INOUI HOMME

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : INOUI HOMME
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 846.980.541

Publication

10/07/2012
ÿþMad 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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TRIBUNAL DE COMMERCE

29 -06- 2012

NIM ES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : a$ q 6 9 'Q 5144

Dénomination Inoui Homme

(en entier) :

Forme juridique : Société coopérative à responsabilité illimitée

Siège : chaussée de tubize 41, 1420 Braine-l'Alleud, Belgique

Obiet de l'acte : Extrait de l'acte constitutif

Les soussignés :

Taelemans Vanessa

Gérante

Chaussée d'Alsemberg 414

1420 Baine l'Alleud

Taelemans Kobert

Comptable

Avenue de le Douce Colline 16

1420 Braine l'Alleud

Thibaut Sacré

employé

Chaussée d'Alsemberg 414

1420 Braine I'Alleud

Constituent une société coopérative à responsabilité illimitée et solidaire, régie par les règles suivantes :

TITRE!. Dénomination - siège - objet - durée

Article L La société existe sous la dénomination InOui Homme "S.C.R.LS."

Article 2. Le siège social est établi à Chaussée de Tubize 41- 1.420 Braine l'Alleud, Il peut être transféré ailleurs par décision du Conseil d'administration.

La société peut également établir tout siège d'exploitation en Belgique ou à

l'étranger par décision du conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Article 3.

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belge

La société à pour objet la vente au détail et en gros de costume de marié et de cérémonie ainsi que la vente de tout accessoires liés à cette exploitation. A ceci s'ajoute l'organisation de défilés pour compte propre ou de tiers, l'organisation de réception et de banquet, l'activité de stylisme, photographe d'événement, l'agencement de magasin, La vente de tous articles liés directement ou indirectement à l'objet social.

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La société fera appel à des sous-traitants pour toutes activités soumises à agréation.

Elle peut exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de son objet social, et participer à une telle activité, de quelque façon que ce soit. Elle peut participer dans ou se fusionner avec d'autres sociétés ou entreprises qui peuvent contribuer à son développement ou le favoriser.

Article 4. La société est constituée pour une durée illimitée prenant cours à partir du 01/05/2012.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale statuant dans les formes et conditions prévues pour les modifications de statuts.

TITRE H. Capital - Parts sociales - Responsabilités

Article 5. Le capital social est illimité.

La part fixe du capital est de 6.000 Euro, libérée à concurrence de 6.000. Euro.

Article 6. Le capital social est représenté par des parts nominatives de 30 Euro chacune,

Un nombre de parts sociales correspondant à la part fixe du capital social devra à tout moment être souscrit.

Le conseil d'administration fixe les modalités de souscription et la proportion dans laquelle les parts sociales doivent être libérées et les époques auxquelles les versements sont exigibles.

Article 7. Les parts sociales doivent être cédées en priorités qu'à des associés avec l'accord de l'assemblé général. Si aucun d'eux n'est intéressé par la reprise des parts alors l'associé sortant pourra proposer un tiers. L'organe de gestion devra statuer sur l'admission du ou des nouveaux associés.

Article 8. La responsabilité des associés est illimitée et solidaire.

TITRE Ili. Associés

Article 9. Sont associés :

Les signataires du présent acte.

L'admission des associés future sera constatée par l'inscription dans le registre des associés. Les inscriptions s'effectuent sur base de documents probants qui sont datés et signés. La signature n'engage son auteur qu'à condition qu'elle soit précédée de la mention manuscrite "Bon pour engagement illimité et solidaire". L'organe compétent pour la gestion est chargé des inscriptions. Celles-ci s'effectuent dans l'ordre de leur date.

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Au verso : Nom et signature

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Volet B - Suite

Art'cle I0. Tout associé ne peut démissionner qu'avec l'accord du C.A. (ou de l'assemblée générale) et seulement dans les six premiers mois de l'exercice social. Toutefois cette démission peut être refusée si elle a pour effet de provoquer la liquidation de la société ou mettre l'existence de celle-ci en danger.

La responsabilité de l'associé démissionnaire ou exclu ne prend fin qu'au terme de I'exercice social au cours duquel il s'est retiré ou a été exclu et ceci sans préjudice

de l'article 155 des lois coordonnées sur les sociétés commerciales,

Article 11. Un associé ne peut être exclu de la société que s'il cesse de remplir les conditions générales d'affiliation ou s'iI commet des actes contraires aux intérêts de la société.

Les exclusions sont prononcées par l'assemblée générale.

L'associé dont l'exclusion est demandée doit être invité à faire connaître ses observations par écrit devant l'assemblée générale, dans le mois, de l'envoi d'un pli recommandé contenant la proposition motivée d'exclusion. S'il le demande dans l'écrit contenant ses observations, l'associé doit être entendu,

Toute décision d'exclusion doit être motivée. Une copie conforme de celle-ci est adressée par lettre recommandée dans les quinze jours à l'associé exclu.

L'associé démissionnaire ou exclu à droit au remboursement de ses parts sur base de la valeur nominale de celles-ci, sans qu'il soit attribué une part des réserves à

moins que le conseil, à la majorité des 2/3, n'en décide autrement.

Sauf dans ce cas iI ne peut être remboursé que la partie libérée par I'associé sur sa part.

L'associé démissionnaire ou exclu ne peut faire valoir aucun autre droit vis-à-vis de la société,

Article 12. En cas de décès, de faillite, de déconfiture ou d'interdiction d'un associé, ses héritiers, créanciers ou représentants légaux recouvrent la valeur de ses parts conformément aux dispositions précédentes.

Art'cle I3. Les associés et les ayants droit ou ayants cause d'un associé, ne peuvent provoquer la liquidation de la société, ni provoquer l'apposition de scellés, la liquidation ou le partage de l'avoir social, ni intervenir de quelque manière que se soit dans l'administration de la société. Ils doivent pour l'exercice de leurs droits s'en rapporter aux livres et écritures sociaux et aux décisions du conseil d'administration et de l'assemblée générale.

En cas de propriété indivise d'une part, la société a le droit de suspendre l'exercice des droits des héritiers ou des propriétaires indivis, jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme titulaire.

'MUE IV. Administration et contrôle

Article 14. La société est administrée par un conseil d'administration composé de 2 membres au moins associé(s) ou non, nommé(s) par l'assemblée générale.

La société est contrôlée par chaque associé individuellement ou par un ou plusieurs associés chargés du contrôle ou par un commissaire, selon les

prescriptions de la loi. Ils sont nommés par l'assemblée générale.

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Au verso : Nom et signature

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La durée du mandat des administrateurs est de 6 ans. La durée du mandat des associés chargés du contrôle ou du commissaire est de 3 ans; ils sont rééligibles.

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Ils sont en tout temps révocables par l'assemblée générale.

Article 15. Les mandats des administrateurs et des associés chargés du contrôle sont gratuits.

Toutefois en ce qui concerne les administrateurs chargés d'une délégation comportant des prestations spéciales ou permanentes, il peut leur être attribué des rémunérations; en aucun cas cette rémunération ne peut consister en une participation au bénéfice de la société.

Article 16. En cas de vacance d'une place d'administrateur, le conseil d'administration peut pourvoir au remplacement jusqu'à ce que l'assemblée générale suivante en décide de manière définitive. L'administrateur remplaçant un autre achève le mandat de celui-ci.

Article 17. Le conseil d'administration choisit (ou peut choisir) parmi ses membres un président et un vice-président.

Il se réunit aussi souvent que l'intérêt de la société l'exige sur convocation et sous la présidence de son président ou en cas d'empêchement de celle du vice-président. (Au cas où il n'y a pas de Président : A défaut par I'administrateur désigné à cet effet).

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que sur les points repris à l'ordre du jour et si la moitié au moins de ses membres sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Un administrateur peut se faire représenter par un autre. Chaque administrateur ne peut en remplacer qu'un seul autre.

Un administrateur qui a un intérêt direct dans un ou plusieurs des points soumis à la décision du conseil d'administration ne peut prendre part au vote sur ceux-ci. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d'égalité des voix, la voix du président est prépondérante.

Les décisions sont reprises dans des procès-verbaux qui seront consignés dans un registre spécial et contresignés par tous les administrateurs présents. Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs doivent être signés par deux administrateurs, ou par l'administrateur unique.

Article 18. Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition rentrant dans le cadre de l'objet social, à l'exception de ceux que la loi ou les statuts réservent à l'assemblée générale.

Il peut notamment :

Accepter toutes sommes et valeurs. Acquérir, aliéner, échanger, donner et prendre en location et hypothéquer tous droits et biens, meubles et immeubles, Contacter des emprunts avec garantie hypothécaire ou autre.

Accorder des prêts, accepter tous cautionnements et hypothèques avec ou sans voie parée; renoncer à tous droits réels et autres et de toutes garanties, privilèges et hypothèques, donner mainlevée avec ou sans paiement de toutes inscriptions privilégiées et hypothécaires, émargements, oppositions ou saisies, donner dispense d'inscriptions d'office; effectuer ou permettre des paiements avec ou sans subrogation; renoncer en quelque cas que ce soit, se désister ou acquiescer, conclure tous compromis, faire appel à l'arbitrage et accepter des décisions arbitrales, consentir éventuellement des ristournes. Engager, suspendre ou Iicencier du personnel, déterminer son traitement et ses attributions.

Article 19. Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs en tout ou en partie à un ou

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ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

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Volet B - Suite

plusieurs de ses membres ou à des tiers.

Ainsi il pourra notamment confier la gestion journalière de la société à un administrateur délégué ou à un gérant.

Le conseil d'administration détermine la rémunération attachée aux délégations qu'il confère en tenant compte des dispositions de l'article 15 ci-dessus.

Article 20. Pour tous les actes et actions, en justice ou non, qui dépassent la gestion journalière, la société sera valablement représentée par duex administrateur qui ont à justifier d'une décision ou d'une procuration du conseil d'administration.

Article 21. Le contrôle des activités de la société est exercé par chaque associé individuellement ou est confié à un ou plusieurs associés chargés du contrôle ou à un commissaire. Ceux-ci séparément ou conjointement ont un droit illimité d'investigation et de contrôle sur toutes les opérations de la société.

Ils peuvent prendre connaissance des livres, de la correspondance, des procès-verbaux et généralement de toutes les écritures de la société sans déplacement de ceux-ci.

TITRE V. Assemblée générale

Article 22. L'assemblée générale se compose de tous Ies associés, Elle se réunit au moins une fois par an, dans les six mois suivant la clôture des comptes, aux lieux, date et heure fixés par le conseil d'administration.

Article 23. Le président du conseil d'administration ou à défaut l'administrateur désigné à cet effet convoque les assemblées générales annuelles et les assemblées générales extraordinaires.

La convocation devra se faire huit jours au moins avant la réunion, suivant les modalités prévues dans le règlement d'ordre intérieur et mentionner les points à l'ordre du jour.

Article 24. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par l'administrateur le plus âgé, ou le plus ancien en fonction.

Article 25. Chaque associé dispose d'autant de voix qu'il a de parts.

Article 26. Hormis Ies cas prévus à l'article 27 des présents statuts, l'assemblée générale délibère valablement quelque soit le nombre des associés présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité des votes valablement exprimés. En cas d'égalité des voix, la voix du Président est prépondérante.

L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les points figurant à l'ordre du jour, sauf cas d'urgence dûment justifié.

Un associé qui a un intérêt direct dans un ou plusieurs des points mis à l'ordre du

jour ne peut prendre part au vote sur ceux-ci.

Pour le calcul des voix, ses voix ne sont pas prises en considération.

Article 27. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet des modifications proposées a été spécialement indiqué dans la convocation et si ceux qui assistent à la réunion représentent au moins la moitié

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du capital social.

Si ce quorum n'est pas atteint une nouvelle réunion est convoquée.

Elle délibérera valablement quel que soit le nombre de présents ou représentés.

Arrel~ e 28. Les procès-verbaux de l'assemblée générale sont transcrits dans un registre spécial et sont signés par les membres du bureau et les coopérateurs qui le demandent.

Les copies et extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par I'administrateur désigné à cet effet ...

Art'clt e 2g; Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées par le conseil d'administration, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige.

Il doit en convoquer une chaque fois que les associés chargés du contrôle, ou un ou plusieurs associés qui détiennent un tiers des parts, en font la demande, à condition de préciser ce dont ils veulent voir traiter à cette assemblée.

Cette assemblée doit se tenir dans le mois de la demande.

Article 30 Tout ce qui concerne l'activité du conseil d'administration, des associés chargés du contrôle et de l'assemblée générale peut être repris dans un règlement d'ordre intérieur sans que celui-ci puisse déroger aux stipulations impératives des statuts ou de la loi.

TITRE VI. Exercice social - Bilan

Article 31. L'exercice social court du premier janvier au trente et un décembre de chaque année. Le premier exercice court de ce jour jusqu'au trente et un décembre 2013.

Article e 32. A la fin de chaque exercice social, le conseil d'administration dresse l'inventaire ainsi que le bilan, le compte de résultats, son annexe et les rapports prescrits par la loi, à soumettre à l'assemblée générale.

Ajcle 33. L'assemblée générale annuelle entend les rapports des administrateurs et du commissaire ou des associés chargés du contrôle, et statue sur l'adoption des comptes annuels (bilan - compte de résultats et annexe).

Après adoption des comptes annuels, l'assemblée se prononce sur la décharge des administrateurs et des personnes chargées du contrôle ou du commissaire.

TITRE VII. Répartition bénéficiaire

1rt'cle 34. Le bénéfice net, teI qu'il résultera du bilan, sera affecté comme suit :

1. 5 % à la réserve légale selon Ies prescriptions de la loi (ce prélèvement cesse d'être obligatoire Iorsque ce fonds de réserve a atteint le dixième du capital social).

2. Eventuellement il peut être accordé un intérêt à la partie versée du capital social.

Le taux maximum ne peut en aucun cas excéder celui qui est fixé conformément à l'Arrêté Royal du 8 janvier 1962 fixant les conditions d'agréation des groupements nationaux de sociétés coopératives et des sociétés coopératives, pour le Conseil National de la Coopération.

3. L'excédent est versé au fonds de réserve ou dans des fonds spéciaux.

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TITRE VILT. Dissolution - Liquidation

Article 36. La société est dissoute notamment par la réduction du nombre des associés en-dessous du minimum légal et par la réduction du capital en dessous du minimum statutaire.

Elle peut aussi être dissoute par décision de l'assemblée générale prise dans les conditions prévues pour les modifications des statuts.

En cas de dissolution, soit volontaire, soit forcée, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine leurs pouvoirs, le mode de liquidation et leurs indemnisations.

Aussi longtemps que les liquidateurs n'auront pas été désignés, le conseil

d'administration est de plein droit chargé de la liquidation.

Article 37. Après paiement des dettes et des charges sociales, le solde servira d'abord au remboursement des sommes versées en libération des parts. Le solde restant

éventuellement sera réparti proportionnellement aux parts

TITRE IX. Dispositions diverses

Article 38. L'assemblée générale décide du règlement d'ordre intérieur proposé par le conseil d'administration. Le règlement d'ordre intérieur peut, à condition de ne pas contrevenir aux dispositions impératives des statuts et de la loi, prendre toutes dispositions relatives à l'application des statuts et le règlement des affaires sociales en général, et peut imposer aux sociétaires et à leurs ayants-droit tout ce qui est jugé utile aux intérêts de la société.

TITRE X. Dispositions transitoires

L'assemblée générale décide ensuite de fixer le nombre des administrateurs, pour la première fois, à 2 et de nommer les personnes suivantes comme administrateurs :

- Taelemans Vanessa

- Thibaut Sacré

L'assemblée générale décide ensuite qu'en application de l'article 64 § 2 des lois sur les sociétés commerciales chaque associé individuellement exercera le droit de contrôle.

Mr Thibault Sacré est chargé de la gestion journalière dans les limites prévues par le règlement d'ordre intérieur.

Fait en 4 exemplaires à Braine-l'Alleud le 03/05/2012

Nom des associés, parts

Taelemans Vanessa Thibaut sacré Taelemans Robert p

165 parts -/-f-tis $ I U L

5 parts

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Coordonnées
INOUI HOMME

Adresse
CHAUSSEE DE TUBIZE 41 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne