HEALTH & TRAINING

Dénomination : HEALTH & TRAINING

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 606.995.514

Publication

23/03/2015

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

D�pos�

19-03-2015

*15304896*

Moniteur belge

R�serv�

au

0606995514

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

HEALTH & TRAINING

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

2) Monsieur PONCELET Marc, Jean-Marie, G�rard, n� � Li�ge le dix-huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-six, Master en Science de la Sant� Publique � finalit� sp�cialis�e, �poux de Madame VAN KERCKHOVEN Caroline, domicili� et demeurant avec elle � 1490 Court-Saint-Etienne, rue des Ecoles, 66. Mari� � Genappe le dix septembre deux mille dix, sous le r�gime l�gal de communaut�, � d�faut de contrat de mariage, non modifi�.

Si�ge :

D'un acte re�u par Nous, Ma�tre Baudouin CORNIL, Notaire de R�sidence � Lens, le jeudi cinq mars deux mille quinze,

IL R�SULTE QUE :

1) Monsieur ROUYER Micha�l, Marie, Albert, n� � Woluw�-Saint-Lambert le deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-quatre, sp�cialiste en communication, �poux de Madame SOUBRIER Clothilde, domicili� et demeurant avec elle � 1325 Chaumont-Gistoux (ex-Corroy-Le-Grand), Chemin du Masy 24. Mari� � Genappe le trente juin deux mille onze, sous le r�gime de la s�paration de biens avec une soci�t� d'acqu�ts accessoire, aux termes de son contrat de mariage re�u par le Notaire Baudouin CORNIL � Lens, soussign�, le dix-neuf mai deux mille onze, non modifi�.

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

"HEALTH & TRAINING"

Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Rue de Bruxelles, 22

1470 GENAPPE

Tribunal de Commerce de Nivelles

Compte bancaire ING num�ro BE80 3631 4458 2277

CONSTITUTION

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Constitution

Rue de Bruxelles 22 1470 Genappe

Ont constitu� une soci�t� commerciale, sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e (SPRL), et sous la d�nomination de "HEALTH & TRAINING", dont le si�ge social est �tabli � 1470 Genappe, rue de Bruxelles, 22.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e, prenant cours d�s qu'elle aura acquis la personnalit� juridique, c'est-�-dire d�s le jour du d�p�t au greffe du tribunal de commerce, de l'extrait

Greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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de l'acte de constitution de la soci�t� conform�ment � la loi.

Elle pourra �tre dissoute � tout moment par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions requises par la loi. Elle ne prend pas fin du seul fait du d�c�s, incapacit�, d�confiture, faillite, condamnation ou simple volont� de n'�tre plus en soci�t� d'un ou plusieurs associ�s.

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 � ), et est repr�sent� par cent parts sociales (100 P.S.) avec droit de vote, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un centi�me (1/100i�me) du capital.

Conform�ment � la loi, les fondateurs, �tant les comparants pr�nomm�s, ont remis au Notaire soussign� pr�alablement � la constitution de la soci�t�, le plan financier dans lequel ils justifient le montant du capital social, dont l'original sera conserv� par le dit Notaire.

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Les cent parts sociales sont toutes int�gralement et inconditionnellement souscrites en num�raire comme suit :

- par Monsieur ROUYER Micha�l, fondateur et comparant pr�nomm� :

� concurrence de septante-cinq parts sociales (75 P.S.);

- par Monsieur PONCELET Marc, fondateur et comparant pr�nomm� :

� concurrence de vingt-cinq parts sociales (25 P.S.).

Total : cent parts sociales (100 P.S.).

Toutes les parts sociales ont �t� lib�r�es en num�raire, chacune � concurrence d un tiers, c est-�-dire soixante-deux Euros (62,00 � ), soit au total, pour les septante-cinq parts sociales (75 P.S.) souscrites par Monsieur ROUYER Micha�l, la somme de quatre mille six cent cinquante Euros (4.650,00 � ), et pour les vingt-cinq parts sociales (25 P.S.) souscrites par Monsieur PONCELET Marc, la somme de mille cinq cent cinquante Euros (1.550,00 � ), et pour les cent parts sociales (100 P.S.) ensemble, la somme de six mille deux cents Euros (6.200,00 � ), chacune des dites parts �tant ainsi lib�r�e � concurrence de plus d'un cinqui�me.

Conform�ment � la loi, cette somme de six mille deux cents Euros (6.200,00 � ) a �t�, pr�alablement � la constitution, d�pos�e au compte sp�cial num�ro BE80 3631 4458 2277, ouvert dans les livres de la Banque ING, � 1325 Chaumont-Gistoux, Chauss�e de Huy, 228, au nom de la soci�t� en formation, au moyen de deux virements bancaires, l un, depuis le compte num�ro BE90 0012 9814 4532 de Monsieur ROUYER Micha�l, pour un montant de quatre mille six cent cinquante Euros (4.650,00 � ), et l autre, depuis le compte num�ro BE73 0639 0626 3860 de Monsieur PONCELET Marc, pour un montant de mille cinq cent cinquante Euros (1.550,00 � ), ainsi qu'il r�sulte des d�clarations des parties et des documents produits par elles au Notaire soussign�, parmi lesquels la copie des deux virements susvant�s et l'attestation de d�p�t d�livr�e par l organisme financier en date du neuf avril deux mille quatorze, le tout formant une seule annexe, remise par les comparants au Notaire soussign�, et qui restera ci-annex�e apr�s avoir �t� comment�e et lue int�gralement � l'instant aux comparants, par Nous Notaire, et paraph�e et sign�e ne varietur par eux et Nous, pour �tre enregistr�e avec les pr�sentes.

Le Notaire instrumentant atteste donc de la r�alit� du d�p�t du capital lib�r� aupr�s de la dite Banque, comme dit ci-dessus, conform�ment aux dispositions de la loi.

Ce compte sp�cial est � la disposition exclusive de la soci�t�; il ne pourra en �tre dispos� que par la ou les personnes habilit�es � engager la soci�t� et apr�s que le Notaire instrumentant aura d�livr� au dit organisme financier, une attestation confirmant la passation de l acte de constitution, la d�signation de la ou des dites personnes, et le d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif conform�ment � la loi.

Le capital social se trouve ainsi int�gralement et inconditionnellement souscrit en num�raire, mais n'est lib�r� qu'� concurrence d un tiers, soit � concurrence de six mille deux cents Euros (6.200,00 � ).

La partie non lib�r�e du capital s �l�ve donc aux deux tiers de son montant, soit douze mille quatre cents Euros (12.400,00 � ), c est-�-dire cent vingt-quatre euros (124,00 � ) par part, ce qui repr�sente une somme de neuf mille trois cents Euros (9.300,00 � ) pour les septante-cinq parts sociales (75 P.S.) souscrites par Monsieur ROUYER Micha�l, et une somme de trois mille cent Euros (3.100,00 � ) pour les vingt-cinq parts sociales (25 P.S.) souscrites par Monsieur PONCELET Marc.

Les comparants d�clarent qu il n y a pas d apport en nature.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Par exception, le premier exercice social commence le jour du d�p�t au greffe du tribunal de commerce de l'extrait de l'acte de constitution de la soci�t� conform�ment � la loi, pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille quinze.

Toutefois, la soci�t� reprendra � son nom et pour son compte, d�s qu'elle aura acquis la personnalit� juridique, c'est-�-dire d�s le jour du d�p�t au greffe du tribunal de commerce comme dit

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ci-avant, toutes les op�rations qui auraient �t� effectu�es dans le cadre de son objet et en vue de la r�alisation de celui-ci, depuis le premier janvier deux mille quinze, ainsi que les engagements, droits et obligations qui auraient �t� contract�s depuis le premier janvier deux mille quinze par les fondateurs ou l un d eux au nom et pour compte de la soci�t� en formation, le tout, jusqu'� l'acquisition par la soci�t� de la personnalit� juridique.

L'exc�dent favorable des comptes annuels, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements, forme le b�n�fice net de la soci�t�, et est r�parti comme suit : sur ce b�n�fice net est fait un pr�l�vement d'un vingti�me au moins pour constituer la r�serve l�gale, pr�l�vement qui cessera d'�tre obligatoire, lorsque la r�serve l�gale aura atteint le dixi�me du capital social; l'affectation du solde sera laiss�e � l'appr�ciation de l'assembl�e g�n�rale. Aucune distribution ne pourra �tre faite en violation de la loi.

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Article sept : g�rance : La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rant(s), associ�(s) ou non; le(s)quel(s) a (ont) seul(s) la direction des affaires sociales. Le (les) g�rant(s) est (sont) nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale des associ�s et est (sont) toujours r�vocable(s) par elle, � la majorit� simple, sans pr�judice � ce qui serait dit ci-apr�s le cas �ch�ant, en ce qui concerne un ou des g�rant(s) statutaire(s). En outre, le ou les g�rants peut (peuvent) d�missionner volontairement � tout moment et sans pr�avis. Pour la premi�re fois, il(s) peut (peuvent) �tre nomm�(s) par le(s) fondateur(s), dans les dispositions transitoires de l'acte de constitution. Il(s) peut (peuvent) �galement �tre d�sign�(s) dans les statuts.

Le ou les g�rant(s) peut (peuvent) accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale, il(s) administre(nt) la soci�t�, il(s) la repr�sente(nt) � l'�gard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en d�fendant, il(s) dispose(nt) de la signature sociale, et il(s) peut (peuvent) engager la soci�t�.

S'il n'existe qu'un seul g�rant en fonction, il agira seul, il disposera seul de tous les pouvoirs �nonc�s ci-dessus et de la signature sociale, il pourra administrer, engager et repr�senter la soci�t� et il exercera tous ses pouvoirs, en agissant seul.

S'il existe deux g�rants ou plus, ils devront agir conjointement et ne disposeront des pouvoirs susvant�s et de la signature sociale et ne pourront administrer, engager et repr�senter la soci�t� et exercer tous leurs pouvoirs, qu'en agissant conjointement, sauf que chacun d'eux s�par�ment pourra agir seul, disposera seul de tous les pouvoirs susvant�s et de la signature sociale et pourra administrer, engager et repr�senter la soci�t� et exercer tous ses pouvoirs, en agissant seul, dans le cadre de tout acte ou de toute op�ration dont le montant pris isol�ment pour chaque op�ration ou acte en question, ne d�passe pas une somme qui sera � fixer par l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou par toute autre assembl�e g�n�rale, � la majorit� simple des voix, ou pour la premi�re fois par les fondateurs dans les dispositions transitoires de l'acte de constitution (ce montant restera en vigueur tant qu'il ne sera pas modifi� par d�cision d'une assembl�e ult�rieure � la majorit� simple), et chacun de ces g�rants s�par�ment pourra d�l�guer des pouvoirs dans ces m�mes limites; toutefois, l accord et l intervention de tous les g�rants en fonction seront toujours requis en mati�re d engagement et de d�sengagement de personnel, quel que soit le montant y aff�rent.

Le ou les g�rant(s) agissant ainsi qu'il est dit plus haut, peut (peuvent) d�l�guer certains de ses (leurs) pouvoirs, y compris la gestion journali�re de la soci�t�, soit � l'un ou � chacun d'eux, soit � un ou plusieurs directeurs, associ�s ou non, et d�l�guer des pouvoirs et conf�rer des mandats � telles personnes que bon lui (leur) semble pour un ou plusieurs objets d�termin�s.

Tous actes engageant la soci�t�, en ce compris les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours, doivent, pour �tre valables et opposables � la soci�t�, �tre sign�s par le g�rant ou les g�rants en fonction agissant ensemble ou s�par�ment suivant ce qui est indiqu� ci-dessus, ou le cas �ch�ant, par son (leur) ou ses (leurs) d�l�gu�(s) ou mandataire(s) dans les limites des pouvoirs lui (leur) conf�r�s.

Dans tous les cas de vacance de la place de g�rant, l'assembl�e y pourvoit le cas �ch�ant.

Le mandat de g�rant et/ou d'associ� actif est gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple; le ou les g�rant(s) et/ou associ�(s) actif(s) pourra (pourront) cependant, et en tout �tat de cause, �tre indemnis�(s) de tous ses (leurs) frais et d�bours r�sultant de l'exercice de son (leur) mandat; ces frais et d�bours sont pass�s en frais g�n�raux de la soci�t�, de m�me que, le cas �ch�ant, les r�mun�rations qui seraient d�cid�es et dont les modalit�s et les montants seraient

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation s'op�rera conform�ment aux dispositions l�gales; le ou les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus �tendus d�finis par la loi. Le produit net de la liquidation, apr�s apurement de toutes les charges et dettes sociales, sera r�parti entre les parts sociales apr�s que le ou les liquidateurs aient plac� toutes les parts sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des remboursements pr�alables au profit des titres lib�r�s dans une proportion sup�rieure.

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fix�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple.

Monsieur ROUYER Micha�l et Monsieur PONCELET Marc, comparants pr�nomm�s, qui acceptent, sont d�sign�s d�s � pr�sent en qualit� de g�rants statutaires pour toute la dur�e de la soci�t�; leurs pouvoirs sont irr�vocables, sauf pour motifs graves; toutefois ils peuvent d�missionner volontairement � tout moment et sans pr�avis. L �tendue de leurs pouvoirs et la mani�re de les exercer, seront celles expos�es ci-dessus.

Sauf si la soci�t� en est l�galement dispens�e, le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations � constater dans les dits comptes, doit �tre confi� � un ou plusieurs commissaires nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. S'il n'est pas nomm� de commissaire, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il peut se faire repr�senter ou assister par un expert-comptable dont la r�mun�ration incombera � la soci�t�, si l'expert a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � charge de la soci�t� par d�cision judiciaire.

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La Soci�t� a pour objet :

Autres formes d'enseignement :

- les autres activit�s �ducatives non classables par niveau;

- le tutorat universitaire;

- les �coles de devoirs;

- les centres de formation offrant des cours de rattrapage;

- les cours de r�vision en vue d examens professionnels;

- les cours de langues et de comp�tences conversationnelles;

- la formation informatique hors du cadre de la formation professionnelle continue;

- l enseignement � caract�re sp�cifiquement religieux (s�minaires et similaires).

Formation professionnelle :

Cette sous-classe comprend :

- la formation professionnelle : formation continue pour adultes (actifs, non actifs, ind�pendants) dans

le cadre de la vie professionnelle, dispens�e par des organisations sp�cialis�es.

Autres activit�s pour la sant� humaine :

- les activit�s pour la sant� humaine autres que les activit�s de soins hospitaliers et les activit�s des

m�decins ou des dentistes; ces activit�s peuvent �tre exerc�es dans des dispensaires, des

infirmeries ou d'autres �tablissements analogues attach�s � des entreprises, des �coles, des

maisons pour personnes �g�es, des organisations professionnelles, ou encore dans des

�tablissements de sant� (autres que les h�pitaux), dans des salles de consultation priv�es, au

domicile des patients ou ailleurs;

- activit�s des laboratoires m�dicaux;

- activit�s des centres de collecte de sang, des banques de sang et d'organes;

- transport par ambulance;

- activit�s relatives � la sant� mentale, sauf h�pitaux et maisons de soins psychiatriques;

- activit�s de revalidation ambulatoire;

- activit�s des praticiens de l'art infirmier;

- activit�s des sages-femmes;

- autres activit�s pour la sant� humaine n.c.a.

Activit�s des praticiens de l'art infirmier :

- les activit�s des praticiens de l'art infirmier;

- autres activit�s pour la sant� humaine.

Commerce de gros de produits pharmaceutiques :

Cette sous-classe comprend :

- le commerce de gros de produits pharmaceutiques et m�dicaux;

- le commerce de gros de mat�riel m�dico-chirurgical et de fournitures dentaires;

- le commerce de gros d'instruments et d'appareils pour m�decins et h�pitaux;

- le commerce de gros d'articles d'orthop�die;

- le commerce de gros de proth�ses et de v�hicules pour invalides.

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion :

- la conception de m�thodes ou proc�dures comptables, de programmes de comptabilisation des

d�penses, de proc�dures de contr�le budg�taire;

- le conseil et l'assistance aux entreprises et aux services publics en mati�re de planification,

d'organisation, de recherche du rendement, de contr�le, d'information de gestion, etc.;

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion :

- conseils et assistance aux entreprises et aux services publics en mati�re de planification,

d'organisation, de recherche du rendement, de contr�le, d'information du gestion, etc.;

- calcul des co�ts et des profits des mesures propos�es en mati�re de planification, d'organisation,

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Lorsqu'il y a plusieurs associ�s, ceux-ci se r�unissent en assembl�e g�n�rale pour d�lib�rer sur tous les objets qui int�ressent la soci�t�. Lorsque la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, il exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale. Il ne peut les d�l�guer. L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s aura lieu de plein droit le dernier vendredi du mois de mai de chaque ann�e � dix-sept heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit en Belgique d�sign� dans les convocations, et pour la premi�re fois, en deux mille seize. Si le jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, sauf accord unanime des associ�s, ou sauf la n�cessit� du respect de toutes l�gislations comptables ou autres le cas �ch�ant. L'assembl�e d�lib�rera d'apr�s les dispositions statutaires, et d'apr�s les dispositions l�gales pour ce qui ne serait pas d�j� pr�vu dans les statuts; elle sera, d'autre part, convoqu�e par la g�rance, chaque fois que l'int�r�t social l'exigera. Les convocations ne sont pas n�cessaires, lorsque tous les associ�s consentent � se r�unir. Pour �tre admis � l'assembl�e, et pour pouvoir exercer son droit de vote, il n'y a pas de formalit� particuli�re � accomplir, si ce n'est qu'il faut pouvoir justifier le cas �ch�ant, de son identit� et de sa qualit� d'associ�. Les votes se font par main lev�e ou par bulletin secret, � moins que l'assembl�e g�n�rale n'en d�cide autrement; tout associ� peut �galement �mettre son vote par correspondance ou se faire repr�senter par un mandataire.

de rendement, etc.;

- activit�s d'audit g�n�rale;

- conseils en gestion donn�s par exemple par des agronomes ou des �conomistes agricoles aupr�s

d'exploitations agricoles.

Op�rations et travaux immobiliers :

- la restauration et la modification de b�timents;

- la plomberie, le chauffage, le sanitaire;

- l entretien d immeubles, la gestion de syndic, le d�pannage plomberie-chauffage-sanitaire;

- l achat et la revente d immeubles.

Ainsi que toutes op�rations commerciales, financi�res, mobili�res, immobili�res et autres op�rations

g�n�ralement quelconques, se rapportant directement ou indirectement � cet objet, ou pouvant

contribuer � sa r�alisation.

Elle pourra r�aliser son objet, tant en Belgique qu'� l �tranger, de toutes les mani�res et suivant les

modalit�s qui lui paraissent les mieux appropri�es.

La soci�t� pourra �galement faire, tant en Belgique qu � l �tranger, pour compte propre et � titre

patrimonial ou personnel, tous placements mobiliers ou immobiliers (achats et ventes), et toutes

locations (prendre et donner � bail tous biens meubles et immeubles).

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Et � l'instant, les fondateurs, comparants au pr�sent acte, adoptent � l'unanimit� la d�cision suivante, en ex�cution de l article sept des statuts :

- conform�ment � l'article sept des statuts, le montant maximum de chaque acte ou op�ration dans le cadre duquel ou de laquelle un g�rant pourra, lorsqu'il y a plusieurs g�rants, agir seul, disposer seul de tous les pouvoirs pr�vus dans les statuts et de la signature sociale, et administrer, engager et repr�senter la soci�t� et exercer tous ses pouvoirs et d�l�guer des pouvoirs, en agissant seul, est fix� provisoirement � cinquante mille Euros (50.000,00 � ); toutefois, il est rappel� pour autant que de besoin qu en vertu de l article sept susvant�, l accord et l intervention de tous les g�rants en fonction seront toujours requis en mati�re d engagement et de d�sengagement de personnel, quel que soit le montant y aff�rent.

Num�ros de registre national :

- Monsieur ROUYER Micha�l : num�ro 84.10.02 155-67;

- Monsieur PONCELET Marc : num�ro 86.10.18 173-96.

Pour extrait analytique conforme d�livr� aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur Belge, le seize mars deux mille quinze.

Une exp�dition de l'acte constitutif pr�vant� du cinq mars deux mille quinze ainsi que de l'attestation bancaire y annex�e, a �t� d�pos�e au greffe du Tribunal de Commerce de Nivelles en m�me temps que le pr�sent extrait, le seize mars deux mille quinze.

(Sign�) : Baudouin CORNIL, Notaire � 7870 Lens.

Coordonnées
HEALTH & TRAINING

Adresse
RUE DE BRUXELLES 22 1470 GENAPPE

Code postal : 1470
Localité : GENAPPE
Commune : GENAPPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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