HELIOS

Association sans but lucratif


Dénomination : HELIOS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 809.188.846

Publication

04/07/2013
ÿþMOQ' 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise

Dénomination (en entier)

Forme juridique :

Siège :

Oblet de l'acte

A.S.B.L.

26 rue des fauvettes 142 Braine-l'Alleud

Nomination de nouveaux Administrateurs

809.188.846

HELIOS

L'Assemblée Générale du 30 mars 2013 dûment convoquée nomme à la majorité des voix exprimées en: qualité d'administratrice ou d'administrateur

(N) Mme GASKIN / Patricia / née le 10 juin 1950 / 4 avenue Jacques Brel à 1420 Braine-l'Alleud / 500610-210-97

N) Mme DEBATTY I Leslie / née le 5 janvier 1978 à Uccle 1 avenue Prince Charles de Lorraine - 49 à 1420 Braine-l'Alleud 1780105-076-61

N) Mr STROJWAS 1 Edouard I né le 3 novembre 1939 à ltcclel 4 rue du Try à 1421 Ophain 1391103- 161.61

Par ailleurs l'assemblée Générale de l'association acte de la démission en qualité d'Administratrice de

(C) Mme FRANCOTTE/ Valérie / née le 25 août 1977 à Tirlemont /7 place de la reine à 1030 Schaerbeek/ 770828-294.47

Le conseil d'administration de f' asbl HELIOS se compose comme suit:

Mme Stalas Catherine en qualité d'Administratrice Présidente

Madame Debatty Leslie en qualité d'Administratrice

Monsieur Strojwas en qualité d'Administrateur

Mme Gaskin Patricia en qualité d'Administratrice

Mr Stalas Jean en qualité d'Administrateur et de trésorier

Mr Schulte Pierre en qualité d'Administrateur délégué.

Par ailleurs, le Conseil d'Administration donne mandat à Madame De Becker Vanessa en sa qualité de Directrice du milieu d'accueil les Petits Tambours pour représenter l'association dans les actes de gestion quotidienne auprès de tiers dans le cadre de sa mission.

Schulte Pierre , administrateur délégué,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Rësen au Monite belgi

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TRIBUNAL DE COMMERCE

2 LI JUIN 2813

NIVELLES

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/06/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge MOD 2.1

après dépôt de l'acte



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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 809.188.846

Dénomination

(en entier) : HELIOS

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : 26 rue des fauvettes 142OBraine-l'Alleud

Objet de l'acte : Nomination des Administrateurs - Modification des Statuts

NOMINATION des Administrateurs:

L'Assemblée Générale du 19 juillet 2014 dûment convoquée nomme à la majorité des voix exprimées en qualité d'administratrice

(N) Mme Fontès Thill Sandrine) née le 24 décembre 1970 à Villeneuve Saint-Georges (France)/ domicilée à Braine-l'Alleud 19 rue de la Croix-Rouge

Le conseil d'administration de l' asbl HELIOS se compose comme suit:

Mme Stalas Catherine en qualité d'Administratrice Présidente

Madame Debatty Leslie en qualité d'Administratrice

Monsieur Strojwas Edouard en qualité d'Administrateur

Mme Fontès Thill Sandrine en qualité d'Administratrice

Mme Gaskin Patricia en qualité d'Administratrice

Mr Stalas Jean en qualité d'Administrateur et de trésorier

Mr Schulte Pierre en qualité d'Administrateur délégué.

Par ailleurs, le Conseil d'Administration donne mandat à Madame De Becker Vanessa en sa qualité de Directrice du milieu d'accueil "Les Petits Tambours" pour représenter l'association dans les actes de gestion quotidienne auprès de tiers dans le cadre de sa mission.

MODIFICATION des statuts de l'asbl:

L'Assemblée Générale du 21 novembre 2014 valablement convoquée et réunissant conformément à la lo les associés de l'asbl a décidé de procéder à la modification des statuts de l'association:

Les fondateurs :

-Melle Stalas Catherine, domiciliée 26 rue des fauvettes à 1420 Braine-l'Alleud secrétaire.

-Mr Schulte Pierre, domicilié 26 rue des fauvettes à 1420 Braine-l'Alleud éducateur.

-Mr Stalas Jean domicilié 11 rue de Londres à 1050 Ixelles, inspecteur social.

-Melle Urrestararazu Alexandra domiciliée 11 rue de Londres à 1050 Ixelles, enseignante.

-Mme Grégoire Michèle domiciliée 141 avenue des sept bonniers à 1190 Forest, kinésitherapeute.

-Mme Radelet Sylvie domiciliée Drève du Tumulus, 52 à 1495 Villers-la-ville, lagopède.

-Mme Gilleman Françoise domiciliée rue Emest Laurent 132 à 1420 Braine-l'Alleud, employée de banque.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

-Mme Christine Delmotte domiciliée 15 avenue Général Ruquoy à 1420 Braine-l'Alleud, institurice. MOd 2.1

- Mme Michèle Stille domiciliée 4 avenue chant des oiseaux à 1480 Clabecq, institurice.

Tous présents ou représentés et acceptant, ont décidé le 15 novembre 2008 en assemblée générale et de commun accord de constituer entre eux une association sans but lucratif selon les statuts adoptés conformément à la loi du 27 juin 1921 et adaptés à la loi du 2002.

Titre ler -- Dénomination - siège social  but - durée.

Article premier : L'association est dénommé « Helios ASBL »

Art.2. Le siège social de l'association est établi à Braine-l'Alleud, rue des fauvettes numéro 26. L'association relève de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge Art.3. L'association a pour but

de développer un projet éducatif cohérent qui permettra à chaque enfant de s'épanouir pleinement sur le plan physique, psychologique ou social dans un cadre global en relation avec d'autres enfants et d'autres adultes. Mais aussi de pouvoir recevoir de manière intégrée les soins adaptés aux pathologies dont il pourrait être affecté.

Le projet pédagogique de l'institution créée visera à respecter les besoins fondamentaux et le rythme biologique de l'enfant, à favoriser son évolution ainsi que le développement de son autonomie par une relation privilégiée avec le personnel accompagnant,

de promouvoir l'intégration dès le plus jeune âge de la personne atteinte d'un handicap.

de proposer aux parents confrontés à ia réalité de l'accueil dans la cellule familiale d'un enfant atteint d'un handicap un lieu d'écoute, d'accompagnement, de soutien qui leur proposera des solutions pratiques à un moment ou ils se doivent d'envisager le futur sous un nouvel angle.

de proposer une aide aux personnes en situation sociale précaire,

A cet effet, l'association pourra créer, organiser et gérer des activités pédagogiques ou éducatives, des écoles, des milieux d'accueil, des sections d'écoles, ateliers, pensionnat et toute autre entreprise correspondant directement ou indirectement aux buts précités.

Elle pourra également acquérir, si besoin en est des immeubles pour y établir les dits établissements. Par décision de l'assemblée générale prise dans les conditions prévues à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921, la présente association pourra fusionner avec une ou plusieurs associations similaires de façon à constituer par cette réunion une association unique, ou pourra participer à des associations à but similaires, connexe ou complémentaire.

Art 4. La durée de l'association est illimitée. Titre Il  Membres et assemblée Générale.

Art.5. Le nombre de membres associés est illimité et ne peut être inférieur à 4. Les candidats seront proposés à l'assemblée générale par le conseil d'administration. Ils devront être agrées par celle-ci à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Les membres ne sont astreints à aucune cotisation ni à aucun versement ou apport quelconque et n'ont aucun droit sur les avoirs de l'association.

Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil d'administration par courrier simple à l'attention du président, lequel courrier fait l'objet d'un accusé de réception à l'intéressé. Il en est fait mention lors de la prochaine assemblée générale suivante.

Sur proposition soit du conseil d'administration, soit d'un cinquième des membres, et après convocation de l'intéressé pour être entendu par l'assemblée générale, l'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux-tiers des membres présents ou représentés.

Art.6. L'assemblée générale est à la source de tous les pouvoirs et est seule compétente pour décider dans les matières énumérées aux articles 4 et 12 de la loi du 27 juin 1921.

Sans préjudice des droits que la loi confère aux membres de l'association à savoir la possibilité pour ces derniers de convoquer l'assemblée générale lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande , le président du conseil, ou en cas d'absence le vice-président , convoque l'assemblée générale chaque année au début de l'année sociale pour l'approbation des comptes de l'année antérieure et l'examen du budget de l'année en cours,

En outre, il la convoque chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent.

En complément aux dispositions prévues par la loi l'assemblée générale pourra élire annuellement un ou plusieurs vérificateurs aux comptes qui seront chargés de présenter à l'assemblée générale un rapport attestant des résultats de leur mission.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Art.7.Les convocations aux assemblées générales sont adressées par le président du conseil d'administration, ou en cas d'absence par le vice-président, dix jours francs au moins avant la réunion, La convocation contient l'ordre du jour et peut être envoyée par courriel ou par télécopieur.

Art.8. Les assemblées générales se tiennent au siège de l'association ou en tout autre lieu proposé par le conseil d'administration, elles sont dirigées par le président du conseil d'administration ou en cas d'absence par le vice-président.

Art.9, Les votes sont émis de vive voix à moins qu'il ne s'agisse d'une question de personne, auquel cas le vote doit être écrit et secret.

Art.10. L'associé empêché peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire de son choix, associé lui-même. Un associé ne peut émettre, outre son vote personnel, qu'un seul vote par procuration.

Art.11. L'assemblée générale dûment convoquée est valablement constituée, quel que soit le nombre des membres présents, et ses décisions sont prises à la majorité absolue des votes émis. En cas de parité des voix, la voix du président de l'assemblée est prépondérante.

L'assemblée générale fonctionne conformément aux articles 8,12 et 2à de la loi du 27 juin 1921, pour les modifications aux statuts, exclusion d'associé, ou dissolution volontaire, c'est-à-dire

a)L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si celle-ci sont précisées dans la convocation et si l'assemblée générale réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Une modification ne peut être acceptée qu'à la majorité des deux-tiers des membres qu'ils soient présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts définis à l'article 3 ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquième des voix des membres présents ou représentés.

Si le quorum requis n'est pas atteint à la première réunion, il en sera convoqué une seconde qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et adapter les modifications aux majorités prévues aux alinéas 2 ou 3 ci-avant. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

b)L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution que dans les mêmes conditions que celles relatives à la modification du ou des buts de l'association.

Art.12. Le procès verbal des décisions et résolutions de l'assemblée générale est consigné au registre des délibérations. Ce registre est communicable à toute personne justifiant d'un intérêt légitime. Des extraits de ce registre peuvent être délivrés par le conseil d'administration sur demande écrite motivée. Les extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés de deux administrateurs.

L'exercice social court du premier janvier au 31 décembre.

Titre III - Administration

Art.13. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins et de huit membres au plus nommés à la simple majorité des voix , parmi les associés.

Leur mandat est gratuit sauf décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. L'assemblée générale est seule compétente pour connaître la démission ou la révocation des fonctions d'administrateur, Pour une révocation, la majorité des deux-tiers des voix exprimées à l'assemblée générale est nécessaire. En cas de vacance de mandat d'un ou de plusieurs administrateurs, le ou les administrateurs restants continuent jusqu'à la prochaine assemblée générale à former un conseil d'administration jouissant des mêmes pouvoirs que si le conseil était au complet.

Art.14.Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association. Il lui appartient notamment d'assumer la responsabilité générale des activités, les décisions d'orientation, la gestion du patrimoine, du budget général et des investissements, l'innovation, la programmation et l'audit pédagogique, ainsi que les questions relatives aux acteurs de la communauté (direction, membres du personnel administratif,puéricultrice, enseignants), y compris le choix de ses délégués aux différentes instances.

Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts est de sa compétence. Le conseil d'administration peut représenter et engager l'association sans autorisation spéciale de l'assemblée générale dans tous les actes judiciaires ou extra judiciaires, y compris les actes de disposition pour tout ce qui ne relève pas de la compétence exclusive de l'assemblée générale.

Il peut en ce sens accomplir tout acte mobilier ou immobilier, vendre et acheter, prêter et emprunter, effectuer toutes opérations comptables et bancaires, consentir une hypothèque, donner mainlevée d'hypothèque et engager valablement en toutes circonstances l'association de la manière la plus large.

MOD 2.1

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Volet B - Suite

Envers les tiers, l'association est valablement engagée par les signatures réunies de deux membres du conseil d'administration.

Pour l'accomplissement des actes judiciaires ou extrajudiciaires, la signature, par actes authentiques ou privés, des conventions comportant des actes de disposition , l'association est valablement représentée par deux membres du conseil d'administration agissant conjointement.

Pour ce qui concerne la gestion journalière, le conseil d'administration peut confier l'usage de la signature sociale à un administrateur délégué pouvant le cas échéant représenter seul ]'ASBL. Le conseil d'administration fixera l'étendue exacte des pouvoirs de l'administrateur délégué ainsi désigné.

Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Art.15. Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un vice président, un trésorier, un administrateur délégué. Le vice-président remplace le président remplace en cas d'empêchement de celui-ci.

Art.16. Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son président chaque fois que celui-ci le juge opportun ou encore à la demande de deux administrateurs.

Titre IV Modification des statuts, dissolution et divers.

Art.17. Sous réserve de ce qui est inscrit aux articles 5 et 6 de la loi, les présents statuts ne peuvent être modifiés qu'à l'initiative du conseil d'administration, l'assemblé générale n'ayant dans ses attributions que d'accepter ou de rejeter les modifications proposées dans leur teneur.

Art.18. En cas de dissolution de l'association, soit volontaire, soit judiciaire, son patrimoine sera affecté à un ou plusieurs organismes à désigner par l'assemblée générale qui auront notamment pour but l'intégration, l'accompagnement et l'amélioration du bien-être de la personne handicapée sans esprit lucratif ni intérêt personnel.

Art.19. Tout point non prévu par les présents statuts se réglera conformément à la loi.

Schulte Pierre , Administrateur délégué.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

jl3éservé

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Moniteur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HELIOS

Adresse
RUE DES FAUVETTES 26 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne