HANDBALL CLUB BRABANT EST, EN ABREGE : HCBE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. HANDBALL CLUB BRABANT EST, EN ABREGE : HCBE
Dénomination : HANDBALL CLUB BRABANT EST, EN ABREGE : HCBE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.725.715

Publication

27/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2011- Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : HANDBALL CLUB BRABANT EST

(en abrégé) : HCBE

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Houilles 23, 1357 Helecine

Objet de l'acte : Consitution

STATUTS H.C.B.E.

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL - DUREE

Art.1 - L'association est actuellement dénommée « H.C.B.E. » (Handball Club Brabant Est).

Art. 2  Son siège est établi à Rue des houilles , 23, 1357 Helecine

Art.3  L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il : OBJET  BUT

Art.4  L'association a pour but : la promotion du sport en général et du handball en particulier.

Art.5  L'association a pour objet : l'organisation d'activités liées à la pratique du handball. Elle peut, accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours: et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Art. 6  L'association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à quinze. Les membres effectifs, au nombre de huit, sont tous ceux qui gèrent les activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées conformément aux prescriptions de la Ligue Francophone de Handball.

Art.7  Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste ou par courriel. Le membre qui, par son comportement. porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers: des voix présentes ou représentées.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, les membres qui' se seraient rendu coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art.8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de. comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art.9  Le Conseil d'Administration tient un registre des membres.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

TITRE IV : COTISATIONS

Art.10  Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale ei publié dans le Règlement d'Ordre Intérieur.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art.11  L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs.

Art.12  L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par les présents

statuts.

Sont réservés à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination ei la révocation des membres du Conseil d'Administration ;

3.1e cas échéant, la nomination des membres du Conseil d'Administration ;

4.I'approbation des budgets et des comptes ainsi que la décharge à octroyer au trésorier ;

5.l'exclusion de membres.

Art.13  I1 doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du trimestre qui suit la fin de l'exercice.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du Conseil d'Administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art.14  L'Assemblée Générale est convoquée parie Conseil d'Administration par lettre ordinaire ou courrier électronique adressé au moins huit jours avant l'Assemblée, et signée par la secrétaire, au nom du Conseil d'Administration .

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Art.15  Chaque membre dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art.16  L'Assemblée Générale est présidée par le Président de l'association et à défaut par le membre du Conseil d'Administration le plus âgé.

Art.17  L'Assemblée Générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou du membre du Conseil d'Administration qui le remplace est prépondérante.

Art.18  Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par les membres du Conseil d'Administration. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art.19  L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé de trois personnes au moins nommées par l'Assemblée Générale parmi les membres pour un terme de trois ans. Le nombre de membres du Conseil d'Administration doit en tous cas être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Art. 20 - En cas de vacance au cours du mandat, un membre provisoire peut être nommé par l'Assemblée

Générale. Il achèvera dans ce cas le mandat du membre du Conseil d'Administration qu'il remplace.

Les membres du Conseil d'Administration sortant sont rééligibles.

Art. 21  Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des membres du Conseil d'Administration présents.

Art.22  Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du président etiou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité des membres sont présents ou représentés.

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MOD 2.2

Chaque membre du Conseil d'Administration dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre du Conseil d'Administration au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre du Conseil d'Administration ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du Président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et la secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art.23  Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art.24  Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs membres choisis en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 25  Tout membre du Conseil d'Administration signe valablement les actes régulièrement décidés par le

Conseil d'Administration Il n'aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués

par ou en vertu du Conseil d'Administration.

Vis-à-vis de la Ligue Francophone de Handball, seul le secrétaire peut engager l'association.

Art.26  Les membres du Conseil d'Administration, les personnes déléguées par le Conseil d'Administration à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 27  Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art.28  En complément des statuts, le Conseil d'Administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 29  L'exercice social commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin.

Art.30  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire.

Art.31  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art. 32  Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues dans la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive ;

Art.33  L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de mois de 16 ans :

1.1e document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 ;

2.1a liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substances et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping à l'occasion de compétitions sportives ;

3.1es mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Art.34  L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art.35  L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de la fédération concernant:

Volet B - Suite

1.1es droits et devoirs réciproques des membres et des clubs-;

2.tes mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3.I'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Art.36  L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à l affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question tenus à disposition des membres au siège de l'association.

" Réservé

au

Moniteur

'belge





MOD 2.2

sommaire des aquelle elle est un aperçu des.

ci-dessus sont

Rue Mohamed

Bijlagen liijliet BèïgisciStaatsblad - 27/12/2011- Annexes du Moniteur belge

DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES

Assemblée générale ordinaire

Une Assemblée Générale ordinaire s'est tenue le 17octobre 2011

Membres du comité :

L'Assemblée Générale a désigné en qualité de membres du Conseil d'Administration :

- Mme Boutaleb Wafia

- Mme Boutaleb Houda

- Mme Corio Sandra

Qui acceptent ce mandat.

17/10/2011

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Wafia Boutaleb

Secrétaire : Houda Boutaleb, née le 13 septembre 1975 Alger , domiciliée 35, Bouchenafa, Alger, Algérie

Trésorier : Corio Sandra

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Fait à Helecine le 17/10/2011, en trois exemplaires.



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HANDBALL CLUB BRABANT EST, EN ABREGE : HCBE

Adresse
RUE DES HOUILLES 23 1357 HELECINE

Code postal : 1357
Localité : Linsmeau
Commune : HÉLÉCINE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne