JAPTEAM, EN ABREGE : JAPTEAM

Dénomination : JAPTEAM, EN ABREGE : JAPTEAM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 838.149.581

Publication

08/08/2011

��~~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte AApD 2,2

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R�serv�

au

Moniteur

belge

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" N� d'entreprise : O2r15 1 1 Q rg /t

D�nomination / I `f J .s"

(en entier) : JAPTeam

(en abr�g�) : JAPTeam

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 1430 Bi eR.GFigsRue Duc d'Arenberg, Lis

Obiet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATION(S) - POUVOIRS

Aux termes d'un acte sous seing priv� dat� du 1 ef juillet 2011,

1) Monsieur BOUCQUEY, Alain Marie Victor Henri, Avenue Prince Baudouin 48 � 1150 Bruxelles, n� � Koekelberg le 3 novembre 1934,

2) Monsieur BOUCQUEY, Nicolas Marie H�l�ne Alain, rue duc d'Arenberg 48 � 1430 Bierghes, n� � Bruxelles le 29 ao�t 1962,

3) Monsieur BOUCQUEY Jean Marie Anne, rue d'H�villers 62 � 1450 Villeroux, n� � Bruxelles le 19 f�vrier 1964,

4) Monsieur BOUCQUEY, Denis Marie Monique Philippe, avenue du 13e Tirailleurs 18 � 1300 Wavre, n� � Bruxelles le 13 f�vrier 1966,

5) Monsieur BOUCQUEY, Emmanuel Marie Gabrielle Luc, rue du petit Warichet 23 � 1367 Mont-Saint-

Andr�, n� � Bruxelles le 7 d�cembre 1967,

Ont d�cid� de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf

cent vingt et un.

II est extrait textuellement ce qui suit de ses statuts :

STATUTS

Article 1 - L'association est d�nomm�e : � JAPTeam � (...)

Article 2 - Son si�ge social est �tabli � 1430 Bierghes (Rebecq), rue Duc d'Arenberg 48, dans.

l'arrondissement judiciaire de Nivelles. (...)

Article 3 - L'association a pour buts :

- de concevoir et de r�aliser des v�hicules � faible consommation de carburant et/ou �lectrique afin de.

participer � des courses � l'�conomie telles que le SHELL Eco Marathon, le Belgian Eco Marathon ou autres.

- de perp�tuer une tradition familiale, de faire revivre les projets de conception et de r�alisation de voitures

d�but�s dans les ann�es 1940 par le Dr. Jules Boucquey et ses enfants et, de mani�re g�n�rale d'entretenir les

liens familiaux des descendants du Docteur Jules Boucquey et de son �pouse, Francine Deroy.

L'association peut en outre accomplir toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � son

objet social ou qui seraient de nature � en faciliter ou d�velopper la r�alisation. Ceci inclut l'acceptation de

donation ou de legs, l'achat ou la vente de biens meubles ou immeubles, la souscription d'emprunt,...

Article 4 - L'association a pour objet toute activit� utile ou n�cessaire � la r�alisation de son but et

notamment, la collecte de fonds, l'achat de mat�riel, l'organisation d'�v�nements familiaux ou autres.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres adh�rents ne peut �tre inf�rieur � 1 ; celui des membres effectifs ne

peut �tre inf�rieur � 4. (...)

Article 6 -

�1 Sont membres effectifs :

1) les comparants au pr�sent acte ;

2) tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

�2 Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite.

La candidature est soumise au conseil d'administration. Elle est affich�e pendant huit jours dans les locaux,

de l'association.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa plus prochaine r�union. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elfe est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du conseil d'administration.

Article 7 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance. (...) Article 11 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 12 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3)le cas �ch�ant, la nomination de commissaires ;

4)l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires ;

5)la dissolution volontaire de l'association ;

6)les exclusions de membres ;

7)la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 13 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois d'avril.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des seuls membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 14 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire (ou courrier �lectronique) adress�(es) � chaque membre effectif au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des seuls membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 15 - Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit �tre effectif ou adh�rent.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. (...)

Article 19 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Article 21 Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es parmi les membres effectifs ou adh�rents par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 3 ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association. (...)

Article 24 - Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix (nombre de voix sup�rieur � la moiti� du suffrage exprim� - au moins cinquante pour cent des voix plus une) : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire, inscrites dans un registre sp�cial.

Article 25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 26 - Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. (...)

Article 27 - Tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers. (... )

Article 28 - Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 29 - Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition. (...)

Article 31 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. (...)

R�serv�

au

Moniteur

belge

Moa 2.2

Volet 3 - Suite

Article 34 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs et

d�termine leurs pouvoirs.

L 'actif net de l'avoir social sera affect� � une organisation scientifique qui oeuvre dans un domaine similaire

� l'objet principal de l'asbl.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs ont pris � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effective qu'� dater du

d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la

nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'article 31, le premier exercice d�butera � dater du d�p�t du pr�sent acte au greffe du

Tribunal de Commerce pour se cl�turer le trente et un d�cembre 2011.

Administrateurs :

' Ont �t� d�sign�s en qualit� d'administrateurs

Monsieur BOUCQUEY, Alain Marie Victor Henri, avenue Prince Baudouin 48 � 1150 Bruxelles, n� �

Koekelberg le 3 novembre 1934,

Monsieur BOUCQUEY, Nicolas Marie H�l�ne Alain, rue duc d'Arenberg 48 � 1430 Bierghes, n� � Bruxelles

' le 29 ao�t 1962,

Monsieur BOUCQUEY Jean Marie Anne, rue d'H�villers 62 � 1450 Villeroux, n� � Bruxelles le 19 f�vrier

1964,

Monsieur BOUCQUEY, Denis Marie Monique Philippe, avenue du 13e Tirailleurs 18 � 1300 Wavre, n� �

Bruxelles le 13 f�vrier 1966,

Monsieur BOUCQUEY, Emmanuel Marie Gabrielle Luc, rue du petit Warichet 23 � 1367 Mont-Saint-Andr�,

n� � Bruxelles le 7 d�cembre 1967.

Commissaire :

Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs ont d�cid� de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

D�l�gation de pouvoir :

Ont �t� d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Monsieur BOUCQUEY Nicolas

Vice-pr�sident : Monsieur BOUCQUEY Jean

Tr�sorier : Monsieur BOUCQUEY Denis

Secr�taire : Monsieur BOUCQUEY Emmanuel.

Pour extrait analytique conforme (sign�) BOUCQUEY Nicolas, Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gaK. des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
JAPTEAM, EN ABREGE : JAPTEAM

Adresse
RUE DUC D'ARENBERG 48 1430 BIERGHES

Code postal : 1430
Localité : Bierghes
Commune : REBECQ
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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