HYSTERIAS.COM, EN ABREGE : HYSTERIAS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. HYSTERIAS.COM, EN ABREGE : HYSTERIAS
Dénomination : HYSTERIAS.COM, EN ABREGE : HYSTERIAS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 892.867.281

Publication

16/11/2011
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de racte

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N° d'entreprise : 0892867281

Dénomination Hysterias.com

(en entier) :

(en abrégé) : Hysterias

Forme juridique : association sans but lucratif, asbl

Siège : 74 Rue de L'Argentine 1310 La Hulpe

Obiet de l'acte : changement adresse siège de l'asbl

Entre les soussignés :

M Brieuc Dispersyn , 77 rue de La Lasne à 1380 Lasne, né Ie 21.06.1974 à Uccle, Belgique.

M. Béoxiere Benoit, 65 avenue Gachard à 1050 Bruxelles, né le 19.05.1976 à Etterbeek, Belgique_

Mme Tiquet, Rachel, 77 rue de La Lasne à 1380 Lasne, né le 19.10.1976 à Uccle, Belgique.

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

TITRE 1

DENOMINATION, SIEGE, OU REE

Article 1a - La dénomination de l'association sans but lucratif est "Hysterias.com", en abrégé : "Hysterias".

Elle est régie parla loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif telle que modifiée parla loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, ci-après dénommée la Loi sur les ASBL.

Article 2  Son siège social est établi à la rue de La Lasne 77 à 1380 Lasne, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Il peut être transféré en tout autre endroit des régions bruxelloise ou wallonne, sur décision du conseil d'administration délibérant à la majorité de 60 p.c.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

L'association exerce son action dans te monde entier.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mao 2.2

Réservé Vo7:3 r " " suite TITRE Il

au BUT SOCIAL

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belge



Article 3 -- L'association e pour but :

La promotion, mise en évidence et vente de tous les moyens d'expression audio, audiovisuels et multimédias sur internet (par exemple sur son site www.hvsterias.com ainsi que sur www.hvsterias.mobi) des artistes.

Ces buts sont poursuivis par tous les moyens directs et indirects dont elle dispose, et ce en toute neutralité politique, religieuse et philosophique.

Article 4  L'association a pour objet(s)

® Mises en évidences des artistes sur les sites internet, ainsi que sur différentes plateformes, Blogs,...

TITRE III

MEMBRES

Section I

Admission

Article 5  Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres sont : M Brieuc Dispersyn , 77 rue de La Lasne à 1380 Lasne, né le 21.06.1974 à ticde, Belgique.

M. Béoziere Benoit, 65 avenue Gachard à 1050 Bruxelles, né le 19.05.1976 à Etterbeek, Belgique.

Mme Tiquer, Rachel, 77 rue de La Lasne à 1380 Lasne, né le 19.10.1976 à Uccle, Belgique.

Article 6  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration, selon la procédure suivante :

Section II

Démission. exclusion, suspension

Article 7  La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921. Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé vole n - TITRE IV MOD 2.2

au COTISATIONS

Moniteur

belge

Article 11  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Par contre, les adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'Assemblée générale. Il ne pourra être inférieur à 20 e, ni supérieur à 200 E.

TITRE V

LASSEMBLEE GENERALE

Article 12  L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Article_13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la révocation des administrateurs

3) le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontaire de l'association ;

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9) toutes les hypothèses où tes statuts l'exigent.

Article 14 - II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année au cours du premier trimestre.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres _

Article 15 Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit titre portée à l'ordre du jour.

Article 16  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers à l'association, celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut étre titulaire que d'une procuration.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 17  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration.

Article 16 L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement parla loi ou les présents statuts.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation.

Article 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : lgom et signature

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Article 20  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés parle Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. li en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas te mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en conseil administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président fie secrétaire disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 25 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la toi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26  Le conseil d'administration gère toutes tes affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière  s'ils font partie du Conseil d'administration  et/ou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Article 27  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut

toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou

plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Le Conseil d'administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires.

Ils sont désignés pour 4 ans (et en ce cas rééligibles) ou pour une durée illimitée. Ils sont de tout temps révocables par le

Conseil d'administration.

Cette (ces) personne(s) n'aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 29  Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR.

Mentionner sur la dernière page du Volet t3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

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Article 30  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté parle Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31  L'exercice social commence le 1°' janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par dérogation, le premier exercice commence le 1.09.2007 pour se terminer le 31 décembre 2007.

Article 32  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, te cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 : Les documents comptables sont conservés au siège social où taus les membres effectifs, d'honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 34  Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. if est nommé pour quatre années et est rééligible_

L'Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, fe cas échéant. Le vérificateur aux comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel.

Ils sont nommés pour quatre ans et rééligibles.

Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.

Article 35  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social_

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une autre ASBL poursuivant un but similaire.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fondions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 36- Tout oe qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, fe premier exercice débutera ce 1 septembre pour se clôturer le 31 décembre 2007.

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra en octobre 2007.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au ve o : Nom et signature

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Administrateurs :

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Ils désignent en qualité d'administrateurs :

M Brieuc Dispersyn , 77 rue de La Lasne à 1380 Lasne, né le 21.06.1974 à Uccle, Belgique.

M. Béoziere Benoit, 65 avenue Gachard à 1050 Bruxelles, né le 19.05.1976 à Etterbeek, Belgique.

Mme Tique!, Rachel, 77 rue de La Lasne à 1380 Lasne, né le 19.10.1976 à Uccte, Belgique.

qui acceptent ce mandat.

Commissaires :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir : Ils désignent en qualité de :

Président : M Brieuc Dispersyn , 77 rue de La Lasne à 1380 Lasne, né le 21.06.1974 à Ucde, Belgique.

Secrétaire : M. Béoziere Benoit, 65 avenue Gachard à 1050 Brucelles, né le 19.05.1976 à Etterbeek, Belgique.

Trésorier : Mme Tiquet, Rachel, 77 rue de La Lasne à 1380 Lasne, né le 19.10.1976 à Uccle, Belgique.

Délégué à la gestion journalière :

Personnes habilitées à représenter l'association :

M Brieuc Dispersyn , 77 rue de La Lasne à 1380 Lasne, né le 21.06.1974 à Uccle, Belgique.

M. Béoziere Benoit, 65 avenue Gachard à 1050 Bruxelles, né le 19.05.1976 à Etterbeek, Belgique.

Mme Tique!, Rachel, 77 rue de La Lasne à 1380 Lasne, né le 19.10.1976 à Uccle, Belgique.

Fait à Lasne, le 24 septembre 2011 en quatre exemplaires.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou J'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
HYSTERIAS.COM, EN ABREGE : HYSTERIAS

Adresse
RUE DE L'ARGENTINE 74 1310 LA HULPE

Code postal : 1310
Localité : LA HULPE
Commune : LA HULPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne