IBA SAILING TEAM

Association sans but lucratif


Dénomination : IBA SAILING TEAM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 552.720.648

Publication

26/05/2014
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Dénomination

(en entier) : IBA SAILING TEAM

MW 2.2

Ket1M1111 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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15 MAI 2014

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège Bois de Fa, 3 à 1390 - Grez-Doiceau

Objet de l'acte : CONSTITUTION

L'an deux mille quatorze, le dix-huit avril.

Ont comparu :

1. LEGRAIN Olivier, Bois de FA 3, 1390 GREZ-DOICEAU

2. GEVERS Gery, 53 Rue Grande Coyarde 1367 Ramillies

3. COLLIGNON Vincent, Avenue Emile Verhaeren, 26, 1348 Louvain-la-Neuve

lesquels comparants, tous de nationalité belge, tous trois membres fondateurs, ont requis de dresser par les: présentes les statuts d'une association sans but lucratif (a.s.b.1.), qu'ils déclarent 'constituer entre eux' conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE Ier.  Dénomination, siège, objet

Article Ier. L'Association est dénommée "IBA SAILING TEAM".

Art. 2. Son siège social est établi à 1390 GREZ-DOICEAU, Bois de FA 3, II peut être transféré par décision' de l'assemblée générale en tout autre lieu en Belgique. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge,

Art. 3. L'association a pour objectif premier de participer à des régates en mer en vue de favoriser la promotion et la visibilité de la lutte contre le CANCER.

Art. 4. L'Association est créée pour une durée indéterminée.

Art. 5. Le Conseil d'Administration de ce jour, composé des membres fondateurs, a élu en qualité d'Administrateurs et de membres du Conseil d'Administration, plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat, en qualité de:

1. Administrateur-président:: LEGRAIN, Olivier.

2. Trésorier : GEVERS, Gery.

3. Secrétaire : COLLIGNON, Vincent.

TITRE Il.  Membres

Art. 6. L'association est composée de membres effectifs, adhérents ou d'honneur de diverses catégories. Les membres sont des personnes physiques ou morales.

La plénitude des droits liés à la qualité de membre, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient exclusivement aux membres effectifs.

L'a.s.b.l. compte aux moins trois membres effectifs..

Les membres effectifs sont admis par le conseil d'administration pour une durée indéterminée. Le conseil d'administration fixe dans un règlement d'ordre intérieur les catégories de membres d'honneur et adhérents et les conditions d'admission de ces membres.

Les membres en règle de cotisation participent aux activités de l'association sauf ce qui sera dit dans les présents statuts.

Art. 7, Personne ne peut être admis comme membre de l'association s'il n'a pas fait au préalable la demande au conseil d'administration par voie d'un bulletin d'inscription contresigné par deux membres dudit conseil d'administration. Le conseil statuera au scrutin secret sans avoir à motiver sa décision. Cette décision est sans appel. L'entrée dans l'association sera constatée par l'adhésion du membre qui signera le registre des associés, les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'association. Le nouveau membre réglera sa cotisation, lors de son admission.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 8. Les membres adhérents payent une cotisation annuelle, la cotisation est fixée par l'assemblée générale. Les membres d'honneur sont exempts de cotisation.

TITRE III.  Conseil d'administration

Art. 9. Le conseil d'administration est composé des trois membres fondateurs qui exerceront leur mandat d'administrateurs gratuitement.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue; il détermine leurs occupations et traitements.

Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE IV.  Assemblée générale

Art. 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres en règle de cotisation, elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 11. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. U peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Tous les associés ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art. 12. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de février.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre, au moins huit jours avant L'assemblée générale et signée par te secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 13. L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque deux tiers des associés en font la demande, de même toute proposition signée par deux tiers des associés doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 14.. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 15. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucratif,

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou par les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts sociaux;

2, la nomination et la révocation des administrateurs;

3. l'approbation des budgets et des comptes;

4. la dissolution volontaire de l'association;

5. les exclusions d'associés;

6. les modifications au règlement d'ordre intérieur.

Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social, tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, toutefois une copie du rapport de séance peut être envoyée au membre qui le désire.

TITRE V.  Budgets et comptes

Art. 17. Les comptes sont clôturés annuellement le 31 décembre. Ceux-ci sont visés par les vérificateurs et sont présentés, accompagnés d'un budget à l'assemblée générale. L'approbation des comptes vaut décharges des administrateurs.

TITRE VI,  Dissolution et liquidation

Art, 18, La dissolution est décidée par l'assemblée générale, conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 19. En cas de dissolution, les effectifs sont, après apurement des dettes, transférés à une association ayant un objet similaire à celui de l'association.

TITRE VIL  Dispositions spéciales

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 20. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, " régissant les associations sans but lucratif. Pour toutes contestations entre l'association et ses membres, il est fait attribution de compétence au profit des tribunaux du lieu du siège social.

Les statuts sont rédigés en langue française.

Monsieur Olivier LEG RAIN

Administrateur (Président)

Monsieur Géry GEVERS

Administrateur (Trésorier)

Monsieur Vincent COLLIGNON

Administrateur (Secrétaire)

Déposé en même temps: T'acte constitutif signé

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31/12/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0552.720.648

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Dénomination

(en entier) : IBA SAILING TEAM

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Bois de Fa, 3 à 1390 - Grez-Doiceau

Objet de l'acte: Démission et nomination d'administrateurs

Suite à l'assemblée générale du 23/11/2014:

Démission de Monsieur Géry Gevers (691228-059-52) en date du 23/11/2014. Nomination de Monsieur Michaël Biebuyck (850129-377-60) en date du 23/11/2014.

La décision est approuvée à l'unanimité.

Monsieur Vincent COLLIGNON

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
IBA SAILING TEAM

Adresse
BOIS DE FA 3 1390 GREZ-DOICEAU

Code postal : 1390
Localité : GREZ-DOICEAU
Commune : GREZ-DOICEAU
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne