HANNUT CHAPTER BELGIUM, EN ABREGE : H.C.B.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. HANNUT CHAPTER BELGIUM, EN ABREGE : H.C.B.
Dénomination : HANNUT CHAPTER BELGIUM, EN ABREGE : H.C.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 865.923.552

Publication

17/07/2014
ÿþ 1-9*-111- Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

Réservé 11111110111111

au

M on iteur

belge

111111



TRIBUNAL DE COMMERCE

04 -07- 201/1

N1Miffi$

^ ..... - .......

N° d'entreprise : 865.923.552

Dénomination

(en entier) : liannut Chapter Belgium

(en abrégé): HCB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue CIL 2,31,60.1.

Objet (Je l'acte : Modifications des statuts:

Changement du siège social

Démission d MT Gabriel Baltes, administrateur au 31/12/2013

Nommination de Mr Yves Saintenoy, administrateur au 01/01/2014

extrait PV assemblée extraordinaire du 6/12/2013

Membres du comité présents: Smetryns James, de Meester Michel (Michke), Vandevelde Guy (Guklou)

Officers présents: Saintenoy Yves(B52)

Membre du comité excusé Rozez Michel (Mich)

Membres présents ayant voté, inclus le Bureau: (33)

Charleer Willy, de Meester Michel, Delaet Raymond, Demoitié Didier, Demulder Marc, Donnay-Gheury Luc, Duck René, Dugailly Edo, Gérard Michel, Honin Philippe, Lacave Didier, Lekeu Jean-Paul, Lemage Yves, Lesenfants Claudy, Liekendael Manu, Melain Michel, Paeschen Patrick, Roberty Denis, Saintenoy Yves, Smetryns James, Tollet Emile, Troonbeeckx Marcel, Vandevelde Guy, Vanhove Tom, Alexandre Anne-Claire,: Beaumont Catherine, Cabossart Gaulle, Cartiaux Catherine, Counasse Danièle, Dachelet Sonia, Fooy Martine,i Lupcin Virginie, Spreutels Laurence.

Membre présent mineur (1): Duck Clément

Membres exusés, c'est à dire ceux ayant voté par procuration : (20)

Corneille Guy, Demuyser Marc, Gradzki Gérard, Jaciot Christian, Lupcin Paul, Moës Olivier, Rozez Michel, Smetryns Philippe, Waldeyer Kurt, Weerts Léopold, Collard Francine, Dewitte Conne, Gigot Françoise, Hauman Edith, Kiener Sabine, Lamanngo Maria, Moisse Martine, Nassort Hakima, Nossent Martine, Vandenbranden Huguette,

' 2. Organisation pratique des élections

Chaque membre présent signe la liste des présences pour lui même et pour ceux qui possèdent une

procuration, pour le membre représenté.,

Le quorum atteint (>50). les votes à proprement parler peuvent commencer, les bulletins sont

respectivement distribués pour les 3 votes, c'est à dire :

-Approbation des statuts

" Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur (R.O.1.) -Désignation du nouveau Directeur pour 2014.

: Les membres votent en toute discrétion et insèrent les bulletins dans les 3 urnes, bulletin de couleur blanche pour les statuts, de couleur Jaune pour le R.0.1., de couleur verte pour le Directeur.

Le dépouillement a lieu sous la surveillance du Secrétaire aidé de 4 volontaires, Alexandre Anne-Claire, Honin Philippe, Liekendael Manu, Roberty Denis,

CLe décompte est ensuite transmis à Notre Vice Directeur, James qui annonce les résultats:

- Les statuts sont approuvés par 51 voix pour et.2 voix contre . 

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MOD 2.2

- Le R.O.I. Est approuvé à l'unanimité, 53 voix

- Le Match est serré pour le poste de Directeur, 28 voix pour Yves Saintenoy contre 25 voix pour Emile

Tollet

C'est donc Yves Saintenoy qui est élu au poste de Directeur.

Nous félicitons Yves et remercions Emile pour son engagement.

Yves remecie ceux qui ont voté pour lui et promet d'être le Directeur de tous.

Clôture de la réunion à 22h15

James Smetryns, Assistant Directeur

Michel de Meester, Secrétaire

Statuts - 3/01/2014

L'association sans but lucratif qui fait l'objet des présents statuts a été fondée le 23

juin 2004 par

-Marc DESCAMPS domicilié Rue Désiré Bolain 5 à 5081, MEUX

-Fabrice LATTAQUE  domicilié Boulevard du Nord 55/13 à 5000, NAMUR

-Claude DEVILLE  domicilié Plope Marteau 5 à 4530, VILLERS-LE-BOUILLET

sous le n° d'identification à la B.C.E. 865.923.552

Elle a pris pour dénomination « Hannut Chapter Belgium ».

(Annexes du M.B. Du 01/07/2004.).

Les soussignés : (liste des membres présents et représentés)

ont décidé de procéder à ia modification coordonnée des statuts de ladite association, conformément aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par les fois des 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du registre de commerce, création de guichets-entreprises agréées et portant diverses dispositions, de la manière suivante :

TITRE I

DE LA DENOMINATION  DU S1EGE SOCIAL  DUREE

Article ler - L'association prend pour dénomination : « Hannut Chapter Belgium ,

Association sans but lucratif ou asbl ».

En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de: « H.C.B asbl ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2 Son siège social sera toujours établi à l'adresse du président (Directeur) de l'association.

L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée

générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification

statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés

coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

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TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but: D'offrir à chaque propriétaire d'une moto Hariey Davidson, également membre de," Marley Owners Group" en abrégé H.O.G., des avantages, des services et des activités liés à la pratique et à ia conduite des motos Harlay Davidson.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous moyens et notamment:

" Dpar la fourniture et l'échange

d'informations sur la conduite de motos Harley-Davidson entre les membres du

Chapter et les membres d'autres Chapters,

" Ol'organisation et la promotion

d'activités motocyclistes qui véhiculent une philosophie justifiée, apolitique et

orientée vers la famille pour l'intérêt commun des conducteurs de moto Harley-

Davidson en général et du Chapter en particulier.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son

but,

TITRE Hi

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 4 - L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents qui sont exclusivement des personnes physiques.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre est illimité.

En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l'exercice de ces prérogatives ou obligations pourront figurer dans l'éventuel R.0.1.

Article 5- § 1. Sont membres effectifs :

1) fes comparants au présent acte, fondateurs ou associés;;

2) toute personne physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration,

Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions cumulatives suivantes :

- être majeur;

- être en ordre de cotisation H.C.B. asbl et H.O.G. en tant que titulaire ou

titulaire à vie, propriétaire d'une moto Harley Davidson, ou en tant

qu'associé ou associé à vie, partenaire et/ou passager d'un membre

titulaire.

§ 2. Sont adhérents toute personne qui sera proposée par le conseil

d'administration ou par dix membres effectifs et qui se trouve être dans les conditions

cumulatives suivantes :-

- avoir rendu des services particuliers à l'Association ;

- être associé en tant que membre HOG ;

- se retrouver isolé suite au décès du titulaire.

Les autres cas seront examinés par le Conseil d'Administration,

Les adhérents bénéficient des activités de l'association et y participent en se

conformant aux statuts, doivent s'acquitter de la cotisation H.O.G. mais sont exempts

de fa cotisation H.C.B. a.s.b.l.

Le candidat non admis ne peut être représenté qu'après une année à compter

de la date de la décision du conseil d'administration.

La qualité de membre est personnelle et non cessible.

Section Il

Démission, exclusion, suspension

MDD 2.2

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Article 6 Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le non-respect des statuts, le défaut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent représenté ou excusé à trois Assemblées générales consécutives, les infractions graves au R.O.(, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décès sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'Assemblée générale.

Article 7 Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 8 Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 9 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 10 Seuls les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de

cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 70¬ .

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 11  L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Article 12- L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la toi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et ta révocation des administrateurs

3)1e cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de

leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontaire de l'association ;

7) les exclusions de membres ;

3) la transformation de l'association en société à finalité sociale

9) toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 13 - il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année au cours du premier trimestre.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste ou par mail avec A.R. au moins trois semaines à l'avance.

Article 14  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins hult

iv!OD 2,2

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jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 15 Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit être membre.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix, Les adhérents peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative. Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 16 L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration (Directeur) et à défaut par l'administrateur suppléant (Assistant-Directeur) ou un autre membre du conseil d'administration (Secrétaire, Trésorier ou Adjoint au comité).

Article 17 L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres est présent ou représenté, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Si, lors d'un vote sur des personnes, une majorité suffisante ne peut être dégagée, l'Assemblée procède à un second tour de vote pour départager les deux personnes ayant rassemblé le plus de voix. La personne ayant obtenu la majorité des voix exprimées au second tour sera élue. En cas de vote paritaire, le sort décidera de la personne élue.

En cas de vote paritaire sur une proposition qui ne concerne pas des personnes, la proposition est rejetée.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 18 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 19 - Le dépouillement des votes aura lieu dans la foulée des élections par quatre personnes membres du H.C.B., n'étant ni officer, ni membre du Comité d'Administration, ni candidat aux élections. Le secrétaire en poste sera le garant de la bonne conduite du dépouillement.

Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la

MOD 2.2

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nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 20  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins et de cinq au plus, nommées par l'Assemblée générale pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Article 21  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. 11 achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace

Article 22  L'Assemblée générale désigne, parmi les administrateurs qu'elle nomme, un Président (Directeur), un Assistant-Directeur, un Trésorier, un Secrétaire et un Adjoint au comité pour les fonctions principales.

En cas d'empêchement du Président(Directeur), ses fonctions sont assumées par le vice-président (Assistant-Directeur) ou un autre administrateur présent.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lut parait nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 23 Le Conseil se réunit chaque fois que fes nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de fa convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite ie désignant nommément.

En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est représentée à la réunion suivante.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège socle Tout membre effectif, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 24  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 25  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de deux administrateurs-délégués à la gestion journalière, pouvant agir individuellement, faisant partie du Conseil d'administration et dont il fixera les pouvoirs.

Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs de l'association. Ils sont désignés pour 2 ans et rééligibles. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d'administration.

Le pouvoir de signature et de représentation, relativement à cette gestion, est exercé de manière telle que la seule signature d'un administrateur-délégué agissant individuellement suffit pour représenter l'Association et pour réaliser les opérations sur comptes qui ressortissent à cette gestion et ce, sans qu'il doive justifier de ses pouvoirs de signature et de représentation vis-à-vis des tiers par une décision préalable du

mot) 2.2

).

r,

MOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Conseil d'Administration.

Les actes relatifs aux mains-levées de privilèges et d'hypothèques elles opérations financières excédant le cadre de la gestion journalière sont signés, sauf délégation spéciale du Conseil d'Administration, par trois administrateurs, désignés par le Conseil d'Administration et agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoir de signature et de représentation.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur beige comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 26 Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. li peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé de deux administrateurs et agissant conjointement. ils sont désignés pour 2 ans et rééligibles. lis sont de tout temps révocables par le Conseil d'Administration.

Ces personnes n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 28 - Le Trésorier ou, en son absence, un autre membre du conseil d'administration est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale« Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 30 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 31  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront

annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

L'Assemblée Générale nommera chaque année parmi les membres effectifs, une commission d'au moins deux personnes, qui ne peuvent pas faire partie du conseil d'Administration et non-rééligibles deux années consécutives La commission inspecte les comptes de l'exercice écoulé et fe budget du prochain exercice et soumet ses conclusions à l'Assemblée Générale«

Si l'examen du compte et du budget nécessite une connaissance spéciale de la comptabilité, la commission peut se faire assister d'un expert. Le conseil d'Administration doit fournir toutes les informations souhaitées par la Commission, lui

,

montrer sur demande la caisse et les valeurs et lui communiquer les livres, documents et autres rapports de données justificatives.

Cette commission peut être révoquée à tout moment par l'Assemblée Générale qui en désignera une autre.

Article 32 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs et adhérents peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil dadministration avec lequel le membre doit convenir de la date et de fheure de la consultation.

Article 33 En cas de dissolution de fassociation, !Assemblée générale désigne Ie ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique faffectation à donner à factif net de ravoir social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/07/2014 - Annexes du Moniteur belge Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur cfune fin désintéressée.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser !avoir de !association, de liquider

toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant

un but similaire.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la

nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la

liquidation, ainsi qu'à faffectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal

de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit

aux articles 23 et 26 novies de ia loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 34- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Administrateurs:

Ils désignent en qualité cfadrninistrateurs :

Mr Yves Saintenoy__

Mr James Smetryns_.

Mr Guillame Vandevelde_

Mr Michel De Meester

Mr Michel Rozez

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs représentent individuellement valablement fassociation.

Commissaires :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de

commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir:

Ils désignent en qualité de

Président (Directeur - Président) Yves Saintenoy._

Vice-président (Assistant-Directeur) James Smetryns_

Trésorier : Guillaume Vanclevelde

Secrétaire : Michel De Meester...

Adjoint au comité: .Michel Rozez..

Délégués à la gestion journalière :

- Guillaume Vandevelde

- Fait à Oteppe,le 6 décembre 2014..en deux exemplaires.

Le Président Le Secrétaire

fi) 'UA- V tie JA4,-)1R-1/E1-tZ

,

A -DM f ivr.11- Q-ATigoci -

I-

MOD 2.2

04/12/2012
ÿþ4

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOU 2.2

Réserve I 1111111111111111 11111 11ffI lul I 1111111111 1111 JIIl

au " iaisszis"

Monitet

belge

N° d'entreprise : 865.923.552

Dénomination

(en entier) : HANNUT CHAPTER BELGIUM

(en abrégé) : HCB

Forme juridique ; asbl

Siège : &JI LJ 5N 1 4350

Le Conseil d'Administration actuellement en place a décidé de procéder à une élection anticipative d'un nouveau Conseil d'Administration qui ne prendra ses fonctions effectives qu'au 1 janvier 2013.

En attendant ce prise de fonction effective, les deux Conseils d'Administartions travailleront de concert à l'organisation des 10 ans de L'ASBL.

Une Assemblée générale extraordinaire s'est donc tenue le 7 septembre 2012 à Oteppe (4210 Burdinne) afin de procéder à l'élection d'un nouveau Comité qui ne prendra ses fonctions réelles qu'au premier 2013.

L'assemblée a été valablement constituée avec la présence de soixante sept (67) membres sur quatre vingt six (86.)

Nomination des nouveaux membres du conseil d'administration (date demise en place, 01.01.2013):

Directeur ;

Néant

Assistant directeur :

James SMETRYNS - Employé - Domicilié Oude Vierschaarstraat, 4 à 9831 DEURNE(B)

Trésorier et personne déléguée à la gestion journalière:

Guy VANDEVELDE - Fonctionnaire - Domicilié Rue Pasteur, 51 à 4430 ANS (B)

Secrétaire

Michel de MEESTER - Employé - Domicilié Avenue Van der Goes, 72 à 1160 BRUXELLES (B)

Adjoint au comité:

Michel ROZEZ - Employé- Domicilié Rue des Crenées, 16 à 4210 BURDINNE (B)

Un nouveau Conseil d'Administartion a donc été constitué lors de cette Assemblée générale extraordinaire à l'exception de la fonction de Directeur.

Objet de l'acte : Modification des statuts

L'entièreté du Conseil d'Administration actuellement en place ne souhaite pas prolonger son mandat au delàs du 31 décembre 2012.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Une nouvelle Assemblée générale extraordinaire s'est tenue Ie 5 octobre 2012 à 4261 Latinne (BRAIVES) Cette seconde Assemblée générale extraordinaire a pour but d'élire un Directeur.

L'assemblée a été valablement constituée avec la présence de soixante six (66) membres sur quatre vingt six (86.)

Nomination du Directeur:

Directeur.

Gabriel BALTES - Retraité - domiciliée Rue de la Forge, 14 à 1470 BOUSVAL (B)

Suivant les deux ordres du jour, des votes ont été effectufés pour le changement du Conseil

d'Administration à la date du 1 janvier 2013 (Titre I : Préambule (2) et Titre IX : Dispositions diverses, articles 36 - Dispositions diverses point (6)).

MODIFICATIONS du Titre I : Préambule (2) :

(2) Les statuts ainsi publiés sont remplacés, suite aux Assemblées générales extraordinaires de l'Association des 7 septembre et 5 octobre 2012, par les statuts tels qu'ils suivent étant précisé que les buts de l'Association ne sont en rien modifiés.

MODIFICATIONS du Titre IX : Dispositions diverses, Article 36 - Dispositions diverses point (6):

(6) Les Assemblées générales extraordinaires de l'Association sans but lucratif HANNUT CHAPTER BELGIUM, en abrégé HCB, réunies ces 7 septembre et 5 octobre 2012 ont procédé à l'élection des Administrateurs suivants et qui acceptent le mandat prenant cours le 1 janvier 2013 ;

Gabriel BALTES - Retraité - domiciliée Rue de la Forge, 14 à 1470 BOUSVAL (B)

James SMETRYNS - Employé - Domicilié Oude Vierschaarstraat, 4 à 9831 DEURNE(B)

Guy VANDEVELDE - Fonctionnaire- Domicilié Rue Pasteur, 51 à 4430 ANS (B)

Michel de MEESTER - Employé - Domicilié Avenue Van der Goes, 72 à 1160 BRUXELLES (B)

Michel ROZEZ - Employé - Domicilié Rue des Crenées, 16 à 4210 BURDINNE (B)

Les Administrateurs ont ensuite désignés en qualité de :

Directeur :

Gabriel BALTES - Retraité - domiciliée Rue de la Forge, 14 à 1470 BOUSVAL (B)

Assistant directeur :

James SMETRYNS - Employé - Domicilié Oude Vierschaarstraat, 4 à 9831 DEURNE(B)

Trésorier et personne déléguée à la gestion journalière:

Guy VANDEVELDE - Fonctionnaire - Domicilié Rue Pasteur, 51 à 4430 ANS (B)

Secrétaire :

Michel de MEESTER - Employé - Domicilié Avenue Van der Goes, 72 à 1160 BRUXELLES (B)

Adjoint au comité:

Michel ROZEZ - Employé - Domicilié Rue des Grenées, 16 à 4210 BURDINNE (B)

lesquels acceptent,

Les administrateurs ont ensuite désigné en qualité de personne déléguée et habilitée à représenter valablement l'Association dans le cadre de la gestion journalière, de la gestion courante des ressources financières et des comptes de l'Association, ainsi qu'au pouvoir de recevoir les libéralités faites à l'Association, délégués agissant individuellement :

Trésorier et personne déléguée à la gestion journalière:

Guy VANDEVELDE - Fonctionnaire - Domicilié Rue Pasteur, 51 à 4430 ANS (B)

qui accepte.

MoD 2,2

Valet B - Suite

Les administrateurs ont ensuite désigné les trois administrateurs agissant conjointement en qualité de personnes déléguées et habilitées à représenter valablement l'Association dans le cadre des actes relatifs aux mainlevées de privilèges et d'hypothèques et des opérations financières excédant le cadre de la gestion journalière, de la gestion courante des ressources financières et des comptes de l'Association

Késervé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Gabriel BALTES - Retraité - domiciliée Rue de la Forge, 14 à 1470 BOUSVAL (B) James SMETRYNS - Employé - Domicilié Oude Vierschaarstraat, 4 à 9831 DEURNE(B) Guy VANDEVELDE - Fonctionnaire - Domicilié Rue Pasteur, 51 à 4430 ANS (B) qui acceptent le mandat.

Les présentes modifications statutaires suite aux Assemblées générales extraordinaires des 5 septembre

2012 et 7 octobre 2012 entrent en vigueur le 1 janvier 2013.

Toutes les communications et documents seront rédigés en français.

Conformément au Titre ll, Art 2 Siège Social, la nouvelle adresse sera, à daté du 1 janvier 2012, Rue de la Forge, 14 à 1470 BOUSVAL(B)

Chantal Wagner - Administrateur.

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/03/2015
ÿþ ' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



MOD 2.2

aeCU LE

25 FEV, 2415

TRIBUNAL OU@MMERCE

15 3 683*

i

N° d'entreprise : 865.923.552

Dénomination (en entier) :

(en abrégé): Forme juridique :

Siège

Objet de l'acte :

Hannut Chapter Belgium

HCB

Association sans but lucratif

Rue de inchebroux, 64

1325 Chaumont Gistoux

Modifications des statuts:

Changement du siège social

Démissions - Nominations au 6/2/2015







Extrait de l'assemblée générale du 6 février 2015

Membres du comité présents: James Smetryns, Michel de Meester

Officers présents: Philippe Honin, Guillaume Vandevelde, Michel Rozez

Membres présents : 32  Willy Charleer, Raymond Delaet, Didier Demoitié, Marc Demulder, Marc' Demuyser, Luc Donnay-Gheury, Eric Dugailly, Michel Gérard, Didier Lacave, Jean-Paul Lekeu, Yves Lemage, Claudy Lesenfants, Emmanuel Liekendael, Jacques Martin, Michel Melain, Patrick Paeschen, Denis Roberti, Marcel Troonbeeckx, Kurt Waldeyer, Anne-Claire Alexandre, Catherine Beaumont, Galila Cabossart, Catherine Cartiaux, Danièle Counasse, Sonia Dachelet, Dominique Desgrange, Martine Fooy, Nicole Mathon, Martine' Moisse, Laurence Spreutels, Huguette Vandenbranden, Nathalie Warrant

Procurations pour les élections : 14 - Michel Delathuy, Jacques Fanuel, Thomas Hamende, Christian Jadot, Antoine Kockelmans , Paul Lupcin, Yves Saintenoy, David Smetryns, Corine Dewitte, Françoise Gigot, Els Harding, Maria Lamagno, Virginie Lupcin, Victoria Mennicken

1.Elections du nouveau Bureau

Validité des élections,

étant donné que le quorum doit être de la moitié des membres inscrits déduction faite des membres',

d'honneur, le calcul est le suivant ; 72 membres  4 membres adhérents = 68

6812 = 34 » il faut donc 34 votants.

37 membres sont présents

14 membres se sont faits représenter par procuration

Il y aura donc lors de cette élection 51 bulletins de votes complétés. Le quorum est largement dépassé, les élections peuvent avoir lieu. Il faudra pour être élu que chaque candidat dispose de la moitié des votants +1, donc 27 votes.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants

Phillppe Honin pour le poste de Directeur, obtient le résultat suivant: 49 votes

Guillaume Vandevelde pour le poste d'Assistant Directeur, obtient le résultat suivant ; 40 votes

Laurence Spreutels pour le poste de Trésorier, obtient le résultat suivant : 47 votes

Jacques Martin pour le poste de Secrétaire, obtient le résultat suivant : 48 votes

Michel Rozez pour le poste d'Adjoint au Comité, obtient le résultat suivant : 37 votes

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Tous les candidats sont donc élus. L'assemblée générale reconduit comme administrateur Messieurs Michel Rozez et Guillaume Vandevelde. Le nouveau Bureau peut-être constitué.

Modification des statuts: TITRE VII Art 34

L'assemblée générale de l'Association sans but lucatif HANNUT CHAPTER BELGIUM en Abrégé HCB, réunie le 6 février 2015 ont procédé à l'élection des administrateurs suivants et qui acceptent le mandat prenant cours au 6 février 2015:

Philippe HONIN, rue de fa Forge, 28 à 5380 Bierwart

Guillaume VANDEVELDE, rue Pasteur 51 à 4430 Ans

Jacques MARTIN, Allée des Renards, 16 à 5170 Profondeville

Laurence SPREUTELS, Rue Victor Libert, 38 à 6900 Marche-en-Famenne

Michel ROZEZ, rue des Crenées, 16 à 4210 Oteppe

Les Administrateurs ont ensuite désignés en qualité de ;

Directeur.

Philippe HONIN, rue de la Forge, 28 à 5380 Bierwart

Assistant directeur :

Guillaume VANDEVELDE, rue Pasteur 51 à 4430 Ans

Trésorière et personne déléguée à la gestion journalière:

Laurence SPREUTELS, rue Victor Libert, 38 à 6900 Marche-en-Famenne

Secrétaire :

Jacques MARTIN, Allée des Renards, 16 à 5170 Profondeville

Adjoint au comité:

Michel ROZEZ, rue des Grenées, 16 à 4210 Oteppe

lesquels acceptent.

Les administrateurs ont ensuite désigné les trois administrateurs agissant conjointement en qualité de personnes déléguées et habilitées à représenter valablement l'Association dans le cadre des actes relatifs aux mainlevées de privilèges et d'hypothèques et des opérations financières excédant le cadre de la journalière, de la gestion courante des ressources financières et des comptes de l'Association

Philippe HONIN, rue de la Forge, 28 à 5380 Bierwart

Guillaume VANDEVELDE, rue Pasteur 51 à 4430 Ans

Laurence SPREUTELS, rue Victor Libert, 38 à 6900 Marche-en-Famenne

qui acceptent le mandat.

Les présentes modifications statutaires suite à l'Assemblée générale du 6 février 2015, entrent en vigueur le

7 février 2015.

Toutes les communications et documents seront rédigés en français.

Conformément au Titre I, Art 2 Siège Social, la nouvelle adresse sera, à daté du 7 février 2015, rue de la Forge, 28 à 5380 Bierwart (B)

Guillaume VANDEVELDE Administrateur,

10/02/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00 2,2

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4.



N° d'entreprise : 865.923.552

Dénomination

(en entier) : HANNUT CHAPTER BELGIUM

(en abrégé) : HCB

Forme juridique : asbl

Siège : Remicourt, Rue de Limont - 54 á- (.13 S a

Obi;et :

Suite à notre assemblée générale de ce 3 décembre 2010 qui s'est tenue à Latinne (4261 - Braives).

L'assemblée est valablement constituée avec la présence de soixante (60) membres sur

cent six (106).

Un nouveau bureau du comité a été constitué lors de cette AG.

Démission des membres du conseil d'administration :

Joël CLAES - Retraité - Domicilié Rue de Limont, 54 à REMICOURT 4350 (B)

Michel JOSSELET - Retraité - Domicilié Rue Wanhériffe, 7 à SEILLES 5300 (B)

Michel MARLIER - Retraité - Domicilié Rue Georges Balza, 45 à ERNAGE 5030 (B)

Martine MOISSE - Employée - Domiciliée Rue des Crenées, 16 à BURDINNE 4210 (8)

Chantal WAGNER- Agent d'Etat - Domiciliée Rue du Ry d'ardenne, 19 à BRAIVES 4260 (B)

Nomination des nouveaux membres du coseil d'administration :

Directeur :

Joël CLAES - Retraité - Domicilié Rue de Limont, 54 à REMICOURT 4350 (B)

Assistant directeur :

Michel JOSSELET - Retraité - Domicilié Rue Wanhériffe, 7 à SEILLES 5300 (B)

Trésorier et personne déléguée à la gestion journalière:

Michel MARLIER - Retraité - Domicilié Rue Georges Balza, 45 à ERNAGE 5030 (B)

Secrétaire :

Chantal WAGNER - Agent d'Etat - Domiciliée Rue du Ry d'ardenne, 19 à BRAIVES 4260 (B)

Adjoint au comité:

Martine MOISSE - Employée - Domiciliée Rue des Crenées, 16 à BURDINNE 4210 (B)

Suivant l'ordre du jour, des votes ont été effectués pour la modification des articles 6.2.a, 10.(5),14.(3), 14.(6), 16,a.(2), 16.b.

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir cie représenter l'association, la fondation ou ''organisme á l'égard des tiers

Au vm ''n : Nom e1 signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

MQD 2.2

!s'[ - suite

Décisions au sein de l'Assemblée générale :

Art 6.2.a:

Nous amendons la phrase suivante :" Les membres d'honneur sont libérés du paiement des cotisations" et nous la modifions comme suit : "Les membres d'honneur sont libérés du paiement de la cotisation du Chapter, mais doivent s'acquitter de la cotisation HOG".

# J Réservé

au.

[Moniteur

(neige



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

Art 10.(5).

La phrase : "La cotisation annuelle ne pourra être supérieure à 25,00 ¬ par an." est remplacée par :

"La cotisation annuelle ne pourra être supérieure à 50,00 ¬ par an."

Art 14.(3).

Nous amendons cet article : "Les administrateurs sont nommés parmi les membres de l'Association

qui ont exprimés leur souhait de devenir administrateur et qui sont repris sur la liste des candidats

administrateurs par le Conseil d'Administration" et nous le modifions comme suit :

"Les administrateurs sont nommés parmi les membres de l'Association pour une durée de deux ans."

Art 14.(6).

Nous amendons cet atricle : " Les administrateurs sortants sont rééligibles et restent en fonction jusqu'à ce que les nouveaux administrateurs soient nommés par l'Assemblée générale" et le modifions comme suit : " Les administrateurs sortants sont rééligibles et restent en fonction pour deux ans jusqu'à ce que les nouveaux administrateurs soient nommés par l'Assemblée générale".

Art 16.a.(2).

Le texte "et ce pour cieux ans" est ajouté à la fin de cet article.

Art 16.b.

La phrase :"Il y a neuf fonctions supplémentaires" est modifiée comme suit : "Il y a neuf fonctions

supplémentaire qui seront pourvues pour une durée de deux ans".

Les présentes modifications statutaires suite à l'Assemblée générale du 3 décembre 2010 entrent en

vigueur le 1 janvier 2011.

Toutes les communications et documents seront rédigés en français.

Chantal WAGNER - Administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B u roc?c . Nom et cualite du notaire instrumentant ou de fa personne ou des persoc.r.,as ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou forganisme à l'égard des tiers

Au verre : Nom et signature

Coordonnées
HANNUT CHAPTER BELGIUM, EN ABREGE : H.C.B.

Adresse
RUE DE LA FORGE 14 1470 BOUSVAL

Code postal : 1470
Localité : Bousval
Commune : GENAPPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne