KAIVALYA

Société en nom collectif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. KAIVALYA
Dénomination : KAIVALYA
Forme juridique : Société en nom collectif
N° entreprise : 834.561.076

Publication

28/03/2011
ÿþ Mod 2.1

ba Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Ré *11066693' TRIBUNAL DE COMMERCE

Mo 111 6 0030 20ff

b eÍrvews

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N` d'entreprise : Dénomination

(en entier): KAIVALYA

Forme juridique : SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Siège : Rue Jules Coisman 3dà 1320 HAMME-MILLE

Objet de l'acte : CONSTITUTION

L'an DEUX MILLE ONZE,

Le 01 JANVIER,

ONT COMPARU :

1. Monsieur de ROOIJ Vincent, domicilié rue de Bridel 72 à L-7217 BERELDANGE G.-D. de LUXEMBOURG

2. Madame HACK Liane, domiciliée rue de Bridel 72 à L-7217 BERELDANGE G.-D. de LUXEMBOURG

I. CONSTITUTION

Les comparants déclarent constituer une société commerciale et adoptent la forme d'une société en nom collectif dénommée KAIVALYA, ayant son siège à 1320 HAMME-MILLE, rue Jules Coisman 3d, dont le capital social est fixé à 1000 euros, représenté par 1000 actions, sans désignation de valeur nominale.

A. Actions de capital

Les comparants déclarent souscrire les 1000 parts sociales, en espèces, au prix 1¬ chacune, comme suit :

1. Monsieur de ROOIJ Vincent 500 parts sociales

2. Madame HACK Liane 500 parts sociales

Soit ensemble1000 parts sociales ou l'intégralité du capital.

Les comparants déclarent et reconnaissent que toutes les parts ainsi souscrites ont été libérées à concurrence de 1000 euros.

Il. STATUTS

Article 1 - Forme. Dénomination

La société est commerciale et adopte la forme de la société en nom collectif.

Elle est dénommée *KAIVALYA*. Les dénominations complètes et abrégées peuvent être utilisées ensemble ou séparément.

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Article 2 - Responsabilité des associés

Les associés sont indéfiniment et solidairement responsables de tous les engagements de la société.

Article 3 - Siège social

Le siège social est établi à 1320 HAMME-MILLE, rue Jules Coisman 3d.

Il peut être transféré en tout endroit de la région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française de Belgique par simple décision de la gérance.

La société peut établir des sièges administratifs ou d'exploitations, succursales ou agences, en Belgique ou à l'étranger.

Article 4 - Objet

La société à pour objet, pour compte propre, tant en Belgique qu'à l'étranger, en son nom propre ou pour compte de tiers, toutes opérations généralement quelconques, industrielles, commerciales, financières et civiles, mobilières et immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et pouvant en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.

Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de cession, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière ou par toute autre voie, dans toutes les entreprises ou sociétés ayant un objet analogue au sien ou qui soit de nature à favoriser son développement.

Autres activités : management consultancy, organisation de conférences, donner des conférences, lean management.

Elle tient le râle d'administrateur indépendant ainsi que de présidence du conseil d'administration. Dans l'exécution de ses tâches, elle portera le titre d'administrateur et de président indépendant.

Aussi longtemps qu'elle occupera un mandat d'administrateur, elle laissera le soin à son représentant fixe, d'approuver le conseil d'administration.

Pour l'exercice de son mandat d'administrateur, ainsi que pour l'exercice de son mandat en tant que président en cours d'exécution, de cet accord la, elle a présenté Mr V. comme indépendant fixe au conseil d'administration, qui accepte et fait publier ce choix.

Elle s'engage pour cela de laisser effectuer les tâches en question par le représentant fixe précité.

La société a également à son objet la Kinésiologie services liés au bien-être et confort physique fournis dans les établissements de thalassothérapie, les stations thermales, les bains turcs, les saunas, les bains de vapeur, les solariums, les salons de massages, centres de psychothérapies et centres médicaux etc.

Kinésiologue, thérapeute, énergéticien, psychologie énergétique, professeur de yoga.

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Thérapies énergétiques, cours de yoga, thérapies brèves, photoreading, thérapeute en analyse transactionnelle.

Article 5 - Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

Article 6  Gestion

La société est gérée par un ou plusieurs gérants désignés par l'assemblée générale à la majorité simple des voix. S'il y a plusieurs gérants, ils pourront ensemble ou séparément faire tous achats et ventes de matières premières et de marchandises ; contracter tous marchés, tirer, acquitter, souscrire et endosser tous effets de commerce : exiger, recevoir et céder toutes créances ; ester en justice ; traiter, transiger, compromettre ; donner toutes quittances, consentir avec renonciation à tous droits réels, toutes mainlevées d'inscriptions, nantissements, mentions, saisies, oppositions et autres empêchements quelconques avec ou sans constatation de paiement.

Acquérir au nom de la société tous immeubles nécessaires à la société, aux prix et conditions qu'ils jugeront convenables ; payer tous prix d'acquisition.

Vendre de gré à gré ou par adjudication publique aux prix et aux conditions qu'ils jugeront convenables tous immeubles qui pourraient appartenir à la société, recevoir les prix de vente en principal et intérêts.

Emprunter toutes sommes nécessaires aux besoins de la société, aux conditions et taux d'intérêt qu'ils jugeront convenables, par voie d'ouverture de crédit ou autrement avec ou sans affectation hypothécaire des immeubles sociaux, et conférer au profit des prêteurs toutes autres garanties.

Sont nommés comme gérants non-statutaires Monsieur de ROOIJ Vincent et Madame HACK Liane, ici présents et qui acceptent.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant de Monsieur de ROOIJ Vincent est exercé à titre gratuit, tandis que le mandat de Madame HACK Liane sera rémunéré.

Article 7 - Capital social

Le capital social est de 1000 EUR, formé par les apports suivants :

Monsieur de ROOIJ Vincent apporte à la société une somme de 500 EUR

Madame HACK Liane apporte à la société une somme de 500 EUR

Le versement des sommes apportées en espèces sera effectué par chacun des associés sur l'appel du ou des gérants, moyennant avis donné un mois à l'avance et au fur et à mesure des besoins de la société.

Article 8 - Cession de parts

Aucun des associés ne pourra céder ses droits dans la société, soit en totalité, soit en partie, sans le consentement exprès et écrit de ses coassociés. Aucun des associés ne pourra non plus associer un tiers à sa part sociale.

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Article 9 - Exercice social

L'exercice social commence le 01.01.2011 et finit le 31.12.2012.

A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et les gérants dressent un inventaire et établissent les comptes annuels conformément à la loi.

Article 10 - Assemblée générale

II est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée générale ordinaire le 4ième jeudi du mois de mars à 18 heures et pour la 1ère fois en 2013. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur requête d'associés représentant le cinquième du capital social.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours avant l'assemblée aux associés, titulaires de certificats émis en collaboration avec la société et gérants.

Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Article 11  Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. Cette prorogation annule toute décision prise. La seconde assemblée délibérera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.

Article 12 - Répartition & Réserves

Sur le bénéfice net, chaque année il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde sera mis à la disposition de l'assemblée générale qui en déterminera l'affectation.

Article 13 - Décès des associés

Le décès d'un associé ne met pas fin à la société ; les héritiers et représentants du prédécédé seront tenus de déléguer l'un d'entre eux ou de constituer un mandataire commun agréé par les autres associés, pour les représenter dans leurs rapports avec la société.

Article 14 - Dissolution

En cas de décès, d'interdiction, de mise sous conseil judiciaire, de faillite, d'incapacité physique de plus de six mois ou de retraite d'un des associés pendant le cours de la société, celle-ci sera dissoute de plein droit.

Les associés pourront également décider de commun accord de la dissolution de la société.

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Article 15 - Liquidation

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par les gérants, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs émoluments.

Les liquidateurs disposent à cette fin des pouvoirs les plus étendus prévus par les articles 181 et suivants du Code des sociétés.

Article 18 - Compétence judiciaire

Pour tout litige entre la société, ses associés et liquidateurs relatifs aux affaires de la société et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du siège social, à moins que la société n'y renonce expressément.

Article 17 - Droit commun

Les dispositions du Code des sociétés auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du Code des sociétés sont censées non écrites.

III. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social.

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d'un extrait du présent acte et finira le 31 décembre 2012.

La première assemblée générale aura donc lieu en 2013.

2. Gérance

Est appelé aux fonctions de gérants non-statutaires pour une durée indéterminée, Monsieur de Rooij Vincent et Madame Hack Liane, ici présents et qui acceptent.

3. Pouvoirs

Monsieur de ROO]J Vincent et Madame Hack Liane, ou toute autre personne désignée par eux, sont désignés en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de signer tous documents et de faire toutes les déclarations nécessaires en vue de l'inscription à la Banque carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu; signer tous docu-'ments et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.

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Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

4. Reprise d'engagements

Les gérants déclarent conformément à l'article 60 du code des sociétés, homologuer et reprendre pour compte de la société tous les engagements, actions ou facturations faits par ceux-ci depuis le 01/01/2011 pour la société en constitution.

Fait à Hamme-Mille, le 24.01.2011.

Les actionnaires

de Rooij Vincent Hack Liane

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KAIVALYA

Adresse
RUE JULES COISMAN 3D 1320 HAMME-MILLE

Code postal : 1320
Localité : Hamme-Mille
Commune : BEAUVECHAIN
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne