HARAS DU REZIDAL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. HARAS DU REZIDAL
Dénomination : HARAS DU REZIDAL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.137.444

Publication

11/03/2011
ÿþ MOD 2.2

Co ^ à publier aux annexes du Moniteur belge

1111111101111111111

Ré Mo

TRIBUI\51 DE

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à [egard des tiers

Au verso Nom et signature

hl' d'entreprise : M A3~ titi Li



Dénomination

(en entier) : ASBL HARAS DU REZIDAL

(en abrégé) :

Forme juridique: ASBL

Siègo: CHEMIN DU RY DE HèZE 24 - 1390 GREZ DOICEAU

CHAPITRE IER.  Constitution, dénomination, objet, siège social

Article 1 er. U est conmbtué une A.S.B.L. dénommée HARAS DU REZIDAL. Les constituants sont les

uuivonto:

1. DECHAMPS JEAN-MICHEL

2. WOLTERS VAN DER WEY CAROL.

3. HUIN RéGIS

Art.2 L'asblHARA8DUopmuro~æ~ '

.REZIDAL, .

La constitution en toute matière directe et indirecte dans le milieu équestre, ainsi que fa promotion de la race chevaline belge et plus particulièrement wallonne au travers des relations multimédia et de sponsoring ainsi que l'organisation d'activités d'enseignement et de stugeu, de manifesÓatimnm, de démonstrations et de shows équestres (vente aux enchères ógdamen0, de concours intérieurs et extérieurs. Elle a également pour objet, prioritairement en communauté française, la promotion de toutes des formes d'équitation et des sports équestres en général, la recherche, la découverte, le perfectionnement, la promotion de jeunes cavaliers ou de cavaliers émérites dans touts les domaines de l'art équestre, ainsi que la recherche, la découverte de chevaux et la promotion de différentes races de chevaux après sélection.

Pour atteindre cet objectif, l'association agissant en nom propre mais aussi pour compte de tiers, peut notamment tant en Belgique qu'à l'étranger:

Pnooédardanodiveroeo/nmteUodunmdyoménoganenietd/adéoonoUondeceUem-ci.

Acquérir le matériel nécessaire.

! Mettre ces installations à la disposition d'utilisateurs.

i Héberger, soigner (les soins vétérinaires étant réservés aux pnoóuienm>, prendre à l'entraînement, à la

reproduction et a l'élevage des chevaux de toutes races

Acheter et vendre des chevaux.

Organiser des rencontres sportives nationales et |ntemoUuna|eu, des meeUngu, des expositions, des

' promenades.

Faire participer des membres à des compéUÓonu, des rencontres sportives nàgiono|eo, nationales ou

internationales.

Soutenir au besoin financièrement ses compétiteurs.

Assister par voie de conseil tout pouvoir ou organisme concerné

, L'association peut faire directement ou indirectement tout ce qui est de nature à favoriser son objet uucioL poser tout acte s'y rapportant directement ou indimacVumnt, et notamment : acquérir en priorité tous biens meub|eouuimmeub|eaannmppuÓaveuuunutjetouuia|uupennettan1de|enóoUse,.s'asuunor|ajog0000uede biens meubles nu immeubles en rapport direct nu indirect avec son objet 000|o|, recevoir des subsides et des i dnnn.passm/|mncnnvanÓnnaoppmphóooaxocuouteoongoniaaUunupuuruuivantunobjec(ifoemb|ob|e.

Art 3. Le siège de l'asbl est établi à 24, chemion du ry de hèzeA 1390 Grez Doiceau dans le canton judiciaire de Wavre et l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

' Le conceil d'administration peut décider de transférer 1e nióge social en tout autre lieu. U devra toutefois . publier le changement d'adresse aux annexes au Moniteur belge dans le mois de la décision.

CHAPITRE Il. --Composition de l'a.s.b.I.

Art. 4. L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur

ou honoraires. Le nombre minimum des associés ne peut âtre inférieur à trois.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

a) Des membres effectifs : Pourront être admis comme membres effectifs : les comparants au présent acte; tout membre adhérent qui est présenté par deux associés au moins est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant la majorité des deux tiers des voix pour autant que les deux tiers des membres soient présents.

b) Des membres adhérents :

Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil d'administration que statuera à la majorité des voix des membres présents. Cette décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

c) Des membres d'honneur

Cette qualité peut être conférée sur proposition du président ratifiée par l'ensemble des membres effectifs. Art 5. Les membres effectifs, adhérents ou d'honneur sont libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par lettre recommandéeleur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent ou d'honneur qui ne paie pas la cotisation qui lui qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ou d'honneur ne peut être prononcé que par l'assemblée générale à la majorité de deux tiers des voix. Le conseild'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves au statuts, aux lois de l'honneur, de la bienséance et des règlements d'ordre intérieur.

De par son affiliation, tout membre s'oblige à respecter les statuts, le règlement d'ordre intérieur et règlements spéciaux de l'a.s.b.l. HARAS DU REZIDAL

Art6. Les associés effectifs , adhérents ou d'honneur n'encourent du chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle.

Art.7 . L'associé démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un associé démissionnaire ou exclu ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

CHAPITRE III.--Année sociales, cotisations

Art 8. L'année sociale commence le 1w janvier et se termine le 31 décembre.

Le premier exercice commence à la date de la signature de la présente et se terminera exceptionnellement

le 31 décembre 2011 .

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette

cotisation est fixé par l'assemblé générale.

CHAPITRE IV

Art.9. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président

du conseil d'administration.

Art. 10. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1. de modifier les statuts, de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière;

2. de nommer et de révoquer les administrateurs et les membres des divers comités créés par le conseil d'administration en application, éventuellement, du règlement d'ordre intérieur;

3. d'approuver annuellement les budgets et les comptes

4. d'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts;

5. d'admettre de nouveaux membres effectifs;

6. d'exclure un membre effectif;

7. d'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications;

8. de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association ou tout membre comportant un organe de l'association.

Art 11. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un associé effectif ou adhérent. Une seule procuration est autorisée par membre effectif.

Les convocations sont faites par lettre missive adressée huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée. Elle contient l'ordre du jour. Si l'assemblée générale doit approuver les comptes et budget, ceux-ci peuvent être consultés préalablement.

a)L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans le courant du mois de mars.

Art 12. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des associés effectifs en fait la demande. De même toute proposition signée d'un nombre de membre égal au vingtième de la liste annuelle des associés effectifs doit ère portée à l'ordre du jour.

Art.13. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.14. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou de la modification des status que conformément aux articles 8,20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Art. 15. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procèsverbaux signé par le président et un administrateur. Ce registre est concervé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Moo 2.2

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste. Toute modification aux status doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur elge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

CHAPITRE V . - Administration

Art. 16. L'association est administrée, en collège, par un conseil composé du président et de deux administrateurs au moins ert sept au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Art.17. La durée du mandat est fixée à quatre années.

En cas de vacances au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir, achève le mandat de celui qui le remplace.

Les administarteurs sortants sont rééligibles.

Art.18. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Les membres du conseil d'administration peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite dûiment signée. Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art. 19. Les décisions du conseil d'administration, agissant en collège, sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote sur ce point de l'ordre du jour.

Art.20. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour d'administration et la gestion de l'association. If peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger,compromettre, acquérir, échanger et vendre tous pouvoirs à des mandataires de son choix , associés ou non, représenter l'association en justice tant défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toute somme et valeur, retirer toute somme de valeur consignée, ouvrir tout compte auprès des banques et de l'Office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toute opération et notamment tout retrait de fond par chèque,ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toute somme due par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toute assignation ou quittance postale.

Art.21. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres effectifs ou un des ses administrateurs qui agiront en collège.

Art.22. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil soit par le président, soit par le trésorier soit par deux administrateurs lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers. Toutefois toutes opérations d'une valeur supérieure à EUR 2500 nécessitera la signature de deux administrateurs.

CHAPITRE VI.-- Règlement d'ordre intérieur

Art.24. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Ce règlement d'ordre intérieur précisera dans le respect des statuts et de la loi de 1921 les modalités d'application des présents statuts.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par le conseil d'administration qui devra faire ratifier ces modifications comme le règlemnt lui-même par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentes.

CHAPITRE VII. Dispositions diverses

Art 25. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget pour l'exercice à venir se présentent sous forme d'un compte de recettes et dépenses,accompagné d'un inventaire des biens et des obligations de l'association. Cette liste est accompagnée d'un rapport d'activités. L'approbation des comptes par l'assemblée générale donne décharge aux administrateurs pour les opérations qui y figurent ainsi que celles qui ont été communiquées à l'assemblée générale.

a) Chaque membre effectif dispose des pouvoirs d'investigation et dfe contrôle en matière d'approbation des comptes.

Art. 26. En cas de dissolution de l'association, l'assemblé générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leur pouvoir et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance ou visant à la protection ou à la promotion de tout ce qui touche aux sports équestres ou aux chevaux en général.

Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au Monoteur belge.

mou 2.2

Volet B - Suite

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :

1.DECHAMPS JEAN-MICHEL

2.WOLTERS VAN DER WEY CAROL

3.HUIN REGIS

L'a.s.b.l. nomme en qualité de :

Président : DECHAMPS JEAN-MICHEL

Vice-président : WOLTERS VAN DER WEY CAROL Trésorier : WOLTERS VAN DER WEY CAROL Secrétaire : HUIN RéGIS

Réserv0

- au Moniteur belge

Conformément à l'article 21 des statuts l'a.s.b.l. HARAS DU REZIDAL nomme la gestion journalière à WOLTERS VAN DER WEY CAROL

Fait le 22 février 2011

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

62A S \ru\ avk- .1qi--

411111111111111i.

Mule

1

étemit/Ai-

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso Nom et signature

Coordonnées
HARAS DU REZIDAL

Adresse
CHEMIN DU RY DE HEZE 24 1390 GREZ-DOICEAU

Code postal : 1390
Localité : GREZ-DOICEAU
Commune : GREZ-DOICEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne