débats, ni lever la séance tant que l'ordre du jour n'est pas épuisé.

Le Président doit laisser les personnes investies du droit de vote, débattre sur chaque projet de résolution figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée, mais il peut limiter le temps de parole des intervenants.

L'assemblée statuera sur l'adoption des comptes annuels et se prononcera par un vote spécial, sur la décharge à accorder aux administrateurs et au(x) gérant(s).

Nombre de voix - Vote par écrit - Représentation :

Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer aux assemblées générales. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif porteur d'une procuration écrite dûment signée, celui-ci ne pouvant représenter plus d'un membre.

Tous les membres effectifs de l'association ont un droit de votre égal dans l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé par la loi ou les présents statuts.

Exercice social :

L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

Liquidation :

Lors de la dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d'un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d'une résolution de l'assemblée générale ou en vertu d'une décision judiciaire, à la requête de toute personne intéressée.

L'affectation de l'actif est déterminée par l'assemblée générale ou à défaut d'assemblée générale, par les liquidateurs, lesquels donneront à l'actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de l'association.

DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

Les comparants déclarent que les décisions suivantes ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal civil, moment où l'Association acquerra la personnalité morale.

1/ Premier exercice social et assemblée générale :

Le premier exercice social a commencé à partir de 01 octobre 2010 et se termine le trente et un décembre deux mille onze. La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en deux mil douze.

2/Ratification des opérations faites au nom de ta société en constitution

L'assemblée, informée sur le fait que la personnalité juridique n'est obtenue qu'à partir du dépôt

de cet acte au greffe du tribunal de commerce, décide à l'unanimité d'approuver et de ratifier toutes les

opérations au nom de l'association en constitution à partir du premier octobre 2011 ceci sous la condition suspensive de l'obtention de la personnalité juridique.

MOD 2.0

Volet B - Suite

3/ Assemblée Générale :

L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :

1. Monsieur GODEFROID Mathieu Marie Emmanuel Jacques, domicilié rue des Fabriques, 1 à 1370 Jodoigne

2. Monsieur STOCKREITER Nicolas Jean-Pierre, domicilié chaussée de Namur, 16 à 1315 Piétrebais

Signé, GODEFROID Mathieu, administrateur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FIGHT OFF

Adresse
RUE DES FABRIQUES 1 1370 JODOIGNE

Code postal : 1370
Localité : JODOIGNE
Commune : JODOIGNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne