GROUPEMENT HIPPIQUE DES CERCLES REUNIS, EN ABREGE : G.H.C.R.

Dénomination : GROUPEMENT HIPPIQUE DES CERCLES REUNIS, EN ABREGE : G.H.C.R.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 414.656.885

Publication

10/06/2014

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�nomination : GROUPEMENT HIPPIQUE des CERCLES REUNIS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e de Namur, 3912-1457 NIL- SAINT-VINCENT

N� d'entreprise : 414..656.885

Objet de l'acte : nomination, d�mission d'administrateurs - AG du 12 mars 2014

xtrai du Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 12 mars 2014

13. Elections statutaires :

Monsieur J.J.BOUSSA rappelle � l'assembl�e que :

Trois administrateurs sont sortants mais r��ligibles � savoir Mesdames Florence BAJO1T, Dominique SCHMITZ et Monsieur Serge GOFFIN

lElection des nouveaux administrateurs

4e Secr�taire propose � l'assembl�e de proc�der au scrutin conform�ment aux dispositions statutaires en rappelant qu'au d�compte il y a donc � ce moment 21 cercles membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, En cons�quence, pour �tre �lu aux fonctions d'administrateurs, la majorit� absolue est de 12 voix minimum.

Monsieur J.J.BOUSSA proc�de alors � l'appel nominal des membres effectifs et de leurs repr�sentants ou mandataires afin de permettre aux scrutateurs de remettre � chaque votant un bulletin de vote.

A ce moment, l'Assembl�e estime qu'il n'y a pas lieu de proc�der � un scrutin quelconque, les trois candidats �tant parfaitement connus par tous les membres pr�sents. De plus, leurs qualit�s, leur comp�tence et leur investissement depuis de nombreuses ann�es au service du Groupement sont largement reconnue,

C'est donc pas applaudissement et � l'unanimit� que Mesdames Florence BAJO1T, Dominique SCHMITZ et Monsieur Serge GOFFIN sont r��lus et reconduits en qualit� d'administrateurs pour un nouveau mandat d'une dur�e de quatre ans sortants en 2018.

A ce moment Madame la Pr�sidente propose � l'assembl�e quelques minutes de suspension de s�ance afin de permettre au nouveau conseil d'administration ainsi constitu� de se retirer en vue de d�lib�rer sur l'attribution des diff�rentes fonctions � pourvoir suivant le prescrit de l'article 23 des statuts.

Apr�s en avoir d�lib�r�, conform�ment � l'article 24, Monsieur J.J.BOUSSA d�clare

officiellement que les fonctions au sein du conseil d'administration sont reconduites sans

aucune modification comme libell�e ci-dessous

Madame Florence Bajoit, Pr�sidente

Madame Eliane Guillaume , Vice-Pr�sidente,

Monsieur Karel J. Buytaert , Tr�sorier

Monsieur Jean-Jacques Boussa, secr�taire

Mesdames Dominique SCHMITZ, Nadine JAMART, Julie PIERRIN

Messieurs Serge GOFFIN, Michel BONEHILL, Fabrice KETTMUS Pierre Gauthier DELHEID et St�phane

PRINCEN, administrateurs

L'assembl�e accueille unanimement cette d�cision par applaudissements.

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2 MM 2011;

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mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Rappel

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Nom

Nadine JAMART Karel J. BUYTAERT Jean-Jacques. BOUSSA St�phane PRINCEN Fabrice KETTMUS Pierre-Gaultier DELFIEID Julie PIERRIN

Michel BONEH1LL Eliane GUILLAUME Florence BAJO1T Dominique SCHMITZ Serge GOFF1N

Fonction administrateur Tr�sorier Secr�taire

administrateur administrateur administrateur administrateur administrateur Vice-pr�sidente

Pr�sidente administrateur administrateur

Election Expiration

2011 2015 2011 2015 2011 2015 2013 2015 2012 2016 2012 2016 2012 2016 2013 2017 2013 2017 2014 2018 2014 2018 2014 2018

13 .Cl�ture

En l'absence de questions ou d'�claircissements compl�mentaires �manant de l'assembl�e, � 21 heures 08, Madame la Pr�sidente Florence Bajoit d�clare cl�turer l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire et tient � remercier tous les participants de leur pr�sence et surtout de leur travail constant pour l'�volution de l'association.

Le Secr�taire G�n�ral

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

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24/05/2013

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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TRIBUNAL UE COMMERCE

1 t MAI 2013

NIVELLES

Greffe

D�nomination : GROUPEMENT H i P'PIQUE des CERCLES REUNIS

Forme juridique : Si�ge : N� d'entreprise : Objet de Pacte : ASBL

Chauss�e de Namur, 39/2- 1457 NIL- SAINT-VINCENT

414..656.885

nomination, d�mission d'administrateurs - AG du 06 mars 2013

Extrai du Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 06 mars 2013

13. Elections statutaires :

Pr�alablement, Monsieur J.J.BOUSSA informe l'assembl�e que le Cercle d'Equitation de Gesves a d�sign� Monsieur F. Kettmus en qualit� de mandataire mais que celui-ci est actuellement absent. II fait appel au pouvoir souverain de cette assembl�e soit pour pourvoir au remplacement de Monsieur Kettmus et assurer la repr�sentativit� de ce membre effectif soit prendre acte du d�faut.

A l'unanimit� l'Assembl�e se prononce pour acter le d�faut et poursuivre en l'absence.

Ce fait, Monsieur J.J.BOUSSA rappelle � l'assembl�e que :

Deux administrateurs sont sortants mais r��ligibles � savoir Madame Eliane Guillaume Bonehill et Monsieur Michel

En cons�quence, il y a donc lieu de pourvoir aux postes d'administrateurs vacants et Monsieur Jean-

Jacques BOUSSA fait part � l'assembl�e des candidatures suivantes

Mesdames Eliane Guillaume et B�atrice VAN OBBERGH

Messieurs Michel BONEHILL, St�phane PRINCEN et Jean Marie COLLART

1311 Election des nouveaux administrateurs

Le Secr�taire propose � l'assembl�e de proc�der au scrutin conform�ment aux dispositions statutaires en rappelant qu'au d�compte il y a donc � ce moment 16 cercles membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. En cons�quence, pour �tre �lu aux fonctions d'administrateurs, la majorit� absolue est de 9 voix minimum.

Monsieur J.J.BOUSSA proc�de alors � l'appel nominal des membres effectifs et de leurs repr�sentants ou mandataires afin de permettre aux scrutateurs de remettre � chaque votant un bulletin de vote.

A l'issue de ce scrutin, conform�ment � l'article 18 alin�a 4 Madame Eliane GUILLAUME et Monsieur Michel BONEHILL ayant obtenu le quorum des voix requis sont r��lus en qualit� d'administrateurs pour une dur�e de quatre ans sortants en 2017.

Quant � Monsieur St�phane PRINCEN, ayant lui aussi obtenu le quota de voix utiles est �lu en qualit� d'administrateur et terminera le mandat de Madame Val�rie WOUTERS pour une dur�e de deux ans sortant en 2015

Malheureusement Madame B�atrice VAN OBBERGH et Monsieur J.M. COLLART n'ont pas obtenu la majorit� absolue des voix pour acc�der aux fonctions d'administrateurs

Les bulletins de vote sont d�pos�s dans une enveloppe ferm�e et sign�e par les scrutateurs et par le secr�taire.

14. Modification des statuts ( majorit� sp�ciale des 2/3)

Monsieur Jean- Jacques BOUSSA propose � l'assembl�e les textes nouveaux des statuts qui se trouvaient en annexe � la convocation. II pr�cise qu'il n'y a pas de r�forme de fond mais qu'il s'agit d'un toilettage et d'une mise � jour.

Au recto : Nom et qualit� au nota-ire instrumentant ou de-la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Nouveaux statuts coordonn�s

Groupement Hippique des Cercles R�unis Asbl Chauss�e de Namur 39/2 � 1457 Nil-St-Vincent Num�ro d'immatriculation : 414.656.885

Titre 1 D�nomination, si�ge, dur�e.

Art. 1. La d�nomination de l'association sans but lucratif est � Groupement Hippique des Cercles r�unis �, en abr�g� � GHCR �. La d�nomination d�velopp�e et la d�nomination abr�g�e pouvant �tre valablement utilis�es.

Art.2. Le si�ge social est actuellement �tabli en Belgique � 1457 NH-St-Vincent, Chauss�e de Namur 39/2, canton de Walhain, arrondissement judiciaire de Nivelles. ]l pourra �tre transf�r� en tout autre endroit situ� dans la zone d'activit� qui est d�volue au Groupement Nord par la Ligue Equestre Wallonie Bruxelles par d�cision de l'assembl�e g�n�rale .L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Titre 2 Objet.

Art. 3. L'association a pour objet l'organisation et la promotion du sport �questre � travers toutes ses disciplines ainsi que de toute autre activit� �questre. Elle r�alise son objet par l'organisation des sports �questres dans la zone d'activit� qui lui est d�volue par la Ligue Equestre Wallonie-Bruxelles (LEWB).

Dans sa zone d'activit�, elle dispose d'une autonomie compl�te de gestion et fait usage exclusif du fran�ais pour tout acte d'administration.

Sur le plan sportif, elle se conforme aux r�gles de la F�d�ration Royale Belge des Sports Equestres et de la Ligue Equestre Wallonie-Bruxelles (LEWB) dont elle constitue la partie composante pour la zone Nord de la Communaut� Fran�aise de Belgique.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Elle peut elle-m�me, ou par interm�diaire, �diter toutes publications par voie de presse ou tout autre moyen de diffusion de la pens�e, de la parole ou de l'image. Cette �num�ration est �nonciative mais nullement limitative.

Elle pourra poss�der soit en jouissance soit en propri�t�, tous biens meubles ou immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet.

Titre 3 Membres.

Art. 4. L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts. Tout membre par le fait m�me de son admission est r�put� adh�rer aux statuts de l'association et � sa r�glementation.

Art. 5. Sont membres effectifs : les personnes morales de droit public ou priv� affili�es � l'association � condition

" Qu'elles aient organis� les deux derni�res ann�es au moins un concours par ann�e dans les disciplines reconnues par la LEWB, � savoir:

- concours d'obstacles chevaux et/ou poneys

- concours de dressage chevaux et/ou poneys

- concours complet

concours d'endurance

.. concours de Trec

" Ou qu'elles aient affili� par leur cercle, au moins 25 cavaliers porteurs d'une licence minimum de cat�gorie x03 et cela � la date du 30 octobre de l'ann�e qui pr�c�de celle de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Les cercles qui ne peuvent fournir la preuve d'activit�s ci-dessus retombent automatiquement dans la cat�gorie de � membres adh�rents � et perdent automatiquement le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Les promenades, randonn�es, drags, stages �questres, cours d'�quitation, camps �questres et toutes autres manifestations du m�me genre ne sont pas consid�r�s comme activit�s communautaires.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Le nombre de membres pratiquants ou adh�rents est illimit�. Les membres effectifs :

-Ont un objet social conforme � celui de l'association,

-Sont en r�gle de cotisation,

-Sont dirig�s, conform�ment � ce qu'il est pr�vu dans leurs statuts ou r�glements internes, par un organe de

gestion, �lu par leurs membres individuels inscrits et en ordre d'affiliation,

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

-S'engagent � respecter toutes les dispositions impos�es par l'association dans ses statuts ou ses r�glements, conform�ment au d�cret de la Communaut� Fran�aise de Belgique (Wallonie-Bruxelles) en vigueur, sur la reconnaissance et le subventionnement des f�d�rations sportives,

-Ne sont pas affili�s � une autre f�d�ration g�rant la m�me discipline ou une discipline sportive similaire.

Art. 6. Tout cercle qui d�sire �tre membre effectif doit adresser sa demande par �crit au conseil d'administration qui statuera provisoirement sans devoir motiver sa d�cision et fera ent�riner sa d�cision par l'assembl�e g�n�rale suivante. Les admissions de membres adh�rents sont, elles, d�cid�es par le conseil d'administration.

Art. 7. Le Groupement per�oit ses cotisations par l'interm�diaire de la LEWB. Tout membre qui n'a pas pay� avant l'assembl�e g�n�rale de l'ann�e en cours la cotisation fix�e par la LEWB est r�put� d�missionnaire. La cotisation annuelle ne pourra exc�der le montant de 2.500 E.

Art. 8. Tout membre est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Art. 9. La suspension d'un membre effectif ou adh�rent qui se serait rendu coupable d'infraction aux statuts, aux r�glements du GHCR, de la LEWB ou de la FRBSE, ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance, peut �tre prononc�e par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers des pr�sents. Pour autant que cette mesure n'ait pas �t� lev�e par le conseil d'administration, cette suspension restera valable jusqu'� la premi�re assembl�e g�n�rale qui aura � se prononcer sur une mesure d'exclusion � l'�gard du membre suspendu.

Un appel contre cette mesure d'exclusion peut �tre interjet� devant la Commission Juridique de la LEWB. Art. 10. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent sur proposition du conseil d'administration ne peut �tre

prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale. L'int�ress� est invit� par lettre recommand�e 15 jours avant la date

de l'assembl�e � pr�senter sa d�fense soit personnellement, soit par l'interm�diaire ou avec l'appui d'un tiers. Art. 11. Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit � faire valoir sur l'avoir de l'association,

notamment sur des sommes vers�es au titre de cotisation ou de subside.

Titre 4 Assembl�e g�n�rale.

Art. 12 . L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs de l'association en ordre administrativement et financi�rement au jour de la convocation..

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Art. 14. Sont r�serv�es � sa comp�tence :

-Las modifications aux statuts

-La nomination et la r�vocation des administrateurs et du commissaire qui ne peut en aucun cas faire partie du conseil d'administration.

-L'approbation des comptes et budgets

-La fixation des cotisations par cat�gorie de membres

-Les exclusions de membres

-Toutes les d�cisions d�passant les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au conseil d'administration etlou au bureau.

Art. 15. Les convocations sont faites par simple lettre �manant du conseil d'administration, adress�e huit jours eu moins avant la date de la r�union de l'assembl�e. L'assembl�e peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs le demande.

Toute assembl�e se tient au lieu jour et heure mentionn�s dans la convocation. Elle mentionne l'ordre du jour.

En outre, la convocation � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, qui se tiendra dans le courant du premier trimestre avant le 15 mars, sera accompagn�e des comptes de d�penses et recettes de l'association, du budget et de la liste des engagements de l'association � l'�gard des tiers.

Art. 16. L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � son d�faut, par le premier vice-pr�sident ou, � son d�faut, par le deuxi�me vice-pr�sident. Le secr�taire g�n�ral est responsable de la r�daction du proc�s-verbal qu'il r�digera ou dont il d�l�guera la r�daction sous sa responsabilit�.

Art. 17. Chaque membre effectif est repr�sent� � l'assembl�e par l'interm�diaire d'un d�l�gu� de son cercle. Tous les d�l�gu�s ont droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix. Un membre effectif peut donner procuration � un autre membre effectif. Un membre effectif ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Art. 18. L'assembl�e est valablement constitu�e si la majorit� simple des d�l�gu�s des membres effectifs est pr�sente ou repr�sent�e.

Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Le vote se fait s�par�ment sur chaque point de l'ordre du jour par bulletin secret, � moins qu'il n'y soit d�rog� de l'accord de l'assembl�e, sous l'autorit� du pr�sident du conseil d'administration. L'�lection des administrateurs se fera � la majorit� absolue des membres effectifs ou repr�sent�s, en un seul tour de scrutin. Chacun des candidats aux postes � pourvoir devant donc recueillir plus de la moiti� des voix pr�sentes pour �tre �lu. En cas d'�galit� des voix pour un m�me poste � pourvoir, il est proc�d� � un second tour de scrutin � la majorit� simple des voix entre les deux candidats. Faute de ne pouvoir �tre d�partag�s, aucun des candidats ne sera �lu.

Art. 19. Par d�rogation � l'article pr�c�dent, les d�cisions de l'assembl�e comportant modification aux statuts ou dissolution volontaire de l'association ne sont prises que moyennant les conditions sp�ciales de pr�sence et de majorit� requises par la loi sur les asbl.

Par d�rogation � l'article pr�c�dent, les d�cisions sur les exclusions de membres ou les r�vocations d'administrateurs sont prises � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

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Art. 20.Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial, sign� par le pr�sident et le secr�taire g�n�ral, ainsi que par les membres qui le demandent, et conserv�es au si�ge de l'association o� tous les int�ress�s pourront en prendre connaissance sans d�placement.

Si les int�ress�s ne sont pas membres effectifs, mais justifient d'un int�r�t l�gitime, cette communication est subordonn�e � l'autorisation �crite du pr�sident. Les copies ou extraits de ces proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident et deux administrateurs.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont transmis � la LEWB.

Titre 5 Conseil d'administration.

Art. 21. L'association est administr�e par un conseil compos� de douze administrateurs au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 22. Le mandat des administrateurs est pr�vu pour une dur�e de quatre ans. En cas de d�mission, l'administrateur �lu en remplacement par la prochaine assembl�e g�n�rale ach�ve le mandat de son pr�d�cesseur. Le conseil d'administration est renouvelable lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association, � concurrence des mandats venant � terme.

Pour �tre administrateur, il y a obligation d'�tre parrain� par deux membres effectifs au plus tard huit jours avant l'assembl�e g�n�rale et

- soit d'�tre membre d'un cercle membre effectif ou adh�rent -, en poss�der la carte de membre ou un titre qui en tient lieu,

- soit �tre reconnu comme officiel et poss�der la licence d�livr�e par la LEWB,.

Art. 23. Le conseil d'administration d�signe � l'issue de chaque assembl�e ordinaire annuelle parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire g�n�ral et un tr�sorier. Les membres ainsi d�sign�s constituent le bureau ex�cutif qui assure la gestion journali�re de fa�on coll�giale. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 24. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises coll�gialement � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents. Tout administrateur absent sans raison valable � trois r�unions cons�cutives est r�put� d�missionnaire et son mandat sera propos� � la prochaine assembl�e g�n�rale.

Art. 25. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et l'administration de l'association. il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, membres effectifs ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir des sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tous retraits de fonds par ch�que, ordre de virement, transfert, ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre de banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane et de toutes soci�t�s de transport les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non, encaisser tous mandats-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art. 26. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 27. Les administrateurs ne contractent, dans l'exercice de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Art. 28. Il appartient � la comp�tence exclusive du conseil d'administration, sous contr�le de l'assembl�e g�n�rale, d'�tablir tous les r�glements particuliers requis pour permettre � l'association d'atteindre les objectifs d�finis dans le cadre de son objet social sous l'�gide de la LEWB. Ces r�glements, r�guli�rement approuv�s par le conseil d'administration, lient tous les membres de l'association, effectifs ou adh�rents, le premier jour du mois qui suit leur publication par tout moyen de communication, la date de d�p�t faisant foi.

Art. 29. Le conseil d'administration peut cr�er des commissions chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige.

Le responsable d'une commission est nomm� ou r�voqu� par le conseil d'administration. Son mandat est d'un an renouvelable.

Les membres des commissions sont nomm�s et r�voqu�s par le conseil d'administration sur proposition du responsable apr�s consultation de sa commission. La dur�e de leur mandat renouvelable s'�tend de la date de leur nomination jusqu'� la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire qui suit. Le conseil d'administration peut nommer ou r�voquer directement un membre d'une commission.

Les membres du conseil d'administration peuvent de plein droit assister aux s�ances des commissions.

En principe, les membres d'une commission n'ont qu'une comp�tence consultative sauf d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration.

Les commissions donnent des avis motiv�s au conseil d'administration qui est seul habilit� � prendre une d�cision d�finitive.

Les commissions ont notamment dans leur comp�tence d'�tablir et de revoir les r�glements, d'�tablir les avant-programmes, de contr�ler les terrains de concours, de proposer les s�lections et de proposer le calendrier. Les commissions se r�unissent en principe une fois par mois pendant la saison hippique (du ler

N

,

15,-,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

avril au 31 octobre) et chaque fois que les circonstances l'exigent. Elles �tablissent � l'intention du conseil d'administration un rapport �crit apr�s chaque r�union.

Art. 30.Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Art. 31. Chaque ann�e, les comptes au trente et un d�cembre de l'exercice �coul� sont approuv�s par le conseil d'administration et soumis, par le membre du bureau ayant la tr�sorerie dans ses fonctions, � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale r�unie conform�ment � l'article 15 des pr�sents statuts.

Art. 32. Les comptes de l'association sont v�rifi�s par le commissaire qui fait rapport � l'assembl�e g�n�rale.

Titre 6 Droits et obligations des cercles et sportifs affili�s.

Art. 33. L'association doit informer ses membres � charge pour ces derniers d'informer leurs propres membres pratiquants des dispositions applicables en son sein en vertu de ses statuts ou de ses r�glements dans les mati�res suivantes : les assurances, la lutte contre le dopage et la pr�servation de la sant� dans la pratique sportive, Ces r�gles � respecter en ce qui concerne la s�curit� des sportifs et de leurs montures, les obligations communautaires en mati�re d'encadrement technique, les transferts ainsi que la proc�dure disciplinaire en vigueur.

Art. 34. Les membres tiennent � la disposition de leurs membres pratiquants un r�sum� succinct du contrat d'assurance contract� par la LEWB au b�n�fice de tous ses affili�s.

Art. 35. Les membres incluent dans leurs statuts ou r�glements internes les dispositions pr�vues dans la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� Fran�aise de Belgique (Wallonie-Bruxelles) en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive. Ils font conna�tre � leurs membres les mesures disciplinaires applicables en cas d'infraction � ces dispositions.

Art. 36. Les membres prennent les mesures appropri�es, conform�ment � ce qui est pr�vu dans le r�glement g�n�ral de la LEWB, pour assurer la s�curit� de leurs membres et celle des participants � leurs activit�s.

Art. 37. Les membres respectent les obligations impos�es par l'association dans son r�glement g�n�ral en mati�re d'encadrement technique et p�dagogique de la pratique sportive.

Art. 38. Au terme de chaque exercice, soit au 31 d�cembre de chaque ann�e, tout cercle membre est libre de s'affilier au groupement de son choix.

Titre 7 R�glements et dispositions diverses.

Art. 39. Les membres effectifs et adh�rents doivent respecter les r�glements �dict�s par la FRBSE, la LEWB et le GHCR, et sont justiciables des sanctions prononc�es � leur encontre par les Chambres arbitrales de la LEWB.

Art. 40. En conformit� avec l'article 33, l'association �tablit dans son r�glement un cahier des charges � respecter lors de toute manifestation qu'elle organise directement ou via ses membres.

Art. 41. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. L'association tient une comptabilit� r�guli�re et s'engage � pr�senter les comptes de l'exercice �coul� ainsi que le budget de l'exercice en cours � t'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire annuelle.

Titre 8 Dissolution, liquidation.

Art. 42. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le liquidateur, fixera ses pouvoirs, et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation se fera obligatoirement � une fin d�sint�ress�e.

Titre 9 Divers.

Art. 43. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi r�gissant les

associations sans but lucratif, en conformit� avec les statuts et r�glements de la LEWB.

Fait � Nil Saint Vincent

Le 6 mars 2013

Certifi� exact

Le Secr�taire

J.J.BOUSSA

L'assembl�e dispense de la lecture des nouveaux textes et les approuve � l'unanimit�. Les nouveaux textes des statuts sont annex�s au pr�sent proc�s-verbal.

15 .Cl�ture

A ce moment Madame la Pr�sidente propose � l'assembl�e quelques minutes de suspension de s�ance afin de permettre au nouveau conseil d'administration ainsi constitu� de se retirer en vue de d�lib�rer sur l'attribution des diff�rentes fonctions � pourvoir suivant le prescrit de l'article 23 des statuts.

Apr�s en avoir d�lib�r�, conform�ment � l'article 24, Madame la Pr�sident d�clare officiellement que les fonctions au sein du conseil d'administration sont r�parties comme suit

Volet B - Suite

Madame Florence Bajoit, Pr�sidente

Madame Eliane Guillaume , Vice-Pr�sidente,

Monsieur Karel J. Buytaert , Tr�sorier

Monsieur Jean-Jacques Boussa, secr�taire

Mesdames Dominique SCHMITZ, Nadine JAMART, Julie PIERRIN

Messieurs Serge GOFFIN, Michel BONEHILL, Fabrice KETTMUS Pierre Gauthier DELHEID et St�phane

PRINCEN, administrateurs

L'assembl�e accueille unanimement cette d�cision par applaudissements.

Rappel

Nom Fonction Election Expiration

Florence BAJOIT Pr�sidente 2010 2014

Dominique SCHMITZ administrateur 2010 2014

Serge GOFFIN administrateur 2010 2014

Nadine JAMARTadministrateur 2011 2015

Karel J. BUYTAERT Tr�sorier 2011 2015

Jean-Jacques. BOUSSA Secr�taire 2011 2015

St�phane PRINCEN administrateur 2013 2015

Fabrice KETTMUSadministrateur 2012 2016

Pierre-Gaultier DELHEID administrateur 2012 2016

Julie PIERRIN administrateur 2012 2016

Michel BONEHILL administrateur 2013 2017

Eliane GUILLAUME Vice-pr�sidente 2013 2017

En l'absence de questions ou d'�claircissements compl�mentaires �manant de l'assembl�e, � 21 heures 22', Madame la Pr�sidente Florence Bajoit d�clare cl�turer l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire et tient � remercier tous les participants de leur pr�sence et surtout de leur travail constant pour l'�volution de l'association.

Le Secr�taire

J.J.BOUSSA

}

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

re oniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/06/2012

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�(7' Copi� qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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1

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11

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11

1 II

D�nomination : GROUPEMENT HIP-PIQUE des CERCLES REUNIS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e de Namur, 39/2- 1457 NIL- SAINT-VINCENT

N� d'entreprise : 414..656.885

Obiet de l'acte : nomination, d�mission d'administrateurs - AG du 24 mars 2012

Extra[ du Proc�s-verbal de rassembl�e g�n�rale du 19 mars 2012

13. Nominations statutaires :

13 A. Acceptation de la d�mission d'un administrateur

Monsieur Jean-Jacques BOUSSA informe l'assembl�e que Monsieur P. Vanhoof administrateur est sortant mais non r��ligible.

De surcro�t, deux administrateurs sont sortants mais r��ligibles � savoir

Messieurs Joris Debast et Fabrice Kettmus

Le secr�taire informe l'assembl�e que Madame Val�rie Wouters, en qualit� d'administrateur a adress� au Conseil d'administration sa d�mission et le reliquat de son mandat soit trois ans doit �tre poursuivi.

En cons�quence, il y a donc lieu" de pourvoir aux postes d'administrateurs vacants et Monsieur Jean-Jacques BOUSSA fait part � i'assembi�e des candidatures de Mesdames Sandra Buytaert,G�raidine Lepere, Julie Pierrin Messieurs Pierre-Gauthier Delheid, Jean-Marie Collart re�ues et d�pos�es dans les formes et d�lais l�gaux.

Les courriers libell�s et adress�s par les int�ress�s � l'association sont annex�s au pr�sent proc�s-verbal.

13B. Election des nouveaux administrateurs

Le Secr�taire propose � l'assembl�e de proc�der au scrutin conform�ment aux dispositions statutaires.

A l'issue de ce scrutin, conform�ment � l'article 18 alin�a 4 sont donc �lus ou r��lus Madame Julie Pierrin, Messieurs Pierre-Gaultier Delheid et Fabrice Kettmus en qualit� d'administrateurs pour une dur�e de quatre ans sortants en 2016.

Malheureusement les autres candidats n'ayant pas recueilli le nombre de voix requis statutairement, le mandat de trois ans en continuation de celui de Madame Val�rie Wouters n'a pu �tre pourvu.

A ce moment Madame la Pr�sidente propose � l'assembl�e quelques minutes de suspension de s�ance afin que le nouveau conseil d'administration ainsi constitu� puisse se retirer en vue de d�lib�rer sur les diff�rentes fonctions � pourvoir suivant le prescrit de l'article 23 des statuts.

Apr�s en avoir d�lib�r�, conform�ment � l'article 24, Monsieur Jean-Jacques BOUSSA d�clare

officiellement que les fonctions au sein du conseil d'administration sont r�parties comme suit

Madame Florence Bajoit, Pr�sidente

Madame Eliane Guillaume ,Vice-Pr�sidente,

Monsieur Karel J. Buytaert , Tr�sorier

Monsieur Jean-Jacques Boussa, secr�taire

L'assembl�e accueille unanimement cette d�cision par applaudissements.

Les bulletins de vote sont d�pos�s dans une enveloppe ferm�e et sign�e par le secr�taire..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 :

l

R�serv�

au

Moniteur

beige

*12100693*

TRIBUNAL DE COMMERCE

24 -05- 2012

NIVELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

F

*Rappel

Nom Fonction Election Expiration

Michel BONEHILL administrateur 2009 2013

Eliane GUILLAUME Vice-pr�sidente 2009 2013

Florence BAJO1T Pr�sidente 2010 2014

Dominique SCHMITZ administrateur 2010 2014

Serge GOFFIN administrateur 2010 2014

Nadine JAMARTadministrateur 2011 2015

Karel J, BUYTAERT Tr�sorier 2011 2015

Jean-Jacques. BOUSSA Secr�taire 2011 2015

Fabrice KETTMUSadministrateur 2012 2016

Pierre-Gaultier DELHEID administrateur 2012 2016

Julie PIERRIN administrateur 2012 2016

Cl�ture

En rebsence de questions ou d'�claircissements compl�mentaires �manant de rassembl�e, � 21 heures 20, Madame la pr�sidente Florence Bajoit d�clare cl�turer l'assembl�e g�n�rale ordinaire et tient � remercier

tous les participants de leur pr�sence et surtout de leur travail constant pour l'�volution de l'association.

Le Secr�taire,

13/05/2011

��Copie qui sera 'publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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D�nomination : GROUPEMENT HIPPIQUE des CERCLES REUNIS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e de Namur, 39/2- 1457 NIL- SAINT-VINCENT

N" d'entreprise : 414..656.885

Objet de l'acte : nomination, d�mission d'administrateurs - AG du 24 mars 2011

11. Nominations statutaires :

_

0 2 -05- 2

Greffe'

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

R�ser'vr

au

Moniteu

belge

11A. Acceptation de la d�mission d'un administrateur

Monsieur Pierre Van Hoof informe l'assembl�e que Monsieur J.M. Massoni administrateur aux fonctions de Pr�sident est sortant mais non r��ligible.

De surcro�t, trois administrateurs sont sortants mais r��ligibles � savoir

Madame Nadine Jamart, Messieurs Fabrice Van Dorpe et Jean-Jacques Boussa

En cons�quence, il y a donc lieu de pourvoir aux postes d'administrateurs vacants et Monsieur Van Hoof fait part � l'assembl�e des candidatures de Mesdames Val�rie Wouters, Martine Vereycken, Messieurs Jean-Marie Collait et Karl Buytaet re�ues et d�pos�es dans les formes et d�lais l�gaux.

Les courriers libell�s et adress�s par les int�ress�s � l'association sont annex�s au pr�sent proc�s-verbal.

11B. Election des nouveaux administrateurs

Le Pr�sident propose � l'assembl�e de proc�der au scrutin conform�ment aux dispositions statutaires.

A l'issue de ce scrutin, conform�ment � l'article 18 alin�a 4 sont donc �lus ou r��lus Mesdames Val�rie Wouters et Nadine Jamart, Messieurs Karel Buytaert et Jean-Jacques Boussa en qualit� d'administrateurs pour une dur�e de quatre ans sortants en 2015.

A ce moment Monsieur le Pr�sident propose � l'assembl�e quelques minutes de suspension de s�ance afin que le nouveau conseil d'administration ainsi constitu� puisse se retirer en vue de d�lib�rer sur les diff�rentes fonctions � pourvoir suivant le prescrit de l'article 23 des statuts.

Apr�s en avoir d�lib�r�, conform�ment � l'article 24, Monsieur Pierre Van Hoof d�clare officiellement que

le conseil d'administration est constitu� comme suit

Madame Florence Bajoit, Pr�sidente

Madame Eliane Guillaume , Vice-Pr�sidente,

Monsieur Karel J. Buytaert , Tr�sorier

Monsieur Jean-Jacques Boussa, secr�taire g�n�ral

L'assembl�e accueille unanimement cette d�cision par applaudissements.

Les bulletins de vote sont d�pos�s dans une enveloppe ferm�e et sign�e par le rapporteur.

Rappel Election Expiration

Nom Fonction

Pierre VANHOOF administrateur 2008 2012

Joris DEBAST administrateur 2008 2012

Fabrice KETTMU S ad ministrateu r 2008 2012

Michel BONEHILL administrateur 2009 2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� dir notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes oyant ;louvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Lom et signature

'R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Eliane GUILLAUME Vice-pr�sidente 2009 2013 -- "

Florence BAJOIT Pr�sidente " 2010 2014

Dom SCHMITZ administrateur 2010 2014

Serge GOFFIN administrateur 2010 2014

Nadine JAMARTadministrateur 2011 2015

Val�rie WOUTERS administrateur 2011 2015

Karel J. BUYTAERT Tr�sorier 2011 2015

Jean-J. BOUSSA Secr. g�n�ral 2011 2015

Cl�ture

En l'absence de questions ou d'�claircissements compl�mentaires �manant de l'assembl�e, � 21 heures 15, Madame la pr�sidente Florence Bajoit d�clare cl�turer l'assembl�e g�n�rale ordinaire et tient � remercier tous les participants de leur pr�sence et surtout de leur travail constant pour l'�volution de l'association.

Le Rapporteur par d�l�gation du Secr�taire G�n�ral,

J.J.BOUSSA

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

" ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : NOM et signature

14/04/2015

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',D: Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

111111111111111

79*

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 I AVR. 2015

NIVELeafQ

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination : GROUPEMENT HIPPIQUE des CERCLES REUNIS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e de Namur, 3912-1457 NIL- SAINT-VINCENT

N' d'entreprise : 414..656.885

Objet de l'acte : nomination, d�mission d'administrateurs - AG du 6 mars 2015

Extrai du Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 6 mars 2015

12. Elections statutaires : Election des nouveaux administrateurs

Monsieur J.J.BOUSSA rappelle � l'assembl�e que :

Quatre administrateurs sont sortants mais r��ligibles � savoir : Madame Nadine JAMART, Messieurs Karel BUYTAERT, Jean-Jacques BOUSSA et St�phane PRINCEN

Monsieur Pierre-Gaultier DELHEID �tant d�missionnaire, il sera proc�d� � l'�lection d'un administrateur en vue de terminer son mandat,

Le Secr�taire propose � l'assembl�e de proc�der au scrutin conform�ment aux dispositions statutaires en rappelant qu'au d�compte il y a donc � ce moment 14 cercles membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. En cons�quence, pour �tre �lu aux fonctions d'administrateurs, la majorit� absolue est de 8 voix minimum.

Monsieur J.J.BOUSSA proc�de alors � l'appel nominal des membres effectifs et de leurs repr�sentants ou mandataires afin de permettre aux scrutateurs de remettre � chaque votant un bulletin de vote,

A ce moment, l'Assembl�e estime qu'il n'y a pas lieu de proc�der � un scrutin car les cinq candidats sont parfaitement connus par tous les membres pr�sents. De plus, leurs qualit�s, leur comp�tence et leur investissement depuis de nombreuses ann�es au service du Groupement sont largement av�r�s.

C'est donc pas applaudissement et � l'unanimit� que Madame Nadine JAMART, Messieurs Karel BUYTAERT, Jean-Jacques BOUSSA et St�phane PRINCEN sont r��lus et reconduits en qualit� d'administrateurs pour un nouveau mandat d'une dur�e de quatre ans sortants en 2019, Madame Brigitte HALLET est �galement �lue pour un an en qualit� d'administratrice en remplacement de Monsieur P.G. DELHEID, d�missionnaire et sortant en 2016.

Madame la Pr�sidente propose � l'assembl�e quelques minutes de suspension de s�ance afin de permettre au nouveau conseil d'administration ainsi constitu� de se retirer en vue de d�lib�rer sur l'attribution des diff�rentes fonctions � pourvoir au sein du conseil d'administration suivant le prescrit de l'article 23 des statuts.

A ce moment l'Assembl�e consid�re que suivant l'adage � on ne change pas une �quipe qui gagne � qu'il

est donc superflu de se retirer et demande que chacun conserve les m�mes fonctions qu'il occupait

auparavant.

Conform�ment � l'article 24, Monsieur J.J.BOUSSA d�clare alors

officiellement que les fonctions au sein du conseil d'administration sont reconduites sans

aucune modification comme libell�e ci-dessous :

Madame Florence Bajoit, Pr�sidente

Madame Eliane Guillaume , Vice-Pr�sidente,

Monsieur Karel J. Buytaert , Tr�sorier

Monsieur Jean-Jacques Boussa, secr�taire

Mesdames Dominique SCHMITZ, Nadine JAMART, Julie PIERR1N et Brigitte Hallet-Semaille Messieurs

Serge GOFFIN, Michel BONEHILL, Fabrice KETTMUS, St�phane PRINCEN, administrateurs

L'assembl�e accueille unanimement cette d�cision par applaudissements.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

4 _ au

Moniteur

belg

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Rappel

Nom Fonction Election Expiration

Fabrice KETTMUSadministrateur 2012 2016

Brigitte SEMAILLE administrateur 2015 2016

Julie PIERRIN administrateur 2012 2016

Michel BONEHILL administrateur 2013 2017

Eliane GUILLAUME Vice-pr�sidente 2013 2017

Florence BAJOIT Pr�sidente 2014 2018

Dominique SCHMITZ administrateur 2014 2018

Serge GOFFIN administrateur 2014 2018

Nadine JAMARTadministrateur 2015 2019

Karel J. BUYTAERT Tr�sorier 2015 2019

Jean-Jacques. BOUSSA Secr�taire 2015 2019

St�phane PRINCEN administrateur 2015 2019

13 .Cl�ture

En l'absence de questions ou d'�claircissements compl�mentaires �manant de l'assembl�e, � 20 heures 15' , Madame la Pr�sidente Florence Bajoit d�clare cl�turer l'Assembl�e G�n�rale Ordinaire et tient � remercier tous les participants de leur pr�sence et surtout de leur travail constant pour l'�volution de l'association.

Le Secr�taire G�n�ral

Volet B - Suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
GROUPEMENT HIPPIQUE DES CERCLES REUNIS, EN A…

Adresse
CHAUSSEE DE NAMUR 39, BTE 2 1457 NIL-SAINT-VINCENT-SAINT-MARTIN

Code postal : 1457
Localité : Nil-Saint-Vincent-Saint-Martin
Commune : WALHAIN
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

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