KENOVEL

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : KENOVEL
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 838.330.913

Publication

08/10/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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MONITEUR BELGE

01 -10- 2014

BELGISCH STAATSBLAD

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 3 _09' 2014

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0838.330.913

Dénomination

(en entier) : KENOVEL

(en abrégé)

Forme juridique : SPRL

Siège : Rue de la Tasnière, 89 -1332 Genval

(adresse complète)

Oblet(s) de l'acte :Modifiation du siège social et du siège d'exploitation

Extrait du PV de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 Juillet 2014 :

"11 été voté à l'unanimité le transfert du siège social et du siège d'exploitation vers l'adresse suivante :

Avenue Newton, 9

Zoning Industriel Nord

1300 WAVRE

Fait à Wavre, le 29 Juillet 2014"

Pierre Kahne

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/09/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 15.06.2012, DPT 24.08.2012 12500-0035-014
18/08/2011
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N° d'entreprise : p Ê,3% 3` 9J3

Dénomination

(en entier) : KENOVEL

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 1332 GENVAL, rue de la Tasnière, 89

Objet de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte avenu devant le Notaire Marc HENRY, de résidence à Andenne, le 29 juillet 2011, en instance,

d'enregistrement, il a été extrait ce qui suit :

« ONT COMPARU :

1- Monsieur KAHNE Pierre Wilhelm, né à Rocourt, le vingt-neuf août mil neuf cent septante-trois, domicilié à 91440 BURES SUR YVETTE (France), Avenue Marechal Foch, 6, mais demeurant actuellement à 1332 GENVAL, rue de la Tasnière, 89, ainsi déclaré.

De nationalité belge.

2- Madame FINNIGAN Noelle Solange, née à Provo (Utah  Etats-Unis), le huit janvier mil neuf cent;

septante-quatre, domiciliée à 91440 BURES SUR YVETTE (France), Avenue Marechal Foch, 6, mais:

demeurant actuellement à 1332 GENVAL, rue de la Tasnière, 89, ainsi déclaré.

De nationalité américaine.

Lesquels requièrent le Notaire soussigné d'acter qu'ils constituent entre eux une société commerciale et de

dresser les statuts d'une société privée à responsabilité limitée dénommée « KENOVEL », ayant son siège à'

1332 GENVAL, rue de la Tasnière, 89, au capital de dix-huit mille cinq cent cinquante euros (EUR 18.550,00),

représenté par quarante (40) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune'

un/quarantième de l'avoir social.

Préalablement à la constitution de la société, les comparants, présents ou représentés comme dit est, en;

leur qualité de fondateurs, ont déposé au rang des minutes du Notaire soussigné le plan financier prescrit par;

l'article 215 du Code des Sociétés.

Les comparants, présents ou représentés comme dit est, déclarent souscrire les quarante (40) parts.

sociales, en espèces, au prix de quatre cent soixante-trois euros et septante-cinq cents (EUR 463,75) chacune,

comme suit :

- Monsieur Pierre KAHNE : trente-deux (32) parts, soit pour quatorze mille huit cent quarante euros (EUR'

14.840,00) ;

- Madame Noëlle FINNIGAN : huit (8) parts, soit pour trois mille sept cent dix euros (EUR 3.710,00).

Soit ensemble : quarante (40) parts sociales ou l'intégralité du capital.

Ils déclarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a été libérée à concurrence de la'

totalité par un versement en espèces et que le montant de ces versements, soit dix-huit mille cinq cent;

cinquante euros (EUR 18.550,00) a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation:

auprès de la Banque CBC.

Nous, Notaire, attestons que ce dépôt a été effectué conformément à la loi.

La société a par conséquent et dés à présent à sa disposition une somme de dix-huit mille cinq cent:

cinquante euros (EUR 18.550,00).

STATUTS

Ceci exposé, les comparants, présents ou représentés comme dit est, requièrent le Notaire soussigné,

d'arrêter comme suit les statuts de la société :

TITRE I

FORME - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE

Article un  Forme et dénomination

La société revêt la forme d'une Société Privée à Responsabilité Limitée.

Elle est dénommée « KENOVEL ».

Article deux  Siège social

Le siège social est établi à 1332 GENVAL, rue de la Tasnière, 89.

(On omet)

Article trois  Objet

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au gre

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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La société e pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci : l'assemblage de flexibles et compensateurs pour le transfert de fluides et ainsi que le maintien en température de fluides à l'aide de flexibles chauffés électriquement, et de housses chauffantes.

Elle dispose, d'une manière générale, d'une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.

Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

Elle peut également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

TITRE Il

CAPITAL SOCIAL

Article cinq  Capital social

Lors de la constitution, le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE CINQ CENT CINQUANTE EUROS (EUR 18.550, 00)

Il est représenté par quarante (40) parts sociales avec droit de vote, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/quarantième de l'avoir social.

TITRE III

TITRES

Article neuf - Indivisibilité des titres

Les titres sont indivisibles.

La société ne reconnaît, quant à l'exercice des droits accordés aux associés, qu'un seul propriétaire pour chaque titre.

Si !e titre fait l'objet d'une copropriété, la société a le droit de suspendre l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant à son égard propriétaire du titre.

En cas de démembrement du droit de propriété d'un titre, les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier, TITRE IV

GESTION  CONTRÔLE

Article dix - Gérance

Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.

En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d'indication de durée, le mandat de gérance sera censé conféré sans limitation de durée.

Les gérants ordinaires sont révocables « ad nutum » par t'assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité quelconque.

Article onze - Pouvoirs

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance !ui est attribuée, avec la faculté de déléguer partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assemblée générale d'un collège de gestion, chaque gérant agissant seul peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

TITRE V

ASSEMBLEE GENERALE

Article quatorze - Tenue et convocation

Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée générale ordinaire le troisième vendredi du mois de juin, à dix-huit heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur requête d'associés représentant le cinquième du capital social. Dans ce dernier cas, les associés indiquent leur demande et les objets à porter à l'ordre du jour. La gérance convoquera l'assemblée générale dans les quinze jours de la demande.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours au moins avant l'assemblée aux associés, au(x) gérant(s) et, le cas

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échéant, aux titulaires de certificats émis en collaboration avec la société, aux porteurs d'obligations

nominatives et aux commissaires.

Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considéré comme ayant été

régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Article seize - Assemblée générale par procédure écrite

§1. Les associés peuvent, dans les limites de la loi, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale.

§2. En ce qui concerne la datation de l'assemblée annuelle, la date de la décision signée par tous les associés est réputée être la date de l'assemblée générale statutaire, sauf preuve du contraire, à condition que la décision écrite signée par la gérance soit parvenue à la société vingt jours avant la date statutaire. Si plusieurs exemplaires de proposition de décisions ont été envoyés, la date de réception du dernier exemplaire est déterminante pour la date de la décision.

La décision écrite, en plusieurs exemplaires ou non, est assortie d'une déclaration datée et signée par la gérance indiquant que la décision signée par tous les associés est parvenue au siège de la société au plus tard vingt jours avant la date de l'assemblée annuelle générale statutaire et qu'elle porte toutes les signatures requises.

Si la dernière décision écrite n'est pas parvenue au plus tard dans les vingt jours précédant la date de l'assemblée générale statutaire, la gérance convoque l'assemblée générale.

§3, En ce qui concerne la datation de l'assemblée générale particulière, la date de la décision signée par tous les associés est réputée être la date à laquelle la décision est parvenue au siège de la société, sauf preuve du contraire. Si plusieurs exemplaires de proposition de décisions ont été envoyés, la date de réception du dernier exemplaire est déterminante.

La décision écrite, reprise dans une ou plusieurs propositions approuvées, doit être assortie d'une déclaration datée et signée par la gérance indiquant que la décision signée par tous les associés est parvenue au siège de la société à la date indiquée dans cette déclaration et qu'elle porte toutes les signatures requises.

La proposition de décision écrite envoyée doit indiquer si tous les points de l'ordre du jour doivent être approuvés dans leur ensemble pour parvenir à une décision écrite valable ou si une approbation écrite est sollicitée pour chaque point de l'ordre du jour séparément.

§4. La proposition de décision écrite envoyée peut déterminer que l'approbation doit parvenir au siège de la société avant une date bien définie pour pouvoir faire l'objet d'une décision écrite valable. Si la décision écrite approuvée à l'unanimité n'est pas parvenue, en un ou plusieurs exemplaires, en temps utile avant cette date, les approbations signées perdront toute force de droit.

Article dix-huit - Délibérations

§ 1 Dans les assemblées, chaque part sociale donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales régissant les parts sans droit de vote.

Au cas où la société ne comporterait plus qu'un associé, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale.

Tout associé peut donner à toute autre personne, associée ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place.

§ 2. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.

§3. Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée

et à la majorité absolue des voix.

§ 4. En cas de démembrement du droit de propriété d'une part sociale entre usufruitier et nu(s)-

propriétaire(s), les droits de vote y afférents sont exercés par l'usufruitier.

TITRE VI

EXERCICE SOCIAL REPARTITION  RESERVES

Article dix-neuf - Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Article vingt - Répartition  réserves

Sur le bénéfice annuel net, il est d'abord prélevé cinq pour cent au moins pour constituer la réserve légale ;

ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais

doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, ce fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de la

gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des

bénéfices.

TITRE VII

DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article vingt-trois - Répartition de l'actif net

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants

nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement

de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts

insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion

supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens

conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

a

."

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Les comparants, présents ou représentés comme dit est, prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui' ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d'un extrait du présent acte et finira le trente

et un décembre deux mille onze.

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le troisième vendredi du mois de juin de l'année

deux mille douze.

2. Gérance

L'assemblée décide de fixer le nombre de gérant(s) à un.

Est appelé aux fonctions de gérant non statutaire pour une durée illimitée :

Monsieur Pierre KAHNE, ici présent et qui accepte.

Son mandat est gratuit sauf décision ultérieure de l'Assemblée Générale.

Il disposera des pouvoirs fixés par l'article 11 des statuts.

3.Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la nomination

d'un commissaire. »

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE, destiné au Moniteur Belge, déposé en même temps une expédition de l'acte constitutif.

Marc HENRY

Notaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
KENOVEL

Adresse
RUE DE LA TASNIERE 89 1332 GENVAL

Code postal : 1332
Localité : Genval
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne