J.P HISTORIC MOTORSPORT

Dénomination : J.P HISTORIC MOTORSPORT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 839.488.280

Publication

04/01/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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Greffe

N� d'entreprise : 0839 488 280

D�nomination

(en entier) : J.P HISTORIC MOTORSPORT

(en abr�g�) : J.P HISTORIC MOTORSPORT " " ~~~"

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : RUE DE GENVAL 12 1301 BIERGES

(adresse compl�te)

Oblet(s) de l'acte

Proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s

tenue au si�ge social en date du 20 aout � 18 heures

La r�union est ouverte sous la pr�sidence de Monsieur Platton Jochen ,

Le pr�sident donne lecture de l'ordre du jour.

Ordre du jour

-prolongation de l'exercice social jusqu'au 31.12.2012

-modification pour les exercices � venir

-modification de la tenue de l'assembl�e g�n�rale

D�lib�rations - r�solutions

Apr�s discussion, l'assembl�e � l'unanimit� des voix :

-Suite � une erreur mat�rielle lors de la cr�ation de la soci�t�, il est accept� qu'il soit proc�der � !a prolongation de l'exercice social et ce jusqu'au 31.12.2012

-Par ailleurs, en ce qui concerne tous les exercices � venir, ceux-ci d�buteront le ler janvier de chaque ann�e pour se terminer le 31 d�cembre de la m�me ann�e

-L'assembl�e g�n�rale quant � elle se tiendra le 3�me jeudi du mois de juin et ce chaque ann�e

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e � 18 heures 30.

Platton Jochen

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter ta personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

04/10/2011

�� , Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOP 2.2

TRIBUNAL DE CdMMERC

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NIVELLES

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D�nomination

(en entier) : J.P HISTORIC MOTORSPORT ,

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Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : Rue de Genval 12 � 1301 Bierges

Objet de l'acte : acte de constitution

Les soussign�s,

ho

1. PLATTON Jochen n� � Leuven le 08 octobre 1971 , ayant le num�ro de registre national 71.10.08379.69

2. ANDRE Julie n�e � Etterbeek le 09 avril 1974, ayant le num�ro de registre national 74.04.09-392.47

b 3. LEPEUT Jean-Fran�ois n� � Berchem-Saint-Agathe le 14 mai 1968, ayant le num�ro de registre national

68.05.14-121.49.

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Tous de nationalit� belge, d�clarent par le pr�sent acte constituer une Association Sans But Lucratif, conform�ment � fa Loi du 27 juin 1921, dont ifs composent les statuts comme suit :

J.P Historic motorsport A.S.B.L

TITRE I DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, OBJET, DUREE

ARTICLE 1 DENOMINATION

1.1 L'association est d�nomm�e J.P Historic motorsport , �quivalant en abr�g� � J.P Historic motorsport A.S.B.L

el

ARTICLE 2 SIEGE SOCIAL

2.1 L'association est �tablie 1301 Bierges , rue de genval 12 , arrondissement judiciaire de nivelles.

2.2 Le conseil d'administration est comp�tent pour modifier l'adresse du si�ge dans les limites de

el

l'arrondissement judiciaire duquel ressort cette commune et pour effectuer les publications n�cessaires � cet

effet.

ARTICLE 3 OBJET

pq 3.1 L'association a pour objet, � l'exclusion de tout but lucratif la promotion d'activit� de courses automobiles et/ou moteurs, la stimulation, la propagation, l'organisation et la pratique du sport automobile sous toutes ses facettes, formes et parties ; la garantie d'une infrastructure et de terrains suffisants en mati�re de sports motoris�s ; la participation � et l'organisation de comp�titions, r�unions et manifestations au sens le plus large de sport automobile et moteur, tant dans le pays qu'� l'�tranger : fa construction, l'utilisation, la r�paration, et l'entretien de voitures et de motos � des fins de comp�titions, l'assurance de support logistique, y compris le transport et l'�quipement pour des activit�s de courses ; le soutien de personnes et d'activit�s qui pratiquent ou organisent fe sport moteur ou d'autres sports, la r�alisation et fe support de relations publiques pour le sport

_automobite_et.moteur.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

3.2 L'association peut poser tous les actes juridiques qui sont n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social et � cet effet, elle peut acqu�rir tous les biens meubles ou immeubles ou les poss�der en propri�t� ou autrement et acqu�rir ces biens, les g�rer ou les mettre en service.

3.3 L'association peut accessoirement aussi poser des actes commerciaux, uniquement pour autant que leur profit soit consacr� � l'objet pour lequel elle a �t� cr��e.

3.4 Cette �num�ration n'est pas limitative, elle vaut seulement � titre indicatif.

ARTICLE 4 DUREE

4.1 L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE Il MEMBRES

ARTICLE 5 NOMBRE DE MEMBRES

5.1 L'association compte des membres actifs et non actifs.

5.2 Seuls les membres actifs, qui sont au moins au nombre de trois, jouissent de la pl�nitude de leur adh�sion, en ce compris le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

ARTICLE 6 ADHESION

6.1 Toute personne physique ou juridique peut adh�rer � l'association en tant que membre.

6.2 Les membres qui en font la demande et sont accept�s comme tels par le Conseil d'administration obtiennent la qualit� de membres actifs. En outre, les fondateurs, tels que mentionn�s, poss�dent la qualit� de membre actif.

ARTICLE 7 DEMISSION

7.1 Tout membre peut � tout moment d�missionner de l'association par simple notification au Conseil d'administration.

7.2 Tout membre peut �tre uniquement exclu par une d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, prise � la majorit� des deux tiers des voix.

7.3 Un membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le patrimoine de l'association et/ou ne peut jamais exiger la restitution des apports effectu�s.

TITRE III ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 8 COMPOSITION

8.1 L'assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres actifs et elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

8.2 Tout membre actif peut se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un autre membre actif. A cet effet, le formulaire pr�vu par l'association doit �tre sign� et d�pos� au plus tard � l'Assembl�e G�n�rale. Tout membre actif ne peut cependant repr�senter qu'un seul membre actif. Tout membre actif dispose uniquement d'une seule voix � l'Assembl�e G�n�rale.

ARTICLE 9 COMPETENCE

9.1 L'Assembl�e G�n�rale est exclusivement comp�tente pour :

1.1a modification des statuts ;

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3.1a nomination et la r�vocation des commissaires et la d�termination de leur r�mun�ration en cas de

mandat r�mun�r� ;

4.1a quittance aux administrateurs et aux commissaires ;

5.i'approbation du budget et du compte ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MQD 2.2

6.la dissolution de l'assembl�e ;

7.I'exclusion d'un membre ;

8.1a conversion de l'association en une soci�t� � but social ;

ARTICLE 10 CONVOCATION & ORDRE DU JOUR

10.1 L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration ou quand un cinqui�me des membres actifs le demande. L'Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et fes budgets de l'ann�e suivante, � une date � fixer par le Conseil d'administration.

10.2 Tous les membres actifs de l'association sont convoqu�s au moins 14 jours avant l'Assembl�e G�n�rale par simple courrier. Cette lettre de convocation mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e et comporte l'ordre du jour.

10.3 Le Conseil d'administration fixe l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par un nombre de membres actifs, �quivalant � un vingti�me du nombre total de membres actifs selon la derni�re liste officielle de membres, doit �tre mise � l'ordre du jour. L'Assembl�e G�n�rale ne peut pas d�roger � l'ordre du jour lors de la prise de d�cisions.

ARTICLE 11 -- DROIT DE VOTE & QUORA

11.1 Seuls les membres actifs ont le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale. Ils poss�dent en outre un droit de vote �gal. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix des membres actifs pr�sents et repr�sent�s, except� en cas de dispositions statutaires et/ou l�gales contraires. En cas d'�galit� des voix, celle du pr�sident est d�cisive.

11.2 Il peut uniquement �tre d�lib�r� valablement sur une modification des statuts quand la lettre de convocation mentionne express�ment l'objet de la modification et quand deux tiers des membres actifs sont pr�sents � l'Assembl�e G�n�rale. Seule une majorit� des deux tiers des voix permet de statuer valablement sur cette modification de statuts. S'il s'agit d'une modification de l'objet pour lequel l'association a �t� cr��e, elle ne peut �tre approuv�e qu'� l'unanimit� des voix pr�sentes.

ARTICLE 12 PROCES-VERBAUX

12.1 Toute Assembl�e G�n�rale fait l'objet de proc�s-verbaux qui sont sign�s par le secr�taire ou un administrateur et repris dans un registre particulier. Les extraits de ces proc�s-verbaux sont sign�s par le secr�taire ou un administrateur.

12.2 Tous les membres, ainsi que les tiers qui attestent d'un int�r�t, ont le droit de consulter et/ou de demande une copie des proc�s-verbaux.

TITRE IV CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 13 NOMINATION ET DEMISSION

13.1 L'association est g�r�e par un conseil d'administration d'au moins trois administrateurs, tous membres actifs de l'association.

13.2 Les administrateurs sont nomm�s � vote secret par l'Assembl�e G�n�rale et sont r�vocables � tout moment, �galement par l'Assembl�e G�n�rale. Ils sont nomm�s pour une p�riode de 4 ans et son r��ligibles. La nomination, la d�mission, le retrait et la r�vocation d'un administrateur sont publi�s dans un d�lai d'un mois aux annexes du Moniteur Belge.

13.3 Si le nombre d'administrateurs a baiss� en dessous du minimum l�gal � cause d'une d�mission, d'un �croulement de d�lai ou d'un retrait, les administrateurs demeurent en fonction jusqu'� ce qu'il soit pourvu r�guli�rement � leur remplacement.

ARTICLE 14 COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT

14.1 Le conseil d'administration �lit parmi ses membres, un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Ces trois personnes sont autoris�es s�par�ment � r�ceptionner des courriers, des assignations postales, des envois recommand�s et autres, adress�s � l'association. Le pr�sident ou le secr�taire convoquent le Conseil. Le pr�sident ou en son absence, le plus �g� des administrateurs pr�sents, pr�side les assembl�es.

14.2 Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs est pr�sente. Les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix.

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MOQ 2.2

I

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge

[En cas d'�galit� des voix, celle du pr�sident ou de celui qui le remplace, est d�cisive.]

14.3 Chaque assembl�e fait l'objet de proc�s-verbaux qui sont sign�s par le secr�taire et inscrits dans un registre destin� � cet effet. Les proc�s-verbaux sont disponibles pour consultation au si�ge social. Les extraits et tous les autres actes sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.

ARTICLE 15 COMPETENCE

15.1 Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente en droit et hors droit. Le Conseil est comp�tent pour toutes les affaires, except� celles qui sont express�ment r�serv�es par la Loi � l'Assembl�e G�n�rale. Le Conseil peut poser tous les actes de disposition, en ce compris entre autres l'ali�nation de biens meubles ou immeubles, l'hypoth�que, la lev�e d'hypoth�ques, le pr�t et l'emprunt, toutes les op�rations bancaires...

15.2 A l'�gard de tiers, l'association est valablement li�e par la signature commune du tr�sorier et du pr�sident (ou par voie de procuration) quand l'affaire s'�l�ve � plus de 5000 EUR. Quand l'affaire est inf�rieure � 5000 EUR, la signature du pr�sident ou du tr�sorier suffit pour engager valablement l'association envers des tiers.

15.3 Les administrateurs qui interviennent au nom du Conseil d'administration ne doivent pas attester � l'�gard de tiers d'une d�cision ou procuration.

15.4 Pour certains actes et t�ches, ainsi que pour des actes de gestion quotidienne, le Conseil d'administration peut c�der sa comp�tence ou sa responsabilit� � une Gestion Quotidienne, � un ou plusieurs administrateurs ou m�me � une autre personne, membre ou pas de l'association.

15.5 Le Conseil peut �dicter un r�glement d'ordre int�rieur s'il l'estime n�cessaire. Ce r�glement peut �tre modifi� � tout moment par le Conseil. Le r�glement et toutes ses modifications sont poil�s � ia connaissance des membres.

TITRE V BUDGETS ET COMPTES

ARTICLE 16

16.1 Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet pour approbation � l'Assembl�e G�n�rale.

16.2 Chaque ann�e, des comptes annuels sont �tablis et comprennent un bilan, un compte de r�sultats et un budget. Au moins une fois par an, ils sont soumis pour approbation � l'Assembl�e G�n�rale, laquelle d�cide aussi � ce moment-l� des d�charges des administrateurs.

16.3 L'exercice de l'association court du 1er septembre au 31 ao�t.

TITRE VI DISSOLUTION ET LIQUIDATION

ARTICLE 17

17.1 Except� en cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'Assembl�e G�n�rale peut d�cider de la dissolution de la mani�re d�finie dans la Loi du 27 juin 1921 etlou toute loi modificatrice ult�rieure.

17.2 En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale ou � d�faut le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine en outre leur comp�tence ainsi que les conditions de liquidation.

17.3 Si l'association est dissoute, les actifs seront transf�r�s, apr�s apurement des dettes et des charges, � une association qui poursuit un but similaire � celui de l'association et qui est d�sign�e par l'Assembl�e G�n�rale.

17.4 Ces d�cisions seront publi�es dans tes Annexes au moniteur Belge.

TITRE VII DISPOSITION FINALE

ARTICLE 18

MOD 2.2

R�serv� VoQet B - Suite

au 18.1 Pour tout ce qui n'est pas express�ment r�gl� dans les pr�sents statuts, sont d'application la Loi du 27' juin 1921 et/ou toute loi modificatrice ult�rieure, ainsi que les dispositions l�gales g�n�rales, le r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2011- Annexes du Moniteur belge Ainsi r�dig� en 2 exemplaires et accept� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e de la constitution tenue � Bierges , le 01 septembre 2011.

NOMINATION DES ADMINISTRATEURS :

Il ressort du rapport de l'Assembl�e G�n�rale statutaire du 01 septembre 2011

Nomination des administrateurs

L'assembl�e d�cide de nommer comme administrateur :

1 Platton Jochen n� � Leuven le 08 octobre 1971 , ayant le num�ro de registre national 71.10.08-379.69, Pr�sident.

2 Andre Julie n�e � Etterbeek le 09 avril 1974, ayant le num�ro de registre national 74.04.09-392.47, Tr�sorier .

3 Lepeut Jean-Fran�ois n� � Berchem-Saint-Agathe le 14 mai 1968, ayant le num�ro de registre national 68.05.14-121.49 ,Secr�taire ;

Le mandat des administrateurs pr�cit�s prend cours � pr�sent et sera attribu� pour une dur�e ind�termin�e. Le mandat des administrateurs pr�cit�s est non r�tribu�.

La d�cision est adopt�e � l'unanimit� des voix.

PLATTON Jochen ANDRE Julie LEPEUT Jean-

Fran�ois

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
J.P HISTORIC MOTORSPORT

Adresse
RUE DE GENVAL 12 1301 BIERGES

Code postal : 1301
Localité : Bierges
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées J.P HISTORIC MOTORSPORT

Coordonnées
J.P HISTORIC MOTORSPORT