IZIS

Dénomination : IZIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 598.947.878

Publication

09/03/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

TRIBUNAT. DE COMMERCE

2 5 FEY, 2015

NTVF6WIS

N� d'entreprise : 9S 99 838

D�nomination (en entier) : IZIS ASBL

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte : Association Sans But Lucratif

Rue Chartes Dubois, 92 � 1342 Limelette

Constitution IZIS ASBL conform�ment aux lois du 27 juin 1921 et du 2 mai 2002

Entre les fondateurs soussign�s

Monsieur BERGER Giraud, n� le 07/10/1981, � Berchem St-Agate, domicili� Rue Charles Dubois, 92, � 1342 Limelette, de nationalit� belge.

Madame CABANETOS M�lanie, n�e le 12/03/1987, � Bourg St-Maurice, domicili�e Chauss�e de Wavre 74, � 1050 Ixelles, de nationalit� fran�aise.

Madame SENAY Sueda, n�e le 21/11/1981, � Etterbeek, domicili�e Rue Josse Impens, 103, � 1030 Schaerbeek, de nationalit� belge.

Madame, STADNIK Daphn�, n�e le 31/05/1981 � Anderlecht, domicili� Rue Charles Dubois, 92, � 1342 Limelette, de nationalit� belge.

R�unis en assembl�e le 2 novembre 2014, sont convenus de constituer une association et d'accepter unanimement � cet effet les statuts suivants :

Titre I

DENOMINATION STEGE SOCIAL-DUREE

Art 1 -- L'association est d�nomm�e : IZIS ASBL

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge social de l'association.

Art 2 Son si�ge social est �tabli Rue Charles Dubois, 92, � 1342 Limelette, arrondissement judiciaire de

Nivelles.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du moniteur belge.

il pourra �tre modifi� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, votant conform�ment � l'article 8 de la loi.

Article 3 L'ASBL est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

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MOD 2.2

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Titre II

BUT SOCIAL

Art 4 L'ASBL IZIS a pour but la protection et le bien-�tre des animaux, de toutes esp�ces, en les

sociabilisant et leur donnant un r�le dans la soci�t�, principalement au travers

de la zooth�rapie. Elle pourra �galement :

-receuillir et soigner tout animal bless� ou abandonn�.

-informer et �duquer le public, au travers de revues, conf�rences ou tout autre moyen, en mati�re de protection animale, de respect de l'environement et du lien humain/animal.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � ce but, aussi bien en Belgique qu'� l'�tranger.

Art 5 -Elle peut accomplir tous [es actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

En vue de la r�alisation de son objet social, l'association peut entre autres, acqu�rir, recevoir, g�rer tous biens meubles et immeubles, solliciter tous subsides d'institutions publiques ou priv�es, recevoir tous legs et donations, disposer de tous pr�ts, constitution, avances, ou rentr�es de fonds p�riodiques ou non et accomplis, d'une mani�re g�n�rale, tous actes d'administration, de disposition, d'acquisition ou d'obtention dans le cadre e son activit�, n�cessaire � son activit�.

Titre III

MEMBRES

Section I : admission

Art 6 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3.

Sauf ce qui sera dit aux articles 7 et suivants, les membres effectifs et les membres adh�rents jouissent des m�mes droits.

Art 7 L'admission de nouveaux membres est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale. La sortie de membre a lieu par d�c�s, d�mission ou exclusion conform�ment � la loi. Tout membre effectif qui n'est ni pr�sent, ni repr�sent� lors de deux assembl�es g�n�rales cons�cutives sera pr�sum� d�missionnaire.

Le membre d�missionnaire, les membres exclus et leurs h�ritiers n'ont aucun droit sur le fond social de l'association.

Art 8-

1.Sont membres effectifs

a)les comparants au pr�sent acte,

b)tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, et ayant adress� une demande

�crite au Conseil d'administration, est admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale suivante, r�unissant [es trcis

quarts des voix pr�sentes. Au moins 3 membres seront pr�sents ou repr�sent�s � cette r�union.

2.Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration qui la soumet � la plus prochaine Assembl� G�n�rale.

La d�cision de l'Assembl� g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'Assembl� G�n�rale.

Secticn Il : D�mission, exclusion, suspension

Art 9 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

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Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par la mise en demeure de l'Assembl�e G�n�rale, par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Art 10 L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art 11 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de a loi de 1921.

TITRE IV

COTISATIONS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge Art 12 Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre d'un montant diff�rent par cat�gorie de membres, le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 100 E.

TITRE V

ASSEMBLEE GENERALE

Art 13 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art 14 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)l'adh�sion des membres ;

3)la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

4)1e cas �ch�ant, la nomination de v�rificateurs aux comptes ;

5)l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas

�ch�ant aux v�rificateurs aux comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Art 15 - II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Chaque r�union se tiendra au jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art 16 -- L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courriel ou par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise de la main � la main ou envoy�e par t�l�copie adress�e au moins huit jours avant l'assembl�e, parle secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

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MOD 2.2

Art 17 Tout membre, effectif ou adh�rent, a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit �tre membre effectif ou adh�rent.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une seule voix.

Art 18 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent te plus �g�.

Art 19 Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas d'�galit� des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

Art 20 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif,

Art 21 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur comme dit � l'article 26novie. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des v�rificateurs aux comptes.

Art 22 - Le vote peut �tre effectu� par appel, main lev�e, ou, si demand� par 75% des membres effectifs, pr�sents ou repr�sent�s, par scrutin secret

TITRE VI

ADMINISTRATION

Art 23 Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour une p�riode ind�termin�e en tout temps r�vocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membre de l'association.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes.

Art 24 En cas de vacance en cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art 25 En cas de d�mission d'un administrateur, ce dernier devra notifier celle-ci par �crit au Conseil d'administration, par lettre recommand�e avec accus� de r�ception.

Art 26 Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art 27 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign� par te pr�sident et la secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art 28 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

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Art 29 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) ou d�l�gu�(s) � la gestion journali�re choisi(s) en son sein ou m�me en dehors, et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies de la loi.

Art 30 -- Tout administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites de pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme di � l'article 26novies de la loi.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2015 - Annexes du Moniteur belge Art 31 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit except� le cas �ch�ant le mandat de l'administrateur d�l�gu�.

La personne qui s'engage au nom de l'association a l'obligation de pr�ciser qu'elle agit au nom de l'ASBL � IZIS � et de mentionner son si�ge social dans tout acte.

Art 32 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Art 33 - L'ASBL sera financ�e, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations, des donations, des legs, et d'autres dispositions testamentaires et de derni�res volont�s, Elle pourra lever des fonds de toute autre mani�re l�gale,

TITRE VII

DISSOLUTION

Art 34- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

La convocation, la mise � l'ordre du jour et la d�lib�ration se fera conform�ment au Tire VI des pr�sents statuts.

A partir de la d�cision de la dissolution, l'ASBL mentionnera toujours qu'elle est une � ASBL en dissolution �.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

TITRE VIII

DISPOSITIONS DIVERSES

Art 35 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art 36 Par d�rogation, le premier exercice commencera le 2/11/2014 pour se terminer le trente et un d�cembre 2015.

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Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

MOD 2.2

Volet B - suite

Art 37 Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assembl�e g�n�rale d�signe un v�rificateur aux comptes, choisi parmi les membres de l'institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible.

Art 38 -- tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, ou par la loi de deux mille cinq r�gissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t du greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Premi�re assembl�e g�n�rale : La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le ler juin 2016

ADMINISTRATEURS

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

Monsieur BERGER Giraud, n� le 0711011981 , � Berchem St-Agate, domicili� Rue Charles Dubois 92 � 1342 Limelette, de nationalit� belge.

Madame CABANETOS M�lanie, n�e le 12/03/1987 , � Bourg St-Maurice, domicili�e Chauss�e de Wavre, 74, � 1050 Ixelles, de nationalit� fran�aise.

Madame SENAY Sueda, n�e le 21/11/1981 , � Etterbeek, domicili�e � Rue Josse Impens, 103, � 1030 Schaerbeek, de nationalit� belge.

VERIFICATEUR AUX COMPTES

Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de v�rificateur aux comptes.

D�l�gation de pouvoir

Ils d�signent en qualit� de

-D�l�gu�e � la gestion journali�re :

Madame, STADNIK Daphn�, n�e le 31/05/1981 � Anderlecht, domicili�e Rue Charles Dubois 92 � 1342

Limelette, de nationalit� belge.

-Pr�sident : BERGER Giraud

-Tr�sorier : CABANETOS M�lanie

-Secr�taire : SENAY Sueda

Fait � Bruxelles, le 2 d�cembre 2014.

GIRAUD BERGER

Administrateur

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Coordonnées
IZIS

Adresse
RUE CHARLES DUBOIS 92 1342 LIMELETTE

Code postal : 1342
Localité : Limelette
Commune : OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées IZIS

Coordonnées
IZIS