FIT ATTITUDE

Association sans but lucratif


Dénomination : FIT ATTITUDE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 541.356.505

Publication

05/11/2013
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



TRIBUNAL DE COMMERCE

2 3 OCT, 2013

NIVELLES

Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 3 SC1J ' E 6,

Dénomination

(en entier) : Fit Attitude asbi

(en abrégé) :

Forme juridique ; Association sans but lucratif

Siège : Rue Bel Air 121

1480 Tubize

Belgique

Objet e l'acte : Constitution

L'AN DEUX MILLE TREIZE,

Le ler octobre,

Ont comparu :

- Madame Giovanna MEROLA, née à Uccle le 13 janvier 1979, domiciliée 121 rue Bel Air à 1480 Tubize

- Monsieur Roberto MEROLA, né à Uccle le 23 septembre 1980, domicilié 33 avenue Wolvendael à1180 Uccle

Monsieur David JOFFROY, né à Ottignies, le 11 août 1979, domicilié 43 Avenue d'Italie à 1050 Ixelles

Lesquels comparants nous ont requis de dresser par les présentes les statuts d'une association sans but lucratif, qu'ils déclarent constituer entre eux, conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE I - DENOM1NAT1ON - SIEGE SOCIAL - DUREE

Article 1 - L'association est dénommée : Fit Attitude ASBL

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association

Article 2 - Son siège social est établi à 1480 Tubize, rue Bel Air, 121 dans l'arrondissement de Nivelles. Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

Article 3 - L'association est constituée pour une durée indéterminée; elle peut en tout temps être dissoute. TITRE Il - OBJET - BUT

Article 4 - L'association a pour objet :

- la promotion, l'enseignement et la pratique du sport et de toutes les disciplines destinées à l'amélioration et à l'entretien du bien être psychique et corporel de l'être humain, adulte ou enfant, en ce compris la natation, les sports aquatiques, la psychomotricité, le yoga, la sophrologie, la méditation, la relaxation, sans que cette liste soit limitative, elle peut accomplir toute opération visant généralement à favoriser le bien-être psychique et corporel y compris l'organisation d'ateliers, stages, colloques, séminaires. Elle peut accomplir d'une manière

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

générale toutes opérations industrielles et commerciales, financières et civiles, mobilières et immobilière ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et pouvant en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation

Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés. Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III - MEMBRES

Section I - Admission

Article 5 - L'association est composée de 3 membres effectifs.

Article B  Sont membres effectifs

1) les comparants au présent acte ;

2) tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis par décision du conseil d'administration de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes ou représentées.

Article 7 - Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés,

Article 8 - Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Section Il - Démission, exclusion, suspension

Article 9 - Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit, leur démission au conseil d'administration- Le non-respect des statuts, l'inconduite notoire, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif; cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des voix présentes.

Article 10  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social, (éventuellement : excepté le remboursement des cotisations qu'il a versées.). Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Par contre, les héritiers de la fondatrice-présidente, en cas de décès, peuvent prétendre à leur droit d'héritage partagé sur le patrimoine mobilier ou immobilier de l'association.

Article 11 -- Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à [a loi. TITRE IV - COTISATJONS

Article 12 - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation, Us apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement,

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 13 - L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Article 14 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1) les modifications aux statuts sociaux;

2) la nomination et la révocation des administrateurs;

3) le cas échéant, la nomination de commissaires;

4) l'approbation des budgets et comptes ainsi que [a décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires;

05/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

het Belgisch Staatsblad

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belge

MOR 2.2

Volet B - suite

5) la dissolution volontaire de l'association;

6) les exclusions de membres effectifs;

7) la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 15 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, Sauf décision contraire du conseil d'administration, celle-ci aura lieu, dans le courant du premier trimestre suivant l'année civile écoulée. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des seuls membres effectifs. Chaque réunio se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 16 - L'assemblée générale est convoquée parle conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant ['assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, Toute proposition signée par un vingtième des seuls membre effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Article 17 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit être un autre membre,

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 18 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 19 , Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les ca où il en est décidé autrement par la foi ou les présents statuts.

Article 20 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article 21 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par [e président et un administrateur,

Conformément à l'article 10 de la loi, tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale,

Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des procès-verbaux signés par l'organe de représentation générale de l'association ou par tout mandataire habilité en vertu d'une décision du conseil d'administration à signer un tel document.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit à l'article 26novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI - ADMINISTRATION

Article 22  Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l'association.

(Eventuellement  Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, !e conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.)

Article 23 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 24 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des

administrateurs présents.

Article 25 - Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. II forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante, Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par [e président et le

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

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belge

Bíj1agen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - suite

secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 26 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 27  Le conseil délègue la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à la présidente, qui a seule mandat pour toutes opérations bancaires (paiement et encaisse) et pour les opérations postales. En cas d'empêchement de celle-ci, la présidente donnera procuration écrite à un des membres effectifs.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies.

Article 28  les actions judiciaires à l'égard des tiers, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées, au nom de l'association, par la présidente seule,

Article 29  Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par la présidente.

Article 30 - L'association est représentée dans tous actes, y compris ceux où intervient un officier public ou ministériel

soit par son président agissant seul;

soit par deux administrateurs agissant conjointement.

Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration

Article 31 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Les administrateurs exercent leurs fonctions gratuitement. Toutefois les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés.

Article 32 - Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 33 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale, Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés,

Article 34 - L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre

Article 35 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi,

Article 36  Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, le contrôle de ]'ASBL est assuré par un ou plusieurs commissaires, nommés par l'Assemblée Générale pour trois ans et rééligi-bles.

Article 37 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Article 38 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij hefBelgisch Staatsblad - 05/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - suite

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité tes décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

Par exception à l'article 34, le premier exercice débutera te ler octobre 2013 pour se clôturer le trente et un décembre 2014.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

Madame Giovanna MEROLA

Monsieur Roberto MEROLA

Commissaire :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de :

Présidente : MEROLA Giovanna

Trésorier : MEROLA Roberto

Secrétaire : JOFFROY David

Fait à Tubize, le 1er octobre 2013

Et après lecture intégrale et commentée, les comparants ont signé,

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

29/05/2015
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L_ après dépôt de l'acte

MOD 22

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TRIBtJIVAE. DE COMMERCE

18 MAI 2015

erweifàs

N` d'entreprise : 0541.356.505

Dénomination

(en entier) : Fit Attitude asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : asbi

Siège : 121 Rue Bel Air -1480 Tubize

Objet de l'acte : Modification siège social et adresses administrateurs

L'Assemblée Générale du 16 janvier 2015 décide que le nouveau siège social de l'asbl au 64 rue de l'Eau à 1190 Forest dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il prend également note des changements de domicile:

- de la Présidente Giovanna Merola: 49 Hendrik Consciencelaan à 3090 Overijse

et

- de l'Administrateur Roberto Merola: 697 Brusselsesteenweg à 3090 Overijse.

Fit Attitude se situe

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FIT ATTITUDE

Adresse
RUE BEL AIR 121 1480 TUBIZE

Code postal : 1480
Localité : TUBIZE
Commune : TUBIZE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne