HARAS DE LA VALLEE

Association sans but lucratif


Dénomination : HARAS DE LA VALLEE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 832.398.867

Publication

07/01/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réserv

au

Monnet

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N' d'entreprise : 0832.398.867

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : HARAS DE LA VALLEE

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Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : rue de Wavre n° 22 à 1325-Chaumont-Gistoux

Objet de l'acte : dissolution et clôture

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU

9 DECEMBRE 2013

Sont présents : tous les membres.

A la demande de la présidente, Audrey Pyis, une assemblée générale extraordinaire s'est réunie ce jour au

siège social de l'association, 22 rue de Wavre à 1325 Chaumont-Gistoux.

La séance est présidée par Audrey Pyis.

Ordre du jour

La dissolution volontaire de l'asbl Haras de la Vallée et la certification des comptes comme étant conformes. Mise en liquidation et clôture de liquidation.

Décision

Suite à l'assemblée générale extraordinaire du 9 décembre 2013, les membres votent à l'unanimité la dissolution volontaire de l'asbl Haras de la Vallée et la certification des comptes. II a également été décidé la mise en liquidation plus la clôture de liquidation de l'asbl.

Il n'y a pas d'actif ni de passif.

Les Livres et documents comptables seront gardés pendant 5 ans chez Louise Provoost, rue de l'Eglise 128-2002 à 6230 Pont-à-Celles

L'ordre du jour ayant été épuisé, fa séance est close.

La secrétaire-trésorière

Louise PROVOOSTfexte

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

La présidente

Audrey PYIS

27/09/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe M°tl 2.1

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Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Huy n° 173 à 132 Chaumont-Gistoux

Objet de l'acte : modification

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 20 AOUT 2011

Sont présents : tous les membres

Ordre du jour

Changement du siège social

Décision

Les membres du Conseil d'Administration ont voté à l'unanimité le changement d'adresse du siège social.

Nouvelle adresse : 22 rue de Wavre à 1325 Chaumont-Gistoux.

Les membres du Conseil d'Administration ont voté à l'unanimité l'adresse du siège d'exploitation :

rue de la Bassette n° 6 à 1330 Rixensart.

La Présidente Audrey PYIS La Secrétaire

Louise PROVOOST



Mentionner sur ta dernière page du Valet B " Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale á l'égard des tiers

Amr verso : Nom et signature

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N' d'entreprise : BE 0832.398.867 Dénomination

cen entier; : Haras de la Vallée

T11113UNAL DE COMMERCE

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NIVELLES

Gro

-e-

12/01/2011
ÿþ MOD 2.2

ledretel Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé au

Moniteur belge Î

TRIBUNAL DE COMMERCE

03 -01- 20+1

NIVEL S

N° d'entreprise

Dénomination

(en entier) : HARAS DE LA VALLEE

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : chaussée de Huy 173 à 1325 Chaumont-Gistoux

Objet de l'acte : constitution

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Les soussignés

-Audrey PYIS, née à Etterbeek le 30 janvier 1982, domiciliée chaussée de Huy 173 à 1325 Chaumont-Gistoux

-Louise PROVOOST née à Ixelles le 23 mars 1958, domiciliée rue de la Bassette 6 à 1330 Rixensart

-Frédéric DUPONT, né à Ixelles le 26 octobre 1967, domicilié 22 rue de Wavre à 1325 Chaumont-Gistoux

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Dénomination, siège social, but, objets

Art. 1 : l'association est dénommée «HARAS DE LA VALLEE »

Art. 2 : son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles

I à l'adresse suivante chaussée de Huy 173 à 1325 Chaumont-Gistoux..

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique.

Art. 3 : L'association a pour but d'offrir à tous les citoyens-consommateurs défavorisés une plate-forme permanente internationale de formation dans le domaine des sports équestres destinée à les former à l'interactivité pour qu'ils construisent leurs biens, leurs aptitudes, leur santé et leur sécurité dans un esprit éthique, civique et écologique.

L'association a pour objet l'octroi des services et des formations dans le domaine des sports équestres aux particuliers, aux associations, aux entreprises et aux entreprises à transformer en association sélectionnées pour le mouvement clanic destinés à leurs fournir la compétence et l'expérience nécessaires à la réalisation de leur mission clanic.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

Membres

Art. 4 : l'association est composée de trois membres effectifs.

Aucun autre membre effectif n'est permis sauf si la loi impose des dispositions contraires pour que l'association puisse exercer librement ses activités.

Art 5 : tout citoyen-consommateur peut être admis comme membre adhérent.

L'admission est votée à l'unanimité par le conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Art. ô : tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes c'est-à-dire à l'unanimité.

Art. 7 : les membres ne payent pas de cotisations sauf si la loi les y contraint dans l'exercice de leurs activités. Assemblée générale

Art. 8 : l'assemblée générale est composée de trois membres et est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 9 : les attributions de l'assemblée générale sont :

-de modifier les statuts

-de nommer et révoquer les membres et les administrateurs

-d'approuver annuellement les comptes et les budgets

-de dissoudre l'association

-d'autoriser le conseil d'administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers

-de décider l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association

-de nommer le cas échéant les commissaires

-de voter la décharge des administrateurs et des commissaires.

Art. 10 : tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire une fois

par an par le président du conseil d'administration durant le premier trimestre de

l'année civile par lettre ordinaire huit jours francs avant la date de celle-ci.

La convocation précise la date, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 11 : l'assemblée générale est convoquée lorsque un des trois membres en fait la

demande écrite

Toute proposition signée par un des trois membres est portée à l'ordre du jour.

Art. 12 : tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les décisions sont prises à l'unanimité.

Art. 13 : les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignés les décisions

de l'assemblée générale sont signés par les deux administrateurs.

Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent être consultés par tous les membres ou par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci soit acceptée à l'unanimité par le conseil d'administration.

Conseil d'administration

Art. 14 : l'association est administrée par un conseil d'administration de deux membres composé d'un président et d'un secrétaire-trésorier.

MOD 2.2

"

MOD 2.2

Volet B - Suite

e conseil d'administration dispose de tous.

Art 15 : l I les pouvoirs pour l'administration et la gestion d de l'association.

Réservé

au

Moniteur

belge

ll peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

II peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art. 16 : les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par le président.

Art. 17 : l'association par le biais du président est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit. Toutefois, si les possibilités financières de l'ASBL le permettent, une rémunération pourra être accordée à un administrateur en fonction de ses qualifications, de son expérience, de ses prestations et de sa disponibilité. La décision y compris le montant des émoluments, sera prise par le conseil d'administration.

Dispositions diverses

Art. 16 : l'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre.

Art. 19 : lorsque l'association se trouve dans les conditions prévues par la loi, l'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport.

Art. 20 : En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera que l'actif net de l'avoir social sera affecté à la fondation privée « Tha Cland ».

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

- Audrey PYIS

-Louise PROVOOST

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Présidente : Audrey PYIS

Secrétaire-trésorière : Louise PROVOOST

Fait à Chaumont-Gistoux en deux exemplaires le 28 décembre 2010

Présidente secrétaire-trésoriére

Le troisième fondateur

Mentionne? sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso,.: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
HARAS DE LA VALLEE

Adresse
RUE DE WAVRE 22 1325 CHAUMONT-GISTOUX

Code postal : 1325
Localité : CHAUMONT-GISTOUX
Commune : CHAUMONT-GISTOUX
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne