HEMOCHROMATOSIS BELGIAN ASSOCIATION, EN ABREGE : HBA

Association sans but lucratif


Dénomination : HEMOCHROMATOSIS BELGIAN ASSOCIATION, EN ABREGE : HBA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 825.972.123

Publication

03/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

23 JUIN 2014

BRUXELLES

Greffe

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111

N° d'entreprise : 0825.972.123

Dénomination

(en entier) : Hemochromatosis Belgian Association

(en abrégé) : HBA

Forme juridique Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de la Petite Espinette 24 à 1180 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications nominations, démissions - siège social - statuts. Extrait du Procès verbal de l'Assemblée Générale du 29 avril 2014.

L'Assemblée Générale renouvelle à l'unanimité les mandats de:

Roland Leloup né le 2 mai 1952- 276 avenue Brugmann - 1180 Bruxelles

Vice Président

Docteur Stephane De Maeght né le 7 aout 1965 - Rue Ferrer 159 - 7100 La Louvière Conseiller Medical

Docteur Françoise Courtois néé le 21 octobre 1940 -4 rue Paul Demange -78290 Croissy-sur-Seine Conseiller Medical Européen

Anne Sophie Deleu née le 21 septembre 1947 - 307 avenue de la foret de Soignes - 1640 Rhode St Genèse - Secrétaire Générale.

Et nomme comme nouveaux adfministrateurs :

Bemard Delwart - né le 2 avril 1943 - 9 Bruyère des Berius - 1472 Genappe -

avec la fonction de président

Tanguy de Decker - né le 13 décembre 1969 - chaussée de la libération 44b - 7910 Fresnes lez Anvaing avec la fonction de Trésorier.

Tous les autres administrateurs ont cessés leur fonction::

GRIBOMONT ANNE - Née le 14/4/1946 -Avenue de la petite Espinette 24- 1160 bruxelles BODART MARTINE- Née le 21/9/1946 -Avenue des Nénuphars 11 - 1160 Bruxelles SIMOENS MARIANE - Née le 1614/1960- Rue des Sangliers 12 - 1170 Bruxelles

LAUREYS DAVID - Né le 4/8/1986 - Rue Edith Cavell 144- 1180 Bruxelles

Composition du Conseil d'Administration actuel

Monsieur Bernard DELWART Président

Monsieur Roland LELOUP Vice Président

Monsieur Tanguy DEDECKER Trésorier

Monsieur Stephane DE MAEGHT Conseiller Medical

Madame Françoise COURTOIS Conseiller Medical Européen.

Madame Anne Sophie DELEU Secrétaire Générale.

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MOD 2.2

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Siège social

Le Siège social est transféré à 1410 Waterloo - 198 f chaussée de Tervuren.

Modification des statuts

L'élection du CONSEIL D'ADMINISTRATION se fera tous les 6 ans et non tous les 2 ans«

Statuts de l' Hemochromatosis Belgian Association :HBA

Statuts coordonnés

------

1 Constitution ; acte sous seing privé 15 mai 2010

2, Modification aux statuts : Assemblée Générale du 29 avril 2014

Article 1: Constitution et dénomination

Entre les membres fondateurs nommés ci-dessus il a été décidé de fonder une association sans but lucratif

ayant pour dénomination : Hemochromatosis Belgian Association : HBA.

Cette association est apolitique et agit en toute indépendance d'esprit et de moyens. Elle veille à une

représentation pluraliste et pluridisciplinaire.

Article 2: Objet

La « Hemochromatosis Beigian Association » a pour objet :

- d'apporter un soutien aux patients atteints d'hémochromatose par une information claire, complète et

compréhensible sur la maladie et son traitement ou encore par une aide administrative,

- de favoriser les échanges entre patients.

- de sensibiliser les Pouvoirs publics et les Autorités de santé, tant au niveau fédéral que communautaire, à l'hémochromatose génétique et à ses complications, en termes de prévention, de dépistage précoce, de traitement et de suivi de l'affection.

-de contribuer à l'information des professionnels de la santé de première ligne ainsi que du grand public.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé à 1410 Waterloo - 198F chaussée de Tervuren

11 pourra être transféré dans tout autre lieu en Communauté Française par simple décision du Conseil

d'Administration,

Article 4: Durée de l'Association

La durée de l'Association est illimitée.

Article 5: Moyens d'action

Les moyens d'action de l'Association sont notamment : des rencontres entre patients, familles et médecins,

des séminaires d'information, la création d'un site internet et de documents de support.

Le développement de services, notamment d'accueil, d'information et d'étude appropriés.

L'inscription dans un réseau européen poursuivant les mêmes objectifs.

Article 6: Ressources de l'Association

Les ressources de l'Association se composent de cotisations, de subventions publiques et privées éventuelles, de dons ou de toute autre forme de ressource qui ne soit pas contraire à la législation en vigueur dans ce domaine..

Article 7 :. Composition de l'Association

Les fondateurs sont les premiers membres de l'Association. Le nombre de membre ne peut être inférieur à

trois.

L'Association se compose de:

-membres actifs : sont membres actifs les personnes physiques ou morales qui sont à jour de leur

cotisation annuelle. Ils ont une voix délibérative à l'Assemblée Générale,

-membres d'honneur : sont membres d'honneur les personnes physiques qui ont rendu des services à

l'Association. Ils sont dispensés de cotisations et ont une voix consultative à l'Assemblée Générale.

-aucun membre ne peut s'autoriser à faire des déclarations publiques au nom de l'Association sans accord

du Conseil d'administration«

Article 8 :: Admission et Adhésion

Pour faire partie de l'Association il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation dont le

montant est fixé annuellement par l'Assemblée Générale. Cette cotisation ne pourra être supérieure à

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MOD 2.2

100 Euros par an.

Le conseil d'administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé, aux intéressés.

Article 9 Perte de fa qualité d'un membre

La qualité de membre se perd par

- la démission

- le décès

-le non paiement de la cotisation

-la faute grave

Article 10 : Assemblée Générale Ordinaire

L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de

l'Association à jour de cotisation.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'Association sont convoqués à la demande du

Président ou du Conseil d'Administration ou du tiers des membres de l'Association. L'ordre du jour est indiqué

sur les convocations.

Le Conseil d'Administration fixe l'ordre du jour. Ne peuvent être traités, lors de l'Assemblée Générale, que

les questions à l'ordre du jour.

L'Assemblée Générale a pour objet

1. la présentation du rapport d'activités par le Conseil d'Administration

2. l'approbation des points inscrits à l'ordre du jour

3. l'approbation du budget et des comptes

4 Ja nomination et la révocation des administrateurs

5. l'exclusion d'un membre actif

6 Ja désignation des commissaires aux comptes

7. l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications

Article 11 Conseil d'Administration

L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de 3 membres au minimum choisis par

les membres actifs. Ils sont élus pour un mandat d'une durée de 6 ans renouvelable plusieurs fois par

l'Assemblée Générale.

Le Conseil d'Administration se réunit sous convocation et sous la présidence de son président ou, en cas

d'empêchement de celui-ci, de l'administrateur qui le remplace.

En cas de vacance d'un poste d'administrateur le Conseil d'Administration pourvoit provisoirement à son

remplacement. li est procédé à son remplacement définitif lors de la prochaine Assemblée Générale,

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est

prépondérante. Le vote par procuration n'est pas autorisé.

La présence d'au moins la moitié de ses membres est nécessaire pour que le Conseil d'Administration

puisse délibérer valablement.

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un Bureau composé de:

-Un Président et, si besoin, un ou plusieurs Vice-présidents

-Un Secrétaire et, si besoin, un Secrétaire Adjoint

-Un Trésorier et, si besoin, un Trésorier Adjoint

Article 12 : Comptes et Budget

L'exercice social commence le 1er janvier et est clôturé le 31 décembre de chaque année. Le Conseil d'Administration est tenu de soumettre à l'approbation de l'Assemblée Générale les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.

Article 13 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin en est ou sur demande d'un cinquième des membres, le président convoque une Assemblée

Générale Extraordinaire, Les conditions de convocation sont identiques à celles de l'Assemblée Générale

Ordinaire.

L'assemblée générale extraordinaire traite de la modification des statuts ettou de la dissolution de

l'association et de la liquidation des avoirs

Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents

Article 14: Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l'Assemblée Générale Extraordinaire convoquée selon les modalités prévues à l'article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires.

Article 15: Surveillance

Le Président doit faire connaître dans les trois mois, au greffe du Tribunal de Commerce dont relève le Siège Social les changements intervenus dans le Conseil d'Administration ainsi que les modifications apportées aux statuts adoptés par l'Assemblée Générale,

MOD 2,2

Volet B - Suite

En cas de- dissolution, notification des délibérations de l'Assemblée Générale est faite au greffe du Tribunal de Commerce par le président,

Article 16 Règlement intérieur

Le Conseil d'Administration peut établir un règlement d'ordre intérieur. Celui-ci doit être approuvé par l'Assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'Association.

Signature

Bernard belwart, président

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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02/07/2012
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après dépôt de l'acte

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

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N° d'entreprise : 0825.972.123

Dénomination

(en entier) : Hemochromatosis Belgian Association

(en abrégé) : HBA

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Général Jacques,18 1400 Nivelles

Objet de l'acte : l'AG de Hemochromatosis Belgian Association qui a lieu le 22 mai 2012 a décidé le transfert du Siège Social au 24,Avenue de la Petite Espinette 1180

Bruxelles situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

et de la modification du Conseil d'Administration

Démissions:

Démission comme Administrateur et Présidente de Madame Bosteeis Marina domiciliée au 29,Sterrebeeidlaan à 3090 Overiise

Démission comme Administrateur et Secretaire Générale de Madame Cheron Christiane domiciliée au 18, Avenue Général Jacques à 1400 Nivelles

démission de sa fonction de trésorière de Madame Gribomont Anne domiciliée au 24,Avenue de la Petite Espinette 1180 Bruxelles

Nominations:

Nomination comme Présidente de Madame Gribomont Anne née à Uccle Ie 14 avril 1946 domiciliée au 24,Avenue de la Petite Espinette à Uccle

Nomination comme Administrateur et Secretaire General: de Madame DE LEU Anne Sophie née à Deurle le 21 septembre 1947 et domiciliée au 307, Avenue de la Foret de Soignes à 1640 Rhode St Genese.

Nomination comme Administrateur etTtrésorière Madame SIMOENS Mariane née à Mons Ie 16 avril 1960 domiciliée 12, Rue des Sangliers à 1170 Bruxelles

Nomination comme Administrateur et résorier Adjoint Mr Laureys David né à Uccle le 4 aout 1986 domicilié 12 rue des Sangliers à 1170 Bruxelles

Nomination comme Administrateur et Vice Président Monsieur Leloup Roland né à Uccle le 2 mai 1952 et domicilié au 276, Avenue Brugmann à 1180 Bruxelles.

Nomination comme Administrateur Madame BODART Martine née à Uccle le 21 septembre 1946 et domiciliée 11, Avenue des Nénuphars à 1160 Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
HEMOCHROMATOSIS BELGIAN ASS., EN ABREGE : HBA

Adresse
AVENUE GENERAL JACQUES 18 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne